Yrh
Archevêque
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 |  Sujet: Re: LY // Trahison (déstab éco) // Fridolin - Coupable PEINE APPLIQUEE  Jeu 22 Jan 2015 - 12:10 | |
| Peine appliquée - Citation :
- De : Yrh Grialaltro, Juge du Lyonnais-Dauphiné
A : Fridolin
Bonsoir,
C'est une manière particulière de procéder à l'application de votre peine et de nous en « fournir » les preuves, mais dans ma grande mansuétude, je vous accorde cette dérogation.
Affaire Fridolin contre Lyonnais-Dauphiné, verdict du 6 décembre 1462
Affaire Fridolin contre Lyonnais-Dauphiné, verdict du 3 janvier 1463
Peine suivie :
- 10 journées de travaux d'intérêt général dans les mines du Duché
- 35,25 écus de dons à la Ville de Lyon
Preuves fournies :
28/12/1462 15:39 : Vous avez gagné 7,84 écus en travaillant à la mine.
21/12/1462 00:13 : Vous avez gagné 15,00 écus en travaillant à la mine.
20/12/1462 01:01 : Vous avez gagné 7,84 écus en travaillant à la mine.
19/12/1462 14:57 : Vous avez gagné 15,00 écus en travaillant à la mine.
18/12/1462 15:43 : Vous avez gagné 15,00 écus en travaillant à la mine.
08/01/1463 14:06 : Vous avez gagné 15,00 écus en travaillant à la mine.
07/01/1463 13:39 : Vous avez gagné 15,00 écus en travaillant à la mine.
07/01/1463 10:22 : Vous avez donné 36 écu(s) à la ville de Lyon.
06/01/1463 15:32 : Vous avez gagné 15,00 écus en travaillant à la mine.
05/01/1463 16:30 : Vous avez gagné 15,00 écus en travaillant à la mine.
04/01/1463 18:30 : Vous avez gagné 15,00 écus en travaillant à la mine.
03/01/1463 19:38 : Vous avez gagné 7,84 écus en travaillant à la mine.
02/01/1463 20:24 : Vous avez gagné 7,84 écus en travaillant à la mine.
01/01/1463 19:40 : Vous avez gagné 7,84 écus en travaillant à la mine.
Considérons donc ces deux affaires comme close et votre peine appliquée.
Rappelons toutefois que vous êtes sous le coup d'une peine d'inéligibilité jusqu'au 10 mars 1463 inclus.
Considérons enfin que dans l'hypothèse où vous retourneriez devant le Tribunal - ce que nous ne souhaitons pas - nos successeurs auront tout loisir de proscrire les peines alternatives et s'en tenir à des peines classiques.
Cordialement,
Yrh Grialaltro, Juge du Lyonnais-Dauphiné
Fait à Lyon, Maison de Roanne - Palais Ducal de Justice, le 19 janvier 1463 | |
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