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 Impôt décembre-janvier

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Réduction de l'impôt à 7000 écus
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Yrh
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MessageSujet: Re: Impôt décembre-janvier   Impôt décembre-janvier - Page 6 Icon_minitimeDim 28 Déc 2014 - 2:32

Au risque de me répéter, maintenant que cela a été dit aux maires, envisage-t-on d'annoncer au peuple cette réduction d'impôt ? Wink
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Arwel

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MessageSujet: Re: Impôt décembre-janvier   Impôt décembre-janvier - Page 6 Icon_minitimeDim 28 Déc 2014 - 5:09

EmbarassedT'as raison Nyna pour Vienne... Et je n'avais rien compris moi... Je croyais que tu parlais d'une erreur dans les versements pas dans mes calculs, désolée...
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Nynaeve87

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MessageSujet: Re: Impôt décembre-janvier   Impôt décembre-janvier - Page 6 Icon_minitimeDim 28 Déc 2014 - 11:07

Dites-moi j'ai vu l'annonce… que ce passe-t-il du coup? On avait dit faire un cadeau aux mairies qui répercuteraient ou non, là ça tombe sur le coup de la loi et les mairies vont devoir ajuster leurs prélèvements?

Parce que ce n'est pas du tout ce que je leur ai dit…

Les mairies comme Montel on besoin d'un peu d'air et s'ils doivent se conformer à la loi ils n'ont aucun moyen de le faire.

On aurait pu parler d'un don aux mairies plutôt que d'une réduction d'impôts.
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Thiberian
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MessageSujet: Re: Impôt décembre-janvier   Impôt décembre-janvier - Page 6 Icon_minitimeDim 28 Déc 2014 - 17:12

Nyna ne le prend pas mal mais...J'ai rien compris Embarassed
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MessageSujet: Re: Impôt décembre-janvier   Impôt décembre-janvier - Page 6 Icon_minitimeDim 28 Déc 2014 - 17:25

La loi stipule qu’une mairie n’a pas le droit de prélever plus que la somme votée et calculée par le duché.
Donc les mairies ne profitent jamais du prélèvement d’impôt pour elles-mêmes
Là nous avions parlé de faire un cadeau aux mairies, en tous les cas c’était mon idée et on ne s’est peut-être pas compris.

Si l’on annonce une réduction d’impôt avec les chiffres un habitants qui sait compter saura si la mairie a trop prélevé et de par la loi peut l’attaquer.

Hors si certaines villes répercuteront la réduction sur les habitants, les villes qui sont financièrement un peu juste pourraient profiter de ce cadeau pour remonter un peu leur trésorerie et souffler un peu.


Annoncer donc une réduction d’impôt enlève sans doute *regarde Yhr pour confirmation* tout choix aux mairies.
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MessageSujet: Re: Impôt décembre-janvier   Impôt décembre-janvier - Page 6 Icon_minitimeDim 28 Déc 2014 - 17:32

Je comprends mieux...Ceci dit je suis pas vraiment convaincu qu'une mairie ait besoin d'imposer pour se faire de l'argent.
J'ai remonté la trésorerie de Briançon de 100 écus et 2 haches à 1000 écus et 12 haches en deux mois sans prélever le moindre impôts, c'est même la mairie qui a payé la totalité de l'impôt ducal sans rien demander aux villageois.

Rien qu'avec la spéculation et les tournois d'archerie une mairie est capable de faire entrer beaucoup d'argent, j'ai vraiment toujours perçu les impôts comme une solution de facilité.
Bref, discutez en entre économistes déjà qu'on voie ce qu'on peut faire.
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MessageSujet: Re: Impôt décembre-janvier   Impôt décembre-janvier - Page 6 Icon_minitimeDim 28 Déc 2014 - 20:07

(gré chaque page me coute et tu me fais chercher…)

j'en étais moi resté là dessus… je pensais que nous nous étions compris...


Thiberian a écrit:
La communication se fera en interne avec les mairies, nul besoin d'aller crier sur tous les toits quels grands mécènes nous sommes, le geste qu'on fait est normal et n'est en rien une chose sur laquelle retirer la moindre gloire.
Sur l'annonce on mettra juste quelque chose de flou, genre qu'une prime de Noël sera soustraite des impôts aux mairies.

Et si les impôts sont reconduits automatiquement, pas besoin de vote en effet.
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MessageSujet: Re: Impôt décembre-janvier   Impôt décembre-janvier - Page 6 Icon_minitimeDim 28 Déc 2014 - 20:38

L'annonce a été publiée? Je ne l'ai pas vu moi scratch


Demons a écrit:
J'ai une petite question du coup vu l'annonce de réduction d'impôt de 7000 écus du duché.

