Procès Klothar (saisine HCJ, puis CJ Bourgogne) - DOSSIER EN APPEL

Voici le dossier que nous avons préparé pour déposer plainte à la HCJ. C'est au travers de cette plainte que nous demandons l'autorisation de juger Klothar. Je vous laisse le dossier pour relecture/avis.

Citation :

FORMULAIRE DE DÉPÔT DE PLAINTE

Citation :

INFORMATIONS RELATIVES AU DOSSIER

• Requérant : Titi[IG : Titi04] au titre de représentant d’une institution
  
  Si le requérant est le représentant d’une institution :
  
  
  
  • Institution lésée: Mairie de Dié et Duché du Lyonnais-Dauphiné.
    
  
  
  
• Infraction commise : sous committimus
  
  Si l’infraction est commise sous committimus :
  
  
  
  • Province où a eu lieu l'infraction : Duché du Lyonnais-Dauphiné
    
  • Qualité du suspect : Officier de la Maison Royale, Professeur de chirurgie et Vice-Recteur du Medicinum Corpus Hippocratum.
    
    
  
  Si l'infraction est commise sous committimus par un officier royal :
  
  
  
  • Chef(s) d'accusation : Trahison
    
  
  
  
• Suspect : Klothar de Brocéliande [IG : Klothar]
  
• Témoins à charge : Anastasie, Prévôt des Maréchaux[IG : Anastasie91], Celestin Finamor, Diois[IG : Celestin_finamor]
  

Citation :

FAITS ET INTÉRÊTS LÉSÉS

Messire Klothar s'est porté candidat à une élection municipale or il n'est pas éligible en vertu de l'article III.1.a.i de notre Coutumier. En effet, il n'est pas Lyonnais-Dauphinois en vertu de l'article I.4 de notre Coutumier et contrevient ainsi aux critères d'éligibilité fixés par notre province. Selon nos rapports de Douane il a emménagé à Dié le 15 novembre et ne possède au moment des faits et de l'élection ni champs ni échoppes.

Klothar ne respectant pas les critères d’éligibilité, notre Prévôte a donc lancé une médiation, qu'il a d'abord acceptée non sans difficultés. En parallèle, cet Officier a quelque peu semé la zizanie dans la politique du petit village de Dié, en appelant à voter pour un candidat puis un autre et je vous passe tout les détails. Au bout du compte, il est revenu sur sa décision initiale et il a annoncé sur la place publique qu'il maintenait sa candidature ce qui constitue une infraction. C'est pourquoi en vertu de l'article sur le privilège de committimus je vous demande de bien vouloir m'accorder la possibilité de le déférer devant le tribunal Dauphinois.

Qui plus est, Klothar fait preuve d'une grande agressivité notamment via l'envoi une série de missives à la Prévôte suite à son dépôt de plainte. J'ajouterai également le fait qu'il semble user et abuser de son statut d'Officier Royal pour arriver à ses fins et vu la teneur de ses propos nous pourrions peut-être même envisager l'ouverture d'un second procès à son encontre.

Autre élément à charge suite à la plainte déposée en bonne et due forme par notre Prévôte, il m'a écrit pour en déposer une en retour à l'encontre de cette dernière. Je n'ai pas prévu d'instruire sa plainte puisque notre Prévôte dispose d'une immunité en tant que Conseillère Ducale. Toutefois, il semble avoir fondé sa plainte en diffamation sur le courrier de dépôt de plainte de la Prévôte qu'il a manifestement falsifié.

Cette falsification est d'autant plus grossière que nous gardons les copies des dépôts plaintes qui sont faits. Le comportement de cet homme ne peut rester impuni et bien qu'il n'est pas de notre compétence de juger s'il est en infraction avec le code d'Honneur d'un Officier Royal, je souhaite pouvoir lui faire répondre des actes et paroles devant la cour de notre Duché.

