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Nynaeve87

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MessageSujet: Re: [Annonce en attente de validation du Duc]   [Annonce en attente de validation du Duc] - Page 31 Icon_minitimeJeu 10 Jan 2019 - 18:23

Très bonne idée, vous faites bien comme vous avez envie. la nouveauté j'adore. je ne connais pas les chef de port, mais je vais me renseigner. il faut que je sache ces choses là de toute façon.

je crois que je vais perdre quelques livres à courir partout... Razz
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Nynaeve87

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MessageSujet: Re: [Annonce en attente de validation du Duc]   [Annonce en attente de validation du Duc] - Page 31 Icon_minitimeJeu 10 Jan 2019 - 21:37

je pense qu'il serait bon de rétablir Led dans ses fonctions de chancelière.
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Quatrebarbe

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MessageSujet: Re: [Annonce en attente de validation du Duc]   [Annonce en attente de validation du Duc] - Page 31 Icon_minitimeJeu 10 Jan 2019 - 23:44

Je reviens demain avec ma nouvelle version du guide du voyageur. En attendant voici, l'annonce réclamée pour notre Chancelière.

Citation :
[Annonce en attente de validation du Duc] - Page 31 Armes_11

   Bon retour à notre Chancelière


  A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,


   A tous les Lyonnais et Dauphinois,


 Qu'il soit su que Dame LedZeppelin de Castilla-Villareal [ledzeppelin] est rétablie dans ses fonctions de Chancelière du Lyonnais-Dauphiné.
Nous lui souhaitons un bon retour au domaine de Mercurol, siège de la diplomatie du duché.

  Qu'on se le dise !

  Faict au Castel de Pierre-Scize, le onzième jour de janvier de l'an mil quatre cent soixante-sept.
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné par Quatrebarbe, porte-parole du Lyonnais Dauphiné.


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MessageSujet: Re: [Annonce en attente de validation du Duc]   [Annonce en attente de validation du Duc] - Page 31 Icon_minitimeJeu 10 Jan 2019 - 23:51

parfait!
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MessageSujet: Re: [Annonce en attente de validation du Duc]   [Annonce en attente de validation du Duc] - Page 31 Icon_minitimeVen 11 Jan 2019 - 0:20

Il manque peut-être de liens et de précisions. Voici mes premières impressions si cela peut t'aider :

Peut-être préciser un truc : le lien de l'Abbaye Saint Antoine dirige en fait sur l'archevêché de Vienne. C'est peut-être pareil en fait mais pas pour un profane.

Le lien pour Mercurol dirige sur rien du tout si on est pas déja connecté sur fofo2. Peut-être mettre entre parenthèses (forum2)

La liste des personna non grata ?

Les articles sur la haute trahison ?

Mettre surtout sur la gargote les liens vers les fiches car cela facilite beaucoup la vie.
(On peut soit mettre le lien classique URL ou alors les balises [ char] mais seulement pour gargote.)
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MessageSujet: Re: [Annonce en attente de validation du Duc]   [Annonce en attente de validation du Duc] - Page 31 Icon_minitimeVen 11 Jan 2019 - 0:34

Je dépose demain matin l'annonce pour notre Chancelière. Je n'ai plus le courage à cette heure de courir un peu partout !

Merci Alexa, je vais tenir compte de tes remarques.


Citation :
La liste des personna non grata ?
Les articles sur la haute trahison ?

Ce sont des choses que je voudrais enlever. Hautes trahisons ? Tout le monde sait ce qu'il faut éviter de faire pour éviter que le justice leur tombe dessus : brigandage, révolte. Autant poser tout de suite un "siouplait vous révoltez pas mici", que de leur mettre un texte de loi sous les yeux.

Comme dis, je proposerai quelque chose demain, je demanderai des avis avant de déposer la nouvelle version officiellement.
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Quatrebarbe

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MessageSujet: Re: [Annonce en attente de validation du Duc]   [Annonce en attente de validation du Duc] - Page 31 Icon_minitimeVen 11 Jan 2019 - 11:15

"Bon retour à notre Chancelière" a été affiché.
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MessageSujet: Re: [Annonce en attente de validation du Duc]   [Annonce en attente de validation du Duc] - Page 31 Icon_minitimeVen 11 Jan 2019 - 11:53

J'ai vu, merci QuatreBarbe.
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MessageSujet: Re: [Annonce en attente de validation du Duc]   [Annonce en attente de validation du Duc] - Page 31 Icon_minitimeVen 11 Jan 2019 - 12:28

j'ai vu vu l'annonce d'Alexa au Guet pour votre nomination comme conseiller Militaire, tout d'abord mes félicitations, ensuite je déplore que ces annonces n'apparaissent pas dans les publications odfficielles, comme la vôtre des maitres du guet.
Il faudrait je crois remédier à ça.
Autrefois, les conseillers, sous vôtre couvert bien entendu trouvaient leur publication officielle reléguée à la population j'aimerai bien que ça reste ainsi dans les annales traversant le temps tout ça...

