VA // Escroquerie - Thyol // Relaxe, pour cause de retraite (reste Dette de 150 écus)

Dernière édition par ericx le Mer 19 Nov 2014 - 23:16, édité 2 fois

dame-isabeau a écrit:

Bonsoir Ericx

Je voudrai déposer une plainte pour escroquerie au nom de la ville de Valence.
Cela concerne un paysan à qui Eleane a prêté 400 écus en Août pour acheter un champ. Il devait s'en acquitter dans les 45 jours
N'a ni répondu à ma relance ni acheté dans le temps imparti, le maïs en vente pour rembourser sa dette.
Vu qu'il n'y a pas de prévôt, je passe directement par la justice car je pense qu'il y a urgence
Il a quitté la ville ce matin et se trouverait à Dié. Si il remonte ce soir vers le Sud c'est fichu.

Merci de faire le nécessaire.

Isa

dame-isabeau a écrit:

Citation :: Contrat entre la Mairie et Messire Thyol.

Ce contrat est mis en place pour effectuer un prêt à Messire Thyol pour l'acquisition d'un champs.
Afin de l'aider à acquérir son champ plus rapidement, la mairie met à sa disposition la somme de 400 écus.

L'emprunteur est tenu de rendre l'intégralité de cette somme dans les 45 jours suivant la réception des écus que la mairie met à sa disposition. Dépassé cette période la mairie se donne le droit de prélevé une taxe s'élevant à 2% de la somme totale par jour dépassé.
L'emprunteur ne devra pas dépasser les 90 jours pour effectuer la totalité du remboursement. Passé ce délai, la mairie sera en droit de faire appel à la justice et de mettre en procès l'emprunteur pour Escroquerie.

Attestation sur l'honneur de l'Emprunteur :

Moi, Messire Thyol, prend connaissance ce jour, des conditions d'emprunt que la mairie a fixé. Je m'engage donc à rendre la totalité de la somme empruntée dans un délai de 45 jours sous peine d'être surtaxé voire d'être trainé en justice.

Fait à Valence,
Le 20 Août 1462

Signature du Maire :

Signature de l'Emprunteur : Thyol Manteaudebrume

Citation :: Bonsoir

Vous avez contracté un prêt de 400 écus auprès de la mairie le 20 Août 1462.
Les clauses du contrat vous engageaient à rembourser la totalité de votre emprunt dans les 45 jours.
Le délai est donc dépassé de 15 jours.

Or, vu que vous avez vendu votre champ récemment, vous êtes actuellement en mesure d'en effectuer le remboursement.
Je vous fais grâce des frais d'usure attenant au dépassement de délai et vous mets en vente dès à présent et ceci pendant 2 jours, 1 maïs à 403 écus que vous devrez acheter pour solder votre dette.

Passé cette date, sans achat de votre part, je me verrai contrainte d'en appeler à la justice.

Merci de votre compréhension

Le maire
Isabeau de Hauterives

Acte d'accusation :

Citation :

En ce jour du 22 Octobre 1462

Nous, Ericx, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné à l’encontre de Sire Thyol, à la demande du maire de Valence Dame-isabeau.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé de ne pas avoir remboursé dans les temps impartis un prêt que vous avez contracté auprès de la ville de Valence, village placé sous juridiction Lyonnaise-Dauphinoise.
J'ai ce contrat sous les yeux, signé de votre main et de celle du maire de l'époque, dame Eleane. En voici la teneur :

Citation :: Contrat entre la Mairie et Messire Thyol.

Ce contrat est mis en place pour effectuer un prêt à Messire Thyol pour l'acquisition d'un champs.
Afin de l'aider à acquérir son champ plus rapidement, la mairie met à sa disposition la somme de 400 écus.

L'emprunteur est tenu de rendre l'intégralité de cette somme dans les 45 jours suivant la réception des écus que la mairie met à sa disposition. Dépassé cette période la mairie se donne le droit de prélevé une taxe s'élevant à 2% de la somme totale par jour dépassé.
L'emprunteur ne devra pas dépasser les 90 jours pour effectuer la totalité du remboursement. Passé ce délai, la mairie sera en droit de faire appel à la justice et de mettre en procès l'emprunteur pour Escroquerie.

