Etat de Siège

Mesdames et Monsieurs,

Le Duc vient de déclarer l'état de siège suite à des grosses arrivées de brigands.

Je vous demanderai donc à toutes et tous de bien surveiller vos villes et de monter des dossiers de plainte si les personnes restent dans le Duché sans autorisation.

Je vous remercie d'avance du travail que vous allez accomplir et sachez que je serai là pour vous tous.

Bon courage à nous

Vous pouvez utiliser ce courrier type

Citation :: Bonjour,

Vous êtes actuellement en territoire du Lyonnais-Dauphiné.

Étant donné les troubles actuels, l'état de siège vient d'être déclaré par sa Grasce, le Gouverneur [Nom du gouverneur], en Gargote Dauphinoise. (annonces du conseil ducal)

Étant donné que vous n'êtes pas citoyen du Lyonnais-Dauphiné, vous êtes prié de quitter le duché.

Puisque vous vous trouvez actuellement à Embrun, vous aurez pour se faire 5 jours.

En espérant que vous comprenez la situation et sachant que vous serez le bienvenu dans notre duché lorsque la situation sera meilleure. Le fait de déménager dans une ville du Duché pendant l'état de siège ne peut pas vous rendre citoyen Dauphinois.

Si d'aventure vous vous montriez réticent à l'idée de quitter le duché, vous pourriez risquer des poursuites pour trouble à l'ordre publique devant la Cour de Justice Dauphinoise.

En espérant que vous ferez preuve de compréhension,
[Votre nom], [Votre grade].

Courrier de rappel avant transmission du dossier

Citation :: Bonjour,

Le terme de l'échéance pour que vous quittiez les terres du Lyonnais Dauphiné arrive bientôt à son terme et vous n'avez toujours pas quitté nos terres.

Je vous demanderais donc de sortir du Lyonnais Dauphiné dans les plus brefs délais.

Je suis certain que vous comprenez la situation et sachez que vous serez le bienvenu dans notre duché lorsque la situation sera meilleure.

Si rien n'est fait d'ici demain, je me vois obligé de vous signaler que vous risquez des poursuites pour trouble à l'ordre publique devant la cour de justice dauphinoise.

En espérant que vous ferez preuve de compréhension,
[Votre nom], [Votre grade].

Bonsoir,

Voici une version actualisée des courriers.

PREMIER COURRIER (version Valence)

Citation :: Bonjour,

Vous êtes actuellement en territoire Lyonnais-Dauphinois. Etant donné les troubles actuels, l'état de siège vient d'être déclaré par sa Grasce le Duc du Lyonnais-Dauphiné, Thiberian Baccard. L'annonce est affichée en Gargote. (annonces du conseil ducal)

Étant donné que vous n'êtes pas Lyonnais-Dauphinois, vous êtes prié de quitter le duché. Puisque vous vous trouvez actuellement à Valence, vous aurez pour se faire TROIS JOURS pour quitter notre territoire comme le précise l'article III.3.b de notre Coutumier relatif à l'état de siège.

Nous attirons votre attention sur le fait que vous ne pouvez pas non plus emménager dans le Duché pendant la durée de l'état de siège.

Vous pouvez dans l'intervalle demander une permission pour rester dans le Duché en adressant une missive au Capitaine [IG : Ledzeppelin], au Prévôt [IG : Anastasie91] ou au Duc lui-même [IG : Thiberian]. Je précise que cette demande n'est pas suspensive et que l'absence de réponse aura valeur de refus.

Si d'aventure vous vous montriez réticent à l'idée de quitter le duché, vous pourriez risquer des poursuites pour trouble à l'ordre publique devant la Cour de Justice Dauphinoise. En espérant que vous comprenez la situation et sachant que vous serez le bienvenu dans notre Duché lorsque la situation sera meilleure.

Cordialement,
Fait à Valence, le [DATE] décembre 1462
[Votre nom], [Votre grade].

