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 Affaire Klothar - Courrier du Juge de Savoie

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Yrh
Archevêque
Yrh


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Date d'inscription : 29/04/2014

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MessageSujet: Affaire Klothar - Courrier du Juge de Savoie   Affaire Klothar - Courrier du Juge de Savoie Icon_minitimeJeu 11 Déc 2014 - 17:17

Je ne savais pas où poser ça... mais voici une copie du courrier que j'ai reçu du Juge de Savoie. Avec le casier judiciaire de Klothar ainsi que les minutes de ses 3 procès.

Lavava a écrit:
Bonjour cher confrère, voici en retour de votre courrier, les documents demandés.
Je vous prie de croire que je compatis sincèrement, ce messire Klothar est un personnage franchement désagréable qui ne pense qu'à lui et ne voit pas pu loin que son intérêt. Il a fait de même chez nous, polluant la gargote de mille discussions qui avaient toutes le même but, pourrir la vie des gens honnêtes, et même menaçant de nous dénoncer aux admins, ainsi tenant discours que nous ne comprenions pas toujours...Le sans-nom l'habite !

Enfin bon, courage à vous !

Lavande juge/CaC selon les cas...^^

Citation :
Date de naissance : 22 Août 2012
Adresse complète : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ ; Duché de Savoie ; Chambéry

Motif : Top pour infraction

•Défense : il n'est pas le seul à faire de la spéculation

•Verdict : Coupable

•Condamnation : 3 jours de prison + 3 jours pour faits aggravants +35 écus d'amende

•Juge : Lavava

•Procureur : Haironthe

•Greffier :



2ième Motif : Haute Trahison (Révolte contre la mairie)

•Défense : a un discours incohérent

•Verdict : Coupable (22 septembre 1462)

•Condamnation : 6 jours de prison

•Juge : Vikentios

•Procureur : Haironthe

•Greffier :Irina



3ième Motif : Infraction. (spéculation)

•Défense : avoue les faits sans grande conscience de ses actes

•Verdict : Coupable (6 octobre 1462)

•Condamnation : 8 jours de prison, banni de Savoie pour 3 mois à partir des 8 jours achevés

•Juge : Vikentios

•Procureur : Haironthe

•Greffier :Irina


Procès ayant opposé Klothar au Duché de Savoie

Klothar était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Acte d'accusation
Citation :
Vostre Honneur, nous sommes réuni ce jour, le 21 Août 1462, pour juger le Sieur Klothar.
Le Duché de Savoye sera représenté par moi-même, Haironthe Sciphanius, Procureur de Savoye, qui, par ailleurs, est en train de dresser le présent acte d’accusation.

Ce procès fait suite à un dépôt de plainte à la Prévosté de Savoye par Sa Grasce Yvris de Chenot, maire de Chaméry à l’endroit du sieur Klothar pour spéculation.

Je précise que, suivant le corpus législatif de Savoye, la spéculation relève de la catégorie d’infraction suivante : Infraction.

La spéculation mettant en péril la santé du marché de Chaméry et l'approvisionnement en pain, denrée essentielle, le chef d'accusation retenu est : Trouble à l'ordre public.

Le dénommé Klothar s’est rendu coupable d'escroquerie comme le dépôt de plainte le montre, enfreignant le point I du Code Pénal de Savoye.

Je précise ici-lieu le point I du dit-Code Pénal :

Citation :

I. Des infractions aux arrêtés municipaux

Le règlement à l’amiable doit être recherché en priorité par le Maire ou un Lieutenant de la Prévôté, ou un conseiller municipal relevant l’infraction selon l’organisation établie par le Maire de son Conseil.

Si le contrevenant refuse de coopérer dans les 24 heures et/ou ne donnant réponse, le Maire peut attaquer en justice directement ledit contrevenant en respectant le formulaire de plainte : la date, les faits et l’infraction commise, les preuves diverses, le passage de l’arrêté municipal affiché en mairie ou la loi violée, les peines prévues et/ou invitation à réparer le tort causé.

