VI // TAOP (Brigandage) - Jack_knife (Plainte Milian) // non-lieu

Citation :

Accusé:Jack_knife
Victime: Milan d'Eyrignac
Officier en charge: Titi, Prévôt

La fiche:


Les faits:
Messire Jack_knife a aggressé Messire Milian d'Eyrignac sur les routes du LD la nuit du 19/11/1462 au 20/11/1462.

La loi:

Citation :

IV.3.a Brigandage classique

Les personnes accusées de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Preuves:
 

Citation :

20/11/1462 04:08 : Vous avez été racketté par Jack_knife.

Courrier de la victime:

Citation :

Bonjour, je m'appelle Milian d'Eyrignac, je viens de Marseille pour me rendre à Lyon et je me suis fait racketer cette nuit entre Valence et Vienne.

L'individu était roux, vêtu de braies noires, de bottes et chemise jaunes, cape noire et portait à la ceinture une hache

Il m'a été dérobé :

- 2 pains
- 7 sacs de maïs
- 77 écus
- 1 solidus
20/11/1462 04:08 : Vous avez été racketté par Jack_knife .

Citation :

Messire,

On m'a informé de votre agression cette nuit et je suis actuellement en train de faire le dossier pour le transmettre au procureur. Actuellement j'ai ceci comme preuve :

20/11/1462 04:08 : Vous avez été racketté par Jack_knife .

Pourriez-vous le fournir également la liste des personnes des personnes que vous avez croisées cette nuit (mémoire et vision) ainsi que d'autres éléments, s'il y en a, indiquant qu'il vous a affaibli et/ou que vous vous êtes battus ?

Cordialement,
Titi, Prévôt des Maréchaux.
Fait à Dié le 20/11/1462.

Citation :

       Expéditeur : Milian d'Eyrignac
       Date d'envoi : 20/11/1462 - 20:23:15
       Titre : Re: Agression
       Bonjour Messire Prévôt

       Voici la liste des personnes croisées

       Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Heros2.
       Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Jack_knife.

       Aucune blessure constatée, je suis assez costaud et il ne s'est pas éternisé après avoir pris son butin.

       Sachez que le sieur est coutumier du fait, mon cousin travaillant à la Prévôté Franc Comtoise vient de me le faire savoir.

       Merci à vous
       Bien cordialement
       Milian d'Eyrignac


       hrp : j'avais pris le pack marchand, cela m'a permis de garder quelques biens ^^

Plainte :

Citation :

Messire,

Je vous informe par la présente lettre que je dépose plainte contre vous pour trouble à l'ordre public, en effet vous agressé un voyageur qui passait entre Valence et Vienne, voici les preuves que nous avons contre vous.

20/11/1462 04:08 : Vous avez été racketté par Jack_knife .

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal. Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Cordialement,
Titi, Prévôt des Maréchaux.
Fait à Dié le 21/11/1462.

Acte d'accusation :

Citation :

En ce jour du 21 Novembre 1462,

Nous, Ericx, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Yrh à l’encontre de Messire Jack_knife.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé d'avoir agressé le 20 Novembre 1462 messire Millian d'Eyrignac entre Valence et Vienne, lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 77 écus, 2 pains, 7 sacs de maïs et 1 solidus, comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

"20/11/1462 04:08 : Vous avez été racketté par Jack_knife."


Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La Procure tient à vous faire savoir qu'une médiation vous est proposée afin de rembourser la victime.
Celle-ci consistera en une réparation à hauteur de 100 écus ou la restitution des biens à la victime. En cas d'acceptation, la procure demandera la relaxe de l'accusé dans ce procès.

La parole est à la défense.

Je m'en va de ce pas lui écrire, si elle ne me réponds pas, je ferai le réquisitoire dans l'autre affaire et nous n'aurons rien à regrouper.

EDIT HRP:

La victime est en retraite http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Milian

On fait comment du coup ?

Ben depuis mon dernier commentaire il a témoigné

L'accusation a appelé Milian à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
Milian s'approcha de la barre à l'invite du Procureur.

Messires bonjour,

Dans la nuit du 20 novembre, je me reposai au pied d'un arbre d'une longue marche m'ayant mené de Valence à Vienne. Alors que l'aube pointait, je fus réveillé en sursaut et me trouvai nez à nez avec un homme en train de me voler mon bagage qui comportait, comme vous venez de le décrire, 77 écus, 2 pains, 7 sacs de maïs et 1 solidus.

Il partit avec son butin sans que je puisse le rattraper. Fort heureusement, j'avais gardé du pain et des écus dans mes poches.

Mon cousin travaillant à la Prévôté Franc Comtoise m'ayant décrit plusieurs malfrats circulant dans les environs, je reconnus sans peine le sieur Jack_knife. C'est donc sans erreur possible que je le désigne comme mon voleur.

Je vous remercie d'avoir bien voulu prendre en compte ma plainte et je vous précise que je ne souhaite pas de procès en place publique.

Sa déposition terminée, Milian retourna à sa place, attendant la suite du procès.

L'accusation a appelé Anastasie91 à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

Anastasie s'approcha à son tour de la berre des témoins

Bonjour,


Je me présente, je suis Anastasie, Maitre Douanière et actuel Prévôt des maréchaux. Je viens vers vous pour vous confirmer la présence de l'accusé dans les rapports douanes à la date du 20 Novembre 1462.

En effet le douanier en charge de la garde cette nuit là a noté dans son rapport avoir rencontré l'accusé. Il a été reconnu suite à plusieurs descriptions d'individus et après quelques recherches de ma part.

Je ne peux malheureusement pas vous en dire plus sur cette affaire, je vous remercie donc de m'avoir écouté.

Anastasie se retira après avoir saluer le juge.

Ça me semble impossible. L agresseur a quitté le LD...

Après, ça nous coûte rien de lui écrire a nouveau. Et de proposer une ultime médiation/conciliation dans le requ

Mais voilà quoi, je suis sceptique. :)

Ça n empêche pas de préparer boire de prononcer le réquisitoire. C'est au niveau du verdict que ça coincera par contre, je me dois de lui laisser 48h après son "retour" des moines pour qu'il puisse jouir convenablement de ses droits de défense.

Voire* (suis que tel ^^)

Citation :

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire regroupé à faire en prenant en compte aussi l'autre procès (du 20 novembre) ?

Oui...