salle de Camélise

Camelise regarde rapidement la pièce, puis la petite table sur laquelle est posée un jolis petit bouquet de fleurs et ce gros livres, ce fameux "Coutumier" dont elle avait vaguement entendu parlé.

Camélise feuillette rapidement ce merveilleux livre ce disant que son avenir était peut être dedans

Merci beaucoup ! Camélise sourit, elle avait enfin un but

Makitoch arriva dans la salle et vit la jeune femme en train de lire avec attention le livre. Sa concentration était telle qu'elle ne le vit pas en train de l'observer du pallier de la porte. Il hésita... allai-t-il briser cette magnifique concentration qu'il avait pu observer chez peu d'élève?  
Evidement que oui !

Salut! Je me présente ! Je suis Makitoch sergent instructeur de valence. On s'est déjà rencontré à l’accueil brièvement. Le coutumier vous plait ? C'est la bible de la prévotée vous allez être amener à le consulter assez souvent pendant votre formation on ne vous demande pas de l'apprendre par cœur mais vous devez être apte à retrouver les informations vous faisant défaut.
N’hésiter pas à aller à la bibliothèque elle possède plein d'ouvrage qui vous seront aussi utile pendant la formation !

Si vous avez des questions précises pendant le cours demandez moi à tout moment.  

Bon pour démarrer la formation on je vais vous poser quelques questions générales histoires d'évaluer un peu votre niveau et votre débrouillardise !

Citation :

- Pourriez vous m'expliquer le  terme "Spéculation"? Que cela implique-t-il?

- Qu'es ce que "le procureur" ? Quel est sa fonction en rapport avec la prévoté?

-Pouvez vous me dire quelles villes composent le duché?

- Vous êtes obligé et dans tout les cas de faire une médiation. VRAI ou FAUX (si faux expliquer)

- Un agent de la prévôté dépend du maire de son village et par conséquent doit lui obéir. VRAI ou FAUX (si faux expliquer)

- Ranger ces titres de la prévôté du plus gradé au moins gradé : OST, Sergent, civil, Lieutenant, prévôt, maréchal

Bonne chance Miss. si tu ne sais pas une question ou si tu te trompes se n'est pas grave. je ne frappe pas mes élèves trés fort quand ils ont faux.  
Je rigole...

Makitoch regarda son élève qui semblait un peu mal à l'aise.

Allons ! Vous êtes une future sergente, croyez bien que vous tomberez sur des plus grosses surprises encore! Les hors la loi ne font pas de cadeau même au joli jeune femme.

Makitoch rigola

Et oui! Si je vous ai posé les questions c'est pour y répondre. Si vous ne savez pas, essayez d'utiliser la logique. Cela me permettra de savoir comment orienter la formation. Si il faut plus de théorique ou plus de pratique, Si vous êtes une débrouillarde qui sait aller chercher les informations ou si je dois te l'enseigner.

Makitoch poussa une feuille, une plume et un encrier dans sa direction avec un sourire. :)

Tu disposes d'autant de temps que tu le souhaites.

Makitoch s'assit sur sa chaise et la regarda en souriant et en triant ses papiers.

Voici un petit texte de loi qui a changé mais qui n'est pas encore changé dans le coutumier que tu as en main.
C'est une loi trés importante donc je le souligne.

Citation :

Ancien version de l'article :

Citation :

V.3.c : Du dépassement de la grille des prix

  La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie, chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre à 0, 25 deniers au dessus des prix pour les marchandises suivantes : Fruit, bois, poisson, pain et viande.

  Bouteille de lait : 9.05 écus
  Demi quintal de carcasse de cochon : 15.30 écus
  Fruit : 9.25 écus
  Kilo de minerai de fer : 20.00 écus
  Légume : 9,05 écus
  Miche de pain : 6.2 écus
  Morceau de viande : 17.8 écus
  Pain d'argile : 4.30 écus
  Peaux : 15.30 écus
  Pelote de laine : 11.70 écus
  Poisson : 18.5 écus
  Quintal de carcasse de vache : 30.60 écus
  Sac de blé : 11.80 écus
  Sac de farine : 14.3 écus
  Sac de maïs : 3.10 écus
  Stère de bois : 4.20 écus

Nouvelle rédaction de l'article :

Citation :

V.3.c : De la grille des prix

En Lyonnais-Dauphiné, les prix pratiqués sur les marchés sont libres sauf indications et limitations introduites par décrets municipaux. Les Lyonnais-Dauphinois sont donc invités à consulter les décrets de chaque ville publiés en Halle.