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MessageSujet: Re: [Annonce en attente de validation du Duc]   [Annonce en attente de validation du Duc] - Page 31 Icon_minitimeVen 11 Jan 2019 - 14:39

Si nous parlons de cette affiche-ci, je peux tout à fait la faire afficher si c'est votre volonté. Quant à mettre mon petit papier sur la nomination des quatre maîtres de guet, je trouve que ça fait vraiment trop longtemps pour la mettre seulement maintenant.

J'affiche donc ?


Citation :
[Annonce en attente de validation du Duc] - Page 31 Et_du_11
D'un Barbu de bon Conseil

De Nous Officiers Généraux du Conseil des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais Dauphiné, au nom de la Régente Nynaeve de Gaudemar

A la population du Duché du Lyonnais Dauphiné,
A ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

Salut et Prospérité,

A la tête de l'Armée Unicormis Ira, en remplacement de demoiselle Flavie, Dame d'Ecully, Messire QuatreBarbe a accepté de poursuivre sa charge et nous l'en remercions.

Qu'il soit donc su que Messire QuatreBarbe est donc nommé Conseiller militaire du Duché comme le prévoit l'usage pour permettre à tout chef d'armée d'effectuer sa tâche dans les meilleures conditions d'information et de transmission.

Nous nous réjouissons de cette collaboration et souhaitons à Messire QuatreBarbe plein épanouissement à la tête de son armée.

Par Saint Georges et Dalphiné !

Ecrit et scellé à 6 mains au Castel de Pierre Scizes, le 10 janvier de l'An 1467

Messire Tombetouts, Seigneur d'Ornacieux, Prévôt du Lyonnais Dauphiné
[Annonce en attente de validation du Duc] - Page 31 778225835

---------

Messire Passe-Partout, Connétable du Lyonnais Dauphiné
[Annonce en attente de validation du Duc] - Page 31 PP2

-------

Damoiselle Alexa Devirieux, Baronne d'Hostun, Dame de La Bâtie sur Rochefort
[Annonce en attente de validation du Duc] - Page 31 A-Signatureor

[char]Nynaeve87[/char]    [char]Quatrebarbe[/char]    [char]Flavie[/char]    [char]Tombetouts[/char]   [char]Passepartout[/char]    [char]Alexa[/char]  
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MessageSujet: Re: [Annonce en attente de validation du Duc]   [Annonce en attente de validation du Duc] - Page 31 Icon_minitimeVen 11 Jan 2019 - 16:47

On affiche oui, Il faut que l'on trouve une solution alors pour mettre en exergue leur nomination car c'est passé sous silence aux yeux de la population.
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Quatrebarbe

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MessageSujet: Re: [Annonce en attente de validation du Duc]   [Annonce en attente de validation du Duc] - Page 31 Icon_minitimeVen 11 Jan 2019 - 19:39

L'annonce est donc déposée. Je réfléchis à un moyen de mettre en avant leur nomination...
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MessageSujet: Re: [Annonce en attente de validation du Duc]   [Annonce en attente de validation du Duc] - Page 31 Icon_minitimeVen 11 Jan 2019 - 22:26

Merci
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MessageSujet: Re: [Annonce en attente de validation du Duc]   [Annonce en attente de validation du Duc] - Page 31 Icon_minitimeSam 12 Jan 2019 - 12:58

On nous a fait remarqué qu'une dérogation pour Alexa qui cumule Capitaine et maire de Montélimar serait la bienvenue...
Voici le point de loi qui nous a été fourni :


Citation :
Article III.12 : Du cumul des charges

Après accord du Duc, la charge de maire et celle de conseiller ducal peuvent être cumulables si la situation l'exige, à l'exception des postes de CAC, Bailli et connétable.
Le Duc pourra néanmoins accorder une dérogation en cas de nécessité et se devra de motiver son choix par une annonce en gargote si cette dérogation dure plus de 24 heures.

