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 DI//TAOP(brigand)//Jack_knife// non-lieu

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ericx

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MessageSujet: DI//TAOP(brigand)//Jack_knife// non-lieu   DI//TAOP(brigand)//Jack_knife// non-lieu Icon_minitimeMer 19 Nov 2014 - 23:43

Citation :
Expéditeur : Klothar
Date d'envoi : 15/11/1462 - 10:23:48
Titre : Plainte pour brigandage
M. le Procureur,

J'ai dû quitter le SRING (Chambéry) pour rejoindre une ville au plus près du Royaume de France et j'ai donc choisis Dié. En cours de chemin, je m suis fait brigander par un bourguignon. J'en ai averti immédiatement mon cousin qui réside à Nevers afin qu'il informe le procureur de Bourgogne.

Par ce courrier, j'aimerais savoir où je dois porter plainte et apporter les preuves de cet acte de brigandage.

Je vous remercie.

Klothar.


Dernière édition par ericx le Ven 21 Nov 2014 - 0:44, édité 2 fois
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ericx

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MessageSujet: Re: DI//TAOP(brigand)//Jack_knife// non-lieu   DI//TAOP(brigand)//Jack_knife// non-lieu Icon_minitimeMer 19 Nov 2014 - 23:44

Je lui demande par courrier le lieu exact de son brigandage et qu'il nous fournisse une preuve.
Les nœuds entre Chambéry et Dié ne sont pas tous sous juridiction Lyonnaise Dauphinoise.
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MessageSujet: Re: DI//TAOP(brigand)//Jack_knife// non-lieu   DI//TAOP(brigand)//Jack_knife// non-lieu Icon_minitimeMer 19 Nov 2014 - 23:47

En effet...
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ericx

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MessageSujet: Re: DI//TAOP(brigand)//Jack_knife// non-lieu   DI//TAOP(brigand)//Jack_knife// non-lieu Icon_minitimeMer 19 Nov 2014 - 23:59

Citation :
Bonjour messire,

La cours de Justice du Lyonnais Dauphiné est compétente pour traiter les affaires qui se sont déroulées sur le sol Lyonnais Dauphinois.
Il me faut connaitre vos preuves (évènements) et surtout le lieu ou cela s'est produit.
En partant de Chambéry, étiez vous à pieds (groupe armé) ou à cheval (lance) ?

Salutations,

Ericx
Procureur du Lyonnais Dauphiné
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MessageSujet: Re: DI//TAOP(brigand)//Jack_knife// non-lieu   DI//TAOP(brigand)//Jack_knife// non-lieu Icon_minitimeJeu 20 Nov 2014 - 0:37

Pour le territoire du LD il est précisé dans le Coutumier Livre I
Donc je dirais qu'il comprend les 3 noeuds au nord de Dié (le 302, 303, 304)


Citation :
Chapitre I.1 : Le Lyonnais-Dauphiné
Ce territoire comprend :
- la ville de Lyon
- les villages de Vienne, Valence, Montélimar, Die, Embrun et Briançon
- les lieux dits Sainte-Foy (ouest de Lyon), Givors (sud de Lyon), Romans (nord de Valence), Loriol (nord de Montélimar), Crest (est de Valence), Dieulefit (est de Montélimar), Aspres (est de Die), Col de la Croix Haute (nord de Die à dix lieues), Vizille (nord de Die à vingt lieues), Grenoble (nord de Die à trente lieues), Gap (ouest d'Embrun), et Guillestre (sud de Briançon).
- les terres des Monts du Lyonnais, du Franc-Lyonnais, de la Dombes et du Massif du Pilat mais aussi du Grésivaudan, du Royans, du Champsaur, de Trièves, du Queyras, du Gapençais, du Dévoluy, du Vercors, du Bochaine, des Baronnies, du Tricastin, et des vallées d'Oulx, du Pragela, et de la Castelade de Châteaudauphin, et autres terres recensées par la hérauderie du Lyonnais-Dauphiné.
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ericx

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MessageSujet: Re: DI//TAOP(brigand)//Jack_knife// non-lieu   DI//TAOP(brigand)//Jack_knife// non-lieu Icon_minitimeJeu 20 Nov 2014 - 22:24

Klothar a écrit:
M. le Procureur,

Suite à mon dernier courrier, je désire porter plainte pour brigandage à l'encontre du sieur Jack.knife qui m'a dépouillé de mes biens alors que je me rendais à Dié, devant quitter le Sring pour rejoindre le Domaine Royal de par mes nouvelles fonctions d'Officier Royal en tant que chirurgien au service de sa Majesté Royale.