Sont considérées les infractions suivantes :
Les fraudes au marché
La vente et/ou achat de marchandises non-autorisées ou réservées
Les achats en nombre important consistant à vider le marché ou tout acte visant à affamer les villageois
La spéculation
L’Escroquerie
Le non paiement de l’impôt


Je joins la plainte du maire du Chambéry au présent acte d'accusation.

*********************
Citation :
DEPOT DE PLAINTE
Date : 19 août 1462

Plainte du duc : Yrvis de Chenot, maire de Chambéry

Contre Sieur : Klothar

Pour : Non respect d'un décret municipal, achats en nombre important consistant à vider le marché ou tout acte visant à affamer les villageois et spéculation.

Preuve :
Citation :
Arrêtés Municipaux de Chambéry

Spéculation : Toute manœuvre spéculative est interdite sur le marché de Chambéry.

Achat de nourriture : L'achat de pain et de maïs est limité à 2 par jour et par personne selon nécessité. Pour tout achat supplémentaire il faut avoir la permission du maire de Chambéry.


Citation :
15/08/1462 14:00 : Vous avez vendu à Klothar 10 miches de pain pour 5,70 écus.
15/08/1462 14:00 : Vous avez vendu à Klothar 10 miches de pain pour 5,70 écus.
15/08/1462 14:00 : Vous avez vendu à Klothar 3 miches de pain pour 5,70 écus

Citation :
16/08/1462 15:50 : Vous avez acheté à Klothar 1 miche de pain pour 6,05 écus.

Citation :
16/08/1462 12:20 : Vous avez vendu à Klothar 7 miches de pain pour 5,70 écus.

Citation :
17/08/1462 12:00 : Vous avez vendu à Klothar 9 miches de pain pour 5,70 écus.
17/08/1462 11:50 : Vous avez vendu à Klothar 10 miches de pain pour 5,70 écus.
17/08/1462 11:50 : Vous avez vendu à Klothar 10 miches de pain pour 5,70 écus.

Citation :
18/08/1462 15:30 : Vous avez vendu à Klothar 1 miche de pain pour 5,70 écus.
18/08/1462 15:30 : Vous avez vendu à Klothar 2 miches de pain pour 5,70 écus.

Citation :
18/08/1462 23:30 : Vous avez vendu à Klothar 6 miches de pain pour 5,70 écus.

Citation :
19/08/1462 12:30 : Vous avez acheté à Klothar 1 miche de pain pour 6,00 écus.

Citation :
19/08/1462 20:00 : Vous avez vendu à Klothar 10 miches de pain pour 5,70 écus.
19/08/1462 20:00 : Vous avez vendu à Klothar 5 miches de pain pour 5,70 écus.

Citation :
Bonjour messire,

Par ce courrier, je vous écrit pour vous avertir que vous avez du oublié de lire le décret qui se trouve en mairie et à la porte d'entrée de la ville.
Ce décret stipule que l'achat de pain et de maïs est limité à deux par jours et selon les besoins, cela est d'autant plus effectif en cette période de séjour chez les moines par une grande partie des habitants de Chambéry.

Vous avez acheté en une fois, 23 pains, privant les autre chambériens d'en trouver pour se nourrir. je vous demande donc de remettre sur le marché, l’excédent de pains sur le marché et au même prix.

Je vous remercie de tenir compte qu'il faut que tous trouvent de quoi se nourrir en cette période et ne plus piller le marché.

Yrvis de Chenot
Maire de Chambéry

Citation :


Expéditeur : Klothar
Date d'envoi : 15/08/1462 - 15:43:38
Titre : Re: Pain
Bonjour M. le Maire,

Je suis extrêmement désolé de ce malentendu que je vais réparer au plus vite.

J'étais parti sur l'idée de construire une taverne et c'est pour cette raison que j'avais acheté tant de pains.

Mais je n'avais point pensé à votre décret, veuillez m'en excuser.

Bonjour chez vous.

Klothar.

Citation :
Bonjour messire,

Vous m'aviez assuré que vous remettiez le pain acheté en trop grande quantité au même prix que vous l'avez acheté comme je vous l'ai demandé.