Après réflexion, j’interprète ce passage différemment. Voici ce que j'en pense :
En attribuant le poste de capitaine à Alexa, Nynaève a donné son accord (tacite ?) à Alexa pour qu'elle cumule ses deux postes. Puisqu'Alexa n'est ni CAC, Bailli ou connétable, il n'y a pas de dérogation à donner.

En évoquant rapidement le cas de Matom, nous tombons sous l'égide d'une autre partie de la loi :


Citation :
o Article 2.e : Du cumul de fonctions
Les fonctions de magistrat sont par nature incompatibles entre elles.
La charge de procureur et la charge de juge ne peuvent pas être cumulables avec celle de maire , celle de juge ou procureur d’une juridiction d’exception, ainsi qu'avec celle de l'exercice d'avocat sans toutefois remettre en cause l'appartenance au barreau du Lyonnais-Dauphiné

Qui a mon sens méritait une dérogation...

Ainsi nous avions eu une dérogation pour Alexa "maire/juge" ou pour Sixtine "maire/bailli" mais aucune pour Aelys pour "maire/porte-parole"...
Mais la décision finale ne m'appartient pas. Ma question à Nynaève, voulez-vous quand même une annonce pour conforter Alexa dans son cumul ?


Pour les curieux...:
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MessageSujet: Re: [Annonce en attente de validation du Duc]   [Annonce en attente de validation du Duc] - Page 31 Icon_minitimeSam 12 Jan 2019 - 15:36

Pour information j'ai trouvé un volontaire pour reprendre la mairie. Il s'agit de messire Rodrigue. Je ne le connais pas très bien mais je crois savoir qu'il connait bien notre duché.  J'avais proposé plusieurs fois à Bebert qui acceptait mais finalement ne faisait pas. J'avais le sentiment de le forcer ce qui n'est pas non plus le gage d'avoir un bon maire. Les élections auront lieu dans 16 jours et donc si tout va bien je ne serais plus Maire.

Pour la dérogation, j'en nécessitais une en tant que Juge mais pensais tout comme toi que comme Capitaine cela ne posait pas de soucis.

Sinon autre chose. J'ai une anonce à faire éditer. La duchesse m'avait donné déja son accord. Elle est co-signée des 3 OG. Il s'agit d'un barbu de bon conseil. Il se reconnaîtra.

Je peux te laisser corriger s'il te plaît. J'ai mis en en-tête un étendard mais tout dépend si la duchesse scelle aussi ou pas. Je te laisse faire au mieux pour la forme et la formulation qui doit laisser à désirer-  Rolling Eyes


Citation :
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D'un Barbu de bon Conseil

De Nous Officiers Généraux du Conseil des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais Dauphiné, au nom de la Régente Nynaeve de Gaudemar

A la population du Duché du Lyonnais Dauphiné,
A ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

Salut et Prospérité,

A la tête de l'Armée Unicormis Ira, en remplacement de demoiselle Flavie, Dame d'Ecully, Messire QuatreBarbe a accepté de poursuivre sa charge et nous l'en remercions.

Qu'il soit donc su que Messire QuatreBarbe est donc nommé Conseiller militaire du Duché comme le prévoit l'usage pour permettre à tout chef d'armée d'effectuer sa tâche dans les meilleures conditions d'information et de transmission.

Nous nous réjouissons de cette collaboration et souhaitons à Messire QuatreBarbe plein épanouissement à la tête de son armée.

Par Saint Georges et Dalphiné !

Ecrit et scellé à 6 mains au Castel de Pierre Scizes, le 10 janvier de l'An 1467

Messire Tombetouts, Seigneur d'Ornacieux, Prévôt du Lyonnais Dauphiné
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Messire Passe-Partout, Connétable du Lyonnais Dauphiné
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Damoiselle Alexa Devirieux, Baronne d'Hostun, Dame de La Bâtie sur Rochefort
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[char]Nynaeve87[/char]    [char]Quatrebarbe[/char]    [char]Flavie[/char]    [char]Tombetouts[/char]   [char]Passepartout[/char]    [char]Alexa[/char]  

Code:
[quote][center][img]https://i.servimg.com/u/f69/11/89/02/90/et_du_11.png[/img]
[size=18][b]D'un Barbu de bon Conseil[/b][/size][/center]

De Nous Officiers Généraux du [b]Conseil des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais Dauphiné[/b], au nom de la Régente [b]Nynaeve de Gaudemar[/b]

A la population du Duché du Lyonnais Dauphiné,
A ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

Salut et Prospérité,

A la tête de l'Armée [b]Unicormis Ira[/b], en remplacement de demoiselle [b]Flavie, Dame d'Ecully[/b], Messire [b]QuatreBarbe[/b] a accepté de poursuivre sa charge et nous l'en remercions.