Il m'a été volé : 384 écus, 20 sacs de maïs, 1 torche d'intérieur, 1 plancher rustique, 1 table rustique, 2 tabourets, 1 commode, 2 murs en torchis ainsi qu'une natte. En voici les preuves :


Citation :
13/11/1462 04:07 : Vous vous êtes battu avec Jack_knife (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

13/11/1462 04:07 : Vous avez été racketté par Jack_knife .

Comme je vous l'ai dit auparavant, j'ai prévenu mon cousin Kedalih qui habite en Bourgogne tout comme ce Jack_Knife pour lui conter ma mésaventure et en avertir le tribunal de Bourgogne.

Voici d'ailleurs le courrier de Messire Lunkos, procureur du Duché de Bourgogne.

Citation :

Bonjour Maitre Kedalith,

En effet, il n'y a pas de lien entre la résidence d'un brigand et le lieu où il commet ses forfaitures.
Votre cousin doit se tourner vers le Procureur du Lyonnais-Dauphiné pour y déposer sa plainte.

Toutefois, je m'en vais transmettre votre courrier à notre Prévôté. Ce Jack_Knife sera surveillé de près s'il revient en Bourgogne.

Quant à nos relations avec le LD, ma foi je n'en ai point ouï dire du négatif.

Bien à vous.

Klothar.
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ericx

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MessageSujet: Re: DI//TAOP(brigand)//Jack_knife// non-lieu   DI//TAOP(brigand)//Jack_knife// non-lieu Icon_minitimeJeu 20 Nov 2014 - 23:28

Acte d'accusation

Citation :
En ce jour du 20 Novembre 1459,

Nous, Ericx, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Yrh à l’encontre de Messire Jack_knife

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé d'avoir agressé le 13 Novembre 1459 messire Klothar entre Chambéry et Dié, lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 384 écus, 20 sacs de maïs, 1 torche d'intérieur, 1 plancher rustique, 1 table rustique, 2 tabourets, 1 commode, 2 murs en torchis ainsi qu'une natte, comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

"13/11/1462 04:07 : Vous vous êtes battu avec Jack_knife (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

13/11/1462 04:07 : Vous avez été racketté par Jack_knife ."


Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La Procure tient à vous faire savoir qu'une médiation vous est proposée afin de rembourser la victime.
Celle-ci consistera en une réparation à hauteur de 500 écus ou la restitution des biens à la victime. En cas d'acceptation, la procure demandera la relaxe de l'accusé dans ce procès.

La parole est à la défense.
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MessageSujet: Re: DI//TAOP(brigand)//Jack_knife// non-lieu   DI//TAOP(brigand)//Jack_knife// non-lieu Icon_minitimeJeu 20 Nov 2014 - 23:30

Le procès a pu être lancé.
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MessageSujet: Re: DI//TAOP(brigand)//Jack_knife// non-lieu   DI//TAOP(brigand)//Jack_knife// non-lieu Icon_minitimeVen 21 Nov 2014 - 3:05

cheers cheers

Le proc bourguignon est sympa... avec ce que je leur ai envoyé dans la tronche sur leur décret moisi sur les CJ ^^
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MessageSujet: Re: DI//TAOP(brigand)//Jack_knife// non-lieu   DI//TAOP(brigand)//Jack_knife// non-lieu Icon_minitimeVen 21 Nov 2014 - 3:22

Par contre, je le pose là....

Charte de bonne justice a écrit:
Du regroupement des procès :
Lorsqu'un individu est soupçonné d'avoir commis plusieurs délits de même nature, dans un délai de court à moyen terme, ceux-ci doivent être traités lors d'un unique procès.

En revanche, si plusieurs individus sont soupçonnés d'avoir participé à un même délit, chacun d'eux doit bénéficier d'un procès personnel.

Je sais pas si ça doit s'appliquer au cas présent... peut-être que ça mériterait qu'on se renseigne ? Si c'est le cas ça voudrait dire qu'il faudrait ouvrir un 3ème procès regroupant les 2 premiers... ou je sais pas... bref, je vais chercher.

si le brigand est expérimenté, je voudrais pas que le procès tombe en appel pour ça
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MessageSujet: Re: DI//TAOP(brigand)//Jack_knife// non-lieu   DI//TAOP(brigand)//Jack_knife// non-lieu Icon_minitimeVen 21 Nov 2014 - 3:53

EUREKA !


Il me semble avoir trouvé une solution qui pourrait convenir à la situation présente. Dîtes moi ce que vous en pensez.

Laissons les audiences se dérouler en parallèle pour le procès 1 et le procès 2. Comme ça on a 2 témoins à appeler par acte d'accusation... et on espère avoir une défense sur chacune des accusations. Dans ce cas là, droits de l'accusation et de la défense sont donc respectés.

