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 DI / Klothar / (base pour un second procès, s'il y avait lieu) usage de faux, violence à l'encontre du Prévot

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3 participants
AuteurMessage
Titi04

Titi04


Nombre de messages : 5624
Localisation IG : Die
Date d'inscription : 08/06/2014

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MessageSujet: DI / Klothar / (base pour un second procès, s'il y avait lieu) usage de faux, violence à l'encontre du Prévot   DI / Klothar / (base pour un second procès, s'il y avait lieu) usage de faux, violence à l'encontre du Prévot Icon_minitimeMer 10 Déc 2014 - 10:43

Citation :
   Expéditeur : Klothar de Brocéliande
   Date d'envoi : 09/12/1462 - 23:35:33
   Titre : Dépôt de plainte

   Bonjour M. le Procureur,

   Je viens de recevoir cet étrange courrier d'Anastasie91 et vu ses propos, je demande à porter plainte pour diffamation. Je suis Officier Royal assermenté et ses propos sont diffamants envers la Cour du Roy qu'elle salit.

   o Expéditeur : Anastasie91
   o Date d'envoi : 09/12/1462 - 20:33:43
   o Titre : dépôt de plainte
   o Lyon, le 09/12/1462
   Bonjour,

   Vous n'avez pas daigné répondre à la médiation que je vous proposais en retirant votre candidature aux élections de Dié. Votre titre d-officier royal n'est que fantoche et non recevable.
   o
   Je vous informe donc que je dépose plainte contre vous car vous êtes un être nuisible à Dié.


   Vous serez prochainement amené à comparaître devant notre tribunal.
   Je vous conseille de répondre à votre convocation sinon je vous assure que vous le paierai très cher.
   Anastasie, Prévôt

Citation :
Messire Klothar de Brocéliande,

Je vous informe que je donnerai pas suite à votre dépôt de plainte. En effet, tous les conseillers ducaux disposent d'une immunité durant leur mandat le stipule l'article de loi suivant :

III.3.c : Des conseillers ducaux

Tout au long de son mandat, tout conseiller ducal jouit d'une immunité liée à sa charge par protection du Duc. De ce fait, il ne peut être mis en accusation pendant la durée de celui-ci. A l'issu de son mandat et s'il n'est pas reconduit, le conseiller perdra cette immunité et sera dès lors justiciable.

Néanmoins, le Duc peut à tout moment lever l'immunité d'un conseiller pour toute faute résultant d'une trahison. Il doit pour cela obtenir l'accord de 2/3 des conseillers.
Le dit conseiller pourra donc être poursuivi même si son mandat n'est pas échu et se verra, suivant la gravité des actes qui lui sont reprochés :

- retirer tout portefeuille, droit de vote, immunité ainsi que les accès spécifiques liés à son portefeuille.
ou
- retirer l'ensemble des accès liés à la fonction de conseiller ducal.

Je tiens également a vous dire que vous devriez faire attention à la falsification des courriers que vous faites. Juste pour votre information quand une plainte est déposée contre quelqu'un nous avons des copies. Dans ce cas la seule preuve tangible que vous pourriez fournir est l'originale de la plainte que vous avez reçu. [HRP : screenshot].

Je vous conseille d'être prudent dans vos propos car ils risqueraient à force de vous conduire au tribunal.

Cordialement,
Titi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné.
Fait à Lyon le 10/12/1462.
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Yrh
Archevêque
Yrh


Nombre de messages : 5738
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 29/04/2014

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MessageSujet: Re: DI / Klothar / (base pour un second procès, s'il y avait lieu) usage de faux, violence à l'encontre du Prévot   DI / Klothar / (base pour un second procès, s'il y avait lieu) usage de faux, violence à l'encontre du Prévot Icon_minitimeMer 10 Déc 2014 - 13:13

Très bonne réponse m'sieur le proc !
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anastasie91

anastasie91


Nombre de messages : 26578
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 14/02/2006

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MessageSujet: Re: DI / Klothar / (base pour un second procès, s'il y avait lieu) usage de faux, violence à l'encontre du Prévot   DI / Klothar / (base pour un second procès, s'il y avait lieu) usage de faux, violence à l'encontre du Prévot Icon_minitimeMer 10 Déc 2014 - 14:17

On m'a transmis ceci pour l'affaire Klotar

Spoiler:
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Titi04

Titi04


Nombre de messages : 5624
Localisation IG : Die
Date d'inscription : 08/06/2014

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MessageSujet: Re: DI / Klothar / (base pour un second procès, s'il y avait lieu) usage de faux, violence à l'encontre du Prévot   DI / Klothar / (base pour un second procès, s'il y avait lieu) usage de faux, violence à l'encontre du Prévot Icon_minitimeMer 10 Déc 2014 - 14:27

Oui c'est ce que nous évoquions tout à l'heure dans la grande salle. Nous sommes en train de préparer un courrier à destination du Chancelier, vous pouvez voir le brouillon juste à côté.
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anastasie91

anastasie91


Nombre de messages : 26578
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 14/02/2006

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MessageSujet: Re: DI / Klothar / (base pour un second procès, s'il y avait lieu) usage de faux, violence à l'encontre du Prévot   DI / Klothar / (base pour un second procès, s'il y avait lieu) usage de faux, violence à l'encontre du Prévot Icon_minitimeMer 10 Déc 2014 - 14:40

Je l'ai vu mais je ne voulais pas trop pollué l'endroit ou vous avez mis le dossier Lui sourit
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MessageSujet: Re: DI / Klothar / (base pour un second procès, s'il y avait lieu) usage de faux, violence à l'encontre du Prévot   DI / Klothar / (base pour un second procès, s'il y avait lieu) usage de faux, violence à l'encontre du Prévot Icon_minitime

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