VI // Escroquerie - Harthurlegrans [A classer]

Dernière édition par Titi04 le Mer 19 Nov 2014 - 9:56, édité 1 fois

Citation :

Accusé:Harthurlegrans
Victime: Mairie de Vienne
Officier en charge: Titi, Prévôt

La fiche:

Les faits:

La loi:

Citation :: V.3.c : Du dépassement de la grille des prix

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie, chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre à 0, 25 deniers au dessus des prix pour les marchandises suivantes : Fruit, bois, poisson, pain et viande.

Bouteille de lait : 9.05 écus
Demi quintal de carcasse de cochon : 15.30 écus
Fruit : 9.25 écus
Kilo de minerai de fer : 20.00 écus
Légume : 9,05 écus
Miche de pain : 6.2 écus
Morceau de viande : 17.8 écus
Pain d'argile : 4.30 écus
Peaux : 15.30 écus
Pelote de laine : 11.70 écus
Poisson : 18.5 écus
Quintal de carcasse de vache : 30.60 écus
Sac de blé : 11.80 écus
Sac de farine : 14.3 écus
Sac de maïs : 3.10 écus
Stère de bois : 4.20 écus

Preuves:

Citation :: 18/11/1462 15:50 : Vous avez acheté à Harthurlegrans 1 légume pour 9,50 écus.

Médiation :

Citation :: Messire Harthurlegrans,

La mairie de Vienne vous a acheté un fruit pour un montant de 9,50 écus hors le prix maximal autorisé est de 9,25 écus. Voici la preuve de ce que j'avance :

18/11/1462 15:50 : Vous avez acheté à Harthurlegrans 1 légume pour 9,50 écus.

Je vous propose donc de contacter le maire Jackouille afin de lui racheter ce fruit et vous demande de bien vouloir retirer les autres marchandises que vous pourriez avoir en vente afin de les remettre à un prix autorisé.

Ce courrier constitue une médiation afin de vous éviter un procès vous avez donc 48h pour régulariser la situation sans quoi je transmettrai l'ensemble du dossier au procureur afin qu'il lance les poursuites judiciaire à votre encontre pour escroquerie.

Cordialement,
Titi, Prévôt des Maréchaux.
Fait à Dié le 18/11/1462.

Citation :: Messire,

J'ai entamé avec vous une médiation. Vous avez à ce titre déjà reçu une missive, cependant elle comporte une erreur. J'ai mentionné l'achat de fruit alors qu'il s'agit bien d'achat de légume comme la preuve que j'ai fourni l'indique. Je vous rappelle que le prix maximal d'un légume est de 9,05 écus.
Je vous invite de nouveau à bien vouloir régulariser votre situation.

Cordialement,
Titi, Prévôt des Maréchaux.
Fait à Dié, le 18/11/1462.

Citation :: Expéditeur : Harthurlegrans
Date d'envoi : 19/11/1462 - 04:48:28
Titre : Re: Re: Re: Médiation: correction

il ai ou ton legume a 9.50

Citation :: Messire,

Comme je vous le disais dans ma première missive vous l'avez vendu à la marie de Vienne, je vous ai également demandé de voir avec le maire, Jackouille, pour que vous puissiez le racheter. Ce rachat permettra de régulariser votre situation et il faudra me fournir la preuve d'achat.

Cordialement,
Titi, Prévôt des Maréchaux.
Fait à Dié, le 19/11/1462.

Citation :: Expéditeur : Jackouille de Vienne
Date d'envoi : 19/11/1462 - 20:42:24
Titre : Legumes Vienne
Yop mon Titi ,

Pour les médiations de Vienne et le suivis ce jour Clerilia et Harthurlegrans m ' ont écris et ont regulés leurs situations , ils ont aussi retirés les denrées hors prix ducal .

Voila , donc tu peux déja retirer leurs noms de la liste .

Te remerciant ,

Jack.

Dépôt de plainte :