Une fois cette étape terminée : nous pourrons procéder au regroupement des procès. Ainsi, le procureur pourra citer la charte de bonne justice en introduction de son réquisitoire et s'appuiera par conséquent sur les faits et témoiganges présentés dans les 2 audiences.

La défense pourra se faire à l'aune de ce réquisitoire groupé sur le procès 1 (par exemple) et je prononcerai un verdict à la suite en audience du procès 1.

Pour le procès 2, laissé en suspend et dont le réquisitoire n'aura pas été rédigé, nous pourrons le fermer après le verdict du procès 1 (réquisitoire demandant la relaxe car personne déjà jugé pour ces faits lors du procès 1)


Enfin.. sinon on peut toujours fermer les procès 1 et 2 et ouvrir un procès 3 avec un acte d'accusation prenant en compte les 2 brigandages... mais ça me semble relou. D'autant plus qu'on devra se débrouiller avec 2 témoignages (et donc citer les autres?)
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MessageSujet: Re: DI//TAOP(brigand)//Jack_knife// non-lieu   DI//TAOP(brigand)//Jack_knife// non-lieu Icon_minitimeLun 24 Nov 2014 - 0:42

L'accusation a appelé Klothar à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Messieurs de la Cour, je vous salue et vous remercie d'avoir enregistré ma plainte.

Effectivement, comme l'a rappelé M. le Procureur, j'ai été sauvagement attaqué et délesté de tous mes biens alors que je me rendais à Dié.

J'ai formellement reconnu mon agresseur, Jack_knife, les preuves attestant de mon infortune et relatées par M. le Procureur.

Me laissant inanimé, j'ai repris mes esprits, le malandrin s'étant enfui. Faible, j'ai rejoint Dié le jour suivant où j'ai pu me refaire une santé afin d'affronter en ce lieu, ce bandit de grand chemin.

Cette ville n'a pas été choisie au hasard mais m'a été recommandée afin que je puisse rejoindre le Royaume de France où je devrais être nommé prochainement Officier Royal au service de la Maison Royale dans le domaine de la santé.

La Procure proposant une médiation, j'accepte cette proposition.
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MessageSujet: Re: DI//TAOP(brigand)//Jack_knife// non-lieu   DI//TAOP(brigand)//Jack_knife// non-lieu Icon_minitimeMer 26 Nov 2014 - 21:48

Il nous faut un second témoins. Des nouvelles de la prévoté/douane ?
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MessageSujet: Re: DI//TAOP(brigand)//Jack_knife// non-lieu   DI//TAOP(brigand)//Jack_knife// non-lieu Icon_minitimeVen 28 Nov 2014 - 1:28

J'ai demandé l'avis du Chancelier Royal pour le regroupement de procès.

Citation :
"Pour la manière de procéder, il faut surtout que les droits de la défense ne soient pas bafoués. En particulier, l'accusé a le droit de réagir à l'ensemble des faits qui lui sont reprochés à deux reprises. S'il faut regrouper les actes d'accusations dans un seul procès, les premières plaidoiries de la défense doivent l'être également. Le requisitoire serait alors ensuite unique, ainsi que la dernière plaidoirie de la défense et le verdict.

Il faut s'assurer que les minutes du procès dans lequel le verdict sera rendu contiennent également l'acte d'accusation et la première plaidoirie de la défense"

Citation :
- Le procès 1 est gardé pour continuer, le requisitoire explique le regroupement et contient les éléments du procès 2 pour pouvoir continuer normalement.
- Le procès 2 est clos sur un non-lieu RP avec une relaxe IG sur demande du procureur dans le réquisitoire.

Donc il dit qu'il faut regrouper et faire un réquisitoire commun aux deux procès. Et veiller à bien citer les minutes des deux procès dans le même procès (je sais pas si je suis clair... le mieux est de mettre en forme le réquisitoire ici le temps venu pour s'assurer qu'on respecte bien la procédure)
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MessageSujet: Re: DI//TAOP(brigand)//Jack_knife// non-lieu   DI//TAOP(brigand)//Jack_knife// non-lieu Icon_minitimeMer 3 Déc 2014 - 17:57

S'il n'y a pas d'autre témoins, procéder au regroupement des 2 procès dans le réquisitoire. Je préconise de faire le réquisitoire groupé sur l'autre procès (plainte Milian) vu que les minutes sont plus longues.
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MessageSujet: Re: DI//TAOP(brigand)//Jack_knife// non-lieu   DI//TAOP(brigand)//Jack_knife// non-lieu Icon_minitimeMer 3 Déc 2014 - 18:00

On attend encore un peu, Anastasie se renseigne pour voir si l'accusé a été vu à Chambery autour du 12/11.