COURRIER DE RELANCE POUR LE DERNIER JOUR

Citation :: Bonjour,

Pour faire suite à notre première missive et en vertu de l'article III.3.b de notre Coutumier relatif à l'état de siège, je vous rappelle que le délais imparti pour quitter nos terres arrive à échéance ce soir. Je vous rappelle par ailleurs que vous n'avez pas le droit d'emménager dans le Lyonnais-Dauphiné pendant toute la durée de l'état de siège.

Si rien n'est fait d'ici demain, je déposerai plainte auprès du Procureur du Lyonnais-Dauphiné pour trouble à l'ordre public comme le prévoient nos lois dans de telles circonstances.

Je suis certain que vous comprenez la situation et sachez que vous serez le bienvenu dans notre duché lorsque la situation sera meilleure.

Cordialement,

Fait à Valence, le [DATE] décembre 1462
[Votre nom], [Votre grade].

L ARTICLE DE LOI AU COMPLET

Spoiler:

Liste des Vassaux du LD

Citation :: Colombine d'Albon [Colombine.d.albon] Duché d'Albon
Estalabou de Vaucanson [Estalabou] Duché de Gap et Vicomté de Chandieu
Arwel [Arwel] Duché de Clérieux et Baronnie de Lentilly
Victoire Aulanha Pénélope Devirieux [Victoire.] Duché de Château-Queyras, Vicomté de La Garde Adhémar, Seigneuries de Mirmande et Saint Chaffey
Phelim [Phelim] Duhé de Oingt, Baronnie de Montagny, Seigneurie de Tassin La Demi Lune
Samthebeast [Samthebeast] Duché de Sassenage et Seigneurie de Poligny sur Drac
Svetlna [Svetlna] Duché de Riverie, Seigneurie de Risoul
Elisa Baccard de Malemort [Elisa.baccard] Duché de Clermont en Viennois et Seigneurie de Saint Paul en Tricastin

Amalric de Brocéliande [Amalric] Vicomté de Crest
Argael Devirieux [Argael] Vicomté de Monestier de Briançon et Baronnie de La Tour du Pin
Cecilia d'Amilly von Wittelsbach-Frayner [Cecilia] Vicomté de Rochefort en Lyonnais et Baronnie de Ribiers
Kylian Deschenaux [kylian.] Vicomté de Montmaur, Seigneur de St Firmin
Nynaève de Gaudemar [Nynaeve87] Vicomté de Clermont en Trièves et Baronnie de Mormant
Plume de la Chambre [Plumedange] Vicomté du Royans et Baronnie de Marsanne
Raithuge Authieux [Raithuge_Authieux] Vicomté de Maubec et Seigneurie de La Vallouise
Tempérance d'Amilly [Tempérance] Vicomté de Arzeliers, Baronnie de Montauban d'Ouvèze
Thiberian Baccard [Thiberian] Vicomté du Val d'Oze, Baronnie de Guillestre
Walan [Walan] Vicomté d'Ancelle et de Charpey

Antlia Kennedy [Lady_antlia] Baronnie de Grignan et Seigneurie d'Urre
Axel2fersen [Axel2fersen] Baronnie de Voiron et Varces, Seigneurie d'Alix
Bounette [Bounette] Baronnie de Marcieu
Dedelagratte [Dedelagratte] Baronnie de Meyzieu
Isabeau [Dameisabeau] Baronnie de Hauterives
Demons [Demons] Baronnie de Salérans
Gaal [Gaal] Baronnie de Bron
Gérault de Gaudemar [Geronimo2751] Baronnie du Glaizil
Helsinki [Helsinki] Baronnie de Bressieux
Kernos Rouvray [Kernos] Baronnie de Mévouillon et Seigneurie de Glandage
Lamis de Mélian [Lamis] Baronnie de Tallard
Louis de Saint Prigent [Louis_saint_prigent] Baronnie de Montfort et Seigneurie d'Aubenasson et d'Amplepuis
Nonikw de Grand-Vivy [Nonikw] Baronnie de Bellecombe
Samarel [Samarel] Baronnie de Bourdeaux
Charles de La Croix de Bramafan [Strakastre] Baronnie de Montmeyran et Seigneurie de Claveyson
Tazspike [Tazspike] Baronnie de Bourgoin
Vanesfagg [Vanesfagg] Baronnie de Pierrelate

