Reconduction Décret Valence sur le poisson

Isa avait (aussi) demander à ce qu'on reconduise ce décret municipal sur le poisson

Idem, il faudra remettre en page et dater correctement.
Sur le contenu, j'imagine qu'il n'y aura pas trop de débats

Décret réglementant l'achat de poisson à Valence.

Citation :

A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Salut!

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a approuvé le décrêt municipal proposé par Dame Annick Roche, actuel Maire de Valence.

Citation :

Décret réglementant l'achat de poisson à Valence. :

Moi, Annick Roche, maire de Valence prend l’arrêté qui suit :

Article 1 – Tout poisson mis en vente au prix unitaire de 17,35 écus et moins, est réservé uniquement à la mairie.

Article 2. - Il est interdit, pour un artisan, paysan, vagabond ou même notable d'acheter du poisson au prix unitaire de 17,35 écus et moins. Seules la mairie et les personnes mandatées officiellement par la mairie et dont le nom est communiqué et mis à jour régulièrement sur le tableau d'affichage municipal, sont autorisées à les acquérir.

Article 3 - Tout contrevenant à cet article pourra être poursuivi pour escroquerie.

Fait à Valence le seizième jour du mois de mai 1460

Fait au Castel de Pierre-Scize, le neuvième jour du mois de juin de l'an de grâce mille quatre cent soixante.

Ben ce n'est pas la première fois qu'on voit des lois écrites n'importe comment. C'est désolant en effet, moi je serais la maire de Valence j'écrirais un autre décret équivalent à faire voter mais bon.

Oui, pour le coup ce n'est pas elle qui a écrit le décret à l'époque et je pense que les maires successifs se sont contentés de le laisser sans le modifier.

J'pense qu'elle pourra d'elle même nous faire une nouvelle proposition plus.. lisible et intelligible. :)

(ce décret est mal écrit mais il peut fonctionner cependant.. y'a juste des redondances)