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 [Annonce en attente de validation du Duc]

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Nynaeve87

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MessageSujet: Re: [Annonce en attente de validation du Duc]   [Annonce en attente de validation du Duc] - Page 27 Icon_minitimeMar 11 Sep 2018 - 9:09

Ben juste la loi est la loi. Si on ne le voit pas tout va bien. Si j'avais fait mon travail convenablement vous auriez dû recommencer vous aussi. A partir d'aujourd'hui je vais veiller au grain.
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Aliizea

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MessageSujet: Re: [Annonce en attente de validation du Duc]   [Annonce en attente de validation du Duc] - Page 27 Icon_minitimeMar 11 Sep 2018 - 9:22

Évitons la dispute
Vous ne m'avez pas fait faire n'importe quoi, c'est juste une chose auquel on avait pas fait attention voilà tout !
J'ai remplacé Duc par Régent et on fera une nouvelle annonce pour la reconnaissance officielle de tazspike

Ça convient à tout le monde ?
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Aelys Rossal

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MessageSujet: Re: [Annonce en attente de validation du Duc]   [Annonce en attente de validation du Duc] - Page 27 Icon_minitimeMar 11 Sep 2018 - 9:40

Non non Alii rassurez vous pas de disputes surtout pas , se parler franchement ne veux pas dire animosité enfin pas pour moi et puis je ne voudrais pas qu'elle refuse le plat de gâteaux que je lui ai promis, ce serait dommage ils sont trop bons
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Nynaeve87

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MessageSujet: Re: [Annonce en attente de validation du Duc]   [Annonce en attente de validation du Duc] - Page 27 Icon_minitimeMar 11 Sep 2018 - 10:08

Leur sourit

aucune animosité pour ma part, je vous explique juste pourquoi j'interviens, comme vous je ne trouve pas ça très important, mais je préfère éviter de me faire taper sur les doigts à la hérauderie royale... puis j'adore trop les gâteaux ...
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Aliizea

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MessageSujet: Re: [Annonce en attente de validation du Duc]   [Annonce en attente de validation du Duc] - Page 27 Icon_minitimeMer 12 Sep 2018 - 14:42

Voici l'annonce du bilan ducal
Je n'ai pas tout le monde donc j'ai fait avec ce que j'avais :)


Citation :
[Annonce en attente de validation du Duc] - Page 27 Armes_11
Bilan du conseil ducal Août Septembre1466


A vous chers habitants du Lyonnais Dauphinois, je vous annonce que le Duc sortant étant souffrant, le bilan de celui-ci ne pourra se faire.
Nous lui souhaitons un prompt rétablissement en espérant qu'avec les jours qui passent, son état s'améliore.


Citation :
Bilan de Messire Tazspike, Juge

C'est l'heure du bilan.

Encore deux mois comme juge du lyonnais dauphiné ou les affaires se sont suivi et on donner différent jugement
Pour le reste
que dire comme a mon habitude j'ai donner mon avis partout et sur tout meme si certaine personne n'étant même pas élu au sein du conseil ducal n'admettent pas qu'un conseiller ducal aura toujours plus le droit de donner sont avis que de simple conseillers quelque soit le sujet

enfin bref la fin de ce court bilan va à Aelys Rossal qui peu compter sur moi a tous moment pour quelques soit l'aide qu'elle aurait besoin
Je sais qu'elle en est consciente, mais je trouvais important de le dire.

Tazspike Gardenia
Juge du Lyonnais Dauphiné
Vice amiral de france
Amiral du LD


[Annonce en attente de validation du Duc] - Page 27 208167signature

[Annonce en attente de validation du Duc] - Page 27 884545Taz1

Citation :
Bilan du Bailli et 1ère Conseillère: Sixtine_Cypher

Tout d'abord, j'adresse mes vœux de prompt rétablissement et mes remerciements à Sa Grâce Samuel Rossal de m'avoir une fois de plus accordé sa confiance en me nommant 1ère Conseillère, et en me renouvelant au poste de Bailli. Je dois vous dire que ce n'est pas chose facile que de gérer en bonne mère de famille et de tenir les cordons de la bourse.