Pour nos impôts locaux on est donc obligé de se baser sur l'impôt après réduction? Car du coup j'ai déjà dépassé et annoncé que j'allais faire une dernière levée dans 15j en me basant sur les anciens chiffres.

Je trouve que l'obligation de ne lever que ce qui nous est demandé par le duché est un peu trop restrictif, surtout quand on voit qu'on paye quotidiennement 30 écus de milice alors que la rentrée d'argent est beaucoup plus faible.
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Thiberian
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MessageSujet: Re: Impôt décembre-janvier   Impôt décembre-janvier - Page 6 Icon_minitimeDim 28 Déc 2014 - 21:41

Elle a été préparée la nuit dernière et le temps que tu demande d'attendre elle a été publiée hélas, j'ai demandé de la retirer mais Jack n'est pas repassé on dirait.
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Arwel

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MessageSujet: Re: Impôt décembre-janvier   Impôt décembre-janvier - Page 6 Icon_minitimeDim 28 Déc 2014 - 22:42

ça n'est pas très compliqué : il suffit de faire une autre annonce stipulant que les maires peuvent faire ce que bon leur semble de la réduction qui a été octroyée à leur ville... Comme ça, ceux qui veulent répercuter peuvent et ceux qui veulent conserver l'impôt d'origine peuvent également.
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MessageSujet: Re: Impôt décembre-janvier   Impôt décembre-janvier - Page 6 Icon_minitimeDim 28 Déc 2014 - 22:44

En fait je pense que Jack l'a mise et retirée. D'après Demons elle est encore à Briançon et à Embrun et pas ailleurs.

j'ai demandé à Anas de la retirer mais je ne connais pas Flavie à Bri.

Sinon on fait comme le propose Arwel, ça me va aussi.
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Yrh
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MessageSujet: Re: Impôt décembre-janvier   Impôt décembre-janvier - Page 6 Icon_minitimeLun 29 Déc 2014 - 0:04

Pardonnez moi, j'arrive en fin de discussion
La loi dit ceci :


Citation :
VII.2.a : De la procédure de perception.

Le Conseil ducal confie aux maires la charge de collecter l’impôt auprès des habitants de leur ville et de le reverser au trésor ducal.
Les maires doivent relayés l’information auprès de tous leurs administrés.

VII.2.b : Du montant demandé par les maires.

Les maires sont libres de fixer le montant des impôts à chaque levée sans toutefois dépasser le montant total de l’impôt par ville ventilé par les conseillers du pôle économique.
Pour tout prélèvement qui dépasse le montant total par ville, les maires doivent rédiger une demande écrite et justifiée au Conseil Ducal.
Tout habitant qui constate que le maire de sa ville déroge à ce principe peut déposer plainte pour imposition abusive et le maire est alors poursuivi pour Trahison.

Pour le premier prélèvement, les maires se basent sur le montant du mandat précédent.

Dans la mesure où on a changé en cours de route le montant de l'impôt, les maires n'étaient pas sensé deviner que ce dernier se réajusterait à la baisse. Certaines mairies ont donc dû lancer la levée d'impôts correspondant à la somme requise lors de notre première annonce avant que nous publions la seconde annonce

Bref, la réponse à nos questions est dans la loi (partie en gras). Il suffit que les maires qui souhaitent prélever un peu plus en fassent la demande et toutes ces demandes seront accordées j'imagine. Et si un villageois s'amuse à porter plainte pour imposition abusive, cette dernière sera facilement déboutée à mon sens...
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MessageSujet: Re: Impôt décembre-janvier   Impôt décembre-janvier - Page 6 Icon_minitimeLun 29 Déc 2014 - 0:21

Honnêtement, on s'en tape magistralement. Je ne vois même pas comment ils pourraient se prendre un procès dans la mesure où les citoyens ne pourraient même pas savoir que les mairies ont gardé un impôts

Mais plutôt que de s'amuser à leur demander de faire une lettre qui sera acceptée, on fait comme wel dit, que la reduction des impôts peut être utilisé comme bon leur semble et basta. Arrêtons d'être procéduriers à ce point ça en devient tellement risible qu'on passe pour des cons franchment Rolling Eyes
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MessageSujet: Re: Impôt décembre-janvier   Impôt décembre-janvier - Page 6 Icon_minitimeLun 29 Déc 2014 - 0:52

Moi vous faîtes bien comme vous voulez... la loi dit qu'il suffit au maire de demander. Je crois qu'on a déjà identifié les mairies en question et qu'ils ont déjà plus ou moins demandé, d'où l'objet de l'intervention de Nyna ici