Qu'il soit donc su que Messire [b]QuatreBarbe[/b] est donc nommé [b]Conseiller militaire[/b] du Duché comme le prévoit l'usage pour permettre à tout chef d'armée d'effectuer sa tâche dans les meilleures conditions d'information et de transmission.

Nous nous réjouissons de cette collaboration et souhaitons à Messire [b]QuatreBarbe[/b] plein épanouissement à la tête de son armée.

Par Saint Georges et Dalphiné !

[i]Ecrit et scellé à 6 mains au Castel de Pierre Scizes, le 10 janvier de l'An 1467[/i]

Messire [b]Tombetouts, Seigneur d'Ornacieux[/b], Prévôt du Lyonnais Dauphiné
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Messire [b]Passe-Partout[/b], Connétable du Lyonnais Dauphiné
[img]https://i.ibb.co/8ghC0pk/PP2.png[/img]

Damoiselle [b]Alexa Devirieux, Baronne d'Hostun, Dame de La Bâtie sur Rochefort[/b]
[img]https://image.ibb.co/eDG8XJ/A-Signatureor.png[/img]

[char]Nynaeve87[/char]    [char]Quatrebarbe[/char]    [char]Flavie[/char]    [char]Tombetouts[/char]  [char]Passepartout[/char]    [char]Alexa[/char]  [/quote]
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MessageSujet: Re: [Annonce en attente de validation du Duc]   [Annonce en attente de validation du Duc] - Page 31 Icon_minitimeSam 12 Jan 2019 - 15:55

Parfait si tu t'es trouvée un remplaçant.

Puisque Nynaève a placé le conseil sous le signe de la transparence, peut-être voudra-t'elle faire une annonce même si ce n'est semble-t'il pas obligatoire...

Quant à l'annonce dont tu me parles, je l'ai affichée hier à la demande de Nynaève. Vu les signatures, je ne me suis pas permis de retoucher l'annonce... que je trouve très bien soit dit en passant !
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MessageSujet: Re: [Annonce en attente de validation du Duc]   [Annonce en attente de validation du Duc] - Page 31 Icon_minitimeSam 12 Jan 2019 - 17:24

Nouvelle version avec modification de la partie que j'avais mis en cause, ajout des chefs de port (même si je reste embêté avec la transition Arks-Matom) et des petits ajouts sur les conseils d'Alexa.



Citation :

Bienvenue en Lyonnais-Dauphiné


État des frontières : ouvertes

[Annonce en attente de validation du Duc] - Page 31 Carte111

Le statut de Lyonnais-Dauphinois

Est considéré comme Lyonnais-Dauphinois, toute personne remplissant l'une des conditions suivantes :

* Être va-nu-pieds récemment arrivé dans une ville du Duché [niveau I et II].
* Avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné depuis plus d'un mois et posséder au minimum un champ ou une échoppe.
* Être noble ayant fief en Lyonnais-Dauphiné.

Pour une bonne escale en Lyonnais-Dauphiné

* Seul, on va plus vite... Ensemble, on garde ses biens ! Ne voyager pas seul, nondidiou !
* Pour éviter tout séjour à l'ombre ou pire, évitez tout acte clairement répréhensible : brigandage, révolte... Simple !
* Au moindre doute, n'hésitez pas à contacter l'équipe ducale qui saura vous renseigner dans les plus befs délais.
* Marchants ambulants, contactez le maire de la ville avant de vendre ou acheter en grande quantité sur un marché.

