Demande(s) de Décrets Municipaux

Alors là... Elle avait vu le porte parole, elle l'avait écouté, elle avait vu le décret, mais... mais... les fatums ont débarqué et elle s'est dit qu'elle repasserait. Sauf que encore une fois, cela lui avait échappé. Elle n'était pourtant pas si vieille. C'est donc rapidement qu'elle se rendit de nouveau dans la salle avec son petit papier signé et scellé en bon et due forme.

Hum, euh, navrée... Voilà...

Citation :

   Décret municipal d'Embrun sur le bois :

   Les stères de bois mis en vente à 3,80 écus et moins sur le marché d'Embrun sont strictement réservés à la mairie d'Embrun.

   Tout contrevenant à cet article sera poursuivi pour escroquerie.

   Faict à Embrun, le 11 mai 1463.
   Meya,
   Bourgmestre d'Embrun.

Décidément... C'est réparé.

Citation :

  Décret municipal d'Embrun sur le bois :

  Les stères de bois mis en vente à 3,80 écus et moins sur le marché d'Embrun sont strictement réservés à la mairie d'Embrun.

  Tout contrevenant à cet article sera poursuivi pour escroquerie.

  Faict à Embrun, le 11 mai 1463.
  Meya,
  Bourgmestre d'Embrun.

A peine arrivé, il commençait à prendre ses marques et à passer à l'action.

J'ai un décret à soumettre au Conseil Ducal. Je vous remercie d'avance pour l'étude.

Titi le déposa sur le bureau.

Citation :

Décret municipal relatif au pain destiné aux plus démunis.

Article 1 : Objet

Après des interceptions de marchandises par des brigands il s'est avéré nécessaire de se doter d'un moyen de lutte contre les personnes achetant le pain à 2 écus qui ne leur est pas destiné.

Article 2 :

Ce décret s'appuie sur l'article de loi V.3.d.iii du coutumier relatif aux marchandises réservées et vient le préciser en déclarant que les miches de pain vendu à 2 écus sont dorénavant protégées et réservés aux plus démunis (niveau I et II) sans qu'il soit nécessaire de le mentionner à chaque reprise.

Article 3 : Poursuite

Conformément à l'article V.3.d.iii tout contrevenant à ce décret pourra être poursuivi pour escroquerie.

Décidément il n'y a que vous en légature ?

sourit

Le décret dont vous me parlez a en effet été mis au vote et refusé à une très large majorité. De la façon dont il est proposé et rédigé il empêche quiconque veut vendre une marchandise peu chère à un(e) ami(e) de le faire.
De plus ce type de décret peu être pallié par un écriteau sur la halle concernant les marchandises réservées et enfin avez-vu vu des brigands respecter les décrets ? Moi jamais et j'en ai vu passer. Ils auront déjà des procès aux fesses s'ils enfreignent nos lois, tentent de prendre une mairie ou je ne sais quoi d'autre donc ce n'est pas un décret municipal qui leur fera peur malheureusement.

Des questions ?

Que moi non mais je fais partie des personnes les plus présentes.

Le moustachu écouta attentivement la réponse et dit.

Le titre était pour moi suffisamment clair pour prévenir cette interprétation car le pain destiné aux plus démunis de fait vendu à par la mairie. C'est son rôle de s'occuper de ces personnes. Je vais faire une modification pour préciser et il n'y aura plus aucune ambiguïté possible.

Quant au panneau le but de ce décret est de ne pas avoir à s'en servir afin de simplifier la gestion je ne pensais qu'on me ressortirait cet argument alors que j'y ai déjà répondu à plusieurs reprises. Si un brigand commet une infraction il doit être jugé pour celle-ci mais croyez-vous vraiment que s'il en commet plusieurs qu'on ne fera qu'un seul procès au motif qu'il en a déjà un autre de lancé ? J'ai également déjà répondu à l'argument concernant le respect des lois par les brigands.

Titi farfouilla dans les minutes.

Je vous lis ce que j'ai répondit à ce sujet.

Citation :

Le décret agit sur un petit point j'en ai conscience mais il faut pas oublier que Die est une ville de passage, une ville relativement active et donc avec des nouvelles installations. Un tel décret permettrait d'avoir la possibilité légal de tenter une médiation et si elle échoue de faire payer les voleurs avec pourquoi pas une petite amende. La miche de pain à 2 écu ne serait pas rentable pour eux. Un tel décret se placarde très visiblement pour attirer l’œil avec par exemple pour phrase en gros sur le panneau "Avis aux voleurs". L'étrangeté de la chose inciterait sans doute la lecture.

Effectivement la médiation pourrait avoir lieu en utilisant le panneau d'affichage classique cependant ça ajoute du poids à la gestion de la mairie. Alors si on peut simplifier certaines petites choses sans que cela nuise ne nous en privons pas.

Le maire modifia alors le décret pour qu'il soit en accord avec la seule remarque valable, à savoir celle sur la transaction.

Citation :

Décret municipal relatif au pain destiné aux plus démunis.

Article 1 : Objet

Après des interceptions de marchandises par des brigands il s'est avéré nécessaire de se doter d'un moyen de lutte contre les personnes achetant le pain à 2 écus qui ne leur est pas destiné.

Article 2 :

Ce décret s'appuie sur l'article de loi V.3.d.iii du coutumier relatif aux marchandises réservées et vient le préciser en déclarant que les miches de pain vendu par la mairie à 2 écus sont dorénavant protégées et réservés aux plus démunis (niveau I et II) sans qu'il soit nécessaire de le mentionner à chaque reprise. En cas d'interception l'acheteur se devra de revendre la miche à la mairie où au destinataire initial.

Article 3 : Poursuite

Conformément à l'article V.3.d.iii tout contrevenant à ce décret pourra être poursuivi pour escroquerie.

Voici une nouvelle version, pour que ce soit plus simple à lire j'ai mis en couleur les modifications qui permettent de lever le doute sur ce qui est réservé ou non.

Un message permanent n'est pas légal Tristan sinon je l'aurai fait. Je te lis le passage qui empêche de faire ce que tu dis.

Citation :

Le vendeur ou l'acheteur affiche dans sa halle, sur le panneau des marchandises réservées, que cette marchandise est destinée à quelqu'un. Il indiquera donc: le prix, la quantité et le destinataire.

Tu comprends bien qu'il est impossible d'indiquer une quantité et le destinataire dans ce que tu proposes. C'est bien le but du décret d'avoir un message permanent. Je commence à croire que vous allez tous défiler un par un par ici ici pour sortir à chaque fois quelque chose de nouveau. Lors du vote le Conseil Ducal a émis comme argument le fait que le décret n'était pas clair et empêchait n'importe qui de pouvoir réserver. J'ai donc modifié le texte pour qu'aucun doute ne soit permis. La loi sur les décrets est claire le Conseil doit valider un décret qui touche à l'économie et le seul argument lié à ce domaine là a été entendu et corrigé. Les arguments concernant le respect ou non des lois par les brigands n'est pas un argument économique.

Je maintiens donc la soumission du décret rectifié au Conseil Ducal.

Le Conseil Ducal avait-il décidé de le lui en faire baver ? Il commençait à se poser la question. Quoiqu'il en soit il avait une très grande patience et ferait face sans aucun problème.