Vu qu'on a l'air tous d'accord pour permettre au maire de se débrouiller et de disposer de cette réduction comme d'un don, de toute manière, autant formaliser ça par une annonce effectivement.
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MessageSujet: Re: Impôt décembre-janvier   Impôt décembre-janvier - Page 6 Icon_minitimeLun 29 Déc 2014 - 13:23

De toute façon, dans nos lois, on a aussi quelque chose qui dit que tout ce qui est décrété par le Conseil Ducal fait office de loi et a prééminence sur le reste, hormis la loi royale et les traités... Donc, rien ne nous empêche de procéder ainsi si le texte promulgué est voté. ça évitera à tout le monde de perdre du temps inutilement. Je propose donc ceci :

Citation :
Impôt décembre-janvier - Page 6 Armes_13

ANNONCE DUCALE

A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su qu'à titre exceptionnel, le Conseil Ducal décrète que le présent accordé aux mairies sur le montant des impôts peut être utilisé au bon vouloir du maire en place pour relancer l'économie locale ou pour faire bénéficier la population d'une baisse d'impôts. De ce fait, le maire qui déciderait d'imposer sa population sur la base de l'impôt publié en place publique le dix-septième jour du mois de décembre, ne pourra pas être poursuivi au motif de l'article VII.2.b : Du montant demandé par les maires de notre Coutumier.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-neuvième jour du mois de décembre mille quatre cent soixante deux.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.

Signé et scellé par le Duc Thiberian Baccard.
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MessageSujet: Re: Impôt décembre-janvier   Impôt décembre-janvier - Page 6 Icon_minitimeLun 29 Déc 2014 - 14:07

Tout ça me semble très bien. Et vous avez raison Arwel sur le plan juridique.

Du coup.. je n'ai pas tout suivi.. la précédente annonce a été mise puis supprimée, c'est ça ?

Si c'est le cas, autant coupler cette annonce proposée par Arwel avec l'annonce supprimée prévenant de la baisse d'impôts du coup ^^ sinon on comprendra rien
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MessageSujet: Re: Impôt décembre-janvier   Impôt décembre-janvier - Page 6 Icon_minitimeLun 29 Déc 2014 - 16:09

Tout dépendra de si ça traine encore ailleurs non ?
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Nynaeve87

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MessageSujet: Re: Impôt décembre-janvier   Impôt décembre-janvier - Page 6 Icon_minitimeLun 29 Déc 2014 - 19:09

Pour moi c'est parfait merci Very Happy
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MessageSujet: Re: Impôt décembre-janvier   Impôt décembre-janvier - Page 6 Icon_minitimeLun 29 Déc 2014 - 19:10

çà me va
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MessageSujet: Re: Impôt décembre-janvier   Impôt décembre-janvier - Page 6 Icon_minitimeLun 29 Déc 2014 - 22:41

Si cette annonce reste valide sur le plan du droit, je reste quand même circonspect concernant la gestion de l'ensemble du dossier "impôts"

J'ai dû insister pour qu'on annonce quelque chose sinon personne n'allait savoir que les impôts étaient "réduits". On s'est un peu disputé sur la publication du précédent bilan éco parce qu'il y avait soit disant trop d'infos mais pour les impôts de ce mandat on n'a rien justifié sur l'utilisation des montants. Ce qui me semble problématique.

J'espère qu'on sera en capacité de faire un bilan un peu détaillé en fin de mandat mais on va dire qu'on ne fait pas preuve d'une grande transparence jusqu'à présent. Je suis étonné d'ailleurs qu'on n'ait eu aucune question en doléances, tant mieux me direz-vous, mais, voilà. Toute cette séquence ne me met pas très à l'aise et je préfère le partager ici.
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Arwel

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MessageSujet: Re: Impôt décembre-janvier   Impôt décembre-janvier - Page 6 Icon_minitimeLun 29 Déc 2014 - 22:57

Vous voyez un souci avec les finances, peut-être ? Je ne vois pas en quoi tout cela vous met mal à l'aise. Il y a parfois des moments où tout n'est pas bon à dire et il ne faudra pas compter sur moi pour publier un bilan à la Svetlna. Je ne l'ai jamais fait et ce n'est pas là que cela commencera. Si le Duc me le demande, je ferai un bilan qui restera au Conseil Ducal et ce sera tout. Les personnes extérieures au Conseil Ducal n'ont pas à connaître les détails. Les caisses ducales auraient pu permettre de ne pas du tout prélever d'impôts, du fait du remboursement de la dette royale. Or, je n'ai jamais été pour ce genre de solution : tout d'abord, cela met le Conseil suivant dans une position bâtarde : les gens seront prompts à leur reprocher de remettre des impôts alors qu'il n'y en aurait pas eu lors de ce mandat et peut-être lors du suivant, vu comment les choses se présentent au bout d'un mois... ensuite, le Conseil Ducal suivant ne pourra pas reprocher à celui-ci de n'avoir pas su gérer l'avance des caisses.
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jackouille