Citation :

PREUVES ET ÉLÉMENTS A CHARGE

Citation :

Messire Bonsoir,


Je vais vous faire un petit rappel des lois du Lyonnais Dauphiné qui sont celles ci :

-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
Chapitre I.4 : Le statut de Lyonnais-Dauphinois
Est considéré comme Lyonnais-Dauphinois, toute personne remplissant l'une des conditions suivantes :
- être va-nu-pieds récemment arrivé dans une ville du Duché [niveau 0].
- avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné et posséder un champ ou une échoppe d'artisan dans l'une des villes du Duché depuis plus d'une semaine.
- avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné depuis plus d'un mois, sans condition de possession de champ ou d'échoppe.
- être noble, vassal du Duché, ayant fief en Lyonnais-Dauphiné.

o III.1.a.i : Des conditions d'éligibilité.

Il est interdit aux personnes suivantes de participer à des élections en Lyonnais-Dauphiné :

- toute personne n'étant pas Lyonnais-Dauphinois.
- toute personne ayant été condamnée pour haute trahison, trahison ou brigandage par une cour de justice dans les 3 mois précédant le jour de l'élection.

Tout candidat ne respectant pas les conditions d'éligibilité devra :

°Pour une mairie: retirer son programme et annoncer son retrait de candidature dans les deux jours suivant la réception du courrier de la Prévôté. Si malgré son retrait, il était néanmoins élu, il devra démissionner immédiatement ou ordre sera donné de reprendre la mairie par la force.

-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
Bien que notre province soit vassalle du royaume de France, elle n'appartient pas à Sa Majesté la Reyne. Nos lois sont en revanche toutes écrites en fonction de la legislation royale, votre statut d'Officier Royal ne vous place pas au dessus de nos lois, de même qu'elle ne vous place pas au dessus d'un Prévôt ducal tel que moi ou d'un régnant de province qui est le vassal direct du la Reyne.
Vous êtes donc priés de bien vouloir suivre nos lois car les autorités ducales le feront à la lettre.

Je pense avoir été courtoise avec vous en vous prévenant de votre erreur en vous inscrivant aux élections municipales. Je vous demanderai donc d'utiliser la même courtoisie avec moi. Je vous en remercie d'avance.

Bien à vous
Anastasie, Prévôt

Citation :

Expéditeur : Klothar de Brocéliande
Date d'envoi : 01/12/1462 - 00:54:09
Titre : Re: Re: Re: Elections
Bonsoir,

En admettant mon erreur, me reversez-vous les 50 écus ?

Bonne soirée.

Klothar.

Citation :

Bonjour à tous,

Je vous annonce mon désistement à l'élection municipale. En effet, j'ai été nommé adjoint à l'animation par Messire Demons, notre maire actuel.

Je ne veux donc point de polémique.

Je vous remercie de votre compréhension.

Klothar.

Propos tenu en place publique le 8 décembre 1462 :

Citation :

"Réflexion faite et vu la guéguerre que vous menez entre vous deux, Demons et Célestin, je pense finalement que ma candidature en tant que maire ne peut-être que viable.

Gens de Dié, ne pensez-vous pas que ces querelles ne mènent à rien de constructif ?

En votant pour moi, vous votez pour une personne neutre qui saura redonner ses lettres de noblesse à votre bonne ville de Dié.

Merci."

Citation :

Lyon, le 09/12/1462
Bonjour,

Vous n'avez pas daigné répondre à la médiation que je vous proposais en retirant votre candidature aux élections de Dié.
Je vous informe donc que je dépose plainte contre vous.


Vous serez prochainement amené à comparaître devant notre tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.


Anastasie, Prévôt

Citation :

Expéditeur : Klothar de Brocéliande
Date d'envoi : 09/12/1462 - 23:00:26
Titre : Re: dépôt de plainte
Pauvre folle

Citation :

Expéditeur : Klothar de Brocéliande
Date d'envoi : 09/12/1462 - 23:01:32
Titre : Re: dépôt de plainte
Une amende, ça m'étonnerait, je suis insolvable.

Citation :

Expéditeur : Klothar de Brocéliande
Date d'envoi : 09/12/1462 - 23:02:53
Titre : Re: dépôt de plainte
Un petit tour dans un asile vous ferait le plus grand bien, votre état mental se détériore de jour en jour.