Je ne l'ai pas vu et de plus quand on vient me voir en me montrant ceci :

16/08/1462 15:50 : Vous avez acheté à Klothar 1 miche de pain pour 6,05 écus.

Vous n'êtes pas boulanger, donc vous revendez plus cher que ce que vous avez acheté, c'est de la spéculation et cela est condamnable. Je vous demande donc de rembourser les personnes que vous avez lésé et de mettre votre pain au prix de 5, 70 écus comme le prix que vous avez acheté.

Merci de le faire au plus vite pour mettre fin à cette histoire et ne pas aller plus loin.

Yrvis de Chenot, maire de Chambéry

Citation :


Expéditeur : Klothar
Date d'envoi : 16/08/1462 - 21:26:20
Titre : Re: Re: Re: Pain
Bonjour M. le maire,

Effectivement je me suis rendu compte que j'avais commis une erreur dans la revente du pain, veuillez m'en excuser.

Dès demain, je remets tout en ordre.

Votre serviteur, Klothar.

Citation :
Bonjour messire,

Votre pain est toujours en vente à 6,05 écus et en plus vous continuez d'acheter du pain en grande quantité malgré mes avertissements, là c'est clair, vous vous moquez du monde et ne tenez compte de rien, même pas du bien des habitants.

16/08/1462 12:20 : Vous avez vendu à Klothar 7 miches de pain pour 5,70 écus.

Vos manigances commencent à suffirent, vous ne faites pas ce que vous dites et de plus vous allez contre la loi malgré les avertissements. Devant cette mauvaise foi, je n'ai pas d'autre choix que de faire suivre la justice.

Yrvis de Chenot
Maire de chambéry

Citation :
Expéditeur : Klothar
Date d'envoi : 17/08/1462 - 11:56:27
Titre : Re: Re: Re: Re: Re: Pain

Félicitation pour ton élection,

Je fais des provisions pour l'hiver

Tu veux m'attaquer en justice ? Soit, mais certaines choses pourraient être divulguées te concernant Tu sais de quoi je veux parler, je suppose

Donc, laisse moi tranquille

Merci

Citation :
J'ai pas gardé le courrier, mais je lui répondais que les seules choses qu'il pourrait dire ne serait que des mensonges car je n'ai rien à me reprocher et que je ne voyais pas de quoi il voulait parler.

Citation :


Expéditeur : Klothar
Date d'envoi : 17/08/1462 - 12:40:48
Titre : Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: Pain
Bonjour,

J'apprécie vos écrits et pour vous prouver ma bonne foi, je remets le pain à 5,70 écus sur le marché.

Bien à vous.

Klotar


7 pains maximum mis sur le marché....



Vols constatés pour les cas de brigandages :

Exposé des faits : Le sieur Klothar vide régulièrement le marché de Chambéry en achetant beaucoup de pain malgré le décret municipal affiché à la mairie et à l'entrée de la ville qui n'en autorise que deux par jour et selon les besoins.
J'ai écrit à cette personne pour lui dire qu'il devait tenir compte du décret et remettre les pains qu'il avait acheté sur le marché, au même prix qu'il les avait acheté.
Cette personne m'a répondu par des excuse, me promettant de remettre les pains sur le marché, ce qui n'a pas été fait, au plutôt oui bien plus tard, en le revendant plus cher, ce qui est de la spéculation.
Je l'ai averti à nouveau et à nouveau il s'est excusé, disant tout remettre sur le marché, ce qu'il n'a pas fait en continuant d'acheter en quantité d trop élevée du pain, laissant son pain plus cher qu'il l'avait acheté.
Je lui ai écrit en l'avertissant que s'il ne cessait, que j'allais laisser la justice suivre son cour et sa seule réponse fut les menaces.
J'ai les compte rendu des vente par la seule boulangère en activité en ce moment à Chambéry, dame Katenice et les personnes qui lui ont acheté du pain sont le baron Rollin et moi-même.

Cette personne est sculpteur et n'a pas de boulangerie, donc le pain qu'il met en vente à 6 écus et plus et celui qu'il achète à 5,70 écus en vidant le marché et spécule volontairement.