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MessageSujet: Re: Impôt décembre-janvier   Impôt décembre-janvier - Page 6 Icon_minitimeMar 30 Déc 2014 - 0:37

Si le conseil ducal décides de réduire les impots cela ne concernes que lui et nul n ' a besoin de savoir que ce conseil fait un " cadeau " aux villes , on est pas la pour récolter des lauriers mais pour aider aux mieux nos villes et si ces écus permettent de prendre de l ' avance pour les prochains impots ou planter des arbres dans leurs villes cela ne nous concernes pas , on fait un présent sur les impots , on va pas demander à quoi ça sert sinon autant ne rien faire .


Les impots sont de 11800 écus , somme prévu en vertu des loys du coutumier si le duché décides d ' en demander moins ca ne regardes que lui et personne d ' autres .
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Nynaeve87

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MessageSujet: Re: Impôt décembre-janvier   Impôt décembre-janvier - Page 6 Icon_minitimeDim 11 Jan 2015 - 23:17

Citation :

Suivi des impôts Décembre/Janvier 1462


Montélimar :

Avance sur impôt : + 0, 17 écus (reliquat)+100 écus(don du 4/12) +150 écus(don du 9/12) +150 écus(don du 10/12) +150 écus(don du 11/12) +150 écus(don du 12/12) +150 écus(don du 13/12) + 0,20 écus (mandat 1489654) +130 écus(don du 18/12) + 3 écus (mandat 1497113) + 5 écus (mandat 1499859)


Embrun :  

Avance sur impôt: + 629, 91 écus(reliquat)+ 100 écus (don du 7/12)+ 150 écus (don du 8/12) +150 écus(don du 14/12) +150 écus(don du 15/12) +150 écus(don du 17/12) + 2,10 écus (mandat 1495213)    


Vienne :

Avance sur impôt: + 277, 27 écus.(reliquat) + 9,1 écus(mandat  1483997)+100 écus (don du 3/12)+ 44,05 écus (mandat 1487306) + 43,3 écus (mandat 1489645) + 19,10 écus (mandat 1492234) + 48,50 écus (mandat 1495655)+116,5 écus (mandat 1497117)+38,6 écus (mandat 1498204) +150 écus (don du 6/01)+ 69 écus (mandat 1499896)  


Briançon:

Avance sur impôt: + 1, 9 écus(reliquat) + 0,20 écus (mandat 1489649) +150 écus(don du 20/12) +150 écus(don du 26/12) + 55 écus (mandat 1494677)+134,1 écus (mandat 1497083) +150 écus (don du 2/01) +150 écus (don du 3/01) +150 écus (don du 9/01)+ 158,25 écus (mandat 1499860)


Dié :

Avance sur impôt: + 44, 37 écus(reliquat) +11,75 écus (mandat 1484013)+150 écus (don du 7/12)+ 8,35 écus (mandat 1487288) +150 écus(don du 15/12) + 11,75 écus (mandat 1489642) +150 écus(don du 19/12) +150 écus(don du 23/12) + 23,25 écus (mandat 1492187) + 26,35 écus (mandat 1494690)+ 11,10 écus (mandat 1497112) + 31,65 écus (mandat 1499871)  


Lyon :

150 écus (don du 7/12)+ 150 écus (don du 9/12) +150 écus(don du 11/12) + 165,6 écus (mandat 1489646) +150 écus(don du 17/12) +150 écus(don du 19/12) +150 écus(don du 20/12) +100 écus(don du 21/12)

Valence:

Avance sur impôt: + 1, 86 écus(reliquat) +150 écus(don du 14/12) +150 écus(don du 15/12) + 1 écus (mandat 1489625)+ 150 écus(don du 17/12) +150 écus(don du 18/12) +150 écus(don du 19/12) +150 écus(don du 21/12) +150 écus(don du 22/12) +150 écus(don du 23/12) +150 écus(don du 27/12)





Donc ce jour:

Citation :
Embrun : soldé avec une avance sur les prochains de 510,41 écus
Die:  soldé avec une avance sur les prochains de 244,8 écus
Montelimar : soldé avec une avance sur les prochains de 12,72 écus
Valence soldé avec une avance sur les prochains de 38,30 écus