Citation :

Expéditeur : Klothar de Brocéliande
Date d'envoi : 09/12/1462 - 23:03:38
Titre : Re: dépôt de plainte
Je peux écrire ce que je veux et dire ce que je veux

Citation :

Expéditeur : Klothar de Brocéliande
Date d'envoi : 09/12/1462 - 23:03:38
Titre : Re: dépôt de plainte
Je peux écrire ce que je veux et dire ce que je veux

Citation :

Expéditeur : Klothar de Brocéliande
Date d'envoi : 09/12/1462 - 23:05:23
Titre : Re: dépôt de plainte
De toute, cela fait belle lurette que je me suis retiré des élections, peut être avez vous des problèmes de vision.

Citation :

Expéditeur : Klothar de Brocéliande
Date d'envoi : 09/12/1462 - 23:07:54
Titre : Re: dépôt de plainte
Et si vous continuez à me faire ombrage, vous vous attaquez à un Officier Royal assermenté, ce qui n'est pas votre cas.

Porter plainte contre moi et je porte plainte contre vous pour haute trahison.

Courrier de plainte falsifier qu'il m'a envoyé :

Citation :

  Expéditeur : Klothar de Brocéliande
  Date d'envoi : 09/12/1462 - 23:35:33
  Titre : Dépôt de plainte

  Bonjour M. le Procureur,

  Je viens de recevoir cet étrange courrier d'Anastasie91 et vu ses propos, je demande à porter plainte pour diffamation. Je suis Officier Royal assermenté et ses propos sont diffamants envers la Cour du Roy qu'elle salit.

  o Expéditeur : Anastasie91
  o Date d'envoi : 09/12/1462 - 20:33:43
  o Titre : dépôt de plainte
  o Lyon, le 09/12/1462
  Bonjour,

  Vous n'avez pas daigné répondre à la médiation que je vous proposais en retirant votre candidature aux élections de Dié. Votre titre d-officier royal n'est que fantoche et non recevable.
  o
  Je vous informe donc que je dépose plainte contre vous car vous êtes un être nuisible à Dié.


  Vous serez prochainement amené à comparaître devant notre tribunal.
  Je vous conseille de répondre à votre convocation sinon je vous assure que vous le paierai très cher.
  Anastasie, Prévôt

Je peux contacter le Juge de Savoie. On a échangé par missives il y a quelques jours... elle m'a envoyé les minutes des procès que Klothar a eu chez eux (3 procès en un mois - 2 pour spéculation et 1 pour révolte non autorisée contre une mairie)

On aurait pu mettre ces dires en Doléance à l ' encontre de la Connétable de France et ces compagnons

Citation :

Que de titres florissants, je devrais m'incliner peut être ?

Soit, si vous le souhaitez, cela fera grandir vos egos à tous.

Dommage que vous ne soyez estourbis, j'aurais aimé à disséquer quelques corps.

Bon désolé d'avance si je me suis encore plantée

Citation :

Expéditeur : Demons
Date d'envoi : 16/12/1462 - 17:03:15
Titre : menaces
Bonjour,

Suite aux menaces j'ai remarqué que l'individu Klothar est actuellement en Bourgogne (résident de Macon). J'ai alors 2 questions :

-est ce qu'on avertit la Bourgogne du cas de dégénérescence de l'individu?
-est ce que la menace est vraiment sérieuse à Dié?

Bonne soirée,
Dem's

Citation :

Bonjour,


J'ai en effet appris qu'il était repartit et qu'il a emménage en Bourgogne.

Pur Dié nous avons deux possibilités, soit on essaie de détourner notre attention en prévenant du attaque sur Dié pour attaquer une autre ville. Soit Klothar a juste fait une dernière manœuvre pur nous embêter. Je penche plus pour la deuxième solution mais autant rester vigilant encore quelques jours.

Pour la Bourgogne, je vais voir avec le CD mais je pense aussi qu'on doit les prévenir, j'aurai aimer qu'on soit au courant du cas avant mais bon je ne préfère pas prendre la décision seule.

