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 [Annonce en attente de validation du Duc]

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Svetlna

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MessageSujet: Re: [Annonce en attente de validation du Duc]   [Annonce en attente de validation du Duc] - Page 2 Icon_minitimeDim 26 Oct 2014 - 0:24

Annoncé.
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tazspike

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MessageSujet: Re: [Annonce en attente de validation du Duc]   [Annonce en attente de validation du Duc] - Page 2 Icon_minitimeDim 26 Oct 2014 - 22:21

Citation :
                                                                                          [Annonce en attente de validation du Duc] - Page 2 Armes_10


Nous, Tazspike Gardenia,
Duc du Lyonnais-Dauphiné,

Par la présente, décidons d'annuler les prix de rachats des céréales, des peaux, et des pelotes de laine à 0, 25 deniers plus cher, et que cette décision est valable dès ce jour.
Pour rappel, voici l'annonce du Conseil de Régence qui indiquait l'augmentation des prix de rachat desdites marchandises :

Citation :
À tous les Lyonnais-Dauphinois,
Du conseil de Régence du Lyonnais-Dauphiné.


Qu'il soit su que le Conseil a décidé de racheter aux mairies les céréales, la laine et les peaux à 25 deniers de plus que les prix initialement convenus pour ces denrées.

Cette décision dure jusqu'au à la fin de cette régence. Le prochain conseil ducal décidera ensuite s’il souhaite poursuivre cette politique d'amélioration des prix de rachat des denrées.

Par Saint-Georges et Dalphiné !

Pour le Conseil de Régence,

[Annonce en attente de validation du Duc] - Page 2 140819011124671877

Discussions étant en cours, en trois temps, en ce moment au Conseil Ducal sur :
- La grille des prix
- Le prix des ressources naturelles
- Le rachat à prix supérieur aux villes sur certaines denrées

Les rachats des denrées aux villes par le Duché le seront désormais aux prix habituels jusqu'à nouvel ordre et vote du Conseil Ducal sur les différents sujets en cours.

Pour rappel, les prix pratiqués pour les rachats ducaux sont les suivants :

Citation :

- Sacs de Blé => 12.40 écus
- Miches de Pain => 6.25 écus l'unité
- Sacs de Farine => 14 écus l'unité
- Sacs de Maïs => 3.30 écus l'unité
- Peaux => 15.50 écus l'unité  
- Pelotes de Laine => 11.80 écus l'unité
- Stères de Bois => 4.50 écus l'unité
- Fruits => 10, 80 écus l'unité
- Poissons => 20 écus l'unité
- Morceaux de Viande => 18 écus l'unité
- Demi quintal de Carcasse de cochon  => 15,30 écus l'unité
- Quintal de Carcasse de vache => 30,60 écus l'unité
- Couteaux => 15,80 écus l'unité
- Grande échelle => 71 écus l'unité
- Seaux => 44 écus l'unité

Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-sixième jour du mois d'Octobre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné.

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MessageSujet: Re: [Annonce en attente de validation du Duc]   [Annonce en attente de validation du Duc] - Page 2 Icon_minitimeDim 26 Oct 2014 - 22:35

Au risque de paraître désobligeant ce n'est pas très "convenable" selon de proceder de la sorte. une simple annonce précisant que tu ne souhaites plus racheter au dela du prix max de la grille suffit plutôt que d'invalider mon ancienne annonce. Cette annonce étant elle même obsolète depuis ton arivée au pouvoir comme ecrit dedans tu ne peux pas invalider une chose qui n'est déjà plus valide.

Enfait tu pourrais simplement te permettre de reprendre la première phrase de mon annonce et rajouter "ne plus" entre "souhaite" et "racheter" que ça suffirait :)
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MessageSujet: Re: [Annonce en attente de validation du Duc]   [Annonce en attente de validation du Duc] - Page 2 Icon_minitimeDim 26 Oct 2014 - 22:39

heu ben si ce n'est en rien contre toi mais

je peu pas dire on ne s'occupe plus d'un truc annoncé avant sans le dire

je vois pas en quoi ca pose probleme

donc c'est ainsi

chnager invalidé par annulé pour la forme
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MessageSujet: Re: [Annonce en attente de validation du Duc]   [Annonce en attente de validation du Duc] - Page 2 Icon_minitimeDim 26 Oct 2014 - 22:54

C'est une question de forme et de cohérence. Tu peux décider de modifier la politique d'achat du conseil Ducal qui avait été décidée sous la régence évnetuellement mais tu ne peux pas invalider ou annuler une annonce qui est d'ors et déjà invalide.