Je félicite Monseigneur tymothe de Nivellus qui a su très vite s'adapter au poste de C.a.C. Ce fut un plaisir que de travailler avec lui.

Il est venu le temps de vous parler finances, dépenses, impôts, enfin de toutes ces choses indispensables au bon équilibre financier mais qui ne font pas toujours plaisir et c'est compréhensible.

Nous avons baissé le prix du poisson et des fruits ce qui a engendré quelques mécontentements.

Nos prix sont beaucoup trop chers par rapport à d'autres provinces. Plusieurs causes à cela des prix à l'embauche très élevés j'ai pu constater que certains embauchaient à 24 écus comment s'étonner d'un prix de vente élevé.

Pas ou peu de pêcheur, qui profitent pour mettre du poisson à prix prohibitifs.

Nous nous penchons sur la refonte d'une grille de prix plus adaptée à notre époque, Le Duché tout comme le Royaume accuse une baisse démographique, ce qui engendre moins de champs, moins d'échoppes et malgré ce il faut aider à la défense des ville et prendre en charge une partie des frais engendrés par l'embauche de miliciens, faire face aux différentes alertes, faire appel à de hauts fonctionnaires, à des professeurs, tout cela prend de l'énergie mais coûte et surtout mobilise des forces vives qui pendant qu'ils professent défendent ou fournissent des points d'état ne peuvent cultiver ou produire, en fait c'est une spirale infernale et il faut l'effort de tous pour pouvoir en sortir.

Sachez que la dernière alerte qui a durée une semaine a coûté la somme de 1.463,00 écus

Bien sûr nous sommes loin même très loin d'être dans le rouge, mais en ces temps incertains il faut prévoir c'est pourquoi nous pensons à reconduire la levée d'impôts.

Je ne serai sans doute pas reconduite au poste de 1ère Conseillère, charge très intéressante mais épuisante. Je souhaite bon courage et réussite à mon successeur.

Que le Très haut protège notre Duché et veille sur nous tous.

Sixtine CYPHER
Dame de Villars-de-Lans et Saint Priest
1ère Conseillère et Bailli

[Annonce en attente de validation du Duc] - Page 27 Wj3r[Annonce en attente de validation du Duc] - Page 27 ObdHSBh


Citation :
Bilan de Domitil de Hauterive Procureur

Je tiens dans cette première ligne, à me joindre aux proches de sa Grace Samuel ROSSAL et je lui souhaite un prompt rétablissement.
Ce mandat a été pour moi très enrichissant car il a fallu mettre plusieurs procès en place et j’ai appris que le poste de procureur demande de la patience.
Il faut parfois attendre pour monter un bon dossier pour le présenter au juge.

Il y a eu des mises en procès pour différentes affaires, attaques de bandits de grand chemin. Et une personne qui cherche à se distinguer du coté d’Embrun.

Mais je reste disponible à tout villageois qui voudrait me parler

[Annonce en attente de validation du Duc] - Page 27 D116


Citation :
Bilan de Messire Quatrebarbe, prévôt des maréchaux

Je vous salue toutes et tous,

Ce mandat touche à sa fin, l'heure d'un bilan a sonné. Bien que novice dans ce qui touche à la sécurité, j'ai reçu le poste de prévôt. Je ne remercierai jamais assez mon prédécesseur Tombetouts pour son aide en début de mandat. Je tiens également à dire un grand merci à tous les guetteurs et tous les volontaires qui se rendent disponibles pour protéger notre duché et nos villes. Grâce à vous, je peux être heureux d'annoncer qu'aucune ville n'a été prise au cours de ce mandat. Si nos villes sont très souvent sûres, les routes posent un autre problème. C'est pourquoi je ne saurai trop vous rappeler de ne pas voyager seul si vous en avez la possibilité.

