LY/**/ Trahison - Lemarquis // Coupable - Requalifié en TAOP (PEINE APPLIQUEE) => forum 2

Dernière plaidoirie de la défense

Quelle peste... dans un courrier j'lui avais dit que LUI était hors délais pour sa plaidoirie et il laisse entendre que le procès est hors délais.

Citation :: *Lemarquis se présente à nouveau, salue bien bas la Cour, soupire devant tant d’acharnement*

Il faut bien commencer par quelque chose :
Je dois avouer que Messire Le Prévôt fait preuve d’honnêteté, j’ai bien lu ce qu’il a dit. Même s’il a choisi les textes, ils n’en demeurent pas inexacts. Longue diatribe, tout à son honneur, mais….

Quelques courriers banals sans doute, échange entre mise en demeure et réponses fort logiques. Il s’acharne à démontrer, coutumier aidant que chacune de mes phrases ou actions sont répréhensibles !

Je considère ceci méchamment fondé uniquement sur la forme, sans tenir compte du pourquoi je me retrouve ici ligoté. Je peux dire que j’ai les moyens, oui, je les ai mis à contribution pour la ville, constatez que Dame Plumedange vous a expliqué ce que vous ne voulez pas comprendre.

On peut me reprocher les moyens utilisés, ma pseudo arrogance, mais pas ma bonne intention.

Concernant les preuves de messire Nate :
Permettez-moi de penser que ces parchemins ont pris l’eau voire le feu, c’est clairement illisible !

J’ai l’impression de lire un fragment de carte acheté sur le marché. Hé oui, je creuse moi aussi et j’ai bien du mal à reconstituer le puzzle. Quel est donc ce mystérieux villageois cité comme preuve, on voudrait bien l’entendre? !!

Messire Nate dit lui-même de moi : « Je ne le pense pas mauvais et d'ailleurs… » , mais en tout cas il veut me faire payer ce qui n’est pas réellement démontré en tant que comportement néfaste.

Je cite pour montrer le coté ignoble de l’accusation :
« 2014-10-14 06:00:06 Vente de 10 morceaux de viande à lemarquis 180,00 »
« 2014-10-14 06:00:06 Vente de 6 morceaux de viande à lemarquis 108,00 »
« Mettant des denrées comme le maïs à prix plus bas et de la viande à prix plus haut qu'à l'achat »

De vraies preuves non mensongères, en voici:

https://www.zupimages.net/viewer.php?id=14/45/6kvo.jpg
https://www.zupimages.net/viewer.php?id=14/45/yuve.jpg
https://www.zupimages.net/viewer.php?id=14/45/ht4a.jpg

La mairie seule peut vendre à ce genre de tarifs, comment un villageois comme moi pourrait vendre plus haut que ce que sa plume lui autorise, à savoir : 30.95 écus ? !!!

*Lemarquis se demande si quelques sourires amusés ne fuseraient pas sous cape*

Je me doute bien maintenant que les finances de la mairie avec tout ce qu’elle a vendu bien fort et acheté à faible coût, sont respectables, il ne manquerait plus que ça !!

Venons en au fait des 100 écus demandés. Je n’en ai donné qu’un seul effectivement, c’est vrai, juste pour répondre à la grossièreté de la demande.

C’est Messire Prévôt qui m’a fait cette proposition.
Si je paye, pas de tribunal; si je ne paye pas : tribunal. Quelle est donc c’est proposition mafieuse ?
On m’accuse de la pire déstabilisation de marché, et cette « faute » ne vaudrait que 100 écus ? J’avais bien les moyens de payer, mais je préfère plaider ici afin de devoir révéler sous son vrai jour, une junte bien peu scrupuleuse.

Je leur ai maintes fois demandé en étant très clair, de renoncer à ce procès, mais ils sont têtus les bougres ! Je ne suis pas du style à me laisser marcher sur les pieds vous le constatez.

Quand à certaines représailles ciblées, je les laisse à mon entière diligence en attendant le verdict de ce procès. Ce n’est point une menace, mais un réflexe défensif d’un bon citoyen acculé ici-lieu.

J’ai une taverne à faire tourner, et je fais des achats, c’est bien logique. Messire Nate ne me contredira pas, il en a une aussi, bien placée, même « devant » celle de sa municipalité !!! Par contre, je m’interdis tout jugement hâtif concernant ce fait par exemple.