Toute personne ne respectant pas les prix maximaux fixés par décrets municipaux pourra être poursuivie pour escroquerie.

Qu'en conséquence, les prix sont désormais libres sur les marchés du Lyonnais-Dauphiné, sauf indications contraires notifiées dans les décrets municipaux dûment affichés en Halle. Que pour autant, le marché reste soumis a d'autres lois

Camélise écouta son instructeur sans dire un mot, et pris le papier du texte de loi qui venait de lui tendre, et le glissa dans son coutumier, en prenant attention de le mettre a la bonne page.

Je vais donc répondre de suite à vos questions , comme vous me le demander si ardument .

La première question était de vous expliquer le terme de la spéculation.

Spéculer c'est acheter à bas prix pour revendre à un prix plus élevé, ceci est totalement interdit que ce soit  de la nourritures, des objets ou même des meubles ceci dit il y a une exception, les mairies et le duché on le droit de spéculer ça leur permet d'avoir un bon rendement et d'avoir des villes et un duché équilibré.

la 2éme question  était qu'est ce que le procureur et quel est sa fonction en rapport avec la prévôté

Le procureur est désigné par le Duc  parmi les membres du conseil Ducal. Il est seul compétent pour gérer les plaintes et introduire les procès, à l’exception des affaires d’intérêt local pour lesquelles le maire peut saisir,avec son avis ou à défaut celui du bâtonnier ou le tribunal. Il a une fonction indemendante et ne peut recevoir d'ordre de quiconque cependant le Duc peut lui soumettre certaine directive.

la 3ème question était quelles villes composent notre duché ?

la ville de Lyon, ainsi que les villages suivants : Vienne, Valence, Montélimar, Die, Embrun et Briançon, mais aussi  les lieux dit tel que : Sainte-Foy (ouest de Lyon), Givors (sud de Lyon), Romans (nord de Valence), Loriol (nord de Montélimar), Crest (est de Valence), Dieulefit (est de Montélimar), Aspres (est de Die), Col de la Croix Haute (nord de Die à dix lieues), Vizille (nord de Die à vingt lieues), Grenoble (nord de Die à trente lieues), Gap (ouest d'Embrun), et Guillestre (sud de Briançon).
- les terres des Monts du Lyonnais, du Franc-Lyonnais, de la Dombes et du Massif du Pilat et ceux du Grésivaudan, du Royans, du Champsaur, de Trièves, du Queyras, du Gapençais, du Dévoluy, du Vercors, du Bochaine, des Baronnies, du Tricastin, et des vallées d'Oulx, du Pragela, et de la Castelade de Châteaudauphin, et autres terres recensées par la hérauderie du Lyonnais-Dauphiné.

Camélise respire un bon coup, réfléchissant et espérant n'avoir rien oublié

la 4ème question était vous êtes obligé et dans tout les cas de faire une médiation. VRAI ou FAUX (si faux expliquer)

Faux, on utilise la médiation sur un règlement amiable, et non sur un état de fait prouvé. En fonction du délit, les membres de la Prévôté entameront une médiation qui s'étendra sur deux jours avant qu'elle ne soit considérée comme échouée.

la 5 ème Un agent de la prévôté dépend du maire de son village et par conséquent doit lui obéir. VRAI ou FAUX (si faux expliquer)

Faux il dépend de la prévôté et est assermenté par le prévaut sous l'approbation du Duc.

La 6 ème dernière question était : Ranger ces titres de la prévôté du plus gradé au moins gradé : OST, Sergent, civil, Lieutenant, prévôt, maréchal

Ost, Prévôt, Lieutenant, sergent, maréchal et civil

Camélise regardait son instructeur presque sereine, sa determination, lui avait value quelques heures de travail très prenante mais surtout tres instructives, elle esperait avoir répondu clairement et correctement a ce sujet

Camélise presque soulagée lui sourit

makitoch fut choqué, il pouvait difficilement imaginer réponse plus parfaite...

C'est parfait... je pense que tu vas rapidement finir ta formation ici vu ton niveau. il y a des trucs je savais même pas surtout à propos de la géographie.
Juste une toute petite chose sur la fin.

