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 Modif Charte orga judiciaire - Remplacement Juge / charte bonne justice

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MessageSujet: Re: Modif Charte orga judiciaire - Remplacement Juge / charte bonne justice   Modif Charte orga judiciaire - Remplacement Juge / charte bonne justice - Page 2 Icon_minitimeJeu 30 Oct 2014 - 17:45

Je l'ai dit avant, je n'ai pas honte de signaler qu'il n'y a pas spécialement de choses prévue à cet effet. Mais dans la mesure où c'est très marginal, Une fois en 9 ans dans mes souvenirs et pour des termes qui sont de l'ordre de la cruche et de la raclure je ne saisissais pas l'intérêt et je ne le saisis toujours pas. J'assume complètement de dire que je ne vois aucun intérêt de se doter d'une loi qui ne me convient pas pour un cas unique et aussi peu fréquent c'est tout. Jesais d'ors et déjà que probablement la moitié minimum des conseillers trouvent mon opinion ridicule mais bon je le donne quand même et ellene changera probablement pas.

Je rajoute pour Taz encore une fois que ta loi ne changera pas la donne pour le cas des nobles. C'est un cas déjà légiféré, et encore plus pour la noblesse. Une insulte à un noble c'est déjà passible de poursuite ce me semble. Ta modification de loi ne change rien, ton exemple est faussé puisque tu parles d'UN noble.

Ta modification de loi elle se résume à un cas, une insulte aux 12 conseillers ducaux en même temps.

Tu as ton avis c'est le tien, j'ai le mien. TU trouves mon opinion ridcule c'est on avis mais ça ne m'empêchera pas de donner le mien. Je ne vois même pas l'intérêt de venir faire cette extrapolation aussi hasardeuse de mon avis, tu peux la modifier comme tu veux ta loi tu les auras tes 5 autres voix. Je n'ai jamais dit que c'était mal de vouloir la justice, je n'ai d'ailleurs rien dit la dessus.
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tazspike

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MessageSujet: Re: Modif Charte orga judiciaire - Remplacement Juge / charte bonne justice   Modif Charte orga judiciaire - Remplacement Juge / charte bonne justice - Page 2 Icon_minitimeJeu 30 Oct 2014 - 17:54

ha mais moi perso la les insultes m'en fou un peu  en faite


du moins maintenant


on aurait pu jugé de suite oui  j'estime qu'il y aurait du avoir proces

maintenant un  mois apres ............. l'utilité a par refaire parler d'eux ?

quand a la justice seigneurial c'est bon j'ai vu le resultat d'un des peut etre seul proces  fait en ld , tu sait tres bien ce que cela a donner

du grand foutage de geule  pour moi

du coup l'utilité ?

discuté des semaine pour entendre dire ont est pas competent pour juger  ca ressemble a une grosse blague

maintenant je trouve cette loi interessante justement pour que la prochaine fois un exemple soit fait

chacun a son niveau d'honneur  et de fierté  on a pas a juger mais moi perso  passer son temps a se faire insulter non stop juste car  tu a fait l'erreur d'etre elu

j'estime que c'est pas normale et cette loi permettrait de traiter  ce genre d eprobleme de suite  si la personne en as envie
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Svetlna

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MessageSujet: Re: Modif Charte orga judiciaire - Remplacement Juge / charte bonne justice   Modif Charte orga judiciaire - Remplacement Juge / charte bonne justice - Page 2 Icon_minitimeJeu 30 Oct 2014 - 18:09

Citation :
Ta modification de loi elle se résume à un cas, une insulte aux 12 conseillers ducaux en même temps.

Franchement, c'est si étonnant que ça que ce cas se représente ? C'est bien connu en LD, les conseillers ducaux sont les personnes les plus respectées du Duché.
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MessageSujet: Re: Modif Charte orga judiciaire - Remplacement Juge / charte bonne justice   Modif Charte orga judiciaire - Remplacement Juge / charte bonne justice - Page 2 Icon_minitimeJeu 30 Oct 2014 - 18:20

NOn mais un mois après ou deux jours Taz dans tous les cas ça n'aurait jamais pu être jugé donc bon.

Et à chaque fois ce sont des griefs politiques et donc lancés par des nobles. Donc oui ça se représentera et à ce moment là on pourra faire intervenir la justice seignieuriale.

