Titi04
Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014
| Sujet: VI // Escroquerie - Krissdelibertalia [A classer] Mar 18 Nov 2014 - 16:02 | |
| - Citation :
Accusé:Krissdelibertalia Victime: Mairie de Vienne Officier en charge: Titi, Prévôt La fiche:
Les faits:
La loi:
- Citation :
- V.3.c : Du dépassement de la grille des prix
La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie, chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille. Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre à 0, 25 deniers au dessus des prix pour les marchandises suivantes : Fruit, bois, poisson, pain et viande.
Bouteille de lait : 9.05 écus Demi quintal de carcasse de cochon : 15.30 écus Fruit : 9.25 écus Kilo de minerai de fer : 20.00 écus Légume : 9,05 écus Miche de pain : 6.2 écus Morceau de viande : 17.8 écus Pain d'argile : 4.30 écus Peaux : 15.30 écus Pelote de laine : 11.70 écus Poisson : 18.5 écus Quintal de carcasse de vache : 30.60 écus Sac de blé : 11.80 écus Sac de farine : 14.3 écus Sac de maïs : 3.10 écus Stère de bois : 4.20 écus
Preuves: - Citation :
- 18/11/1462 15:50 : Vous avez acheté à Krissdelibertalia 1 légume pour 9,65 écus.
Médiation : - Citation :
- Dame Krissdelibertalia,
La mairie de Vienne vous a acheté un fruit pour un montant de 9,65 écus hors le prix maximal autorisé est de 9,25 écus. Voici la preuve de ce que j'avance :
18/11/1462 15:50 : Vous avez acheté à Krissdelibertalia 1 légume pour 9,65 écus.
Je vous propose donc de contacter le maire Jackouille afin de lui racheter ce fruit et vous demande de bien vouloir retirer les autres marchandises que vous pourriez avoir en vente afin de les remettre à un prix autorisé.
Ce courrier constitue une médiation afin de vous éviter un procès vous avez donc 48h pour régulariser la situation sans quoi je transmettrai l'ensemble du dossier au procureur afin qu'il lance les poursuites judiciaire à votre encontre.
Cordialement, Titi, Prévôt des Maréchaux. Fait à Dié le 18/11/1462.
- Citation :
Expéditeur : Krissdelibertalia Date d'envoi : 18/11/1462 - 18:09:24 Titre : Re: Médiation Bonsoir je ne comprend pas le message je ne vend pas de fruit il doit y avoir une erreur de personne merci de me tenir au courant Kriss de Libertalia
- Citation :
- Veuillez excuser mon erreur il s'agit de légumes et non pas de fruit. La preuve que j'ai cité dans mon précédent message évoque bien un légume.
Je vous invite donc à régulariser la situation comme je vous l'ai indiqué.
Cordialement, Titi, Prévôt des Maréchaux. Fait à Dié, le 18/11/1462. - Citation :
Je vous précise également que le prix maximal pour les légumes est de 9,05 écus.
Cordialement, Titi, Prévôt des Maréchaux. Fait à Dié, le 18/11/1462.
- Citation :
Expéditeur : Krissdelibertalia Date d'envoi : 18/11/1462 - 19:15:04 Titre : Re: Re: Re: Médiation re bonsoir je n'ai point attention au changement de prix je vais les changer immédiatement le changement de prix à eu lieu il y a longtemps ? bonne soirée Kriss de Libertalia - Citation :
- L'annonce date du 4 ou 5 novembre dernier.
Je vous remercie pour la rectification de vos ventes. Pour clore le dossier il me faudra la preuve de rachat du légume que la mairie vous à acheter.
Cordialement, Titi, Prévôt des Maréchaux. Fait à Dié, le 18/11/1462. - Citation :
- Bonjour,
Je me permets de de vous relancer afin de savoir si vous vous avez régularisé votre situation en rachetant à la mairie le légume vendu trop cher. Si oui je vous prie de bien vouloir me fournir la preuve d'achat. Dans le cas contraire il sera de mon devoir de transmettre le dossier au procureur demain.
Cordialement, Titi, Prévôt des Maréchaux, Fait à Dié le 20/11/1462. - Citation :
Expéditeur : Jackouille de Vienne Date d'envoi : 21/11/1462 - 00:10:44 Titre : Re: Re: Legumes Vienne Bonsoir Titi ,
Tu peux clore le dossier Kriss , on a réglé le probléme aprés courrier .
Jack Dépôt de plainte :
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