C'est juste pour la cohérence tu peux simplement te contenter de dire que le conseil à décidé de ne plus racheter les denrées à 0,25 ecus de plus que le prix max de la grille. Si ça te plait tu peux dire que cette règle avait été mise en place par le conseil de regence ça ne me dérange pas, je ne le prends pas pour moi hein.
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MessageSujet: Re: [Annonce en attente de validation du Duc]   [Annonce en attente de validation du Duc] - Page 2 Icon_minitimeDim 26 Oct 2014 - 22:57

desolé mais a partir du moment ou elle est encore en cours c'est qu'elle est encore valide....

donc cela serra posté comme ca
dailleur ce n'est pas un bureau de discution ici le bureau du porte parole c'est a coté ici on ne met que les annonces a poster ou validé
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MessageSujet: Re: [Annonce en attente de validation du Duc]   [Annonce en attente de validation du Duc] - Page 2 Icon_minitimeDim 26 Oct 2014 - 22:59

Citation :
Par la présente, fais savoir que, la décision prise par le Conseil de Régence relative au rachat des denrées aux mairies est annulée, et n'est donc plus d'actualité à partir de ce jour. Et dont voici, pour rappel, l'annonce :

C'est exactement ce qui est dit. Wink
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MessageSujet: Re: [Annonce en attente de validation du Duc]   [Annonce en attente de validation du Duc] - Page 2 Icon_minitimeDim 26 Oct 2014 - 23:01

Non mais merci je sais lire, mais ça été modifié justement en conséquence ... Merci d'eviter de me faire passer une truffe.

Je vais arrêter d'essayer de me faire comprendre visiblement. Bonne soirée.
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MessageSujet: Re: [Annonce en attente de validation du Duc]   [Annonce en attente de validation du Duc] - Page 2 Icon_minitimeDim 26 Oct 2014 - 23:13

Pas besoin de me parler comme ça...Bonne soirée aussi.

Prend l'annonce sous le bras, et va la publier. Toujours aussi agréable le couple Chanvigny-Dagincourt.
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MessageSujet: Re: [Annonce en attente de validation du Duc]   [Annonce en attente de validation du Duc] - Page 2 Icon_minitimeDim 26 Oct 2014 - 23:38

Annoncés partout. En légature aussi.
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MessageSujet: Re: [Annonce en attente de validation du Duc]   [Annonce en attente de validation du Duc] - Page 2 Icon_minitimeDim 26 Oct 2014 - 23:40

merci
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MessageSujet: Re: [Annonce en attente de validation du Duc]   [Annonce en attente de validation du Duc] - Page 2 Icon_minitimeLun 27 Oct 2014 - 11:10

Publié


Citation :
[Annonce en attente de validation du Duc] - Page 2 Armes_10


De nous Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Qu'il soit su et entendu que le poste de procureur adjoint est ouvert à candidature suite à la démission de Huna, ancienne procureur adjoint. La justice et le conseil ducal du Lyonnais Dauphiné la remercie pour le service rendu.

Toute personne motivée et intéressée par ce poste est priée d'envoyer son CV ainsi qu'une lettre de motivation au procureur Ericx.