Chers Lyonnais, Chers Dauphinois, je vous encourage aussi à défense votre ville en veillant à toujours prendre les embauches de miliciens et à accepter les embauches de maréchaux que le prévôt dépose.

Pour terminer, je souhaite un bon rétablissement à notre Duc sortant, Samuel Rossal. Il a su me faire confiance à m'acceptant parmi la liste et en me proposant le poste de prévôt où je me suis épanoui. Merci.

Prévôt des maréchaux
[Annonce en attente de validation du Duc] - Page 27 91ug


Citation :
Bilan de dame Flavie, Commissaire aux Mines

Pour poursuivre avec les mines, le bilan est mitigé, parfois vous m'étonnez à piocher sans relâche des journées entières et d'autres, on peine à remonter quelques seaux à moitié vides.
N'hésitez pas à descendre au frais, même juste une petite heure, les mines permettent de faire vivre le duché et de baisser les impôts.
Après avoir fait le plein de fer, nous faisons actuellement remonter les stocks d'argile, il faut savoir jongler pour maintenir nos ressources essentielles et en vendre à nos voisins.
Je souhaitais également rendre hommage à notre duc, qui, s'il ne l'a pas constaté, était très apprécié. Son départ bien trop tôt, nous a tous profondément affectés.

Citation :
Bilan de Monseigneur Tymotée, Commissaire au commerce

[Annonce en attente de validation du Duc] - Page 27 Ss1k

Ensemble, et toujours plus pour le Lyonnais-Dauphiné!

C'est avec une très grande tristesse que j'ai appris la maladie de notre Duc, il était porteur d'inspiration, tentant d'accepter les défauts et qualités de chacun, il était souvent neutre et malheureusement compressé entre des conflits. Il faut que chacun puisse trouver sa place, sans que l'ambition n'empiète sur la réelle mission que l'on s'engage à prendre. Nous avons tous une place dans notre société, tout le monde est important car tout le monde peut servir à quelque chose! Et il n'y a qu'ensemble que nous arriverons à faire avancer encore plus le Lyonnais-Dauphiné! Je suis de tout cœur avec Aelys dans ces moments difficiles et je me tiendrais toujours à ses côtés et celui de sa famille.

L
'heure du bilan? et bien c'est toujours un moment difficile mais c'est un moment inspirant, il permet à chacun d'entre nous, conseiller, de pouvoir analyser son travail et de se remettre en question. Il y a toujours des améliorations à faire. Je dirais que pour ma part, j'ai toujours à cœur la mission qui m'est confiée. J'aime vraiment ce que je fais et je le fais avec amour et passion. J'ai beaucoup de chance également de pouvoir travailler avec Sixtine qui n'hésite pas à me rappeler les quelques rapports à effectuer, dans cette continuité, j'aspire à pouvoir rempiler dans cette fonction, elle nous permet d'être en contacte avec les maires qui sont à la politique locale et donc au plus proche du peuple. Je vous remercie à tous pour cette confiance.

Q
ue le Très Haut et les Prophètes l'accompagnent.



Signé et scellé, à Briançon, le 7er jour du 9 ème mois de l'An de Grasce 1466.



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tazspike

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MessageSujet: Re: [Annonce en attente de validation du Duc]   [Annonce en attente de validation du Duc] - Page 27 Icon_minitimeMer 12 Sep 2018 - 17:04

comme on dit par chez moi

passé l'heure passé le quatre heure

tant pis pour les manquants on peu afficher

merci a vous
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Aliizea

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MessageSujet: Re: [Annonce en attente de validation du Duc]   [Annonce en attente de validation du Duc] - Page 27 Icon_minitimeMer 12 Sep 2018 - 17:57

Voilà qui est fait !

Ne me remerciez pas c'est mon rôle ^^
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Aliizea

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MessageSujet: Re: [Annonce en attente de validation du Duc]   [Annonce en attente de validation du Duc] - Page 27 Icon_minitimeMar 18 Sep 2018 - 22:39

Et voilà l'annonce pour les mines !