Les personnes à contacter quant à l'organisation d'un voyage dans de bonnes conditions

* Le Prévôt : Tombetouts
* Le Chancelier : Led Zeppelin
* Le Capitaine : Alexa
* Le Procureur (en cas de brigandage) : Domitil_de _Hauterive

Liste des villes lyonnaises-dauphinoises, de leurs ressources naturelles et de leurs maires :

* Lyon, ville fruitière ; son maire : Atusparia
* Vienne, ville poissonnière ; son maire : Aelys_rossal
* Valence, ville poissonnière ; son maire : Matom
* Montélimar, ville fruitière ; son maire : Alexa
* Dié, ville fruitière ; son maire : Kamellia
* Embrun, ville forestière ; son maire : Felryn
* Briançon, ville fruitière ; son maire : Karie


Liste de l'amiral du Lyonnais-Dauphiné et de ses chefs de ports :

* Amiral : Tazspike
* Chef de port de Lyon : Tombetouts
* Chef de port de Vienne : Nefertianne
* Chef de port de Valence : Arks


Besoin de renseignements pour rejoindre les Duchés ou Comtés frontaliers

* Languedoc par Uzès, le Prévôt : Shanie
* Bourgogne par Mâcon, le Prévôt : Tobias_maxence.
* Bourbonnais-Auvergne, par Montbrisson le Prévôt : Levio
* Savoie par Chambéry, le Prévôt : Modimir
* Provence, le Prévôt : Enreiha

Les lieux clé du Lyonnais-Dauphiné (liens cliquables)

* Si vous souhaitez consulter les registres gardés à Rome
* Vous rendre à l'Abbaye Saint-Antoine, siège de l'archevêché de Vienne
* Au Siège des Archevêchés de Provence
* A la Province Ecclésiastique de Lyon
* A l'Archidiocèse d'Embrun (forum 2)
* Au Castel de Lyon
* Au Domaine de Mercurol (forum 2)


Dernière édition par Quatrebarbe le Sam 12 Jan 2019 - 20:20, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: [Annonce en attente de validation du Duc]   [Annonce en attente de validation du Duc] - Page 31 Icon_minitimeSam 12 Jan 2019 - 19:56

j'avais bien compris la même chose que vous QuatreBarbe quand vous avez préparé l'annonce pour Matom. J'ai relu moi aussi les différents articles et il n'y a pas d'annonce à faire pour Alexa. Markram ne connait sans doute pas l'article 2.e que vous avez évoqué et qui coule un peu de source puisqu'on ne peut être juge et partie. Matom devra cèder son poste si un valentinois se doit être jugé.

je pense qu'il va falloir rédiger une réponse pour le mécontent qui ne cesse d'harceler notre procureur.



Sinon, je trouve très bien votre guide du voyageur, je crois que ce peut être fort utile Cependant il est dit dans le coutumier:

Citation :
Article I.4 : Le statut de Lyonnais-Dauphinois

Article I.4 : Le statut de Lyonnais-Dauphinois

Est considéré comme Lyonnais-Dauphinois, toute personne remplissant l'une des conditions suivantes :
- Être va-nu-pieds récemment arrivé dans une ville du Duché [niveau I et II].
- Avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné depuis plus d'un mois et posséder au minimum 1 champ ou 1 échoppe.
- Être noble ayant fief en Lyonnais-Dauphiné.
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MessageSujet: Re: [Annonce en attente de validation du Duc]   [Annonce en attente de validation du Duc] - Page 31 Icon_minitimeSam 12 Jan 2019 - 20:40

Merci Nynaève, je n'ai pas pensé à vérifier si le texte de loi était à jour et bien sûr, il ne l'était pas...
Correction apportée au guide.


Quant à une réponse pour Markram, je peux vous proposer ceci :

Citation :
A Markram, Seigneur d'Eygaliers

Bonjour,

Vous avez sollicité le conseil ducal par l'intermédiaire de notre Procureur Domitill de Hauterive, jugeant qu'Alexa Devirieux devrait recevoir une dérogation pour exercer les postes de capitaine du duché et maire de Montélimar.

Après avoir étudié votre courrier, le conseil ducal considère qu'il n'y a aucune dérogation supplémentaire à donner. Ainsi il n'y aura pas d'annonce de dérogation pour autoriser la maire de Montélimar à être également notre capitaine.

Comme justification à notre décision, nous avons deux points à vous présenter :
- l'article III.12 : "Du cumul des charges" que vous nous avez fourni n'oblige le duché à accorder de dérogation que lorsqu'un conseiller est à la fois maire et Cac, maire et Bailli ou maire et connétable.
La maire de Montélimar n'étant à aucun de ces trois postes, nous n'avons pas à lui fournir de dérogation.
- la dérogation accordée à Matom, à la fois maire de Valence et Juge du duché, est dictée par un autre article, à savoir :

- - -
o Article 2.e : Du cumul de fonctions
Les fonctions de magistrat sont par nature incompatibles entre elles.
La charge de procureur et la charge de juge ne peuvent pas être cumulables avec celle de maire , celle de juge ou procureur d’une juridiction d’exception, ainsi qu'avec celle de l'exercice d'avocat sans toutefois remettre en cause l'appartenance au barreau du Lyonnais-Dauphiné
- - -