Briançon ne doit plus que 215,11 écus
Lyon ne doit plus que 93,56 écus
Vienne ne doit plus que 29,42 écus
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MessageSujet: Re: Impôt décembre-janvier   Impôt décembre-janvier - Page 6 Icon_minitimeMer 21 Jan 2015 - 17:01

Dernier point pour moi!
Citation :

Suivi des impôts Décembre/Janvier 1462


Montélimar :

Avance sur impôt : + 0, 17 écus (reliquat)+100 écus(don du 4/12) +150 écus(don du 9/12) +150 écus(don du 10/12) +150 écus(don du 11/12) +150 écus(don du 12/12) +150 écus(don du 13/12) + 0,20 écus (mandat 1489654) +130 écus(don du 18/12) + 3 écus (mandat 1497113) + 5 écus (mandat 1499859)


Embrun :

Avance sur impôt: + 629, 91 écus(reliquat)+ 100 écus (don du 7/12)+ 150 écus (don du 8/12) +150 écus(don du 14/12) +150 écus(don du 15/12) +150 écus(don du 17/12) + 2,10 écus (mandat 1495213)


Vienne :

Avance sur impôt: + 277, 27 écus.(reliquat) + 9,1 écus(mandat 1483997)+100 écus (don du 3/12)+ 44,05 écus (mandat 1487306) + 43,3 écus (mandat 1489645) + 19,10 écus (mandat 1492234) + 48,50 écus (mandat 1495655)+116,5 écus (mandat 1497117)+38,6 écus (mandat 1498204) +150 écus (don du 6/01)+ 69 écus (mandat 1499896) +59,5 écus (mandat 1502204)


Briançon:

Avance sur impôt: + 1, 9 écus(reliquat) + 0,20 écus (mandat 1489649) +150 écus(don du 20/12) +150 écus(don du 26/12) + 55 écus (mandat 1494677)+134,1 écus (mandat 1497083) +150 écus (don du 2/01) +150 écus (don du 3/01) +150 écus (don du 9/01)+ 158,25 écus (mandat 1499860) +4 écus (mandat 1502171) + 150 écus(don du 14/01) + 150 écus(don du 15/01)


Dié :

Avance sur impôt: + 44, 37 écus(reliquat) +11,75 écus (mandat 1484013)+150 écus (don du 7/12)+ 8,35 écus (mandat 1487288) +150 écus(don du 15/12) + 11,75 écus (mandat 1489642) +150 écus(don du 19/12) +150 écus(don du 23/12) + 23,25 écus (mandat 1492187) + 26,35 écus (mandat 1494690)+ 11,10 écus (mandat 1497112) + 31,65 écus (mandat 1499871) + 75,3 écus (mandat 1502182)


Lyon :

150 écus (don du 7/12)+ 150 écus (don du 9/12) +150 écus(don du 11/12) + 165,6 écus (mandat 1489646) +150 écus(don du 17/12) +150 écus(don du 19/12) +150 écus(don du 20/12) +100 écus(don du 21/12)

Valence:

Avance sur impôt: + 1, 86 écus(reliquat) +150 écus(don du 14/12) +150 écus(don du 15/12) + 1 écus (mandat 1489625)+ 150 écus(don du 17/12) +150 écus(don du 18/12) +150 écus(don du 19/12) +150 écus(don du 21/12) +150 écus(don du 22/12) +150 écus(don du 23/12) +150 écus(don du 27/12)





Donc ce jour:

Citation :
Embrun : soldé avec une avance sur les prochains de 510,41 écus
Die: soldé avec une avance sur les prochains de 320,1 écus
Montelimar : soldé avec une avance sur les prochains de 12,72 écus
Valence soldé avec une avance sur les prochains de 38,30 écus
Briançon soldé avec une avance sur les prochains de 88,89 écus
Vienne soldé avec une avance sur les prochains de 30,08 écus


Lyon nous doit encore 93,56 écus


Reste donc Lyon qui a joué de malchance ce mandat.
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Nynaeve87

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MessageSujet: Re: Impôt décembre-janvier   Impôt décembre-janvier - Page 6 Icon_minitimeLun 26 Jan 2015 - 19:52

Je ferai un dernier point demain.

Sinon, Tork me demande s'il peut payer le résiduel en peaux car la trésorerie de la mairie de Lyon est au plus bas. Je suis favorable, mais n'ai pas à prendre de décision.

Il semble que plusieurs mairies peinent encore avec leur trésorerie…
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MessageSujet: Re: Impôt décembre-janvier   Impôt décembre-janvier - Page 6 Icon_minitime

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