Témoins : Baron Rollin, dame Katenice, Yrvis de Chenot maire de Chambéry.

Formulaire rempli par : Braie, lieutenant du guet, prévôt adjoint de Savoie le 20 du mois de Aout de l'an de grâce 1462

**********************

Le préjudice est grand pour la mairie et la population de Chambéry, d'autant que le maire a prévenu plusieurs fois l'accusé de l'illégalité de son comportement.

Je précise que l'accusé peut assurer lui-même sa défense ou se faire représenter par un membre du barreau s'il le souhaite.

Merci de vostre attention Vostre Honneur.


Première plaidoirie de la défense


Citation :

Mesdames et Messieurs de la Cour,

Klothar, tel est mon nom, je possède un champ de blé et je suis sculpteur à mes heures. Je suis également Conseiller Médical et Chirurgien auprès d'un des plus grands établissements de médecine de ce royaume à savoir le Medicinum Corpus Hippocratum.

Dans ce procès, je ne choisirai aucun avocat, mes connaissances juridiques étant largement suffisantes pour me défendre seul. J'avais choisi de partir en retraite quelques temps puis je me suis ravisé, considérant ce procès comme une atteinte à ma personnalité.

Acheter plus que 2 pains est considéré comme de la spéculation. Or, je ne suis pas le seul qui achète des marchandises en quantité et pourtant je suis le seul poursuivi. Pourquoi me direz-vous. La réponse est fort simple, je me suis présenté aux élections municipales contre le Maire sortant Yrvis_de_Chenot. Je n'ai pas réalisé à mon sens, le score escompté. J'ai donc voulu à ma manière, le faire comprendre aux Chambériennes et Chambériens.

Certes M. le Maire fournit un tas de documents sur mes ventes et reventes, mais cela ne peut être considéré comme une preuve évidente de ma culpabilité. La contrefaçon existe et personne ne peut nier cet état de fait.

J'ai remis du pain à 5,70 écus sur le marché et pour prouver ma bonne foi, vous le trouverez dorénavant à 5,65 écus. Est-ce un acte coupable de revendre du pain à moindre coût ?

En fait, il faut reconsidérer les faits que je ne suis qu'une victime dans ce procès. M. le Maire a sans doute voulu faire un exemple et m'a choisi car je n'apprécie pas sa politique actuelle au sein de Chambéry. De plus, cette affaire s'est déroulé dans un contexte électoral houleux.

Malgré cela, je suis prêt à remettre les pains sur le marché à leurs valeurs d'achat et demande la relaxe.

Merci.

Klothar.


Réquisitoire de l'accusation



Citation :
* Le procureur d'arquer un sourcil, l'air un brin contrit par la défense de l'accusé et par le second témoignage. Notre homme de se lever pour procéder à son réquisitoire : *

Votre Honneur, avant que de rendre mes conclusions, la Procure se doit, devant la défense mise en place par l'accusé de rappeler quelques faits élémentaires.

* Se tournant vers l'accusé : *

Vous dites avoir remis du pain à un prix plus bas que celui auquel vous l'avez acheté, mais vous niez pour autant avoir procédé à un acte spéculatif de grande envergure et ayant déstabilisé le marché de Chambéry.

Vous dites qu'il est aisé de falsifier une preuve : je me pose donc une question : êtes-vous en train de questionner l'intégrité des représentants et des magistrats de cette cour ? Magistrats qui procèdent de l'expression de la volonté des habitants de nostre Duché. Pensez-vous que la Procure n'a rien de mieux à faire que de falsifier les preuves ? Je suis au regret de vous dire que vous n'êtes point l'unique centre d'intérêt et de réflexion des activités de cette Cour et qu'en conséquence je ne perdais guère plus de temps à vous répondre sur ce sujet-là.

Je rappelle, si vous souhaitez vous défendre, qu’il vous appartient d’inverser la charge de la preuve, ce que vous ne faites nullement. Vos attaques personnelles à l’encontre du maire de Chambéry ne servent en rien vostre démonstration. Il en va de même pour le témoignage de Sieur Sallaris, celui-ci ne participe pas à l’inversion de la charge de preuve. Il déplace le sujet hors du chef d’accusation et devient donc inutile et non-fondé.