Bien à vous, et bonne soirée
Anastasie, Prévôt
le 16/12/1462

Je vais reprendre toute vos remarques et adapter à la nouvelle situation.

[HRP: j'avais écrit prévôte car je l'ai déjà vu utilisé. Quand à la féminisation des termes elle est bien plus vieille que le 21ème siècle. Je ne sais pas ce que était fait au 15ème mais au 18/19ème il existait par exemple un féminin pour auteur, bourreau => autrice et bourelle. Les langues encore usitées évoluent, de nouveaux mots apparaissent, d'autres disparaissent chaque année alors pourquoi la langue ne pourrait-elle évoluer dans le sens de la féminisation ?]

Voici la dernière version, vu qu'il est parti en Bourgogne je vais demander à ce qu'il ne soit plus juger par nous, ça va être trop compliqué je crois. Je pense qu'il faut prévenir la Bourgogne des agissements de Klothar. On peut également l'ajouter à nos fichiers en tant que suspect, non ?

Citation :

FORMULAIRE DE DÉPÔT DE PLAINTE

Citation :

INFORMATIONS RELATIVES AU DOSSIER

• Requérant : Titi[IG : Titi04] au titre de représentant d’une institution
  
  Si le requérant est le représentant d’une institution :
  
  
  
  • Institution lésée: Mairie de Dié et Duché du Lyonnais-Dauphiné.
    
  
  
  
• Infraction commise : sous committimus
  
  Si l’infraction est commise sous committimus :
  
  
  
  • Province où a eu lieu l'infraction : Duché du Lyonnais-Dauphiné
    
  • Qualité du suspect : Officier de la Maison Royale, Professeur de chirurgie et Vice-Recteur du Medicinum Corpus Hippocratum.
    
    
  
  Si l'infraction est commise sous committimus par un officier royal :
  
  
  
  • Chef(s) d'accusation : Trahison
    
  
  
  
• Suspect : Klothar de Brocéliande [IG : Klothar]
  
• Témoins à charge : Anastasie, Prévôt des Maréchaux[IG : Anastasie91], Celestin Finamor, Diois[IG : Celestin_finamor]
  

Citation :

FAITS ET INTÉRÊTS LÉSÉS

Messire Klothar s'est porté candidat à une élection municipale or il n'est pas éligible en vertu de l'article III.1.a.i de notre Coutumier. En effet, il n'est pas Lyonnais-Dauphinois en vertu de l'article I.4 de notre Coutumier et contrevient ainsi aux critères d'éligibilité fixés par notre province. Selon nos rapports de Douane il a emménagé à Dié le 15 novembre et ne possède au moment des faits et de l'élection ni champs ni échoppes.

Klothar ne respectant pas les critères d’éligibilité, notre Prévôt a donc lancé une médiation, qu'il a d'abord acceptée non sans difficultés. En parallèle, cet Officier a quelque peu semé la zizanie dans la politique du petit village de Dié, en appelant à voter pour un candidat puis un autre et je vous passe tout les détails. Au bout du compte, il est revenu sur sa décision initiale et il a annoncé sur la place publique qu'il maintenait sa candidature ce qui constitue une infraction. C'est pourquoi en vertu de l'article sur le privilège de committimus je vous demande de bien vouloir le juger. m'accorder la possibilité de le déférer devant le tribunal Dauphinois.

Qui plus est, Klothar fait preuve d'une grande agressivité notamment via l'envoi une série de missives à la Prévôte suite à son dépôt de plainte. J'ajouterai également le fait qu'il semble user et abuser de son statut d'Officier Royal pour arriver à ses fins et vu la teneur de ses propos nous pourrions peut-être même envisager l'ouverture d'un second procès à son encontre.

