Modification article III.5.c et suppression article IV.1.b.i
Pour
91%
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Contre
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9%
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Total des votes : 11
Sondage clos
Auteur
Message
Yrh Archevêque
Nombre de messages : 5738 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 29/04/2014
Sujet: Autre doublon dans le Coutumier sur le refus d'allégeance Mer 3 Déc 2014 - 15:42
Bon bon bon... encore un article double. Concernant le refus d'allégeance des Conseillers Ducaux.
Citation :
III.5.c : Refus d’allégeance au Duc
Tout membre du conseil ducal refusant de prêter serment au Duc pourra être poursuivi pour trahison.
Citation :
o IV.1.b.i : Refus d’allégeance au Duc
Tout membre du conseil ducal refusant de prêter serment au Duc pourra être poursuivi pour trahison envers le Lyonnais-Dauphiné.
Vu que la rédaction fait référence aux Conseillers ducaux, il y a un sens à laisser cet article dans le Livre III (droit politique) mais on pourrait le supprimer du Livre IV (droit commun).
Invité Invité
Sujet: Re: Autre doublon dans le Coutumier sur le refus d'allégeance Jeu 4 Déc 2014 - 9:01
Grogne :Pfiouu quel oeil! A degager du Droit commun je pense aussi!
Nynaeve87
Nombre de messages : 19593 Age : 113 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 30/04/2007
Sujet: Re: Autre doublon dans le Coutumier sur le refus d'allégeance Jeu 4 Déc 2014 - 10:32
l'article ne peut être bon de toute façon, seul un noble peut prêter "allégeance"
Thiberian Conseiller Militaire
Nombre de messages : 11049 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 09/06/2009
Sujet: Re: Autre doublon dans le Coutumier sur le refus d'allégeance Jeu 4 Déc 2014 - 17:39
Tout à fait, on va préparer une double modification.
Citation :
III.5.c : Refus d’allégeance au de reconnaissance du Duc
Tout membre du conseil ducal refusant de prêter serment au Duc pourra être poursuivi pour trahison.
Et on ne laissera ça que dans le droit politique, ça vous convient ?
Invité Invité
Sujet: Re: Autre doublon dans le Coutumier sur le refus d'allégeance Jeu 4 Déc 2014 - 18:00
ça me va
Yrh Archevêque
Nombre de messages : 5738 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 29/04/2014
Sujet: Re: Autre doublon dans le Coutumier sur le refus d'allégeance Ven 5 Déc 2014 - 0:39
Oui oui, très bien !
Nynaeve87
Nombre de messages : 19593 Age : 113 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 30/04/2007
Sujet: Re: Autre doublon dans le Coutumier sur le refus d'allégeance Ven 5 Déc 2014 - 10:00
C'est bien!
Invité Invité
Sujet: Re: Autre doublon dans le Coutumier sur le refus d'allégeance Ven 5 Déc 2014 - 11:49
Grogne :on pour moi!
Nynaeve87
Nombre de messages : 19593 Age : 113 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 30/04/2007
Sujet: Re: Autre doublon dans le Coutumier sur le refus d'allégeance Ven 5 Déc 2014 - 12:25
on?
Thiberian Conseiller Militaire
Nombre de messages : 11049 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 09/06/2009
Sujet: Re: Autre doublon dans le Coutumier sur le refus d'allégeance Sam 6 Déc 2014 - 3:39
Mises au vote :
Citation :
III.5.c : Refus d’allégeance au de reconnaissance du Duc
Tout membre du conseil ducal refusant de prêter serment au Duc pourra être poursuivi pour trahison.
Citation :
o IV.1.b.i : Refus d’allégeance au Duc
Tout membre du conseil ducal refusant de prêter serment au Duc pourra être poursuivi pour trahison envers le Lyonnais-Dauphiné.
Thiberian Conseiller Militaire
Nombre de messages : 11049 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 09/06/2009
Sujet: Re: Autre doublon dans le Coutumier sur le refus d'allégeance Sam 6 Déc 2014 - 3:41
Et a voté.