Quand j’ai « laissé » le marché tel que l’on me le reproche, il était rempli, fiable et achalandé à prix abordables.
C’est dur comme exercice de le maintenir en état, je sais. Mais je ne pense pas être le vil individu originel de ceci, bien au contraire.

Je peux vous avouer une chose, J’ai déposé sur le marché du maïs. 1 par tranche 5 deniers.
Ce n’est pas bien méchant ni préjudiciable, même si ça prend de la place. Je voulais ajouter le nouveau trophée à mon escarcelle « Roi du pop-corn ». Le maire, m’en achetant, a ruiné mon projet.

« Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.05 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait. Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille. »
Dixit Messire Ericx, Procureur ici lieu cité au procès de Francesco_vacciuolo.

Il se peut que je retire tout ce que j’ai en vente sur le marché de la ville, j’en ai bien le droit. Mais cela me ferait mal au cœur de le constater si étriqué !

Non contant de me faire relaxer, je demande à votre honneur de demander à publier en ville quelques excuses publiques, lavant mon honneur ici bafoué.
J’étais prêt à aider Messire Nate , si besoin, il suffisait de le demander, j’ai un peu d’expérience.
Il s’en ai privé visiblement, il a choisis la voie de la justice et non celle de la raison. C’est son droit, son libre arbitre….

Je n’ai nullement envie de tomber tel le petit brigand de passage. Je ne me considère pas au dessus des lois, seulement au dessus de tous soupçons !

J’attends le verdict impartial de la cour, espérant son intégrité inaltérable, l’accusation faisant preuve, on dira de dilettantisme flagrant et de consistances très molles.

* Lemarquis salue la cour, fait claquer sont nerf sur le pavement d’un M qui veut dire Marquis, car son nom, il le signe à la pointe de son fouet et se retire au galop pour faire vite car le procès est déjà hors délais*

Bon, pas simple. Voilà mon premier jet.
Je posterai demain.

(Edit : pas terminé.. encore en chantier..)

XXXXX

Je me donne encore une journée de réflexion. Je publie demain soir.

Aucun soucis, on est dans les temps de toute manière.

Et bien...

... je m'disais hier que j'trainais un peu avec ce verdict, voilà qu'il m'envoie ce courrier aimable. Vais finir par croire qu'il le fait exprès de jouer la provoc...

Citation :: Expéditeur : Lemarquis de Fouettefesses
Date d'envoi : 16/11/1462 - 08:40:46
Titre : Re: URGENT - Tribunal
Messire Juge,

J'ai obtempéré voilà une semaine, je ne vous attendrai pas indéfiniment non plus ! Votre sentence fait foi, certes mais .... C'est tout !!

Je souhaite que votre marteau frappe, assonant un verdict impartial .

Je regarde avec amusement les verdicts qui tombent: Tout le monde est coupable, telle l'inquisition, votre droiture fait rage !

Et si pour une fois , votre marteau ne prendrait pas le chemin des écoliers ? Relaxe ! Il dirait !

Cela me permettrait de me gargariser en société, et de paraître un peu !

Je n'ai aucunement le temps de devoir hanter vos nuits, sachez-le bien, et je n'ai pas envie non plus que mon cauchemar soit le Juge Yrh.

Avec mon profond respect,
Bien sincèrement,

Lemarquis

Voilà ma dernière version de verdict. Envisageant la relaxe j'ai plutôt requalifié en trouble à l'ordre public et mis une peine symbolique.

Publié IG

Citation :: *Yrh entre dans la salle*

Accusé levez-vous

Nous sommes le 17 novembre de l'an de grâce mil quatre cent soixante deux et, au nom du Duc du Lyonnais-Dauphiné, je vais rendre mon verdict :

Vous, sieur Lemarquis, êtes accusé de trahison car il vous est reproché d'avoir procédé à la déstabilisation économique du marché de Lyon le 14 octobre 1462 selon l'article V.1.a de notre Coutumier. Je cite ce dernier : « toute tentative ou acte d'attaque économique, soit la vente ou l'achat d’un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, sera poursuivie pour trahison. »

Dans la masse de preuves apportées devant cette Cour je crois que tout le monde pourra s'accorder sur le fait que vous avez procédé à de nombreux achats sur le marché de Lyon le 14 octobre 1462 au matin. Vous n'avez pas nié les faits d'ailleurs.