Citation :

Prévôt, Lieutenant, sergent, maréchal, Ost et civil

Ost c'est l'armée c'est ce qui vont exécuter les criminels qui essayent de s'enfuir. Il dépendent plus fortement du capitaine mais il sont tout de même reconnu dans la prévôté au dessus des civils bien qu'il n'est pas reçu la formation.

Bien ! passons! en tout cas c'est très bien maintenant un peu de cours  


Makitoch se leva et s'assit sur le bureau. Et mit un pied sur l'un des tabourets qui se trouvaient à proximité

Libre a toi de prendre des notes!
Comme tu as déjà du en entendre parler les sergents sont les policiers de la ville où ils résident bien qu'ils peuvent exercer leurs fonctions dans toutes les villes.
Les missions d'un sergent sont les suivantes:
- La surveillance du marché (la mission principal généralement)
- La vérification de la moralités des candidats pour les municipales et les ducales, c'est à dire vérifier que les candidats ont le droit de se présenter
- Prendre les plaintes
- Surveiller les révoltes
- S'assurer que tout les étrangés de la ville s'en aille lors d'un état de siège
- Faire des gardes et contrôler l'identité des voyageurs passa ou entrant à valence

c'est sur ce dernier point, je te donne le premier support de cours


Makitoch lit tendit le guide du maréchal

Citation :

Mode d’emploi du Chef Maréchal

Le chef maréchal est désigné par missive par le Prévost des Maréchaux.

Une fois informé le chef maréchal doit directement aller dans

.


g]

Dans la section"Mon groupe", il devra accepter l’offre d’emploi qui lui sera proposée (payée 18 écus). Mais avant cela, il devra vérifier qu'il ne fait déjà parti d’un autre groupe.
Si c'est le cas, il devra le détruire ou le quitter.




Une fois cela fait, il lui faudra défendre le pouvoir.



Il est nécessaire de cliquer une seconde fois pour confirmer qu'il accepte de veiller sur la ville et ses habitants.
Vérifiez bien que l’action a été prise en compte en regardant si votre activité de la journée est bien "Défense de la ville".



Comme pour une embauche normale il vous faudra attendre le lendemain pour être payé.
Mais ATTENTION!, pour recevoir son salaire, vous ne devrez en aucun cas détruire votre groupe. Le Prévost ne pourra vous verser votre dû si vous faites cela. Il est donc nécessaire d'attendre d'avoir reçu votre solde avant de détruire votre groupe ou d'en intégrer un autre.



Vous pourrez ensuite voir en vous rendant dans la partie "Groupes et armées" que le votre a été fermé.
Vous pouvez alors le détruire sans problèmes.

Je vais ajouter une petite précision avant de passer à la suite. Parfois lorsque vous choisirez de défendre le pouvoir, il ne se passera rien. Surtout pas de panique.
Plusieurs explications sont plausibles. La première et sans doute la moins glorieuse est que vous avez trop bu en taverne (mais entre nous je sais que ce n'est pas vraiment votre genre) ... il faut prendre le temps de dessaouler un peu avant de refaire la demande. L'autre problème que vous pouvez éventuellement rencontrer vient de votre encombrement. Il faut donc vérifier que votre charge ne soit pas supérieure à celle que vous pouvez transporter. Si c'est le cas, il faut transférer vos biens dans la propriété.

Voilà pour ce qui est de la prise des gardes ... Maintenant passons aux rapports.

L'une des tâches qui incombe à un agent de la prévosté est la rédaction des rapports qui doivent être ensuite déposés à la douane.


Il y a trois choses à faire à chaque fois, l'enregistrement des évènements de la nuit, la liste des groupes présents et la liste de ses habitants qui est à déposer le plus rapidement possible.  

Commençons par le plus simple ... la douane demande chaque jour, la liste des habitants de votre ville. Pour faire celle-ci, il faut vous rendre dans la mairie de votre village que vous devez bien connaître et demander les "Informations sur le village". Vous y trouverez la liste des villageois. Les peintures que je vous montre sont pour la ville de Die mais il vous suffit d'aller dans le bon bureau.