Maintenant j'ai donné mon avis, tu as le tien et il est recevable. Mais au moins j'aurai donné le mien et c'est une chose qu'on ne pourra me reprocher.
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tazspike

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MessageSujet: Re: Modif Charte orga judiciaire - Remplacement Juge / charte bonne justice   Modif Charte orga judiciaire - Remplacement Juge / charte bonne justice - Page 2 Icon_minitimeJeu 30 Oct 2014 - 18:34

ha mais on est daccord dede tous les conseiller peuvent avoir leur propre avis et le donner

pis ca serrait chiant aussi si on etait toujours d accord
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Yrh
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MessageSujet: Re: Modif Charte orga judiciaire - Remplacement Juge / charte bonne justice   Modif Charte orga judiciaire - Remplacement Juge / charte bonne justice - Page 2 Icon_minitimeJeu 30 Oct 2014 - 19:50

Si ce sont des griefs strictement politiques et bien le juge prononcera la relaxe. Point.

Dédé, arrêtez de considérer que parce qu'il y a plainte puis éventuellement procès le prévenu est automatiquement coupable derrière.

La plupart des provinces prévoient un remplacement du Juge à l'extérieur du Conseil ducal. De notre côté, avec cette loi, nous n'en faisons pas la règle mais l'exception - au cas où personne au Conseil ducal ne pourrait siéger :)
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MessageSujet: Re: Modif Charte orga judiciaire - Remplacement Juge / charte bonne justice   Modif Charte orga judiciaire - Remplacement Juge / charte bonne justice - Page 2 Icon_minitimeJeu 30 Oct 2014 - 19:53

Pardon où ai-je dit ça ? Je n'ai jamais dit, justement je milite à la reforme des COLD partie judiciaire pour contrer cette pensée ... Faudrait m'expliquer parce que là je ne comprends plus ce que j'ai pu dire qui a pu vous faire penser ça.

Je parle que généralement les insultes proviennent de griefs politiques et que c'est souvent de la part de nobles c'est tout.
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tazspike

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MessageSujet: Re: Modif Charte orga judiciaire - Remplacement Juge / charte bonne justice   Modif Charte orga judiciaire - Remplacement Juge / charte bonne justice - Page 2 Icon_minitimeJeu 30 Oct 2014 - 19:57

la preuve que non dede la pour le coup les trois personne ne sont pas noble

pour les faits qui on enclecher la reflexion
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MessageSujet: Re: Modif Charte orga judiciaire - Remplacement Juge / charte bonne justice   Modif Charte orga judiciaire - Remplacement Juge / charte bonne justice - Page 2 Icon_minitimeJeu 30 Oct 2014 - 19:58

Heureusement que j'ai dit "généralement" il y a toujours une exception qui confirme la règle. j'ai parlé de chose marginale et j'ai ncore une fois dit que j'assume de dire que pour ce genre d'actions marginales je ne souhaite pas voir voté une loi qui ne me plait pas c'est tout.
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Svetlna

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MessageSujet: Re: Modif Charte orga judiciaire - Remplacement Juge / charte bonne justice   Modif Charte orga judiciaire - Remplacement Juge / charte bonne justice - Page 2 Icon_minitimeJeu 30 Oct 2014 - 20:28

Donc si je comprends bien contre la modification de la loi car ça reste un cas rare ? Tellement rare que c'est déjà arrivé ?

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Yrh
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MessageSujet: Re: Modif Charte orga judiciaire - Remplacement Juge / charte bonne justice   Modif Charte orga judiciaire - Remplacement Juge / charte bonne justice - Page 2 Icon_minitimeJeu 30 Oct 2014 - 20:33

Citation :
Pardon où ai-je dit ça ? Je n'ai jamais dit, justement je milite à la reforme des COLD partie judiciaire pour contrer cette pensée ...

Je sais ce que vous avez dit à l'office des COLD. Mais, justement, à vous lire ici, plainte vaut condamnation... je vous trouvais contradictoire :)
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MessageSujet: Re: Modif Charte orga judiciaire - Remplacement Juge / charte bonne justice   Modif Charte orga judiciaire - Remplacement Juge / charte bonne justice - Page 2 Icon_minitimeVen 31 Oct 2014 - 1:14

Dire "c'est tellement rare que c'est déjà arrivé" ne veut strictement rien dire. C'est un évidence puisque le terme rare signifie que c'est peu fréquent donc que c'est déja arrivé mais pas souvent. Je ne saisis donc pas ce que tu veux démontrer en disant ça Svet:roll:

Et pardon Yrh, je n'ai jamais voulu dire que plainte valait condamnation si mes mots l'on fait penser je suis désolé ce n'était pas cette idée dans mon esprit. Wink
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MessageSujet: Re: Modif Charte orga judiciaire - Remplacement Juge / charte bonne justice   Modif Charte orga judiciaire - Remplacement Juge / charte bonne justice - Page 2 Icon_minitimeSam 1 Nov 2014 - 21:34

Tout comme dire, que ça n'arrive pas beaucoup de fois, qu'effectivement rien est prévu dans la loi pour ce genre de cas, et que donc c'est inutile. Moi non plus, je ne saisis pas trop, désolée...
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MessageSujet: Re: Modif Charte orga judiciaire - Remplacement Juge / charte bonne justice   Modif Charte orga judiciaire - Remplacement Juge / charte bonne justice - Page 2 Icon_minitimeDim 2 Nov 2014 - 0:55

Moi au moins je ne babille pas ... Ma phrase voulais dire quelque chose.