Citation :
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   Dur comme Fer





  A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

   A tous les Lyonnais et Dauphinois,


  Qu'il soit su que le duché priorise le fer en conséquence veuillez noter les modifications ci-après


Priorité au fer


Citation :
Mine 1 pierre 100 places : Briançon, Embrun ouverte

Mine 2 pierre 17 places : Dié fermée

Mine 3 fer 42 places : Dié, Montélimar ouverte

Mine 4 fer 42 places : Montélimar, Valence fermée

Mine 5 or 33 places : Dié, Valence fermée

Mine 6 or 66 places : Vienne, Valence ouverte

Mine 7 fer 50 places: Vienne, Lyon ouverte

Mine 8 argile 50 places: Lyon fermée


donc on aura Mines 1, 3, 6, 7 ouvertes

  Qu'on se le dise !

  Faict au Castel de Pierre-Scize, le dix-huitième jour de Septembre de l'an mil quatre cent soixante-six.

Aliizea Porte-parole du Lyonnais Dauphiné.

Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné.

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MessageSujet: Re: [Annonce en attente de validation du Duc]   [Annonce en attente de validation du Duc] - Page 27 Icon_minitimeMar 18 Sep 2018 - 22:45

c'est ok merci
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MessageSujet: Re: [Annonce en attente de validation du Duc]   [Annonce en attente de validation du Duc] - Page 27 Icon_minitimeMar 25 Sep 2018 - 23:25

Citation :
[Annonce en attente de validation du Duc] - Page 27 Armes_11

   La fête est finie





  A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

   A tous les Lyonnais et Dauphinois,


  Qu'il soit su que le duché va mettre tout ce qui est en son pouvoir pour reprendre la mairie de Montélimar. Ainsi, nous vous demandons de ne pas tenir compte d'éventuels messages vous encourageant à défendre la mairie.

  La mairie est déjà aux mains des infâmes brigands, inutile de les écouter.

  Ne défendez pas la mairie !

  Qu'on se le dise !

  Faict au Castel de Pierre-Scize, le vingt-cinquième jour de Septembre de l'an mil quatre cent soixante-six.

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Dernière édition par Aliizea le Mar 25 Sep 2018 - 23:31, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: [Annonce en attente de validation du Duc]   [Annonce en attente de validation du Duc] - Page 27 Icon_minitimeMar 25 Sep 2018 - 23:27

validé merci
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MessageSujet: Re: [Annonce en attente de validation du Duc]   [Annonce en attente de validation du Duc] - Page 27 Icon_minitimeJeu 27 Sep 2018 - 10:56

Annonce de Flavie pour l'université à valider votre Grasce !

Citation :
[Annonce en attente de validation du Duc] - Page 27 Armes_11

     Partagez vos connaissances





  A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

   A tous les Lyonnais et Dauphinois,


  L'université recrute de bons orateurs, des professeurs, des enseignants pour partager leur savoir et élever toujours plus haut le niveau de sagacité du Duché. Venez vous présenter en Gargote. Les étudiants comptent sur vous.

  Qu'on se le dise !

  Faict au Castel de Pierre-Scize, le vingt-sixième jour de Septembre de l'an mil quatre cents soixante-six.

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Dernière édition par Aliizea le Jeu 27 Sep 2018 - 15:42, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: [Annonce en attente de validation du Duc]   [Annonce en attente de validation du Duc] - Page 27 Icon_minitimeJeu 27 Sep 2018 - 13:22

validé merci
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MessageSujet: Re: [Annonce en attente de validation du Duc]   [Annonce en attente de validation du Duc] - Page 27 Icon_minitimeSam 29 Sep 2018 - 0:21

Citation :
[Annonce en attente de validation du Duc] - Page 27 Armes_11

   Modification du prix de la solde


A tous les Lyonnais et Dauphinois

A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire


Qu'il soit su qu'après la délibération du conseil ducal sur la modification du prix de la solde, il a été décidé après vote des décisions suivantes :

Citation :
II.3.g : Droit de solde
Les membres du Guet ont droit à une solde pour leur service. Le montant de la solde est calculé en fonction du nombre de jours de service effectués. Par principe, la solde est payée en écus à raison de 18 écus par journée de service.