Yrh Archevêque
Nombre de messages : 5738 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 29/04/2014
Sujet: Re: Autre doublon dans le Coutumier sur le refus d'allégeance Sam 6 Déc 2014 - 7:02
A voté
Titi04
Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014
Sujet: Re: Autre doublon dans le Coutumier sur le refus d'allégeance Sam 6 Déc 2014 - 8:59
A voté !
anastasie91
Nombre de messages : 26578 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 14/02/2006
Sujet: Re: Autre doublon dans le Coutumier sur le refus d'allégeance Sam 6 Déc 2014 - 10:01
A voté
Nynaeve87
Nombre de messages : 19593 Age : 113 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 30/04/2007
Sujet: Re: Autre doublon dans le Coutumier sur le refus d'allégeance Dim 7 Déc 2014 - 11:13
Idem
Invité Invité
Sujet: Re: Autre doublon dans le Coutumier sur le refus d'allégeance Lun 8 Déc 2014 - 9:04
Grogne :A voté!
Arwel
Nombre de messages : 27652 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 22/11/2008
Sujet: Re: Autre doublon dans le Coutumier sur le refus d'allégeance Mar 9 Déc 2014 - 0:48
J'ai voté...
Maycka Baccard
Nombre de messages : 332 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 27/12/2012
Sujet: Re: Autre doublon dans le Coutumier sur le refus d'allégeance Mar 9 Déc 2014 - 2:23
Voté également
Thiberian Conseiller Militaire
Nombre de messages : 11049 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 09/06/2009
Sujet: Re: Autre doublon dans le Coutumier sur le refus d'allégeance Mar 9 Déc 2014 - 2:30
Adopté.
jackouille
Nombre de messages : 7327 Localisation IG : vienne Date d'inscription : 21/01/2012
Sujet: Re: Autre doublon dans le Coutumier sur le refus d'allégeance Mer 10 Déc 2014 - 18:01
Voté
Yrh Archevêque
Nombre de messages : 5738 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 29/04/2014
Sujet: Re: Autre doublon dans le Coutumier sur le refus d'allégeance Mar 16 Déc 2014 - 1:26
Vu que ça a été adopté il y a une semaine, serait-il possible de l'annoncer... ? Merci
Invité Invité
Sujet: Re: Autre doublon dans le Coutumier sur le refus d'allégeance Mar 16 Déc 2014 - 8:46
Nynaeve87
Nombre de messages : 19593 Age : 113 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 30/04/2007
Sujet: Re: Autre doublon dans le Coutumier sur le refus d'allégeance Mar 16 Déc 2014 - 11:53
* bouscule Raith pour lui faire perdre sa page tout en gardant un sourire angélique
jackouille
Nombre de messages : 7327 Localisation IG : vienne Date d'inscription : 21/01/2012
Sujet: Re: Autre doublon dans le Coutumier sur le refus d'allégeance Mar 16 Déc 2014 - 12:16
Yop , quand vous avez des annonces à faire publier vous pouvez me laisser un petit message car si je dois suivre toutes les discussions de toutes les salles de tout le castel , je sais po si vous vous rendez compte du temps plus la mairie à coté et le port , c ' est po méchant mais je peux pas tout suivre partout .
Nynaeve87
Nombre de messages : 19593 Age : 113 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 30/04/2007
Sujet: Re: Autre doublon dans le Coutumier sur le refus d'allégeance Mar 16 Déc 2014 - 12:31
C'est fou le boulot du porte parole, je m'en suis aperçue en le faisant tout un mandat… et moi qui pensais qu'il se tournait les pouces
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Sujet: Re: Autre doublon dans le Coutumier sur le refus d'allégeance
Autre doublon dans le Coutumier sur le refus d'allégeance
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Sujet: Autre doublon dans le Coutumier sur le refus d'allégeance 
Mer 3 Déc 2014 - 15:42