J’ajoute que, s’il vous venez à l’idée d’invoquer le Code Coutumier de Savoye et l’article 4 du paragraphe C concernant la validation ducale sur les décrets municipaux, vostre argument est hors de propos et ce pour une raison précise. Vous n’êtes point mis en accusation présentement pour une infraction à un décret municipal pour une vente de pain à un prix supérieur au prix indiqué par un décret – ce qui, je le précise, n’est point de la spéculation - mais bien pour un acte spéculatif d’une envergure suffisante pour troubler le bon équilibre du marché municipal. Ceci est une infraction au Code Pénal de Savoye qui interdit la spéculation. Ainsi, vous êtes mis en procès pour une infraction au Code Pénal de Savoye, je le rappelle.

Le Code Pénal punit la spéculation dans l’article I.

Aussi, la Procure requiert, pour spéculation, la condamnation de l’accusé et la peine suivante : une amende de 80 écus. J’ajoute que si, après l’énoncé du verdict, l’accusé venait à récidiver la Procure devrait alors se voir dans l’obligation de requérir, si nouveau procès il y a, une sanction plus sévère.

Merci de m’avoir écouté Vostre Honneur.


Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
Mesdames et Messieurs de la Cour,

Ainsi, vous requérez à mon encontre une amende de 80 écus pour spéculation, ce que je comprends fort bien. D'après vos dires, je déstabiliserais le marché de Chambéry. Or, il se trouve que je suis tavernier et que mon métier ne peut se maintenir que si je trouve des denrées à prix abordables sur le marché.

Pourquoi la taverne de la mairie serait-elle privilégiée en achetant du pain à 5,70 écus à Dame Katenice, boulangère de son état. Vous avez constaté, M. le Procureur que je vous ai également acheté des miches de pain afin de fournir mon établissement. Considérez-vous cet acte comme de la spéculation ?

Car si l'on se réfère à certains achats sur le marché, nous constatons que je ne suis pas le seul à enfreindre la loi dans ce cas, la différence étant que je nourris la population de Chambéry par l'intermédiaire de ma taverne. Les autres achètent pour leur compte et ne sont pas condamnables pour autant d'où cette réflexion de ma part : Yrvis-de_Chenot, maire de Chambéry autoriserait-il la spéculation pour ses amis ?

D'ailleurs en voici les preuves flagrantes :

21/08/1462 23:30 : Vous avez vendu à Lolaii33 7 miches de pain pour 5,65 écus.
21/08/1462 07:20 : Vous avez vendu à Dehale 2 fruits pour 9,35 écus.
21/08/1462 07:20 : Vous avez vendu à Dehale 2 fruits pour 9,35 écus.
21/08/1462 01:30 : Vous avez vendu à Lolaii33 4 miches de pain pour 5,95 écus.
21/08/1462 01:00 : Vous avez vendu à Thydrius 3 miches de pain pour 5,95 écus.
18/08/1462 05:00 : Vous avez vendu à Isma2012 2 miches de pain pour 5,70 écus.
18/08/1462 05:00 : Vous avez vendu à Isma2012 3 miches de pain pour 5,70 écus.
17/08/1462 23:10 : Vous avez vendu à Lolaii33 3 miches de pain pour 5,70 écus.

Pour en terminer sur la spéculation, et concernant la procure, je ne me suis point exprimé sur les preuves qu'elles détenaient. Je m'exprimais sur le fait que des preuves auraient pu être falsifiées sur les citations émises par Messire Yrvis_de_Chenot et par Messire Braie, lieutenant du guet.

En conclusion et au vu des circonstances, et notamment dans un contexte d'élection municipale où chacun cherche querelle, je demande ma relaxe.