Autre élément à charge suite à la plainte déposée en bonne et due forme par notre Prévôt, il m'a écrit pour en déposer une en retour à l'encontre de cette dernière. Je n'ai pas prévu d'instruire sa plainte puisque notre Prévôt dispose d'une immunité en tant que Conseillère Ducale. Toutefois, il semble avoir fondé sa plainte en diffamation sur le courrier de dépôt de plainte de la Prévôt qu'il a manifestement falsifié. Cette falsification est d'autant plus grossière que nous gardons les copies des dépôts plaintes qui sont faits.

Dernier point, Dame Alix du Vivier Connétable de France et Messire Starkastre ancien comte d'Armagnace sont venus en salle de Doléance présenter leur respect à notre Duc en respectant le protocole. Puisque Messire Klothar était en Doléances pour demander le renvoie du Prévôt il a assisté à cette présentation.  Présentation qu'il n'a pas hésité à dénigrer comme vous pourrez le lire dans la dernière preuve qui est jointe à ce dossier. Il a une fois de plus outrepassé son rang en manquant de respect à une personne d'un ordre supérieur au sien.


Le comportement de cet homme ne peut rester impuni et je vous invite à faire preuve d'une grande sévérité. Nous ne souhaitons plus le revoir sur nos terres.et bien qu'il n'est pas de notre compétence de juger s'il est en infraction avec le code d'Honneur d'un Officier Royal, je souhaite pouvoir lui faire répondre des actes et paroles devant la cour de notre Duché.

Citation :

PREUVES ET ÉLÉMENTS A CHARGE

Citation :

Messire Bonsoir,


Je vais vous faire un petit rappel des lois du Lyonnais Dauphiné qui sont celles ci :

-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
Chapitre I.4 : Le statut de Lyonnais-Dauphinois
Est considéré comme Lyonnais-Dauphinois, toute personne remplissant l'une des conditions suivantes :
- être va-nu-pieds récemment arrivé dans une ville du Duché [niveau 0].
- avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné et posséder un champ ou une échoppe d'artisan dans l'une des villes du Duché depuis plus d'une semaine.
- avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné depuis plus d'un mois, sans condition de possession de champ ou d'échoppe.
- être noble, vassal du Duché, ayant fief en Lyonnais-Dauphiné.

o III.1.a.i : Des conditions d'éligibilité.

Il est interdit aux personnes suivantes de participer à des élections en Lyonnais-Dauphiné :

- toute personne n'étant pas Lyonnais-Dauphinois.
- toute personne ayant été condamnée pour haute trahison, trahison ou brigandage par une cour de justice dans les 3 mois précédant le jour de l'élection.

Tout candidat ne respectant pas les conditions d'éligibilité devra :

°Pour une mairie: retirer son programme et annoncer son retrait de candidature dans les deux jours suivant la réception du courrier de la Prévôté. Si malgré son retrait, il était néanmoins élu, il devra démissionner immédiatement ou ordre sera donné de reprendre la mairie par la force.

-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
Bien que notre province soit vassalle du royaume de France, elle n'appartient pas à Sa Majesté la Reyne. Nos lois sont en revanche toutes écrites en fonction de la legislation royale, votre statut d'Officier Royal ne vous place pas au dessus de nos lois, de même qu'elle ne vous place pas au dessus d'un Prévôt ducal tel que moi ou d'un régnant de province qui est le vassal direct du la Reyne.
Vous êtes donc priés de bien vouloir suivre nos lois car les autorités ducales le feront à la lettre.

Je pense avoir été courtoise avec vous en vous prévenant de votre erreur en vous inscrivant aux élections municipales. Je vous demanderai donc d'utiliser la même courtoisie avec moi. Je vous en remercie d'avance.

Bien à vous
Anastasie, Prévôt

Citation :

Expéditeur : Klothar de Brocéliande
Date d'envoi : 01/12/1462 - 00:54:09
Titre : Re: Re: Re: Elections
Bonsoir,

En admettant mon erreur, me reversez-vous les 50 écus ?

Bonne soirée.

Klothar.

Citation :

Bonjour à tous,

Je vous annonce mon désistement à l'élection municipale. En effet, j'ai été nommé adjoint à l'animation par Messire Demons, notre maire actuel.

Je ne veux donc point de polémique.

Je vous remercie de votre compréhension.

