Loi des MA

Citation :: o V.3.d.i : Des Marchands Ambulants

Est considéré comme « Marchand ambulant », toute personne vendant des produits qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même. Tout marchand ambulant désirant commercer en Lyonnais-Dauphiné est tenu d’obtenir l’autorisation des maires pour toute vente au delà de deux marchandises par jour.

Narcimore a eu un soucis de rachat. Il a acheté une pelle au prix d'une neuve alors qu'elle est plus qu'usé. Il a envoyé une missive à la personne voulant se faire rembourser hors la dite personne n'a bien sur pas voulu.

Je me demande donc si on ne peut pas améliorer cette loi

Je suis contre pour ma part. On voit en plus si une pelle est usée et parler de "prix d'une pelle neuve" n'est pas très juste, ce n'est pas codifié.

Mettre trop d'interdits et des restrictions plombe le commerce.

Oui mais vendre du neuf alors que c'est du vieux est comme un vol

oui c'est vrai, entièrement d'accord mais les pelles/pioches et les haches je crois, sont les seuls objets de ce type. Pour les pelles/pioches, c'est noté au marché si c'est une vieille ou pas. Il faudrait en tout cas passer l'information le plus possible. Car c'est vraiment frustrant, certains se sont vus arnaqués avec des pioches à 400 écus. Mais c'est exceptionnel justement parce que c'est visible.

Je ne comprends pas ce que tu entends par "améliorer" cette loi ni son rapport avec l'affaire invoquée

Juste rajouté par exemple que pour tel ou tel produit comme là la pelle, si la marchandise est en mauvais état, ou trop vieille le MA se devra de rembourser l'acheteur*

un truc du genre

Ben le nombre d'utilisations restantes apparaît sur le marché [HRP : faut passer la souris dessus et ça s'affiche] donc, il s'est fait avoir Narcimore.

Pour le coup... je nous vois mal modifier la loi pour ça.

Déjà que les pelles et pioches ne sont pas intégrées dans la grille des prix - comme une foultitude d'autres produits tels que les meubles et autres outils.

Quoi qu'il en soit, l'article sur les MA n'est pas le bon véhicule législatif si on veut encadrer le commerce des pioches. Soit on modifie la grille des prix - mais ce serait contradictoire avec nos travaux en cours sur la grille - soit il fait un décret municipal - mais pour si peu, bof... soit il affiche des consignes en Halle pour que les gens évitent d'acheter à n'importe quel prix sans regarder l'usure.

Par ailleurs, n'hésitez pas à l'avenir à poster vos propositions/demandes de modifs de loi à l'office de justice. C'est là bas que ça se passe en général. Je sais pas pourquoi mais depuis peu, tout passe par la grande salle...

Sourit légèrement

Invité

GRogne :Si Narcimore ne sait pas reconnaitre une lame quasi émoussé à l'achat, on n'y peut rien mais on ne va pas non plus légiférer sur ça non? Dans ce cas, le dauphinois qu achete du pain rassis et qui le mange au lieu de le donner à ses cochons, faut aussi qu'on fasse une loi dessus? on n'a pas fini de traiter les cas tordus...

Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014

[HRP: Je vois jamais le nombre d'utilisation ...]

On va pas en parler 100 ans apparemment c'est pas faisable d’améliorer tant pis Raith je vais avoir besoin de toi, on ne voit ailleurs stp ?

Invité

Grogne et suis Anas..

Anas il faut savoir que pour un cas comme ça il existe ce qu'on appelé le "silence de la loi".
C'est à dire que si Narcimore se sent lésé, il peut parfaitement porter plainte et les juristes décideront si le vendeur s'est ou non comporté en bon père de famille.

Il avait l'intention de le faire, mais on a levé l'état de siège donc il a renoncé car il a des choses plus importante à faire, mais vu le courrier qu'il a reçu du "vilain" il aurait bien mérité un procès, enfin à mon avis

Oui, aucune loi ne l'interdit de saisir la justice. Après, c'est au proc qu'il revient d'apprécier la plainte, etc

Etat de siège ou non il pourra toujours le faire quand il le souhaitera, pour la forme. Le délais de prescription s'applique jusqu'à 6 mois après les faits. C'est juste que le MA se sera barré du LD s'il tarde un peu trop... ;-)

je crois qu'il est déjà parti de toute façon