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 Coopération judiciaire avec les italiens

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MessageSujet: Coopération judiciaire avec les italiens   Coopération judiciaire avec les italiens Icon_minitimeDim 2 Nov 2014 - 1:46

Je ne sais pas is j'ai des italophones dans les salle. Il m'ont donné leur traité modèle, je revérifierai si il n' apas changé de puis, j'ai tenté de le traduire sommairement mais ce n'est pas facile à mon niveau. je vous donne l'originale et ma traduction dessous.

Spoiler:


Spoiler:


pour commencer je ne comprends pas leur principe de partage d'infos, je ne sais pas si c'est encore pour qu'on soit "obligés" de tout se transmettre, chose que je n'aime pas parce que des suspects finissent brigands et poutrés pour rien ailleurs ... Encore plus quand on a pas la même langue.
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Yrh
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MessageSujet: Re: Coopération judiciaire avec les italiens   Coopération judiciaire avec les italiens Icon_minitimeDim 2 Nov 2014 - 9:28

Outch. Le Milanais a un système militaro-judiciaire (parce que c'est ça hein) un peu.. rigide.

Tout d'abord... si j'ai bien compris, concernant la procédure c'est :
- le proc requérant qui fait l'acte d'accusation (y'a rien sur la suite... le réquisitoire, les témoins, toussa..)
- le juge requis qui rend le verdict selon les lois de la province requérante ??!!!

Ou alors, j'ai quelques soucis de traduction :) Mais.. ça veut dire qu'il faut qu'on maitrise le droit Milanais ? affraid

Après... pour la suite du texte, les "préfets" (aux nombres de 3 par villes frontières) et le capitaine sont visiblement intégrés au système judiciaire. Il faut dire que les villes frontières ont un statut particulier puisque même les Milanais doivent demander un laisser passer pour y entrer. Et les armées présentes sur les villes frontières sont en poutrage préventif.

Du coup... ils sont obsédés des listes. Et là bas, les "listes noires" sont publiées en place publique. Et actualisées régulièrement. Bref, le royaume du fichage :)
Par ailleurs, les villes regorgent de décrets municipaux hyper compliqués et accessibles uniquement aux personnes installées localement. Franchement... si en plus c'est le Juge LD de prononcer un verdict selon le droit Milanais. Outch.

Perso, je serai plutôt favorable à ce qu'on procède comme sur la majorité de nos CJ, le Juge requérant envoie son verdict au Juge requis qui le lit au tribunal. Avec un garde fou supplémentaire pt etre, donner la possibilité au Juge requis d'adapter les peines à la charte du juge si le verdict proposé s'en écartait. Cette charte n'est valable que pour les francophones, j'imagine qu'il y a un équivalent italien... mais j'ignore si c'est un copié collé de notre charte. Cela afin d'éviter les abus...

Sur les délais du procès. Si je comprends bien, ils exigent que le procès soit expédié en 3 semaines ? Et si le mec est en retraite on fait quoi ? Et comme c'est le Juge requis qui prononce le verdict, ça me semble très compliqué. Bref, à voir si on peut pas étaler sur une durée un peu plus longue - vu l'obstacle de la langue, ça me parait pas abusé de le demander.

La langue pour terminer. Ça veut dire qu'il faut deux traités dont un re-rédigé en langue française ? Vu la complexité de certains passages on a intérêt à pas rater notre coup :) et qu'en est-il de la langue au procès ?


Pour résumer je dirai :
- vérifier cette histoire de procédure et si le Juge requis doit effectivement rendre le verdict selon le droit de la province requérante (bonjour les traductions de Coutumiers et les liasses de décrets municipaux), si c'est le cas, proposer de calquer sur nos CJ traditionnelles (ça permet AUSSI de régler le problème de langues)
- voir s'il est possible de faire sauter cette histoire de fichiers, on a visiblement pas le même fonctionnement... :/
- la durée du procès, négocier un étalement
- réference à la charte du juge ?

Ah et il manque quelque chose sur les juridictions de seconde instance non ? Ce serait dommage de pas pouvoir faire appel d'un joli procès mené en italien ^^

Dîtes, si ça se trouve.. le Milanais a conclus un accord de CJ avec d'autres provinces francophones, ça vaudrait peut-être le coup d'enquêter non ? Je peux écrire au Juge provençal et au Juge savoyard à tout hasard... même si c'est pas le Royaume de France, ça nous donnera déjà d'autres idées ?

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MessageSujet: Re: Coopération judiciaire avec les italiens   Coopération judiciaire avec les italiens Icon_minitimeDim 2 Nov 2014 - 10:33

Si tu as bien compris, ce que je ne remettrai pas en cause, c'est un peu -trop- compliqué leur affaire...
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MessageSujet: Re: Coopération judiciaire avec les italiens   Coopération judiciaire avec les italiens Icon_minitimeDim 2 Nov 2014 - 13:00

Justement, pas mal de choses m'embêtent, moi je suis partisans que la provence receptrice ne soit qu'un intermédiaire qui validerait la condamanation de la province demandeuse, tant qu'elle est valide au sens ethique de la justice et de la "charte" de la justice.

Justement c'est pour ça que je galère côté traduction, c'est difficile d'être certain, je les ai recontactés ils sont prêt à discuter. Mais je sens que ça va être comme le BA en somme.

Mais je peux éventuellement faire demander des accès à Milan pour le pôle justice, encore plus si il y a un italophone parmi le proc, le juge ou un "expert" juridique du LD style Isabeau.