Merci

La défense a appelé Aakees à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
Madame Le Juge, Monsieur le Procureur, Mesdames Messieurs les membres du jury,

*Kees salua de la tête toutes les personnes présentes et regarda le présumé coupable pour qui, il devait témoignait*

Si j'ai bien compris, je dois témoigner mais de quoi ? je ne comprends toujours pas ce que je fais là, je n'ai rien vu, je ne peux attester de rien. Si c'est pour attester de la moralité de messire Klothar, je ne peux pas je le connais à peine. Oui messire Klothar a été candidat à la mairie de Chambéry mais c'est tout ce que je peux dire. Pour le reste il faut regarder s'il a vraiment fait une faute, et dans ce cas rendre un verdict juste et sincère mais dans cette affaire je ne vois pas très bien ce que je fais là.

*tout penaud, Kees se retira*


La défense a appelé Sollaris à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
*Sollaris avait appelé a temoigner dans un procés, ou un certain Klothar s y tenait comme accusé.

Il prit la parole*

Bonjour,

Je ne vois pas ou vous voulez en venir, avec votre acte d accusation.

Je vois la qu un jeu de force de la part de Mr. Le Maire, qui n a pas du apprécier qu il y ai un autre candidat aux éléctions, pouvant lui faire de l ombre, pour achevez son oeuvre contre les habitants de Chambéry.

En effet, connaissant bien messire Klothar, et ce depuis mon enfance, je ne vois la aucune infraction. A ses frais, il a acheté du pain en grande quantité sur le marché pour le remettre moins cher....donc plus accéssible aux vagabons et pauvres gens de notre ville.

Voila ce que je puis dire, et croyez-moi, vous feriez mieux de vous interesser de plus prés des pratiques de Messire Yrvis_de_chenot.


L'accusation a appelé Yrvis_de_chenot à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
*Yrvis de Chenot arriva devant la barre*

Madame le juge, cher membre de la justice,

Les pains mis par le sieur Klothar à 5,65 écus, l'on été seulement après avoir été mis en accusation alors que durant mes nombreux courriers lui demandant de ne plus achetez tout les pains sur le marché et de les remettre en vente au même prix qu'acheté, il me répondait par l'affirmative, alors que dans le même temps, il continuait à acheter tout les pains pour les revendre au dessus du prix acheté, comme le prouve les courriers échangé et les comptes rendu des ventes et achat.

90 pains achetés en quatre jours malgré toutes mes mises en garde, laissant le marché sans pains, sauf ceux qu'il remettait en vente plus cher, c'est un acte volontaire pour nuire à une ville et à ses habitants.

J'ai été patient, je lui ai laissé beaucoup de temps pour qu'il cesse ses achats et remette tout les pains au même prix, je lui ai régulièrement fait constater ses erreurs toujours en restant poli et malgré cela il continuait, disant qu'il allait le faire et faisant exactement le contraire. Il est dommage de constater que l'on ne peut pas faire confiance à cette personne et il est difficile de croire qu'il est prêt à remettre les pains sur le marché à leurs valeurs d'achat puisque jusqu'à présent il a fait le contraire de ses dires. S'il l'avait voulu, il l'aurait fait à mon premier courrier et il n'aurait pas attendu d'être devant le tribunal.

Toutes, et je dis bien toutes les personnes qui achetaient en trop grande quantité on cessé de le faire de suite quand je les avertissaient de leur erreur, sauf le sieur Klothar.

Ses actes montrent que seul ses intérêts, quels qu'ils sont comptent, et que priver les habitants de Chambéry en profitant du travail des autres, du moment que c'est pour servir ses dessein, n'a pas d'importance.

* Son témoignage fait, le maire de Chambéry se retira *

L'accusation a appelé Katenice à la barre
Citation :
Voici son témoignage :
*Katenice salua l'assembler*

Bonjour, en ce jour je viens témoigner que messire Klothar a bien acheté mes pains, chaque jours en grand nombre, j'ai essayé, voyant les manigances de ce messire, de couper mes ventes dans la journée, mais cela n'a servi a rien.
J'ai ecri une fois a messire Klothar, le premier jour pour le prévenir que nous avions un décret a Chambéry interdisant l'achat de plus de 2 pains par jours, mon pigeon est resté sans réponse, apres récidive de sa part j'ai prévenu messire le maire.