Cette liste sera déposée en douane dans le bureau de votre village à savoir :


La liste des groupes et armées, Vous la trouverez dans "Hors de la ville"=> "Groupes et Armées":


Exemple :

Pour les différencier, les habitants du Duché sont à mettre en bleu
Les étrangers en rouge, ceux du village en noir

Vos évènements (Mémoires et visions) :


Exemple :

Citation :

Mémoire et vision du 27 janvier 1462

Citation :

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Sisinne, Aurozia, Tenebreux, Yasaelle, un groupe composé de Christopherr et de Cixi, Divine_lady, et un groupe composé de Geronimo2751 et de Nynaeve87.

La véritable rédaction des rapport est en faite un peu plus brut. La règle numéro 1 dans la prévoté, c'est "regarder comment es ce que l'autre à fait avant".  je te laisse un peu de temps pour assimiler tout cela et puis on passera à la suite. Dit moi quand tu seras prête.

Camélise ravie de ce résultat, une simple erreur mettant l'armée qui protège nos villes au premier plan, c'est ce qu'elle pensait en faite, mais ce trompait totalement. Mais elle était maintenant rassurée .

Je vous remercie dit elle en prenant le petit livré, j'ai déjà eu l'occasion  y'a quelques jours de faire quelques gardes bénévolement et donc de savoir ou me positionner, l'heure à la quelle je devait être en post et donner les informations  sur les passants croisé la nuit à la personne qui gérait mon groupe .
Quand à la beuverie en taverne toujours une chope apres l'autre rien de plus, mais jamais  si un ordre dans la journée m'a été donné.

c'est ce qui m'a donné  l'envie d'ailleur de pousser la porte de la prévotée . Camélise fit un large sourire

Je vais donc pouvoir rapidement réviser ce livret sans vous faire attendre trop longtemps

Et a peine  dit que déjà Camélise était assise le nez dans les fichiers, levant les yeux et souriant de temps à autres en regardant son instructeur.

Makitoch regarda la liste de numéro et prit le sujet correspondant au numéro.

D'accord du coup on va partir sur des problèmes de trouble a l'ordre public vous aviez 30% de chance de tomber la dessus

Il existe 5 principaux chef d'inculpation en LD que je vais énoncer du moins grave au plus grave:
-Esclavagisme
-Escroquerie
-Trouble à l'ordre publique = TAOP
-Trahison
-Haute-Trahison
-Sorcellerie

Oui je sais ! ça fait 6 mais l’esclavagisme n'existe plus pour le moment en LD, je donne cela pour la culture général.
Je pense savoir ce que tu te dit : "Dans le coutumier il y a d'autre intitulé ! Brigandage, piraterie, crime de sang ect..."
Mais le brigandage, la piraterie et le crime sont regroupé dans la catégorie TAOP. Pour te convaincre de la chose tu peux aller à la sénéchaussée et regarder les affaires en train d’être traité au tribunal elle n'auront jamais une autre mention que les 6 énoncés.

Mais pas de panique !!!  Un crime de sang est bien sur puni plus sévèrement qu'une simple insulte en taverne !

Bon. Hé bien ! Cela nous amène à cette nouvelle question, tu vas devoir aller un peu travailler :) et interdit d'aller copier dans la salle de tes camarades haha

Citation :

Cites les différents cas de figures pouvant être mener à être juger pour trouble à l'ordre public

Sur ce, Makitoch se rasseya à son bureau et compléta quelques papiers urgents

Camélise réfléchis longuement, des troubles a l'ordre publique doit y'en avoir de différentes façon, quant a regarder chez  son voisin , faudrait déjà qu'elle soit certaine qu'il est la bonne solution, cela lui apporterait  rien de bon.

Camélise s'en s’apercevoir qu'elle ce met a tutoyer son instructeur dit

Alors tu m'a dit trouble a l'ordre publique :

le plus évident pour moi puisqu'il est de notoriété publique en ce moment c'est le fait a un étrangé ,n'ayant pas de résidence dans le lyonnais dauphiné, de ne pas quitter une ville en état de siège alors que cela lui a été demandé

trouble à l ordre publique lorsque un accusé jugé ne respecte pas sa peine

trouble à l'ordre publique le fait d'agresser mortellement quelqu'un

trouble à l'ordre publique le fait d'agresser et de voler une voir même plusieurs personnes

trouble a l'ordre publique les insultes , les bagarres en taverne j'en ai pas encore fait le constat jusqu’à présent et heureusement

trouble a l'ordre publique le fait à un tavernier de ne pas payer sa taxe

trouble a l'ordre publique le fait de ne pas payer ses impôts (quand y'en a à payer)