Dans les éléments apportés par le sieur Titi04, Prévot des maréchaux, il y a ce message transmis par le sieur Sirdorian qui démontre clairement votre intention de nuire à la Mairie de Lyon. Vous affirmez que le sieur Nate, nouveau maire au moment des faits va devoir « s'en expliquer » en parlant du marché vide. Or, comment le sieur Nate aurait-il pu être responsable de l'appauvrissement du marché alors que dans le même temps vous l'aviez vous même vidé d'au moins 30 sacs de maïs, 16 morceaux de viande, 16 poissons, 10 sacs de farine, 6 miches de pain, 4 quintaux de pierre et autres meubles et bibelots ? En ce sens, je retiens comme le propose le réquisitoire de la procure l'intention de nuire tel que défini dans l'article IV.4.a de notre Coutumier que je cite in extenso :

« Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, harcèlement, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public. »

D'autre part, que ce soit dans votre attitude au Tribunal, dans vos échanges avec la prévôté ou encore dans les courriers que vous envoyez à tout va, vous êtes dans la provocation permanente. Vous vous vantez de votre richesse mais ça ne vous autorise pas à être arrogant de la sorte.

Vous avez de la chance d'avoir eu en bonne avocate – malgré elle – dame Plume de Fairdowns qui résume bien votre attitude par ces mots : « je sais aussi que Lemarquis joue tout le temps avec les lois, mais il y a les brigands avec qui on ne peut rien tirer, mais avec Lemarquis, il suffit de parler et il fait en sorte de vous sortir de l'embarras, mais il n'aime pas les lois, c'est là son plus grand défaut... »

En effet, à votre décharge, à la lumière des différents témoignages vous avez remis dès le soir du 14 octobre 1462 la plupart des produits sur le marché. Certains de ses produits ont même été remis à des prix inférieurs à ceux auxquels vous les aviez acheté. Je considère que le préjudice reste faible pour les Lyonnais eu égard au fait que vous avez remis les produits sur le marché la journée même.

A regarder cette affaire de plus près, on a le sentiment qu'après vous avoir grondé... vous avez eu un éclair de lucidité, tel un enfant pris les doigts dans le pot de confiture.

*Yrh marque une pause puis reprend :*

Vu l'article V.3.a.i de notre Coutumier relatif à la déstabilisation économique

Considérant les preuves d'achats et de vente apportées devant cette Cour, les témoignages et les courriers transmis par sieur Titi04, Prévôt des maréchaux
Considérant l'échec de la médiation entamée entre le Prévôt et l'accusé
Considérant les preuves de revente des produits le jour même
Considérant le réquisitoire de la procure demandant la prise en compte de l'article IV.4.a de notre Coutumier relatif à la Violence et l'intention de nuire

Attendu que l'accusé n'a pas nié les faits et ses achats
Attendu que l'accusé a eu un éclair de lucidité et a néanmoins reposé les produits dans la soirée en respectant la grille des prix en vigueur afin d'essayer de réparer ses erreurs
Attendu qu'en conséquence le préjudice de l'action du prévenu reste négligeable pour les Lyonnais
Attendu que les témoignages et les éléments rapportés par le Prévôt des maréchaux ont démontré l'intention de nuire de l'accusé

Dans ma grande mansuétude, je requalifie le chef d'inculpation et vous déclare coupable de trouble à l'ordre public. En conséquence, je vous condamne à :
- 1 écu d'amende symbolique
- 2 journées de travaux d'intérêt général (ou leur équivalent en heures) dans l'une des mines ou carrières de notre Duché à effectuer dans les 15 jours suivant le présent verdict

Considérez cette peine comme un avertissement. Je fais le vœu que ce procès vous serve de leçon et vous invite à l'avenir à plus de mesure – et dans vos actes et dans vos propos.

Je vous rappelle que selon l'Article VI.2.h de notre Coutumier relatif à l'obligation d’exécution des peines que « toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public.»

Les différentes parties ont la possibilité de faire appel de cette décision, près le Tribunal du Palais de Paris, dans un délais de quinze jours à compter d'aujourd'hui.

Que Justice soit faîte ! La séance est levée pour aujourd'hui.