Attestation sur l'honneur de l'Emprunteur :

Moi, Messire Thyol, prend connaissance ce jour, des conditions d'emprunt que la mairie a fixé. Je m'engage donc à rendre la totalité de la somme empruntée dans un délai de 45 jours sous peine d'être surtaxé voire d'être trainé en justice.

Fait à Valence,
Le 20 Août 1462

Signature du Maire : Eleane

Signature de l'Emprunteur : Thyol Manteaudebrume

Le délai de remboursement étant dépassé, la maire actuelle de Valence, Dame-Isabeau vous adresse un courrier afin de tenter une médiation.
Je vous lis copie de ce courrier.

Citation :: Bonsoir

Vous avez contracté un prêt de 400 écus auprès de la mairie le 20 Août 1462.
Les clauses du contrat vous engageaient à rembourser la totalité de votre emprunt dans les 45 jours.
Le délai est donc dépassé de 15 jours.

Or, vu que vous avez vendu votre champ récemment, vous êtes actuellement en mesure d'en effectuer le remboursement.
Je vous fais grâce des frais d'usure attenant au dépassement de délai et vous mets en vente dès à présent et ceci pendant 2 jours, 1 maïs à 403 écus que vous devrez acheter pour solder votre dette.

Passé cette date, sans achat de votre part, je me verrai contrainte d'en appeler à la justice.

Merci de votre compréhension

Le maire
Isabeau de Hauterives

Ce courrier est resté sans réponse.

Tout porte à croire que vous vous estes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :: De: dame-isabeau
A: ericx
Posté le: Aujourd'hui à 20:46
Sujet: suite plainte Citer le message

Bon je reviens de nouveau, il semblerait que Tyol soit parti avec May à Briançon.
J'en ai parlé à Thibérian , il va donc essayer de le faire payer quand il arrivera car soit il s'y installe (soit il arrête les RR)

Du coup, Ce serait peut être mieux de faire une conciliation avant voir au moment de la mise en accusation,pour ne pas perdre les 400 écus de la mairie au profit d'une amende/prison
ou que du coup il décide mourir sans rien payer
Enfin je sais que tu trouveras bien la solution et fera au mieux avec ces quelques informations, je pense que cela te contrarie autant que moi cette histoire.

Bonne soirée, je compte sur toi.

Isa

L'accusation a appelé Dameisabeau à la barre
Voici son témoignage :

Citation :: Votre honneur, procureur, mes respects.

*Après avoir posé sa main sur le livre des vertus, c'est d'un ton très calme et posé que la mairesse débute son témoignage*

Gagnant la confiance de mon prédécesseur au point de l’aider à acquérir un champ ,
Le sieur Tyol était jusqu’ici un homme sans histoires, payant régulièrement ses impôts.
Et pourtant il a trahi cette confiance, trahi la ville qui l’avait accueilli.

400 écus est une somme importante pour le fonctionnement d’une mairie, ce budget aurait pu permettre d’alléger encore les impôts des Valentinois ou aider un autre paysan à acquérir également un champ.
Malheureusement, de par sa décision irresponsable, je crains que l’aide aux paysans ne se pratique plus à Valence.

Pourtant, pendant les 60 jours consécutifs au versement du prêt, dépassant ainsi les 45 jours du contrat, jamais la mairie ne lui a fait pression, au contraire, comme en témoigne ce courrier envoyé, j’étais disposée à ne pas appliquer les frais d’usure comme stipulé dans le contrat.

Il a mis en vente son champ, d’ailleurs acheté par mon époux la semaine dernière, qui au vu de sa condition a payé rubis sur ongle les 400 écus sans même chercher à négocier.
De fait, j’avais l’assurance qu’il avait bien cette somme.

Quand on vend ses biens, c’est généralement qu’on souhaite en toute logique déménager. Forte de cela, je lui ai donc envoyé ce courrier que vous avez lu., pour lui rappeler sa dette, mis en vente une denrée du prix correspondant sur le marché qui n’ont pas trouvé réponse.
Au contraire, au lieu d’assumer ses responsabilités, il a fui et quitté la ville.
C’est donc déçue et contrariée que je me suis décidée à demander justice.

Pourtant, encore aujourd hui, je suis prête à lever ma plainte si il rembourse la ville qu’il a lésé.
Etant la garante actuelle des finances de la ville, c’est la seule chose qui m’importe.