*Katenice ne savait que raconter de plus, tout avait été dit par messire le maire*

Verdict

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Rappelons les faits.
Messire Klothar est accusé de trouble à l'ordre public pour spéculation sur le marché de Chambéry.
Le procureur ici présent a apporté la preuve que l'accusé a commis des malversations sur le marché alors que ce dernier n'a pas pu faire la preuve de son innocence, de plus il ne nie pas les faits.
Il a été prouvé que règlement à l'amiable a été demandé maintes fois par le maire de Chambéry mais que cela n'a rien résolu quant au comportement de l'accusé.
De plus, il apparait dans les preuves apportés que messire Klothar se permet de menacer un représentant officiel du duché de Savoie en la personne du maire de Chambéry, ce qui est considéré pour ma part comme un fait aggravant.
En conclusion, en vertu du code pénal savoyard interdisant la spéculation, nous, Lavande Lavorel Estriviers, juge de Savoie, condamnons le sieur Klothar à trois jours de prison plus trois jours pour faits aggravants et 35 écus d'amende.
De plus nous condamnons le sieur Klothar à faire excuses publiques, en halle de Chambéry, au maire de Chambéry, Yrvis de Chenot, et à toute la population chambérienne, sous 10 jours. Nous veillerons sur ces excuses.
Messire Klothar, sachez que nous ne serons jamais tendre avec des personnes de votre genre, affamant le duché parce que perdant aux élections.
Vous pouvez toujours faire appel de ma décision.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours et ?une amende de 35 écus.








- Voici l'acte d'accusation concernant le - et oui encore un - nouveau procès contre Klothar, pour tentative de prise, par la force, de la mairie de Chambéry cette fois-ci.

Acte d'Accusation a écrit:
Le Procureur de poser son regard sur l'accusé. Visiblement il devenait un habitué des tribunaux

Vostre Honneur, nous sommes réuni ce jour, le XIXème jour du mois de Septembre de l'an de Grasce MCDLXII, pour juger – une fois n'est pas coutume - le Sieur Klothar. Je précise, avant que l'accusé n'ergote sur ce point, qu'il ne s'agit nullement d'acharnement mais simplement de l'ouverture d'une information judiciaire suite à son comportement qui contrevient aux loys du Duché .

Le Duché de Savoye sera représenté par moi-même, Haironthe Sciphanius, Procureur de Savoye, qui, par ailleurs, est en train de dresser le présent acte d’accusation.

Ce procès fait suite à un dépôt de plainte à la Prévosté de Savoye par la Mairie de Chambéry à l’endroit du sieur Klothar pour tentative – non aboutie – de révolte sur la Mairie de Chambéry.

Je précise que, suivant le Code Pénal de Savoye, une tentative de révolte relève de la catégorie d’infraction suivante : Crimes de lèse-majesté

Le dénommé Klothar s’est rendu coupable d'une tentative avortée de révolte en tentant de prendre de force la Mairie de Chambéry comme le dépôt de plainte le montre, enfreignant le point III du Code Pénal de Savoye.

Je précise ici-lieu le point III du dit-Code Pénal :


Citation :
III. Des Crimes de lèse-majesté

Les crimes de lèse-majesté désignent les actes les plus graves commis par un ou plusieurs individu(s).

La sorcellerie
La spéculation abusive à grande échelle
Le pillage des finances publiques
Le brigandage
Les crimes de sang
La récidive manifeste.
La Haute trahison : Révolte aboutie ou non / Incitation à la révolte (sauf décision Ducale) ; Communication d’informations tenues au secret et/ou relatives à la sécurité ; détournement de mandats ou de fonds.

La personne ayant commis un crime se verra condamnée à verser une amende maximale de 500 écus, assortie d’une peine de prison de trois à dix jours selon si il est érudit, paysan ou artisan. Dix jours si ces crimes sont répétés.

Le juge a la possibilité d’appliquer la peine de bannissement d’une durée de trois mois ou la peine capitale par écartèlement si l’accusé est un multirécidiviste dangereux.

