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 Autre doublon dans le Coutumier sur le refus d'allégeance

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Titi04
Thiberian
Nynaeve87
Yrh
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Modification article III.5.c et suppression article IV.1.b.i
Pour
Autre doublon dans le Coutumier sur le refus d'allégeance Vote_lcap91%Autre doublon dans le Coutumier sur le refus d'allégeance Vote_rcap
 91% [ 10 ]
Contre
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 9% [ 1 ]
Total des votes : 11
 
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AuteurMessage
Yrh
Archevêque
Yrh


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MessageSujet: Autre doublon dans le Coutumier sur le refus d'allégeance   Autre doublon dans le Coutumier sur le refus d'allégeance Icon_minitimeMer 3 Déc 2014 - 15:42

Bon bon bon... encore un article double. Concernant le refus d'allégeance des Conseillers Ducaux.

Citation :
III.5.c : Refus d’allégeance au Duc

Tout membre du conseil ducal refusant de prêter serment au Duc pourra être poursuivi pour trahison.

Citation :
o IV.1.b.i : Refus d’allégeance au Duc

Tout membre du conseil ducal refusant de prêter serment au Duc pourra être poursuivi pour trahison envers le Lyonnais-Dauphiné.

Vu que la rédaction fait référence aux Conseillers ducaux, il y a un sens à laisser cet article dans le Livre III (droit politique) mais on pourrait le supprimer du Livre IV (droit commun).
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MessageSujet: Re: Autre doublon dans le Coutumier sur le refus d'allégeance   Autre doublon dans le Coutumier sur le refus d'allégeance Icon_minitimeJeu 4 Déc 2014 - 9:01

Grogne :Pfiouu quel oeil! A degager du Droit commun je pense aussi!
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Nynaeve87

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MessageSujet: Re: Autre doublon dans le Coutumier sur le refus d'allégeance   Autre doublon dans le Coutumier sur le refus d'allégeance Icon_minitimeJeu 4 Déc 2014 - 10:32

l'article ne peut être bon de toute façon, seul un noble peut prêter "allégeance"
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Thiberian
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Thiberian


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MessageSujet: Re: Autre doublon dans le Coutumier sur le refus d'allégeance   Autre doublon dans le Coutumier sur le refus d'allégeance Icon_minitimeJeu 4 Déc 2014 - 17:39

Tout à fait, on va préparer une double modification.

Citation :
III.5.c : Refus d’allégeance au de reconnaissance du Duc

Tout membre du conseil ducal refusant de prêter serment au Duc pourra être poursuivi pour trahison.

Et on ne laissera ça que dans le droit politique, ça vous convient ?
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MessageSujet: Re: Autre doublon dans le Coutumier sur le refus d'allégeance   Autre doublon dans le Coutumier sur le refus d'allégeance Icon_minitimeJeu 4 Déc 2014 - 18:00

ça me va
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Yrh
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MessageSujet: Re: Autre doublon dans le Coutumier sur le refus d'allégeance   Autre doublon dans le Coutumier sur le refus d'allégeance Icon_minitimeVen 5 Déc 2014 - 0:39

Oui oui, très bien !
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Nynaeve87

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MessageSujet: Re: Autre doublon dans le Coutumier sur le refus d'allégeance   Autre doublon dans le Coutumier sur le refus d'allégeance Icon_minitimeVen 5 Déc 2014 - 10:00

C'est bien!
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MessageSujet: Re: Autre doublon dans le Coutumier sur le refus d'allégeance   Autre doublon dans le Coutumier sur le refus d'allégeance Icon_minitimeVen 5 Déc 2014 - 11:49

Grogne :on pour moi!
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Nynaeve87

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MessageSujet: Re: Autre doublon dans le Coutumier sur le refus d'allégeance   Autre doublon dans le Coutumier sur le refus d'allégeance Icon_minitimeVen 5 Déc 2014 - 12:25

on?
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Thiberian
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MessageSujet: Re: Autre doublon dans le Coutumier sur le refus d'allégeance   Autre doublon dans le Coutumier sur le refus d'allégeance Icon_minitimeSam 6 Déc 2014 - 3:39

Mises au vote :

Citation :
III.5.c : Refus d’allégeance au de reconnaissance du Duc

Tout membre du conseil ducal refusant de prêter serment au Duc pourra être poursuivi pour trahison.