Pour nos anciens traités oui on faisait comme ça une rédaction dans les deux langues, ce qui me parait cohérent donc oui c'est pas simple d'adapter un traité à deux système différents, je sais qu'ils sont très rigides, je me suis moi même déjà opposé à des non receptions lorsque je leur demandais des coopérations officieuse de douanes. Je vous en avais parlé, ils veulent tout reguler par traité, chose à laquelleje ne merésous pas puisque les renseignements ne sont pas des choses figées.

Pour les autres provinces je vais fouiller à Milan, jetrouverai leur traité, tous le monde doit avoir des traités affichés comme nous.

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MessageSujet: Re: Coopération judiciaire avec les italiens   Coopération judiciaire avec les italiens Icon_minitimeDim 2 Nov 2014 - 13:10

En tout cas, on est exactement du même avis sur toute la ligne.
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MessageSujet: Re: Coopération judiciaire avec les italiens   Coopération judiciaire avec les italiens Icon_minitimeDim 2 Nov 2014 - 13:11

Je peux faire un p'tit tour à Milan aussi, j'ai quelqu'un là bas (un PNJ... sans quoi c'est un peu galère)
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Yrh
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MessageSujet: Re: Coopération judiciaire avec les italiens   Coopération judiciaire avec les italiens Icon_minitimeDim 2 Nov 2014 - 13:32

Bon, ben Milan c'est vite vu. y'a deux traités de Coopération judiciaire. Un entre Milan et Florence et l'autre entre Milan et Modène.
Et ces traités ressemblent à deux gouttes d'eau à celui que tu nous as envoyé.

En tout cas, il y'a rien d'autre d'affiché à l'office diplomatique du Castel de Milan

J'ai pu trouver très facilement toutes les lois - en italien - au Tribunal du Castel de Milan.


(C'est en accès libre sur le forum officiel http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=5233 je crois qu'il faut. soit un PNJ dans une des villes du Milanais - le miens est à Alessandria - soit se connecter avec la version italienne des RR pour voir cette partie du forum)
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MessageSujet: Re: Coopération judiciaire avec les italiens   Coopération judiciaire avec les italiens Icon_minitimeDim 2 Nov 2014 - 14:03

Au niveau des archives de traité j'ai ça au Chateau de Milan où je vais souvent pour discutailler.

http://castellodimilano.forumattivo.com/f5-archivio-dei-trattati

Mais dans tous les cas ça ressemble à ce qu'ils proposent, ce ne sera pas du gâteau.
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MessageSujet: Re: Coopération judiciaire avec les italiens   Coopération judiciaire avec les italiens Icon_minitimeDim 2 Nov 2014 - 14:48

Ah ben y'a vachement plus de trucs que là où j'vais scratch

Et y'a même des traités de CJ en français mais.. qui datent (genre de 56)
C'est en apparence le même "modèle" mais ce que je lis de ces vieux traités me posent moins problème et est plus fidèle à nos bonnes vieilles CJ.
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Yrh
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MessageSujet: Re: Coopération judiciaire avec les italiens   Coopération judiciaire avec les italiens Icon_minitimeDim 23 Nov 2014 - 14:15

Avez-vous eu des nouvelles des italiens ? Merci !
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MessageSujet: Re: Coopération judiciaire avec les italiens   Coopération judiciaire avec les italiens Icon_minitimeMar 25 Nov 2014 - 19:08

Pas plus que ça, mis à part proposer aussi un traité d'ambassade.
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LedZeppelin
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MessageSujet: Re: Coopération judiciaire avec les italiens   Coopération judiciaire avec les italiens Icon_minitimeLun 1 Déc 2014 - 20:56

Juste pour informations, la région est très tendue depuis des mois cela ne se calme pas. Dernièrement Gênes a poutré aussi l'ex comtesse et amirale de Provence qui venait négocier à leur demande une route maritime pour le bois en direction de Gênes qui n'a aucune ville forestière. Autorisée à débarquer mais poutrée avec la faucheuse comme tout arrivant, Résultat ils pourront revoir leur copie car du bois ils risquent de ne pas en avoir à ce train-là. Gênes comme du temps ou Eleanna et Tork ont été poutrés, garde depuis des mois et des mois, ses armées en faucheuse et .... fauchent. Les 4 états de Gênes, Milan, Florence et Modène sont à couteaux tirés et la région est devenue une poudrière.
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Thiberian
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MessageSujet: Re: Coopération judiciaire avec les italiens   Coopération judiciaire avec les italiens Icon_minitimeLun 1 Déc 2014 - 21:56

On peut leur envoyer des remerciements pour avoir poutré Tork ? gniark gniark
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MessageSujet: Re: Coopération judiciaire avec les italiens   Coopération judiciaire avec les italiens Icon_minitimeLun 1 Déc 2014 - 23:49

Milan a poutré Tork ?
Parce qu'ici on parle de Milan avec qui on a une quasi frontière. Gênes c'est déjà plus loin
Wink

Et je le confirme, la région est très tendue. Milanais et Gênois se détestent... en tout cas, j'ai pu le constater lors de mon dernier voyage à Alessandria.
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LedZeppelin
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MessageSujet: Re: Coopération judiciaire avec les italiens   Coopération judiciaire avec les italiens Icon_minitimeMar 2 Déc 2014 - 1:25

Rhhhooo Thib Laughing

C'était bien Gênes, les spécialistes du poutrage à outrance. Pour Milan ils sont plus civilisés et ne fauchent pas.

C'est une bonne chose ces discussions avec nos voisins de Milan. On a tout à y gagner je crois.
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