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 VI // Escroquerie - Krissdelibertalia [A classer]

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AuteurMessage
Titi04

Titi04


Nombre de messages : 5624
Localisation IG : Die
Date d'inscription : 08/06/2014

VI // Escroquerie - Krissdelibertalia [A classer] Empty
MessageSujet: VI // Escroquerie - Krissdelibertalia [A classer]   VI // Escroquerie - Krissdelibertalia [A classer] Icon_minitimeMar 18 Nov 2014 - 16:02

Citation :

Accusé:Krissdelibertalia
Victime: Mairie de Vienne
Officier en charge: Titi, Prévôt

La fiche:

Les faits:

La loi:

Citation :
V.3.c : Du dépassement de la grille des prix

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie, chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre à 0, 25 deniers au dessus des prix pour les marchandises suivantes : Fruit, bois, poisson, pain et viande.

 Bouteille de lait : 9.05 écus
 Demi quintal de carcasse de cochon : 15.30 écus
 Fruit : 9.25 écus
 Kilo de minerai de fer : 20.00 écus
 Légume : 9,05 écus
 Miche de pain : 6.2 écus
 Morceau de viande : 17.8 écus
 Pain d'argile : 4.30 écus
 Peaux : 15.30 écus
 Pelote de laine : 11.70 écus
 Poisson : 18.5 écus
 Quintal de carcasse de vache : 30.60 écus
 Sac de blé : 11.80 écus
 Sac de farine : 14.3 écus
 Sac de maïs : 3.10 écus
 Stère de bois : 4.20 écus


Preuves:
Citation :
18/11/1462 15:50 : Vous avez acheté à Krissdelibertalia 1 légume pour 9,65 écus.




Médiation :
Citation :
Dame Krissdelibertalia,

La mairie de Vienne vous a acheté un fruit pour un  montant de 9,65 écus hors le prix maximal autorisé est de 9,25 écus. Voici la preuve de ce que j'avance :

18/11/1462 15:50 : Vous avez acheté à Krissdelibertalia 1 légume pour 9,65 écus.

Je vous propose donc de contacter le maire Jackouille afin de lui racheter ce fruit et vous demande de bien vouloir retirer les autres marchandises que vous pourriez avoir en vente afin de les remettre à un prix autorisé.

Ce courrier constitue une médiation afin de vous éviter un procès vous avez donc 48h pour régulariser la situation sans quoi je transmettrai l'ensemble du dossier au procureur afin qu'il lance les poursuites judiciaire à votre encontre.

Cordialement,
Titi, Prévôt des Maréchaux.
Fait à Dié le 18/11/1462.

Citation :


       Expéditeur : Krissdelibertalia
       Date d'envoi : 18/11/1462 - 18:09:24
       Titre : Re: Médiation
       Bonsoir
       je ne comprend pas le message
       je ne vend pas de fruit
       il doit y avoir une erreur de personne
       merci de me tenir au courant
       Kriss de Libertalia

Citation :
Veuillez excuser mon erreur il s'agit de légumes et non pas de fruit. La preuve que j'ai cité dans mon précédent message évoque bien un légume.
Je vous invite donc à régulariser la situation comme je vous l'ai indiqué.

Cordialement,
Titi, Prévôt des Maréchaux.
Fait à Dié, le 18/11/1462.

Citation :

Je vous précise également que le prix maximal pour les légumes est de 9,05 écus.

Cordialement,
Titi, Prévôt des Maréchaux.
Fait à Dié, le 18/11/1462.

Citation :


       Expéditeur : Krissdelibertalia
       Date d'envoi : 18/11/1462 - 19:15:04
       Titre : Re: Re: Re: Médiation
       re bonsoir
       je n'ai point attention au changement de prix
       je vais les changer immédiatement
       le changement de prix à eu lieu il y a longtemps ?
       bonne soirée
       Kriss de Libertalia

Citation :
L'annonce date du 4 ou 5 novembre dernier.

Je vous remercie pour la rectification de vos ventes. Pour clore le dossier il me faudra la preuve de rachat du légume que la mairie vous à acheter.

Cordialement,
Titi, Prévôt des Maréchaux.
Fait à Dié, le 18/11/1462.

Citation :
Bonjour,

Je me permets de de vous relancer afin de savoir si vous vous avez régularisé votre situation en rachetant à la mairie le légume vendu trop cher. Si oui je vous prie de bien vouloir me fournir la preuve d'achat. Dans le cas contraire il sera de mon devoir de transmettre le dossier au procureur demain.

Cordialement,
Titi, Prévôt des Maréchaux,
Fait à Dié le 20/11/1462.

Citation :


Expéditeur : Jackouille de Vienne
Date d'envoi : 21/11/1462 - 00:10:44
Titre : Re: Re: Legumes Vienne
Bonsoir Titi ,


Tu peux clore le dossier Kriss , on a réglé le probléme aprés courrier .


Jack

Dépôt de plainte :


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