Klothar.

Propos tenu en place publique le 8 décembre 1462 :

Citation :

"Réflexion faite et vu la guéguerre que vous menez entre vous deux, Demons et Célestin, je pense finalement que ma candidature en tant que maire ne peut-être que viable.

Gens de Dié, ne pensez-vous pas que ces querelles ne mènent à rien de constructif ?

En votant pour moi, vous votez pour une personne neutre qui saura redonner ses lettres de noblesse à votre bonne ville de Dié.

Merci."

Citation :

Lyon, le 09/12/1462
Bonjour,

Vous n'avez pas daigné répondre à la médiation que je vous proposais en retirant votre candidature aux élections de Dié.
Je vous informe donc que je dépose plainte contre vous.


Vous serez prochainement amené à comparaître devant notre tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.


Anastasie, Prévôt

Citation :

Expéditeur : Klothar de Brocéliande
Date d'envoi : 09/12/1462 - 23:00:26
Titre : Re: dépôt de plainte
Pauvre folle

Citation :

Expéditeur : Klothar de Brocéliande
Date d'envoi : 09/12/1462 - 23:01:32
Titre : Re: dépôt de plainte
Une amende, ça m'étonnerait, je suis insolvable.

Citation :

Expéditeur : Klothar de Brocéliande
Date d'envoi : 09/12/1462 - 23:02:53
Titre : Re: dépôt de plainte
Un petit tour dans un asile vous ferait le plus grand bien, votre état mental se détériore de jour en jour.

Citation :

Expéditeur : Klothar de Brocéliande
Date d'envoi : 09/12/1462 - 23:03:38
Titre : Re: dépôt de plainte
Je peux écrire ce que je veux et dire ce que je veux

Citation :

Expéditeur : Klothar de Brocéliande
Date d'envoi : 09/12/1462 - 23:03:38
Titre : Re: dépôt de plainte
Je peux écrire ce que je veux et dire ce que je veux

Citation :

Expéditeur : Klothar de Brocéliande
Date d'envoi : 09/12/1462 - 23:05:23
Titre : Re: dépôt de plainte
De toute, cela fait belle lurette que je me suis retiré des élections, peut être avez vous des problèmes de vision.

Citation :

Expéditeur : Klothar de Brocéliande
Date d'envoi : 09/12/1462 - 23:07:54
Titre : Re: dépôt de plainte
Et si vous continuez à me faire ombrage, vous vous attaquez à un Officier Royal assermenté, ce qui n'est pas votre cas.

Porter plainte contre moi et je porte plainte contre vous pour haute trahison.

Courrier de plainte falsifier qu'il m'a envoyé :

Citation :

  Expéditeur : Klothar de Brocéliande
  Date d'envoi : 09/12/1462 - 23:35:33
  Titre : Dépôt de plainte

  Bonjour M. le Procureur,

  Je viens de recevoir cet étrange courrier d'Anastasie91 et vu ses propos, je demande à porter plainte pour diffamation. Je suis Officier Royal assermenté et ses propos sont diffamants envers la Cour du Roy qu'elle salit.

  o Expéditeur : Anastasie91
  o Date d'envoi : 09/12/1462 - 20:33:43
  o Titre : dépôt de plainte
  o Lyon, le 09/12/1462
  Bonjour,

  Vous n'avez pas daigné répondre à la médiation que je vous proposais en retirant votre candidature aux élections de Dié. Votre titre d-officier royal n'est que fantoche et non recevable.
  o
  Je vous informe donc que je dépose plainte contre vous car vous êtes un être nuisible à Dié.


  Vous serez prochainement amené à comparaître devant notre tribunal.
  Je vous conseille de répondre à votre convocation sinon je vous assure que vous le paierai très cher.
  Anastasie, Prévôt

Propos tenus en salle de Doléances :

Citation :

Que de titres florissants, je devrais m'incliner peut être ?

Soit, si vous le souhaitez, cela fera grandir vos egos à tous.

Dommage que vous ne soyez estourbis, j'aurais aimé à disséquer quelques corps.