*Paf – Coup de maillet vigoureux*

Courrier à Lemarquis indiquant la salle d'application des peines

Citation :: Bonjour,

Vous avez été condamné ce 17 novembre 1462 pour trouble à l'ordre public par le Tribunal du Lyonnais-Dauphiné. Je vous invite à aller consulter le verdict au Tribunal In Gratibus du Lyonnais-Dauphiné. Cette condamnation est assortie d'une peine de 2 journées (ou leur équivalent en heures) de travaux d'intérêt général dans les mines du Duché à réaliser dans les 15 jours à compter d'aujourd'hui.

Il vous est demandé d'apporter les preuves de vos journées/heures de travail ici-même :

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t19051-depot-des-preuves-d-application-des-peines

Si toutefois vous éprouviez des difficultés à accéder là-bas (1), vous pouvez envoyer vos justificatifs par simple retour de courrier à mon endroit.

Je vous rappelle qu'en vertu de l'article VI.2.h de notre Coutumier sur l'obligation d’exécution des peines, « toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public.»

Bien cordialement,

Yrh, Juge du Lyonnais-Dauphiné,
Fait à Lyon, Maison de Roanne - Palais Ducal de Justice, le 17 novembre 1462

* * *
(1) : HRP : En effet, je ne veux/peux pas vous obliger à vous inscrire au Castel de Lyon. Si vous préférez envoyer vos preuves par courrier, cela ira aussi.

1 journée effectuée

Citation :: Expéditeur : Lemarquis de Fouettefesses
Date d'envoi : 17/11/1462 - 23:28:57
Titre : Re: [Maison de Roanne] Suivi de l'application des
Bonjour Messire Juge.

Bien pris acte du verdict, pas d'appel prévu.

[17/11/1462 20:45 : Vous avez été embauché chez Comte13]
[17/11 20:45 : Le Comté embauche Lemarquis pour 20,00 écus]

Je considère cette action comme un travail d’intérêt général, en ayant loisir de ne pas postuler pour cette offre, même si de façon non minière. La moitié de ma peine étant accomplie
Maintenant, si vous voulez que je prenne ma pioche ...

Je me retrouve dans le "rouge" avec -1 écu sur moi, je croyais cette pratique interdite ou bien je n'ai pas assez lu.
Peu importe , ce qui est fait est fait, je n'ira pas plus loin.

Bien respectueusement

Lemarquis

Citation :: Bonsoir,

Bien, je vous remercie pour votre retour et j'accepte ceci comme preuve de votre première journée d'intérêt général. J'attends les preuves de votre seconde journée.

Pour l'amende... peut-être auriez vous préféré une journée de prison en guise d'alternative ? C'est généralement ce que je prononce lorsque le coupable s'est rendu insolvable... Pour votre culture générale, sachez qu'il est fréquent que les prévenus organisent leur insolvabilité juste avant le verdict pour planquer leurs écus dans leur propriété. Vous auriez pu au moins garder un écu sur vous. Vous avez répété pendant tout le procès que vous aviez largement les moyens de payer des amendes bien plus hautes, je me suis dit que quelques deniers ne vous mettraient pas dans l'embarras. Je suis certain que vous êtes du même avis que moi.

Enfin, si vous êtes procédurier sachez que je connais bien la jurisprudence de la Cour d'Appel en la matière et que je ne me fais aucun souci quant à la validité de ce verdict. Et comme l'application de vos peines vous rapporte au moins 30 écus, je crois que vous n'avez pas trop de quoi vous plaindre.

Bien à vous,

Yrh, Juge du Lyonnais-Dauphiné
Fait à Lyon, Maison de Roanne - Palais Ducal de Justice, le 18 novembre 1462

Il m'a envoyé sa dernière preuve hier. J'ai donc fait ce courrier pour clore l'affaire.

Citation :: Bonsoir,

C'est une manière particulière de procéder à l'application de votre peine, mais je vous accorde cette dérogation.

Affaire Lemarquis contre Lyonnais-Dauphiné, verdict du 17 novembre 1462

Peine suivie :
- 2 journées de travaux d'intérêt général dans les mines du Duché

Preuves fournies :
- 26/11/1462 14:37 : Vous avez donné 30 écu(s) à la ville de Lyon.
- 17/11 20:45 : Le Comté embauche Lemarquis pour 20,00 écus

Considérons donc cette affaire comme close et votre peine appliquée.

Cordialement,

Yrh Grialaltro, Juge du Lyonnais-Dauphiné
Fait à Lyon, Maison de Roanne - Palais Ducal de Justice, le 8 décembre 1462

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