Exceptionnellement et sur accord de sa hiérarchie directe et du Connétable, un membre du Guet pourra demander à toucher sa solde sous forme de marchandises ou de remboursement de cours suivis pour des études militaires, politique ou de navigation.

L'attribution de gratifications exceptionnelles en fonction des services rendus peut également être décidée par le Conseil des Compagnies d'Ordonnance.

Sera modifié de la façon qui suit :

Citation :
Les membres du Guet ont droit à une solde pour leur service. Le montant de la solde est calculé en fonction du nombre de jours de service effectués et suivant les modalités ci-dessous :
- possibilité de travailler la journée et le soir (par exemple attente statique hors armée) : pas de solde
- possibilité de travailler la journée mais pas le soir (par exemple déplacement, défense en lance) : demi-solde 9 écus ou équivalent
- impossibilité totale de travailler (par exemple participation à une armée) : solde totale 18 écus ou équivalent

Exceptionnellement et sur accord de sa hiérarchie directe et du Connétable, un membre du Guet pourra demander à toucher sa solde sous forme de marchandises ou de remboursement de cours suivis pour des études militaires, politique ou de navigation.

L'attribution de gratifications exceptionnelles en fonction des services rendus peut également être décidée par le Conseil des Compagnies d'Ordonnance.

Et

Citation :
Lors d'un engagement ordonné par le Duché, les Compagnies Nobiliaires se placent sous le commandement du Conseil des Compagnies d'Ordonnances, dont font partie le Duc et les représentants de son autorité en matière de sécurité. Les membres des Compagnies Nobiliaires sont alors soumis aux droits et devoirs des gens d'armes des Compagnies d'Ordonnance. Par conséquent, ravitaillement et équipement sont assurés par les Compagnies d'Ordonnance pour la durée de la mission. La solde équivaut à une miche de pain et un maïs par personne et par jour de mobilisation, même si des primes peuvent être accordées exceptionnellement, et sera comptabilisée par le Major.

Sera modifié de la façon qui suit :

Citation :
Lors d'un engagement ordonné par le Duché, les Compagnies Nobiliaires se placent sous le commandement du Conseil des Compagnies d'Ordonnances, dont font partie le Duc et les représentants de son autorité en matière de sécurité. Les membres des Compagnies Nobiliaires sont alors soumis aux droits et devoirs des gens d'armes des Compagnies d'Ordonnance. Par conséquent, ravitaillement et équipement sont assurés par les Compagnies d'Ordonnance pour la durée de la mission. La solde est alors calculée selon les mêmes modalités que celles du Guet, même si des primes peuvent être accordées exceptionnellement, et sera comptabilisée par le Major.


Ces décisions entreront en vigueur dès l'affichage de cette annonce.


10 conseillers ont participé au vote et ont voté à la majorité de ces décisions


Faict au Castel de Pierre-Scize, le vingt-huitième jour de Septembre de l'an mil quatre cent soixante-six.  
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné, Aliizea Del castillo, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné


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Dernière édition par Aliizea le Sam 29 Sep 2018 - 17:18, édité 2 fois
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Aliizea

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MessageSujet: Re: [Annonce en attente de validation du Duc]   [Annonce en attente de validation du Duc] - Page 27 Icon_minitimeSam 29 Sep 2018 - 0:23

Citation :
[Annonce en attente de validation du Duc] - Page 27 Armes_11

   Retour des impôts




Après concertation des membres du Conseil Ducal, un retour des impôts à été décidé.

Pour rappel:

Citation :
VII.1 : De la décision d’imposer.

Seul le conseil ducal peut, à la majorité de ses membres, décider d’imposer les Lyonnais-Dauphinois.


