Enième discussion sur le traité Maathis

C'est un Juge un peu échaudé par deux semaines de galères sur les Coopérations Judiciaires qui revint à l'Office diplomatique. Depuis sa première alerte il avait parcouru les archives, écrit au Chancelier de France, discuté avec des Juges d'autres provinces... bref, il avait mené enquête comme il se doit et les choses étaient désormais plus claires pour lui.


Chers amis. Le traité multilatéral dit "Maathis" (ou Néo Maathis... allez savoir pourquoi...) est manifestement toujours valide. Seule la Bourgogne l'a dénoncé et donc, seule elle n'est plus dans la liste de signataires, le traité continue à produire ses effets sur les autres signataires, dont nous.

J'ai cru comprendre que la confusion sur la validité de ce traité soit venue du fait que c'était la Bourgogne qui l'avait initié en 54. A mon sens, ce n'est pas parce qu'elle s'en retire que le traité dans son entier est rendu caduc puisqu'il s'agit d'un traité dépassant largement le cadre de la Bourgogne.

http://mercurol.darkbb.com/t407-traite-multilateral-de-cooperation-judiciaire

Et vous savez quoi ? En 4 ans, on a dû discuter une bonne dizaine de fois au Castel et à Mercurol de si on en sortait ou pas.

Et vous savez quoi ? A chaque fois on s'est dit que ce traité c'était de la merde et qu'il fallait en sortir. (cf les clauses sur l'obligation de tenir un procès en gargotte - inapplicable dans la pratique)

Et vous savez quoi ? Et ben on en est jamais sorti.

Pourquoi ? Ben j'me l'demande bien...

Alors, bon. Je pose la question plus clairement. On le dénonce vraiment ce traité cette fois ? Mais genre vraiment pour de vrai de vrai et on le fait pour de vrai ? Parce que c'est compliqué de le dénoncer ce traité. Et en fait, je crois que c'est là l'essentielle raison qui explique pourquoi on l'a jamais fait...

Citation :

Art. 9 - De l'engagement des parties
Afin d'assurer une efficacité maximale et de renforcer la sécurité des Duchés, chaque Duché contractant s'engage vis-à-vis de tous les autres.
Le retrait du Traité peut se faire à tout moment. Toutefois, ce retrait doit être notifié par le Duché se retirant aux autres signataires par la publication d'un communiqué dans leurs gargottes respectives.
Le Traité restera en application entre le Duché se retirant et les autres signataires jusqu'à la fin de toutes les procédures en cours.

Ouais ouais.. au moins une dizaine de gargottes où aller publier... m'enfin si on s'organise un peu (avec des PNJ) ben c'est faisable les amis.

Citation :

- Champagne ,
- Périgord,
- Touraine,
- Limousin,
- Savoie,
- Franche Comté
- Normandie,
- Aragon,
- Languedoc,
- Orléans,
- Somerset (ça existe plus comme province j'crois)

Et je lis ailleurs que le comté de Toulouse en serait signataire...
http://lepavillon.fr-bb.com/t1931-liste-des-signataires-du-traite-de-maathis

pas besoi pour le DR, on a déjàun traité plus récent, ni le languedoc et la savoie je crois même si il manque le scel pour la savoie

Si ça vous chante alors on le fera, je le ferai même si ça parait un peu lourd d'aller les voir en soulignant qu'on dénonce ce traité alors même qu'on en a un autre. Mais si vous êtes tatillon on peut le faire hein.

La prochaine fois je metrai dans le traité que celui-ci annule l'ancien enfin bref.

Oui oui je sais c'est pour ça que je grogne ... ça m'apprendra à prendre leur fichu modèle ...

On fera un courrier spécial DR pour préciser qu'on veut faire ça avec la forme puisqu'on sait que le mathis n'est plus appliqué.

Oui oui.. je comprends bien.. c'est hyper lourdingue et chiant à faire, j'en ai bien conscience.

oui, on fera un courrier avec Yrh, on fera ça un peu au cas par cas. DR + les autres avec qui on a déjà une CJ et les autres d'un autre côté.

Vu qu'on vote les adoptions de nouveaux traités, n'est-il pas de bon ton de voter la dénonciation d'un traité ? (vraie question, je connais pas - encore - l'usage en la matière)

J'avais dit que je faisais un premier jet y'a longtemps.. mea culpa.
J'ai bricolé quelque chose de sommaire :

Citation :

Aux provinces signataires du traité dict Maathis

Faisant suite à la volonté de notre Duc, sa Grasce Thiberian Baccard dict l'Impétueux, de mettre à jour les traités de Coopération judiciaire et considérant les difficultés d'application dudit traité multilatéral

Dénonçons par la présente le traité dict Maathis, signé alors par sa Grasce Anthony de Massigny, dict le Wulfen.

De même, rappelons que nous sommes ouverts à la signature de nouveaux traités bilatéraux avec les anciens signataires.

Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné,

Qu'on se le dise !

Je propose d'adapter la dernière phrase "de-même..." en fonction des provinces. Celles où on a déjà un traité bilatéral plus récent... bon...

Afin d'être précis, je cite la date de signature par feu Le Wulfen.
Aux provinces signataires du traité dict Maathis. Le de même si il ne vous convient pas alors on le vire, c'est pas un problème On vire carrément la phrase pour les provinces avec déjà un traité plus récent non ?

J'enlève la volonté de Thiberian puisque je considère que c'est lui qui scelle donc c'est lui qui écrit. Je rajoute mon nom histoire dans la mesure où c'est diplomatique, puis ça permettra à certain de savoir qui est le chancelier pour revenir faire des traités avec nous  

Citation :

Faisant suite à la volonté de mettre à jour les traités de Coopération judiciaire et considérant les difficultés d'application dudit traité multilatéral

Dénonçons par la présente le traité dict Maathis, signé alors par sa Grasce Anthony de Massigny, dict Le Wulfen le deuxième jour de Septembre de l'an de grasce 1454

Nous rappelons que nous sommes ouverts à la signature de nouveaux traités bilatéraux avec les anciens signataires.

Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné,

Qu'on se le dise !

Thiberian Baccard, Duc du Lyonnais-Dauphiné

Diboan Dagincourt, Chancelier du Lyonnais-Dauphiné

Ca vous convient ?

Oui, ça me va très bien, et la double signature c'est mieux. C'est surtout la tradition et une nécessité pour identifier, comme tu dis, les acteurs.

En fait, les provinces avec qui on a des traités en cours et plus récents sont le DR et le Languedoc si je ne me trompe pas (et la Savoie?). Par précaution on peut rappeler à la place de la phrase "nous rappelons.." que :

Citation :

Cette dénonciation est de pure forme. Un traité plus récent s'applique déjà entre nos provinces.

(lien vers le traité)

Il n'est lgobalement plus valide dans plusieurs provinces mais a priori y'a rien qui ne semble indiquer cela à d'autres endroit donc plutôt que de s'embêter on préfère la dénoncer totalement histoire d'y voir plus clair

Ben va dire ça aux limousins ... Au moins on est certain qu'on ne se fera pas emmerder. Tu veux que je passe dans toutes les diplomatie pour leur dire de ne pas nous prendre pour des truffes Thib ?

Tu m'épate toujours avec tes réponses Thib