Dernière édition par Titi04 le Mer 3 Déc 2014 - 18:04, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: DI//TAOP(brigand)//Jack_knife// non-lieu   DI//TAOP(brigand)//Jack_knife// non-lieu Icon_minitimeMer 3 Déc 2014 - 18:01

Aucun souci !
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Titi04

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MessageSujet: Re: DI//TAOP(brigand)//Jack_knife// non-lieu   DI//TAOP(brigand)//Jack_knife// non-lieu Icon_minitimeMer 3 Déc 2014 - 19:50

Bon bah on aura pas plus de témoin.

Citation :
Jack_knife est arrivé à St-Claude en FC le 27 octobre et semble en être parti le 5 novembre. Depuis je n'ai pas de nouvelles, désolé.
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MessageSujet: Re: DI//TAOP(brigand)//Jack_knife// non-lieu   DI//TAOP(brigand)//Jack_knife// non-lieu Icon_minitimeMer 3 Déc 2014 - 23:07

En tout cas j'en connais un qui est impatient...

Citation :
Expéditeur : Klothar de Brocéliande
Date d'envoi : 03/12/1462 - 22:17:23
Titre : Procès
M. le Juge,

Je me permets de vous écrire au sujet du procès de Jack_knife qui m'a mis sur la paille en date du 20 novembre 1462.

Il est cité :

Le juge attend la première plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation)

Si vous pouviez accélérer ce procès, je vous en serais reconnaissant car je vis misérablement.

Merci.

Klothar.
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MessageSujet: Re: DI//TAOP(brigand)//Jack_knife// non-lieu   DI//TAOP(brigand)//Jack_knife// non-lieu Icon_minitimeMar 9 Déc 2014 - 3:03

Je n'avais pas répondu à Klothar, c'est chose faite.

Citation :
Bonsoir,

Je ne sais plus si je vous avais répondu.
Le prévenu est porté disparu depuis sa mise en procès (en retranchement depuis le 20 nov)

Ce qui limite toute issue pour la médiation proposée. Et me bloque formellement dans l'avancée de la procédure. Vous m'en voyez bien désolé.

Bien cordialement,

Yrh Grialaltro, Juge du Lyonnais-Dauphiné
Fait à Valence, le 9 décembre 1462

Le procès est bloqué tant qu'il ne sort pas de retranchement.
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MessageSujet: Re: DI//TAOP(brigand)//Jack_knife// non-lieu   DI//TAOP(brigand)//Jack_knife// non-lieu Icon_minitimeJeu 5 Fév 2015 - 5:34

Toujours en retranchement...
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MessageSujet: Re: DI//TAOP(brigand)//Jack_knife// non-lieu   DI//TAOP(brigand)//Jack_knife// non-lieu Icon_minitimeVen 3 Avr 2015 - 23:11

Encore et toujours retranché.
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MessageSujet: Re: DI//TAOP(brigand)//Jack_knife// non-lieu   DI//TAOP(brigand)//Jack_knife// non-lieu Icon_minitimeLun 15 Juin 2015 - 13:12

Sorti de retranchement. Si aucune observation depuis le 4 avril, vous pouvez quand même le juger pour moi, les 3 mois n'étant pas encore passés. Dasn l'hypothèse où il serait sorti de retraite le 5 avril, les 3 mois termineraient au 5 juillet

En effet, Jack_knife s'est mis en retraite le soir de sa mise en procès
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MessageSujet: Re: DI//TAOP(brigand)//Jack_knife// non-lieu   DI//TAOP(brigand)//Jack_knife// non-lieu Icon_minitimeLun 15 Juin 2015 - 22:58

J'y comprends point, c'est pas un procès ouvert en novembre ?
En tout cas, maintenant...


Citation :
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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MessageSujet: Re: DI//TAOP(brigand)//Jack_knife// non-lieu   DI//TAOP(brigand)//Jack_knife// non-lieu Icon_minitimeMar 16 Juin 2015 - 0:23

Si, procès ouvert en novembre. Mais la durée des 3 mois pour le procès est à considérer "hors période de retraite"

L'accusé s'est mis en retraite le jour de sa mise en procès, d'où le fait qu'il soit resté bloqué à cette étape du procès. Votre dernière surveillance date du 5 avril, même s'il était sorti de retraite le lendemain, nous sommes donc toujours bon pour la période des 3 mois. Il faudra bien le spécifier dans votre verdicts.
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MessageSujet: Re: DI//TAOP(brigand)//Jack_knife// non-lieu   DI//TAOP(brigand)//Jack_knife// non-lieu Icon_minitime

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