Nous vous rappelons le rôle du procureur adjoint :


Citation :
Chapitre 3.b : Le Procureur Adjoint

o Article 3.b.i :
Le Procureur peut nommer un assistant afin de l’aider. Cette nomination est libre quand à son opportunité et au choix de l'assistant. Le procureur informe le conseil de son choix. Néanmoins, cet assistant sera choisi pour sa compétence et sa bonne connaissance des lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.

o Article 3.b.ii :
L'Assistant du Procureur doit être citoyen Lyonnais-Dauphinois et présenter un casier judiciaire vierge de toute condamnation pour Trahison, Haute Trahison, Brigandage.

o Article 3.b.iii :
L'Assistant du Procureur prête serment de fidélité auprès d’Aristote et du Duc .

o Article 3.b.iv :
Le Procureur-Adjoint est placé sous l'autorité directe du Procureur Dauphinois

o Article 3.b.v :
L'Assistant du Procureur peut être révoqué par le Procureur sans motif à tout moment. Le Procureur informe de sa décision le conseil. L'Assistant du Procureur peut de même, sans motif ni préavis, donner sa démission au Procureur, qui ne peut la refuser.

o Article 3.b.vi :
Procureur-Adjoint a pour tâche de suppléer le Procureur dans sa mission. Il a pour principale tache de préparer les actes d’accusation et les requisitoires que le Procureur contrôle avant de lancer les poursuites. Il est tenu au secret professionnel et a un devoir de réserve.

o Article 3.b.vii :
L'Assistant du Procureur aura un rôle consultatif auprès de la justice Ducale Dauphinoise si le Juge, le Procureur ou le Duc lui demande.

o Article 3.b.viii :
La fonction de Procureur-Adjoint est effectuée à titre entièrement gracieux et ne peut donner lieu à aucune indemnité de fonction.

Qu'on se le dise !



Fait au Castel de Pierre-Scize, le dixième jour du mois d'Octobre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné


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Dernière édition par raithuge le Lun 27 Oct 2014 - 12:56, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: [Annonce en attente de validation du Duc]   [Annonce en attente de validation du Duc] - Page 2 Icon_minitimeLun 27 Oct 2014 - 11:20

fait merci
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MessageSujet: Re: [Annonce en attente de validation du Duc]   [Annonce en attente de validation du Duc] - Page 2 Icon_minitimeMar 28 Oct 2014 - 8:48

Publié


Citation :
[Annonce en attente de validation du Duc] - Page 2 Armes_10


De nous Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Qu'il soit su et entendu que le poste de greffier est ouvert à candidature suite à la démission de Svetlna, ancienne greffière qui a rendu son collier . La justice et le conseil ducal du Lyonnais Dauphiné la remercie pour le service rendu.

Toute personne motivée et intéressée par ce poste est priée d'envoyer son CV ainsi qu'une lettre de motivation au juge Yrh.

Nous vous rappelons le rôle de greffier :


Citation :
Chapitre 3.a : Le greffier du tribunal

o Article 3.a.i :
Le juge peut nommer un greffier afin de l’assister. Cette nomination est libre quand à son opportunité et au choix du greffier. Le juge informe le conseil de son choix. Néanmoins, ce dernier sera choisi pour sa compétence et sa bonne connaissance des lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.

o Article 3.a.ii :
Le greffier doit être citoyen Lyonnais-Dauphinois et présenter un casier judiciaire vierge de toute condamnation pour Trahison, Haute Trahison, Brigandages.

o Article 3.a.iii :
Le Greffier prête serment de fidélité auprès d’Aristote et du Duc .

o Article 3.a.iv :
Le Greffier est placé sous l'autorité directe du Juge Dauphinois

o Article 3.a.v :
Le greffier peut être révoqué par le juge sans motif à tout moment. Le juge informe de sa décision le conseil. Le greffier peut de même, sans motif ni préavis, donner sa démission au juge, qui ne peut la refuser.

o Article 3.a.vi :
Le greffier a pour tâche l’archivage des décisions de justice et l’affichage des jugements dans les différentes villes concernées. Il gère également le casier judiciaire.
Il peut être chargé éventuellement, sur demande explicite du juge, de présenter des témoignages devant la cour. Il est tenu au secret professionnel et à un devoir de réserve.

o Article 3.a.vii :
Le greffier aura un rôle consultatif auprès de la justice Ducale Dauphinoise si le juge, le Procureur ou le Duc lui demande.

o Article 3.a.viii :
La fonction de greffier est effectuée à titre entièrement gracieux et ne peut donner lieu à aucune indemnité de fonction.