*Se tait enfin et regagne sa place, espérant que le sens de l'honneur soit encore une vertu qui existe dans ce bas monde*

L'accusation a appelé Eleane à la barre

Thyol serait mort aujourd'hui.
On va encore accuser la Justice de maltraitance ...

Se marre

Oui, j'ai vu ça. Il serait à Dié aussi. Surveillons un peu son état, on n'est jamais à l'abris d'un "miracle".

L'accusation a appelé la belle Eleane à la barre une fois de plus, à croire que le procureur n'a d'yeux que pour elle...
Voici son témoignage :

Citation :: *la rousse avait une nouvelle fois été appelé pour témoigner. Elle qui n'avait jamais fais ça avant, elle se rattrapait bien, elle se plaça à la barre et commença son discours*

Bonjour,

Je suis ici devant vous, car c'est moi qui était en poste à la mairie de Valence lors de la mise en route de ce prêt. Il y avait bien longtemps que Valence n'avait pas mis en place des prêts et je voulais retravailler sur ce point.

Messire Thyol, voulait acquérir un champ mais n'avait pas les finances pour le faire, je lui ai donc proposé l'aide de la mairie qu'il a accepté. Il faut le dire, à cette période, une histoire d'amour est né entre lui et moi .. Mais je n'ai pas laissé mes émotions faire confiance et j'ai mis en place ce contrat, signé de sa main et de la mienne.

Il me semble que les termes de contrat sont simples et claires. Mais j'ai peur que le fait de l'avoir quitté le pousse à se venger. Et il n'a pas trouvé meilleur moyen que de ne pas rembourser son prêt. Je ne lui donnerai pas le plaisir de me remettre avec lui pour qu'il ait enfin une conscience et qu'il rembourse sont prêt. Ceci est un devoir qui lui était imposé de faire et nous le voyons bien, cet homme n'a pas tellement de parole, puisque nous sommes obligés d'avoir recours à la justice.

Je comprend maintenant pourquoi le prêt avait été mis de côté, si tous les emprunteurs agissaient comme lui, la ville aurait eu vite fais d'être dans un sacré pétrin.
J'espère pour lui, qu'il choisira la voie de la raison et qu'il paiera ce qu'il doit à Valence, il serait bête d'en arriver à la force ...

*Elle sourit, saluant l'Assemblée, et regagna sa place quand on lui autorisa*

Est-ce que la procure a proposé une conciliation à Thyol finalement ?
Ce dernier est actif aujourd'hui en tout cas

J'aurai besoin d'en savoir plus sur ce dossier afin de savoir si je l'accélère en vue d'une résolution "à l'amiable" ou si j'attends encore la plaidoirie de la défense.

Merci

Accusé vu à Nîmes ce jour, le 2 nov 1462

Il prend la poudre d'escampette on dirait.
Au moins il a repris des forces.
Si j'étais vous je passerai le tour, on a assez attendu et cet homme ne semble pas vouloir rendre l'argent, c'est un escroc de plus.

Je peux effectivement passer le tour mais je crois sincèrement qu'une médiation doit être entamée. Quitte à être proposée dans le réquisitoire si vous le préférez.

Je crois que cette démarche était souhaitée par la plaignante et il y a tout de même 400 écus en jeu. Même si les chances sont maigres de le voir revenir en LD, qui ne tente rien n'a rien. Et je pense qu'Isa nous en voudrait de ne pas avoir essayé. Qu'en pensez vous ?

Courrier de médiation en cours de procès.
Envoyé ce jour du 04 Novembre 1462 :

Citation :: Bonjour Messire.

Vous êtes actuellement en procès pour ne pas avoir rendu dans les temps impartis les 400 écus qui vous avez été prêtés par la ville de Valence.
Nous vous rappelons que vous avez interdiction de quitter le territoire durant le procès et que votre présence sur les bancs du tribunal est fortement conseillée pour assurer votre défense.

Je tente vis à vis de vous une dernière médiation.
Le principe est simple, vous consentez à rendre les 400 écus à Valence, je consens à demander la relaxe pour votre procès.

Merci de me répondre sous 48h. Passé ce délai, la procédure judiciaire suivra son cours et je devrai considérer que vous n'avez pas répondu à cette dernière médiation et devrai réclamer la peine maximale.

Salutations,

Ericx,
Procureur du Lyonnais Dauphiné.