Les possessions recensées par ville sont :

Citation :
Recensement des possessions :
Vienne = 76
Valence= 52
Dié = 47
Lyon= 74
Briançon= 65
Embrun = 62
Montelimar = 41

Soit un total de 417 possessions , d'où un montant de 5,00 écus par possession.
Et donc une imposition réelle totale de : 2,085,00 écus.

La somme sera versée par les sept villes de la manière suivante :

Citation :
Briançon : 325,00 écus
Dié : 235,00 écus
Embrun : 310,00 écus
Lyon : 370,00 écus
Montélimar : 205,00 écus
Valence : 260,00 écus
Vienne : 380,00 écus

Faict au Castel de Pierre-Scize, le vingt neuvième jour de Septembre de l'an mil quatre cent soixante-six.   Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Aliizea Del castillo, Porte-Parole du Lyonnais Dauphiné

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sixtinee

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MessageSujet: Re: [Annonce en attente de validation du Duc]   [Annonce en attente de validation du Duc] - Page 27 Icon_minitimeSam 29 Sep 2018 - 9:20

C'est très gentiment qu'elle dit

Je crois que sur l'affiche concernant les soldes la phrase "Ces décisions entreront en vigueur dès l'affichage de cette annonce en Légature" est de trop car les soldes ne concernent pas que les maires, mais l'ensemble du Duché, pourquoi ne pas supprimer cette phrase ou supprimer en légature ?
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Aliizea

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MessageSujet: Re: [Annonce en attente de validation du Duc]   [Annonce en attente de validation du Duc] - Page 27 Icon_minitimeSam 29 Sep 2018 - 17:17

Pas de soucis je m'en occupe
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sixtinee

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MessageSujet: Re: [Annonce en attente de validation du Duc]   [Annonce en attente de validation du Duc] - Page 27 Icon_minitimeSam 29 Sep 2018 - 17:20

Sourit gentiment à Aliizea

Merci,
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Aelys Rossal

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MessageSujet: Re: [Annonce en attente de validation du Duc]   [Annonce en attente de validation du Duc] - Page 27 Icon_minitimeSam 29 Sep 2018 - 17:28

Annonces validées, tu peux afficher merci
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Aliizea

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MessageSujet: Re: [Annonce en attente de validation du Duc]   [Annonce en attente de validation du Duc] - Page 27 Icon_minitimeVen 19 Oct 2018 - 20:54

Annonce à valider M'sieur le Duc ! :)

Citation :
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   Dérogation pour la mairie de Lyon



  A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,


   A tous les Lyonnais et Dauphinois,



 Suite à la reprise de la mairie de Lyon par l'armée ducale "Des Dragons du LD", dirigée par Messire Tombetouts
 Qu'il soit su que Messire Tombetouts qui a été nommé maire de la ville a passé le flambeau à Dame Sixtine Cypher
 Qu'il soit donc su que Dame Sixtine Cypher, notre bailli, est nommée Maire de la ville, aussi nous lui accordons dérogation.
 Nous la remercions d’accepter cette surcharge de travail et lui souhaitons bonne chance dans cette nouvelle fonction.


  Qu'on se le dise !


  Faict au Castel de Pierre-Scize, le dix-neuvième jour de l'an mil quatre cent soixante-six.


Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Aliizea Del Castillo, Porte-parole du Lyonnais Dauphiné.


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MessageSujet: Re: [Annonce en attente de validation du Duc]   [Annonce en attente de validation du Duc] - Page 27 Icon_minitimeVen 19 Oct 2018 - 21:04

validé
merci
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Aliizea

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MessageSujet: Re: [Annonce en attente de validation du Duc]   [Annonce en attente de validation du Duc] - Page 27 Icon_minitimeLun 22 Oct 2018 - 21:28

Citation :
[Annonce en attente de validation du Duc] - Page 27 Armes_11

   Quand l'Argile manque !