Qu'on se le dise !



Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt et huitième jour du mois d'Octobre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné


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Dernière édition par raithuge le Jeu 30 Oct 2014 - 10:28, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: [Annonce en attente de validation du Duc]   [Annonce en attente de validation du Duc] - Page 2 Icon_minitimeMer 29 Oct 2014 - 15:37

fait
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MessageSujet: Re: [Annonce en attente de validation du Duc]   [Annonce en attente de validation du Duc] - Page 2 Icon_minitimeMer 29 Oct 2014 - 18:03

Publié

Je poste les 2 demain!

Citation :
[Annonce en attente de validation du Duc] - Page 2 Armes_10


De nous Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Qu'il soit su et entendu que le conseil ducal a validé la modification du coutumier concernant le chapitre sur la fermeture des frontières. Dorénavant, celui-ci prend en compte la voie vers l'italie qui modifie clairement la sécurité à nos frontières.

Voici maintenant la nouvelle version du chapitre III.3.b.i:


Citation :
o III.3.b.i : Dans le cadre judiciaire

- La fermeture légale des frontières et l'inculpation de tout étranger arrivant dans les villes de Lyon, Montélimar, et Die et Briançon.
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville Lyonnaise-Dauphinoise, sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des Maréchaux.
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans le Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance (aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée)
- L'obligation pour tout étranger, ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt, de quitter les terres du Lyonnais-Dauphiné dans le délai prescrit*.
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée.

Toute personne ne respectant pas l'un de ses points se verra poursuivie pour Trouble à l'ordre public.
Toute personne tentant une révolte durant l’État de siège pourra être automatiquement ajoutée à la liste d'ennemis du Lyonnais-Dauphiné.

*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné par ville :

- Briançon: 5 jours 2 jours
- Dié: 3 jours
- Embrun: 5 jours 3 jours
- Lyon: 2 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours


Qu'on se le dise !



Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt et neuvième jour du mois d'Octobre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné


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MessageSujet: Re: [Annonce en attente de validation du Duc]   [Annonce en attente de validation du Duc] - Page 2 Icon_minitimeMer 29 Oct 2014 - 19:44

fait
merci
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MessageSujet: Re: [Annonce en attente de validation du Duc]   [Annonce en attente de validation du Duc] - Page 2 Icon_minitimeJeu 30 Oct 2014 - 10:31

Grogne : Idem.
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MessageSujet: Re: [Annonce en attente de validation du Duc]   [Annonce en attente de validation du Duc] - Page 2 Icon_minitimeMar 4 Nov 2014 - 14:45

3 Annonces à sceller


Citation :

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De nous Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,



Qu'il soit su et entendu que:
Le conseil ducal a voté à la majorité et appliqué dès aujourd'hui, la nouvelle grille de prix de vente maximum ainsi que la nouvelle grille de prix de revente des mairies.

La grille de vente maximum se décompose comme annoncée dans le coutumier, "Livre IV: Droit Economique":

Citation :

V.3.c : Du dépassement de la grille des prix

   La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie, chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre à 0, 25 deniers au dessus des prix pour les marchandises suivantes : Fruit, bois, poisson, pain et viande.

   Bouteille de lait : 9.05 écus
   Demi quintal de carcasse de cochon : 15.30 écus
   Fruit : 9.25 écus
   Kilo de minerai de fer : 20.00 écus
   Légume : 9,05 écus
   Miche de pain : 6.2 écus
   Morceau de viande : 17.8 écus
   Pain d'argile : 4.30 écus
   Peaux : 15.30 écus
   Pelote de laine : 11.70 écus
   Poisson : 18.5 écus
   Quintal de carcasse de vache : 30.60 écus
   Sac de blé : 11.80 écus
   Sac de farine : 14.3 écus
   Sac de maïs : 3.10 écus
   Stère de bois : 4.20 écus

Prix de Revente des mairies:
   Fruit : 9.5 écus
   Miche de pain : 6.45 écus
   Morceau de viande : 18.05 écus
   Poisson : 18.75 écus
   Stère de bois : 4.45 écus



Qu'on se le dise !



