| Reconduction Décret Valence sur le bois | |
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Auteur | Message |
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vanesfagg
Nombre de messages : 4094 Localisation IG : vienne Date d'inscription : 26/02/2009
| Sujet: Re: Reconduction Décret Valence sur le bois Lun 10 Nov 2014 - 12:20 | |
| Je ne vois pas bien le rapport avec de l'abus de pouvoir.
Et si cette annonce devait être publiée elle le serait depuis longtemps..... | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Reconduction Décret Valence sur le bois Lun 10 Nov 2014 - 13:24 | |
| Grogne :Vaness, tu ne vois pas de l'abus de pouvoir en faisant une annonce décisionnelle non reconnue par le conseil ducal qui est faite sur les caprices du Duc? Et bien je vais me permettre de t'envoyer prendre des cours avec le juge... |
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Lightwarrior
Nombre de messages : 13257 Localisation IG : valence Date d'inscription : 07/11/2007
| Sujet: Re: Reconduction Décret Valence sur le bois Lun 10 Nov 2014 - 14:24 | |
| Je te suis Raith dans cette affaire. | |
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vanesfagg
Nombre de messages : 4094 Localisation IG : vienne Date d'inscription : 26/02/2009
| Sujet: Re: Reconduction Décret Valence sur le bois Lun 10 Nov 2014 - 14:29 | |
| et le pire c'est que je suis sur que tu es sérieux...
Il ne fait rien d'autre que de dire qu'il ne mettra plus lui même au vote la reconduction des décrets. Les conseillers sont bien la pour le seconder et le conseiller? Donc il dit que le juge le secondera pour ce travail après libre au juge de refuser. Je ne vois vraiment pas le problème.
Et je termine en me répétant, vous vous prenez la tête pour rien car si il avait voulu publier cette annonce se serait déjà fait.
Edit post croisé : Nan mais à vous voir réagir on dirait qu'il vient de déclancher une guerre avec l'ensemble du royaume vous êtes hallucinant | |
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vanesfagg
Nombre de messages : 4094 Localisation IG : vienne Date d'inscription : 26/02/2009
| Sujet: Re: Reconduction Décret Valence sur le bois Lun 10 Nov 2014 - 14:34 | |
| Et pour finir vous ne voulez pas que se soit le juge et bien que le 1er conseiller mette au vote et on en parle plu on va pas passer 6 mois la dessus | |
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Yrh Archevêque
Nombre de messages : 5738 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 29/04/2014
| Sujet: Re: Reconduction Décret Valence sur le bois Lun 10 Nov 2014 - 14:50 | |
| Le juge répète qu'il n'a pas à mettre au vote ces décrets.
Il s'agit de nouvelles demandes puisque tous les décrets antérieurs ont été rendus caduques au 1er septembre.
Parler de "reconduction" est un abus de langage.
Ca prend une journée ou deux de voter tous ces décrets. Ca prend une journée aussi de modifier la loi si la règle des 3 mois ne convient pas au CD. J'ai fait des propositions de loi dans une salle dédiée à l'office de justice.
Je peux aussi faire des propositions de loi pour dire qu'il ne faut pas de vote du CD sur les demandes de décrets... moi, perso, je pense qu'il faut laisser de l'autonomie aux mairies. Si ces dernières font un décret pourri, le Duché peut annuler ce décret par la suite puisque les lois ducales sont de norme supérieure aux décrets municipaux.
En gros on voterait qu'en cas de conflit. Les maires seraient invités à solliciter le CD en amont pour des conseils et s'accorder sur les termes du décret. Point.
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Invité Invité
| Sujet: Re: Reconduction Décret Valence sur le bois Lun 10 Nov 2014 - 16:03 | |
| Grogne :Ce n'est pas au juge de lancer les votes, c'est le fait de vouloir passer en force une demande sans nous faire voter que je trouve malsaine Vaness!
Le premier conseiller fait son role, le duc aussi, le juge également. Le duc n'a pas à choisir qui doit lancer des votes.. C'est lui qui doit les lancer, lui seul détient l'autorité. Je le ferais que si le duc est absent ou mort! |
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Yrh Archevêque
Nombre de messages : 5738 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 29/04/2014
| Sujet: Re: Reconduction Décret Valence sur le bois Lun 10 Nov 2014 - 16:19 | |
| Le juge revint après s'être entretenu en privé avec le DucBon. Incident clos.
Après en avoir discuté avec le Duc je propose un point de méthodologie qui, j'espère, conviendra à tous.
Avec Svet nous allons re-solliciter tous les maires pour compiler leurs demandes de décrets (sont pas très réactifs là...). Une fois leur rédaction vérifiée par le pole justice, nous les soumettrons tous dans un seul sujet au CD. Après un débat sur le groupe de décrets, on fera un vote groupé (que le Duc lancera hein, pas moi ^^)
Comme ça, on évite de faire 50 topics différents. Et on évacue ça une bonne fois pour toute.
Pour ce qui est de la modif de la loi sur les 3 mois, j'ouvre un nouveau topic à l'Office de justice avec une proposition de loi arrêtée par le Duc (suppression du délais). On débat une dernière fois puis on vote sur cette modification de la loi.Edit : topic sur le délais de 3 mois, ici : https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t29882-decrets-municipaux-proposition-de-suppression-delais-de-3-mois#803594
Dernière édition par Yrh le Lun 10 Nov 2014 - 16:37, édité 1 fois (Raison : Ajout lien vers office justice) | |
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