Adrienne [Adrienne] Seigneurie de Ventavon
Anne Blanche de Culan [Anne_blanche] Seigneurie de La Mure
Dastan de Noldor [Dastan69] Seigneurie de Châteauneuf de Galaure
Eleanna [Eleanna] Seigneurie de Brindas & Sainte-Foy-l'Argentière
Engherran de Keirbleiz [Engherran] Seigneurie de Monêtier-Allemont
Ericx [Ericx] Seigneurie de Antonaves
Florian de Barsac [Feanaro56] Seigneurie de Neuville sur Saône
Gaelle de Montestier [Gaelle] Seigneurie de Morestel
Ledzeppelin [Ledzeppelin] Seigneurie de Bully
Maccornell [Maccornell] Seigneurie de Baratier
Marsaly Bussière [Marsaly] Seigneurie de Taulignan
Myao de Villanelle [Myao] Seigneurie de Fleurieu-sur-Saône
Narcimore [Narcimore] Seigneurie de Sathonay
Nefertianne [Nefertianne] Seigneurie de Rives et La Terrasse
Ninoua [Ninoua] Seigneurie de Névache
Olivier Monvoisin [Olivier.monvoisin] Seigneurie de Ecully
Shinji [Shinji] Seigneurie de Bocsozel
Sirbalian [Sirbalian] Seigneurie de Ferrassières
Somica [Somica] Seigneurie de Châteauneuf-sur-Isère
Spacewolf [Spacewolf] Seigneurie de Claix
Tristan Macdonald [Lightwarrior] Seigneurie de Monchenu
Wahl [Wahl] Seigneurie de Bardonnenche
Yasaëlle d'Acoma [Yasaelle] Dame de Chaponnay
Tork

je vais me servir de dufric pas de soucis mais ça risque de prendre un peu de temps

pas de soucis, si je pouvais le faire moi même je le ferai mais c'est pas possible , donc merci pour votre aide

Voici la liste des etrangées à valence je l'éditerai au fur et a mesure et je rajouterais les nouveaux arrivant si il y a:

Nom de l'étrangé	Date de la dernière réponse	origine	1er courrier	2nd courrier	Commentaires
Akashia	18/12/2014	Comté d'Artois	OK - 18/12/1462		autorisé?
Eva.	pas de réponse	Duché du Bourbonnais-Auvergne	OK - 18/12/1462
Mordret	pas de réponse	Duché de Bourgogne	OK - 18/12/1462		autorisé?
Mathlutin	pas de réponse	Comté de Provence	OK - 18/12/1462		AUTORISE
Lacenaire	pas de réponse	Comté de Flandres	OK - 18/12/1462
Yuuky	pas de réponse	Comté de Béarn	OK - 18/12/1462		autorisé ?
Eroldus	pas de réponse	Duché de Savoie	OK - 18/12/1462
Linguini	pas de réponse	Comté de Rouergue	OK - 18/12/1462
Gnaazdemozgoard	pas de réponse	Duché d'Alençon (Domaine Royal)	OK - 18/12/1462

Il n'y à quelle ?

voila j'ai fais le necessaire 8) Tu pourras tout suivre ici d'un coup d’œil si tu le souhaites.
Besoin d'autres choses ?

Pour le moment non, je te remercie pour ton aide

LP autorisé à Mathlutin, ne plus lui envoyer de courrier merci

LP autorisé, se dirige vers Uzès

Relance a envoyé le 21/12/1462 Yuuky Akashia Eva.

Relance a envoyé le 21/12/1462

Yuuky
Akashia
Eva.

22/12/1462 Ketia est parti de Vienne pour Valence

22/12/1462

Ketia est parti de Vienne pour Valence

Dossiers lancés contre :

Yuuky
Akashia
Eva.

[Désolée, je peux pas être très très présent les périodes de fête c'est un peu la folie haha. En même temps quel idée de faire déclaré l'état de siège pendant noël, il voulait pas que le père noël passe cette année ?]