Je suis partisan de ceux qui ne souhaitent pas tout légiférer et strictement encadrer, qui plus est je refuse de voter une loi qui ne satisfait pas, je ne me satisfait pas du minimum.

C'est une opinion comme une autre et j'ose espérer qu'elle a droit de cité comme la tienne. Tu ne souhaites pas comprendre celle-ci ? Grand bien te fasse, je m'en fiche un peu à vrai dire. Mais visiblement tu veux avoir le dernier mot, je veux bien te le laisser si ça peut te permettre de dormir plus sereinement ce soir ...
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Svetlna

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MessageSujet: Re: Modif Charte orga judiciaire - Remplacement Juge / charte bonne justice   Modif Charte orga judiciaire - Remplacement Juge / charte bonne justice - Page 2 Icon_minitimeDim 2 Nov 2014 - 16:48

Soupire.
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MessageSujet: Re: Modif Charte orga judiciaire - Remplacement Juge / charte bonne justice   Modif Charte orga judiciaire - Remplacement Juge / charte bonne justice - Page 2 Icon_minitimeMar 4 Nov 2014 - 22:30

Bon... le temps passe et n'étant moi-même pas hyper à l'aise avec ma propre proposition de modification de la loi et bien j'ai discuté avec d'autres magistrats hors LD, histoire d'avancer dans ma réflexion.

Comme dit précédemment, je n'ai jamais jugé cette solution "heureuse" ou pleinement satisfaisante mais "acceptable" faute de mieux en cas de blocage.

Et, après discussions, il semblerait qu'il n'y en ait pas de blocages. Ce qui résoudrait notre problème et nous éviterait de nous re-faire des noeuds au cerveau ou de nous mettre sur la gueule sur des considérations éthiques - ô combien entendables. En fait le cas où tous les conseillers ducaux sont "juges et parties" est impossible.

Pour l'exemple qui nous intéresse en premier lieu, en cas d'insultes à l'encontre de l'ensemble du CD, le Juge est sensé être intègre et au-dessus de ça. Si l'insulte désigne nommément et en particulier le Juge, alors oui, il sera juge et partie et devra être remplacé par un de ses collègues Conseillers ducaux. Mais seulement dans ce cas là.

Ce qui me fait dire que nous avions une vision très... sévère de la notion de "juge et partie", mes confrères m'ont invité à plus de souplesse. Cela étant dit, je pense qu'on peut effectivement se passer de ces 3 lignes.


(bon, et là, vous allez me tomber dessus en disant qu'on aurait pu s'économiser ce débat et juger sans pb les 3 rigolos qui ont proféré des insultes en place publique il y a un mois et je répondrai.. et bien oui :) désolé chers collègues...)
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MessageSujet: Re: Modif Charte orga judiciaire - Remplacement Juge / charte bonne justice   Modif Charte orga judiciaire - Remplacement Juge / charte bonne justice - Page 2 Icon_minitimeMer 5 Nov 2014 - 8:52

Grogne :Tout ça pour ça... et bien.. maintenant, on peut les juger??


(fallait pas me donner l'autorisation d'en abuser tongue)
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Titi04

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MessageSujet: Re: Modif Charte orga judiciaire - Remplacement Juge / charte bonne justice   Modif Charte orga judiciaire - Remplacement Juge / charte bonne justice - Page 2 Icon_minitimeMer 5 Nov 2014 - 9:15

Depuis le temps qu'il en avait envie, il allait enfin pour le faire. Il en avait enfin l'occasion. Titi glissa discrètement quelques mots à un serviteur qui parti aussitôt. Celui revient avec un plateau sur lequel était posé des verres et des bouteilles. Cependant ce n'était pas tout il avait réussi à bloqué sous le plateau avec une de ces mains un maillet qui sert qui sert aux Juges lors de leur verdict.

Titi s'approcha alors du serviteur et se servi un verre.


Aller tournée de Clairette, j'étais seul en taverne alors j'en ai profité pour piquer quelques bouteilles vu que ne partage toujours pas les siennes.


Il prit alors le maillet et se dirigea rapidement vers Yrh, il mit alors un coup sur la tête en disant le sourire aux lèvres.

Ah fallait pas m'en donner l'occasion, depuis le temps que j'attendais ça. Santé le Juge !
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MessageSujet: Re: Modif Charte orga judiciaire - Remplacement Juge / charte bonne justice   Modif Charte orga judiciaire - Remplacement Juge / charte bonne justice - Page 2 Icon_minitime

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