Merci ! Sans nouvelles passées 48h nous passerons donc directement au réquisitoire et expédierons l'affaire.

Nouvelles !

Citation :: Expéditeur : Thyol
Date d'envoi : 04/11/1462 - 06:47:30
Titre : Re: Procès Thyol
si j'avais la possibilité je le ferais votre honneur mais pour l'instant ne dispose que de la moiter de la somme
et des affaires urgente me retienne à Montpellier.
Une solution peut-il être envisageable?
cordialement
Thyol

Je compte lui répondre que nous prenons en considération sa bonne foi et que l'essentiel pour la Justice Ducale et le bien commun, c'est que Valence récupère ses 400 écus rapidement.
Nous lui laisserions dans un premier temps une semaine pour reprendre la route de Valence et rembourser ce qu'il peut, soit les 200 écus qu'il dit posséder, en faisant un don à la ville de Valence.
S'il fait cela, il y aura bon espoir qu'il rembourse le reste.
Et dans un second temps, trouver un accord avec Valence pour lui faire rembourser les 200 écus restants, éventuellement en étalant les versements.

Oui, ça me semble bien !
Une bonne nouvelle qu'il ait répondu déjà...

Y'a plus qu'à espérer qu'il ne se fasse pas brigander entre Uzès et Montélimar sur le chemin du retour...

Du coup, que fait-on ? On suspend la procédure pour le moment ? Et s'il nous fait faux bond on réactive ?

C'est l'idée oui, on lui laisse une semaine le temps qu'il revienne à Valence et continue de nous prouver sa bonne foie autrement que par des mots mais par des actes.

Ok, c'est noté !

Envoyé par courrier à messire Thyol :

Citation :: Bonjour Messire,

Nous prenons en considération votre bonne foi.
L'essentiel pour la Justice Ducale et le bien commun, c'est que Valence récupère ses 400 écus rapidement.

Nous vous laissons donc dans un premier temps une semaine pour reprendre la route de Valence et rembourser ce que vous pouvez, soit les 200 écus que vous dite posséder, en faisant un don à la ville de Valence.
Vous avez donc jusqu'au 13 Novembre pour le faire, faute de quoi je serai dans l'obligation de relancer le procès.

Et dans un second temps, nous trouverons un accord avec Valence pour rembourser les 200 écus restants, éventuellement en étalant les versements.
Une fois les 400 écus reversés à Valence, je demanderai la relaxe.

Comptant sur votre probité.

Salutations,

Ericx,
Procureur du Lyonnais Dauphiné

Citation :: 13/11/1462 13:09 : thyol a fait un don de 50 écu(s) à la ville de Valence.

Citation :: 14/11/1462 17:57 : thyol a fait un don de 50 écu(s) à la ville de Valence.

Citation :: 16/11/1462 01:11 : thyol a fait un don de 50 écu(s) à la ville de Valence.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: *Thyol entra dans le tribunal, pour être juger. Il était confiant et de bonne fois. il écouta les témoignages de l'accusation sans montrais le moindre signe d'intéret aux paroles d'Eleane qui étaient emplie de mauvaise foi et de méchantes gratuite. Puis vient sont tour*

Je me présente aujourd'hui devant vous bien malgrés moi. je reconnais mes tord devant cette cour et les lois qui la régis. mais j'ai fais déja don de la moitier de ma dette à la ville de valance comme convenue. Ma compagne est en ce moment même partie rassembler l'autre moitier et reviens me,les donnais. Donc je m'engage sonalénement à rester à valence de travaillais pour la ville ju'squa ce que ma dette soit rempli. Car je ne suis ni un lache ni un voleur. Une affaire de la plus haute importance m'attendais à Monpellier et j'ai acheté cette arme que je porte a ma ceinture justement pour cela. Il en va de mon honneur.

*Thyol ce rasseoi attendent la suite du procés

Citation :: 17/11/1462 06:39 : thyol a fait un don de 50 écu(s) à la ville de Valence.

Il dit vrai Mr le Juge et ses actes montrent qu'il veut rembourser.
Laissons lui le temps de rassembler les 200 écus restants.
La maire de Valence Dameisabeau est pour le moment satisfaite de la bonne tournure des choses.

Et bien voilà qui est une affaire rondement menée.

Laissons lui le temps de terminer son remboursement, évidemment.

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