Anas, Comme je disais plus tot, il s'agit de personnes ayant reçu l'aval d'accostage par le conseil ducal 1 semaine avant que l'état de siège et était déclaré. La réponse du Duc proclamant que les accostage ne sont pas autorisé pendant le siège est totalement hors sujet car aucun accostage n'a eu lieu pendant la période.

Je pense que la Prévotée peut prendre sur elle d'autorisé ces marins (déja autorisé) sans pour autant avoir l'aval du duc.
Comme on le dit quand une loi n'est pas claire ou manque de détail le doute est toujours en faveur de l'accusé.

ça me parait un peu illogique d'accuser des gens pour trouble a ordre public car il sont dans notre duché alors qu'il ont suivi un procédure pour justement obtenir une autorisation d'arrivé avant.

Qu'es ce que tu en pense ? Au pire on risque pas grand chose....

Makitoch se gratta la tête en espérant que son chef comprenne son point de vue.

Et bien en faite non c'est pas illogique, puisque toutes les personnes n'étant pas du LD ont l'obligation de partir qu'ils soient à pieds, à cheval ou en bateau

Maintenant j'ai un doute sur le faite qu'ils aient eu un LP ou pas, et si oui je ne l'ai pas vu, et là çà me gonfle

En tout cas la charte de l'amirauté ne précise rien pour l'état de siège.

je te crois mais je ne connais pas assez la charte de l'Amirauté pour t'aider

Un bateau aussi c'est pas la même chose qu'un cheval ou qu'une charette ça paye des taxe portuaire -c'est assez cher même- et sur ça c'est pas très manœuvrable, surtout que si il doit sortir du duché il va devoir revenir a contre courant aprés !

De plus, ça doit faire une demande détaillé afin obtenir une autorisation du conseil qu'il n'est valable uniquement que le temps demandé. Donc bon l'état de siège il est gentil mais bon ça oblige a prolongé la durée d'accostage.
Aprés ça entraine des pénalité de retard (jusqu'a 30 écus pas jour).
Du coups il faut refaire une demande de prolongation qui n'est même pas sur d’être accepté vu l'état d'alerte ! On perd du temps, et comme on reste accosté ça coûte de l'argent. Bon c'est vrai que c'est profitable pour le duché mais bon quand même quoi

Moi je vois ça comme ça. une autorisation c'est une autorisation. On l'a donne pas pour des durée de 15 jours si c'est pour la retirer le lendemain.

regarde Anas le visage plein d'espoir Allez dit oui....

Oui mais la loi est la loi. Etat de Siège çà comprends tout et dis que les étrangers doivent partir donc je ne fais que ce qu'on me dit de faire, tout comme toi. Après les gens ils comprennent ou pas, c'est pas mon problème. De plus une autorisation d'accosté c'est une chose, çà n'a rien à voir avec une demande de LP donc meme s'il doit refaire une demande, vaut mieux çà qu'un procès non ?

La loi dit ça exactement:

Citation :: L'obligation pour tout étranger, ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt, de quitter les terres du Lyonnais-Dauphiné dans le délai prescrit*.

Donc c'est à toi que la décision revient si tu décides ou pas de leur accordé ta grâce :)
D’ailleurs en lisant la loi on se rend compte que c'est le duc qui déclare l'état de siège mais c'est le prévôt qui prend les décisions a propos des autorisations de résidence et de séjour et/ou laissé-passer

Bon j'arrete de t'embeter avec ça
Désolée de t'avoir pris la tête avec tout ça mais je t'avoue que ça me tracasser un peu...
En tous cas merci d'avoir pris le temps de me répondre et d'étudier ma demande et de façon général de tout le temps que tu sacrifie pour nous !!!
tu es la meilleure! Ton travail est indéniable !
Bonne soirée

Merci pour tes compliments, mais sache que tu ne m'embêtes pas. Tu peux recommencer quand tu veux, enfin pas ce soir hein Rigole

mais c'est vrai qu'il y à des choses très bizarre dans les lois, enfin moi je cherche plus. En plus les LP je préférai demander l'avis du Duc, donc à 90 % je n'ai pas pris la décision seule.

Passe toi aussi une bonne soirée

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