Ces peines pourront être assorties ou remplacées par des travaux d’intérêts publics ou des sanctions humiliantes telles que le pilori. Dans le cas ou le coupable refuserait de se plier à ces décisions, il verrait sa peine immédiatement doublée.


Aussi, suivant le dit-point III du Code Pénal, le chef d'accusation retenu est Haute-Trahison.
Je donne maintenant à voir la Cour le dépôt de plainte transmis par le Prévôt de Savoye.

Citation :
Ville de Chambery
Prévôté Savoyarde

DÉPÔT DE PLAINTE

Date : 18 septembre 1462

Plainte de Sieur/Dame :
Mairie de Chambery/Duché de Savoie

Contre Sieur/Dame :


Klothar
Pour :
Revolte contre la mairie

Preuve :


Expéditeur : Huck
Date d'envoi : 18/09/1462 - 07:16:40
Titre : Re: Garde
Bonjour,

18/09/1462 04:07 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Klothar parmi les assaillants.

Avec tout mon respect.

Exposé des faits :

En ce cette nuit du 17 et 18 septembre. Il y a eu une tentative de révolte.


Préjudice :


Témoins :
aucun
Formulaire rempli par :
Myckilem, Prévôt
prévôté savoyarde


Une tentative de révolte n'est point un acte anodin, un chef d'accusation de Haute-Trahison non plus du reste. Aussi est-il nécessaire de traiter cette affaire avec la plus grande sévérité. Bien qu'il faut se désoler du fait que l'accusé soit un habitué de ce Tribunal, ces comportements illégaux vont crescendo et il convient d'y mettre, durablement, un terme. Le préjudice pour Chambéry, pour la Savoye et pour son peuple est grand car cette tentative de révolte contrevient à toutes les règles élémentaires de respect de l'autorité légale et légitime. Un tel comportement ne peut être toléré.

La Procure précise qu'elle demandera au Sieur Huck de venir témoigner.

La Procure précise que l'accusé peut se faire représenter par un avocat ou bien procéder lui-même au rendu de sa défense.

Citation :

Vu l'acte d'accusation ;
Vu la première défense où l'accusé nie les faits et profère les mêmes pseudo-menaces à l'encontre de la Cour ;
Vu le témoignage édifiant du bourgmestre Yrvis de Chenot et les preuves apportées de la présence de l'accusé en ville de Chambéry ;
Vu la rétractation de l'accusé suite à ce témoignage, avouant maintenant les faits sans grande conscience de ses actes ;
Vu le réquisitoire de l'accusation ;
Vu le péril à la Savoie qu'est le dénommé Klothar, péril économique, politique et sécuritaire,

Moi, Marc-Antoine di Leostilla, Juge de Savoie, reconnais l'accusé coupable de Haute Trahison. Non, Klothar, vous n'avez pas le droit de vous révolter ! Si des désaccords vous unissent au maire de Chambéry, usez du verbe comme le fait la majorité des personnes sensées !

Le fait - véridique ou non - que vous soyez au service du roi de France, ne change en aucun cas ce qui a été commis. Cette remarque n'a pas lieu d'être.

Pour toutes ces menaces durant tous vos procès à l'encontre de la Cour, pour votre acte de rébellion physique qui me paraît l'acte ultime de la démesure criminelle. Vous n'êtes plus le bienvenu en Savoie, Klothar. Le duché ne saurait vous accorder le droit d'asile plus longtemps ; vous lui causez bien trop de dangers !

Je vous condamne à 8 jours de prison. Vous êtes également banni de Savoie pour 3 mois à partir des 8 jours achevés. Si vous vous entêtez à rester dans le duché, vous serez pourchassé, jugé à nouveau, et pendu haut et court comme le mérite le minable brigand que vous êtes.

Vous pouvez faire appel de ce verdict en seconde instance.

L'affaire est close. Gardes ! Emmenez-moi ça.
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Fait le 6 octobre 1462,
Par le Juge de Savoie, M.-A.d.L.,
Au palais de Justice savoyard.
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Affaire Klothar - Courrier du Juge de Savoie
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