En espérant avoir répondu à votre interrogation,
En vous confirmant qu'il ne s'agit pas d'un oubli,

Nous vous souhaitons une agréable journée,

Le 12 Janvier 1467, par XXX, pour le conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné


Dernière édition par Quatrebarbe le Sam 12 Jan 2019 - 22:52, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: [Annonce en attente de validation du Duc]   [Annonce en attente de validation du Duc] - Page 31 Icon_minitimeSam 12 Jan 2019 - 21:05

C'est parfait, jute je pense que le verbe avoir s'est sauvé de votre deuxième phrase, faut se méfier les mots parfois n'obéissent pas du tout, j'adore "l'agréable journée".
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Quatrebarbe

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MessageSujet: Re: [Annonce en attente de validation du Duc]   [Annonce en attente de validation du Duc] - Page 31 Icon_minitimeSam 12 Jan 2019 - 22:53

Merci, j'ai rattrapé le mot avoir et je l'ai remis à sa place.
Qui l'envoie ? Je l'envoie ? Dom qui a reçu le courrier ?
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Nynaeve87

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MessageSujet: Re: [Annonce en attente de validation du Duc]   [Annonce en attente de validation du Duc] - Page 31 Icon_minitimeSam 12 Jan 2019 - 23:25

j'aurais envie de dire par Domitil s'il le veut bien.
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Domitill_De_Hauterive

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MessageSujet: Re: [Annonce en attente de validation du Duc]   [Annonce en attente de validation du Duc] - Page 31 Icon_minitimeSam 12 Jan 2019 - 23:44

Oui je veux bien bounce bounce bounce
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Quatrebarbe

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MessageSujet: Re: [Annonce en attente de validation du Duc]   [Annonce en attente de validation du Duc] - Page 31 Icon_minitimeDim 13 Jan 2019 - 1:33

Tu nous confirmeras juste l'envoi, s'il te plaît Dom.
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Domitill_De_Hauterive

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MessageSujet: Re: [Annonce en attente de validation du Duc]   [Annonce en attente de validation du Duc] - Page 31 Icon_minitimeDim 13 Jan 2019 - 19:15

Voici la confirmation d'envoie

Courrier Makram a écrit:
À Markram Date d'envoi Le 13 Janvier 1467 à 19h14
Objet Re: D'une irrégularité dans le conseil ducal Expire le 17 Février 2019 A Markram, Seigneur d'Eygaliers

Bonjour,

Vous avez sollicité le conseil ducal par l'intermédiaire de notre Procureur Domitill de Hauterive, jugeant qu'Alexa Devirieux devrait recevoir une dérogation pour exercer les postes de capitaine du duché et maire de Montélimar.

Après avoir étudié votre courrier, le conseil ducal considère qu'il n'y a aucune dérogation supplémentaire à donner. Ainsi il n'y aura pas d'annonce de dérogation pour autoriser la maire de Montélimar à être également notre capitaine.

Comme justification à notre décision, nous avons deux points à vous présenter :
- l'article III.12 : "Du cumul des charges" que vous nous avez fourni n'oblige le duché à accorder de dérogation que lorsqu'un conseiller est à la fois maire et Cac, maire et Bailli ou maire et connétable.
La maire de Montélimar n'étant à aucun de ces trois postes, nous n'avons pas à lui fournir de dérogation.
- la dérogation accordée à Matom, à la fois maire de Valence et Juge du duché, est dictée par un autre article, à savoir :

- - -
o Article 2.e : Du cumul de fonctions
Les fonctions de magistrat sont par nature incompatibles entre elles.
La charge de procureur et la charge de juge ne peuvent pas être cumulables avec celle de maire , celle de juge ou procureur d’une juridiction d’exception, ainsi qu'avec celle de l'exercice d'avocat sans toutefois remettre en cause l'appartenance au barreau du Lyonnais-Dauphiné
- - -

En espérant avoir répondu à votre interrogation,
En vous confirmant qu'il ne s'agit pas d'un oubli,

Nous vous souhaitons une agréable journée,

Le 13 Janvier 1467, par Domitill de Hauterive, pour le conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné

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MessageSujet: Re: [Annonce en attente de validation du Duc]   [Annonce en attente de validation du Duc] - Page 31 Icon_minitime

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