Fait au Castel de Pierre-Scize, le quatrième jour du mois de Novembre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné.


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Citation :

[Annonce en attente de validation du Duc] - Page 2 Armes_10
De nous Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les habitants de la ville de Valence,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,



Qu'il soit su et entendu que:
Le conseil ducal a voté à la majorité, sur la demande du maire de Valence, la reconduction du décret suivant concernant les achats de farine et de pain


Citation :
Décret Valentinois: Achat de Farine et de Pain
Afin de palier à la pénurie de farine , moi, Isabeau de Hauterives, maire de Valence, décrète les mesures suivantes :

1) Seuls les boulangers de Valence sont autorisés à acheter les sacs de farine mis en vente sur le marché, à raison de 12 sacs au maximum par échoppe et par jour.
2) Les achats de pains sont limités aux besoins nécessaires pour une autonomie de 5 jours de nourriture.

Tout contrevenant  pourra être poursuivi pour escroquerie.

Fait à Valence le vingt et unième jour d’Octobre 1462,
Validé par le conseil ducal le quatrième jour de Novembre 1462



Qu'il soit su et entendu que ce décret est applicable dès ce jour!



Qu'on se le dise !



Fait au Castel de Pierre-Scize, le quatrième jour du mois de Novembre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné.


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Citation :

[Annonce en attente de validation du Duc] - Page 2 Armes_10
De nous Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,



Qu'il soit su et entendu que:
Le conseil ducal, suite à la proposition de son juge, a validé à la majorité l'ajout de l'article "III.3.d" dans le "livre III : Droit Politique" du coutumier du Lyonnais Dauphiné, article concernant le devoir des maires sur la sécurité de leur village.

On peut y lire que:



Citation :
III.3.d - Des maires

De la sécurité des villes
Les maires ont en charge le recrutement de la milice afin de garantir la sécurité des villageois face à toute tentative de révolte non-autorisée. Il est recommandé de proposer un salaire de 15 écus minimum. Les maires sont impérativement tenus de prévenir le conseil ducal pour tout changement de salaire et/ou de nombre de miliciens ainsi qu'en cas de difficultés de recrutement de la milice.

Qu'on se le dise !



Fait au Castel de Pierre-Scize, le quatrième jour du mois de Novembre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
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MessageSujet: Re: [Annonce en attente de validation du Duc]   [Annonce en attente de validation du Duc] - Page 2 Icon_minitimeMar 4 Nov 2014 - 17:19

une erreur raith sur les prix max

c'est pas le duché qui revend a plus cher au villes

c'est les mairie qui sont autorisé a revendre pain viande bois a plus cher
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MessageSujet: Re: [Annonce en attente de validation du Duc]   [Annonce en attente de validation du Duc] - Page 2 Icon_minitimeMar 4 Nov 2014 - 17:38

Grogne :C'est mieux? Mr.Red Mr.Red Mr.Red
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tazspike

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MessageSujet: Re: [Annonce en attente de validation du Duc]   [Annonce en attente de validation du Duc] - Page 2 Icon_minitimeMar 4 Nov 2014 - 17:53

mdr non toujours pas


en faite la ville de dié achete du pain a 6.20 prix max a lyon le gentil maire de dié est autorisé a le revendre 6.45

en gros sur certain produit
naturel viande ,pain
farine si je me rappel bine
les ville on le droit de vendre 0.25 e la louche en sup


c'est plus un truc
les mairie sont autorisé a revendre sur leur marché qu'il faut mettre ou un truc similaire
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MessageSujet: Re: [Annonce en attente de validation du Duc]   [Annonce en attente de validation du Duc] - Page 2 Icon_minitimeMer 5 Nov 2014 - 8:44

Grogne :Mieux? I love you I love you I love you
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tazspike

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MessageSujet: Re: [Annonce en attente de validation du Duc]   [Annonce en attente de validation du Duc] - Page 2 Icon_minitimeMer 5 Nov 2014 - 13:54

tu vois quand tu veux ^^

a publier

merci
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MessageSujet: Re: [Annonce en attente de validation du Duc]   [Annonce en attente de validation du Duc] - Page 2 Icon_minitimeMer 5 Nov 2014 - 15:28

raithuge a écrit:
Publiées


Citation :

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De nous Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,



Qu'il soit su et entendu que:
Le conseil ducal a voté à la majorité et appliqué dès aujourd'hui, la nouvelle grille de prix de vente maximum ainsi que la nouvelle grille de prix de revente des mairies.