Citation :
o IV.1.b.i : Refus d’allégeance au Duc

Tout membre du conseil ducal refusant de prêter serment au Duc pourra être poursuivi pour trahison envers le Lyonnais-Dauphiné.
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Thiberian
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MessageSujet: Re: Autre doublon dans le Coutumier sur le refus d'allégeance   Autre doublon dans le Coutumier sur le refus d'allégeance Icon_minitimeSam 6 Déc 2014 - 3:41

Et a voté.
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Yrh
Archevêque
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MessageSujet: Re: Autre doublon dans le Coutumier sur le refus d'allégeance   Autre doublon dans le Coutumier sur le refus d'allégeance Icon_minitimeSam 6 Déc 2014 - 7:02

A voté
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Titi04

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MessageSujet: Re: Autre doublon dans le Coutumier sur le refus d'allégeance   Autre doublon dans le Coutumier sur le refus d'allégeance Icon_minitimeSam 6 Déc 2014 - 8:59

A voté !
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anastasie91

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MessageSujet: Re: Autre doublon dans le Coutumier sur le refus d'allégeance   Autre doublon dans le Coutumier sur le refus d'allégeance Icon_minitimeSam 6 Déc 2014 - 10:01

A voté
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Nynaeve87

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MessageSujet: Re: Autre doublon dans le Coutumier sur le refus d'allégeance   Autre doublon dans le Coutumier sur le refus d'allégeance Icon_minitimeDim 7 Déc 2014 - 11:13

Idem
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MessageSujet: Re: Autre doublon dans le Coutumier sur le refus d'allégeance   Autre doublon dans le Coutumier sur le refus d'allégeance Icon_minitimeLun 8 Déc 2014 - 9:04

Grogne :A voté!
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Arwel

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MessageSujet: Re: Autre doublon dans le Coutumier sur le refus d'allégeance   Autre doublon dans le Coutumier sur le refus d'allégeance Icon_minitimeMar 9 Déc 2014 - 0:48

J'ai voté...
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Maycka Baccard

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MessageSujet: Re: Autre doublon dans le Coutumier sur le refus d'allégeance   Autre doublon dans le Coutumier sur le refus d'allégeance Icon_minitimeMar 9 Déc 2014 - 2:23

Voté également
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Thiberian
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Thiberian


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MessageSujet: Re: Autre doublon dans le Coutumier sur le refus d'allégeance   Autre doublon dans le Coutumier sur le refus d'allégeance Icon_minitimeMar 9 Déc 2014 - 2:30

Adopté.
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jackouille

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MessageSujet: Re: Autre doublon dans le Coutumier sur le refus d'allégeance   Autre doublon dans le Coutumier sur le refus d'allégeance Icon_minitimeMer 10 Déc 2014 - 18:01

Voté
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Yrh
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MessageSujet: Re: Autre doublon dans le Coutumier sur le refus d'allégeance   Autre doublon dans le Coutumier sur le refus d'allégeance Icon_minitimeMar 16 Déc 2014 - 1:26

Vu que ça a été adopté il y a une semaine, serait-il possible de l'annoncer... ? Merci
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MessageSujet: Re: Autre doublon dans le Coutumier sur le refus d'allégeance   Autre doublon dans le Coutumier sur le refus d'allégeance Icon_minitimeMar 16 Déc 2014 - 8:46

study study
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Nynaeve87

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MessageSujet: Re: Autre doublon dans le Coutumier sur le refus d'allégeance   Autre doublon dans le Coutumier sur le refus d'allégeance Icon_minitimeMar 16 Déc 2014 - 11:53

* bouscule Raith pour lui faire perdre sa page tout en gardant un sourire angélique
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jackouille

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MessageSujet: Re: Autre doublon dans le Coutumier sur le refus d'allégeance   Autre doublon dans le Coutumier sur le refus d'allégeance Icon_minitimeMar 16 Déc 2014 - 12:16

Yop , quand vous avez des annonces à faire publier vous pouvez me laisser un petit message car si je dois suivre toutes les discussions de toutes les salles de tout le castel , je sais po si vous vous rendez compte du temps plus la mairie à coté et le port , c ' est po méchant mais je peux pas tout suivre partout .
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Nynaeve87

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MessageSujet: Re: Autre doublon dans le Coutumier sur le refus d'allégeance   Autre doublon dans le Coutumier sur le refus d'allégeance Icon_minitimeMar 16 Déc 2014 - 12:31

C'est fou le boulot du porte parole, je m'en suis aperçue en le faisant tout un mandat… et moi qui pensais qu'il se tournait les pouces Razz
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MessageSujet: Re: Autre doublon dans le Coutumier sur le refus d'allégeance   Autre doublon dans le Coutumier sur le refus d'allégeance Icon_minitime

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