  A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

   A tous les Lyonnais et Dauphinois,


  Qu'il soit su que le duché priorise l’argile en conséquence veuillez noter les modifications ci-après

Priorité à l’Argile


Citation :
Mine 1 pierre 100 places : Briançon, Embrun ouvert

Mine 2 pierre 17 places : Dié fermée

Mine 3 fer 42 places : Dié, Montélimar ouvert

Mine 4 fer 42 places : Montélimar, Valence fermée

Mine 5 or 33 places : Dié, Valence fermée

Mine 6 or 66 places : Vienne, Valence ouvert

Mine 7 fer 50 places : Vienne, Lyon fermée

Mine 8 argile 50 places : Lyon ouvert


donc on a Mine 1, 3, 6, 8 ouvertes

  Qu'on se le dise !

  Faict au Castel de Pierre-Scize, le vingt-deuxième jour d'Octobre de l'an mil quatre cent soixante-six.

Aliizea Del Castillo, Porte-parole du Lyonnais Dauphiné.

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MessageSujet: Re: [Annonce en attente de validation du Duc]   [Annonce en attente de validation du Duc] - Page 27 Icon_minitimeLun 22 Oct 2018 - 23:21

C est tout bon
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MessageSujet: Re: [Annonce en attente de validation du Duc]   [Annonce en attente de validation du Duc] - Page 27 Icon_minitimeVen 26 Oct 2018 - 21:16

Citation :
[Annonce en attente de validation du Duc] - Page 27 Armes_11

     Mise sous tutelle de la mairie de Lyon





  A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

   A tous les Lyonnais et Dauphinois,



   Qu'il soit su qu'après discussion et délibération du conseil ducal, la sanction tombe !

   Suite à la désertion de Flavius et après consultation des Conseillers Ducaux qui se sont exprimés à la majorité, la ville de Lyon a été mise sous Tutelle, comme le prévoit l'annonce du 9 juin 1466 dont voici le rappel :

   
Citation :
Depuis quelques temps nous avons constaté certaines défaillances de maires nouvellement élus. Des prises de mairies illicites, des marchés vides. Devant de telles situations nous nous devons de réagir. En imposant quelques simples règles à tous les élus municipaux mis sous tutelle.

Quels sont les motifs de mise sous tutelle


inéligibilité du Maire (selon l'Article III-6 et 7 du coutumier)
incurie, (Article III-8 du coutumier)
absence, désertion (Article III-9 du coutumier)
Pillage, abus de pouvoir (Article IV-3 du coutumier


Quelles sont les règles de la mise sous tutelle


Cette mise sous tutelle est active jusqu'à ce que sa fin soit clairement annoncée dans une annonce officielle,

Cette mise sous tutelle implique que la Mairie peut bénéficier du F.A.M.D (Fond d'Aide aux Mairies en Difficulté)

Pendant la durée de la mise sous tutelle

Le maire devra afficher tous les dimanches un rapport sur la situation financière de sa ville, et ce dans les locaux du Conseil municipal et dans une salle dédiée, afin qu'elle soit connue de tous les conseillers Ducaux

Le conseil Municipal doit orienter toutes ses actions de manière à renflouer les caisses, à assurer un marché fourni, et à s'occuper de la sécurité de la ville.

En cas de manquement avéré SEUL le Duc après avis de son conseil peut autoriser une révolte, afin de confier la mairie à des mains plus expérimentées.

Les autres villes peuvent, aider par le biais du F.A.M.D, au redressement d'une ville

  Qu'on se le dise !

  Faict au Castel de Pierre-Scize, le vingt-sixième jour d'Octobre de l'an mil quatre cents soixante-six.
  Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Aliizea Del Castillo, Porte Parole du Lyonnais Dauphiné

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Dernière édition par Aliizea le Sam 27 Oct 2018 - 9:48, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: [Annonce en attente de validation du Duc]   [Annonce en attente de validation du Duc] - Page 27 Icon_minitimeVen 26 Oct 2018 - 23:21

C est bon pour moi
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MessageSujet: Re: [Annonce en attente de validation du Duc]   [Annonce en attente de validation du Duc] - Page 27 Icon_minitime

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