La grille de vente maximum se décompose comme annoncée dans le coutumier, "Livre IV: Droit Economique":

Citation :

V.3.c : Du dépassement de la grille des prix

   La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie, chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre à 0, 25 deniers au dessus des prix pour les marchandises suivantes : Fruit, bois, poisson, pain et viande.

   Bouteille de lait : 9.05 écus
   Demi quintal de carcasse de cochon : 15.30 écus
   Fruit : 9.25 écus
   Kilo de minerai de fer : 20.00 écus
   Légume : 9,05 écus
   Miche de pain : 6.2 écus
   Morceau de viande : 17.8 écus
   Pain d'argile : 4.30 écus
   Peaux : 15.30 écus
   Pelote de laine : 11.70 écus
   Poisson : 18.5 écus
   Quintal de carcasse de vache : 30.60 écus
   Sac de blé : 11.80 écus
   Sac de farine : 14.3 écus
   Sac de maïs : 3.10 écus
   Stère de bois : 4.20 écus

Prix de Revente des mairies:
   Fruit : 9.5 écus
   Miche de pain : 6.45 écus
   Morceau de viande : 18.05 écus
   Poisson : 18.75 écus
   Stère de bois : 4.45 écus



Qu'on se le dise !



Fait au Castel de Pierre-Scize, le quatrième jour du mois de Novembre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné.


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Citation :

[Annonce en attente de validation du Duc] - Page 2 Armes_10
De nous Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les habitants de la ville de Valence,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,



Qu'il soit su et entendu que:
Le conseil ducal a voté à la majorité, sur la demande du maire de Valence, la reconduction du décret suivant concernant les achats de farine et de pain


Citation :
Décret Valentinois: Achat de Farine et de Pain
Afin de palier à la pénurie de farine , moi, Isabeau de Hauterives, maire de Valence, décrète les mesures suivantes :

1) Seuls les boulangers de Valence sont autorisés à acheter les sacs de farine mis en vente sur le marché, à raison de 12 sacs au maximum par échoppe et par jour.
2) Les achats de pains sont limités aux besoins nécessaires pour une autonomie de 5 jours de nourriture.

Tout contrevenant  pourra être poursuivi pour escroquerie.

Fait à Valence le vingt et unième jour d’Octobre 1462,
Validé par le conseil ducal le quatrième jour de Novembre 1462



Qu'il soit su et entendu que ce décret est applicable dès ce jour!



Qu'on se le dise !



Fait au Castel de Pierre-Scize, le quatrième jour du mois de Novembre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné.


[Annonce en attente de validation du Duc] - Page 2 6BA124B8D5E5C524EEF6FA7951BF52A5

[Annonce en attente de validation du Duc] - Page 2 Sceauld2



Citation :

[Annonce en attente de validation du Duc] - Page 2 Armes_10
De nous Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,



Qu'il soit su et entendu que:
Le conseil ducal, suite à la proposition de son juge, a validé à la majorité l'ajout de l'article "III.3.d" dans le "livre III : Droit Politique" du coutumier du Lyonnais Dauphiné, article concernant le devoir des maires sur la sécurité de leur village.

On peut y lire que:



Citation :
III.3.d - Des maires

De la sécurité des villes
Les maires ont en charge le recrutement de la milice afin de garantir la sécurité des villageois face à toute tentative de révolte non-autorisée. Il est recommandé de proposer un salaire de 15 écus minimum. Les maires sont impérativement tenus de prévenir le conseil ducal pour tout changement de salaire et/ou de nombre de miliciens ainsi qu'en cas de difficultés de recrutement de la milice.

Qu'on se le dise !



Fait au Castel de Pierre-Scize, le quatrième jour du mois de Novembre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné.


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