Contrat demande de reparation a envoyer remplis au CAM ou Amiral

[center][color=#0033cc][size=24]Contrat pour réparations des navires[/size][/color][/center]

[center]

[b][size=16]Contrat passé  entre : [/size][/b]




[b][size=16]D’une part[/size][/b]

[size=13]
[b] Le duché du Lyonnais Dauphiné représenté
 Par son duc/duchesse légitime[/b][/size]

[b][size=16]D’autre  part [/size][/b]
[size=13]

---------------------(nom de l’armateur du navire ou du capitaine)
[/size]
[size=16][b]Informations[/b][/size]
[/center]
[size=13][b]Nom du bateau :


Type de bateau :


Nombre de points à réparer :[/b][/size]


[center][b][size=16]Coûts[/size][/b][/center]

[size=13][b]Ouvriers___________X 18…………………………………………………………..       Ecus

Bois ______________X 4.20……………………………………………………….        Ecus [/b]
(0 si fournis par le demandeur, tarifs soumis à changement suivant cours ducal)

[b]Taxes ducale_______…………………………………………………………..        Ecus [/b]
(forfait à voir ci dessous)


[b]Total………………………………………………………………..…………………..        Ecus [/b][/size]


[center][b]Rappel  fournitures pour réparations et taxes ducales
[/b][/center]



[spoiler]

[quote]
[u]3.d : De la construction navale et des grands travaux
[/u]
[i]o 3.d.i : Des grands travaux[/i]

Seul le Conseil Ducal peut ordonner des travaux d'amélioration d'un port, par un vote à la majorité de ses membres.

[i]o 3.d.ii : De la construction des navires[/i]

Pour toute construction d'un navire, il sera demandé au futur propriétaire de faire une demande au Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux. Il réalise un devis en concertation avec le pôle économique du Conseil Ducal.

La taxe sur la construction s'élève à 20% du montant total à régler au Duché par le futur propriétaire du bateau. Elle sera réduite à 5% pour les Lyonnais-Dauphinois.

De façon à permettre a minima un accostage, les chantiers navals ne pourront lancer autant de construction qu'ils n'ont de quais. Un quai doit être laissé pour permettre l'accostage des navires.

[i]o 3.d.iii : De l'entretien des navires[/i]

En supplément du coût de réparation en matériel et main d’œuvre, un forfait de réparation de 10 écus par points (jusqu'à un maximum de 200 écus) devra être acquitté au Lyonnais-Dauphiné.
[/quote]


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