Camélise à beau réfléchir , d'avoir relus les pages de son coutumier, même de  passer au tribunal pour voir les affaires en cour et s’arrêter à la bibliothèque , rien d'autre  ne lui semble être à rajouter,mais  quelque chose lui dit  qu'il y a un oublie

Makitoch écouta avec attention, il ne laissa rien paraître juste cas se qu'elle est fini

C'est bien ! Il y a pas mal de choses juste mais il en manque un peu quand même et les deux dernières sont malheureusement fausses car il s'agit d'escroquerie


Makitoch tourna les passage du coutumier et montra du doigt les passages illustrant ses dire.

Citation :

V.3.a : Des tavernes
o V.3.a.i : Des taxes sur les tavernes
Tout propriétaire d'une taverne sur le sol du Lyonnais Dauphiné sera redevable d'une taxe de 20 écus par semaine. Tout contrevenant, que ce soit pour le non paiement ou pour son manque de coopération, pourra être poursuivi pour escroquerie.

V.3.g : Du refus de s'acquitter de l'impôt.
o V.3.g.i De la procédure
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, celle-ci sera poursuivie pour Escroquerie.

Bon pour vous aidez un peu je j'ai vous proposer un liste de méfait et vous devrez déceler les infractions étant de trouble à l'ordre public:

- Cumul de charges (maire + conseillé ducal)
- Comportement inapproprié d'un conseillé ducal (ex: absence répété sans prévenir)
- Le pillage des finances publiques
- Piraterie classique
- Révolte contre les mairies
- Révolte contre le chateau
- Utilisations inaproprié des mandats
- Violence verbale (insulte, diffamation, harcèlement, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble)
- Droit de propriété privée
- Dépassement des prix maximaux
- Marchandises importées sans permission
- Etranger refusant de décliner son identité et ses intentions en rentrant dans le duché
- Déstabilisation économique (sur les marché)

Élimines les délits qui ne sont pas considéré comme des TAOP

Il tendit la liste qu'ils venait de noter vers son élève.
Une fois que tu auras réussi cette exercise on passera a quelque chose de plus pratique et un peu plus concret.

Makitoch repris la feuille et lu les réponses de son élève

Bonne nouvelle tous ce que tu as barré est juste. Toutefois, il reste encore deux intrus. Mais bon je te donne la réponse. il s'agissait de :
- Utilisations inapproprié des mandats : (haute) trahison

Citation :

III.5.e : Abus de pouvoir

Il est interdit à tout Lyonnais-Dauphinois dans l'exercice de fonctions officielles d’user de sa charge ou des outils mis à sa disposition à des fins n'ayant pas trait à sa fonction.

- Dépassement des prix maximaux : Escroquerie

Citation :

.3.c : De la grille des prix

En Lyonnais-Dauphiné, les prix pratiqués sur les marchés sont libres sauf indications et limitations introduites par décrets municipaux. Les Lyonnais-Dauphinois sont donc invités à consulter les décrets de chaque ville publiés en Halle.

Toute personne ne respectant pas les prix maximaux fixés par décrets municipaux pourra être poursuivie pour escroquerie.

Bon c'était globalement plutot réussi  
Félicitation! tu es une élève active et sérieuse ! Maintenant je vais te faire un peu de cours :)

Makitoch se leva et alla au tableau, prit une craie et commença ses explications en notant les éléments importants

Comme tu dois le savoir devenir sergent de la prévoté c'est devenir un peu l'emmerdeur de service. Il faut pas avoir trop peur de rentrer dans le tas pour obliger les gens à respecter la loi! La seul arme dont tu disposera sera la menace du dossier !

Citation :

exemple !
toi : bonjours vous respectez pas la loi merci de la respecté !  
le malfaiteur : zy va ! la loi je lui vomit dessus
toi : tu respecte la loi ou je monte un dossier! contre toi....  
le malfaiteur : ok.... je vais respecté la loi alors.....

Alors un dossier c'est quoi !? et bien c'est un document que tu crées de par ta fonction de sergent et qui va regrouper plein d'information permettant au juge de punir un crime ! voici a quoi ressemble un dossier >>>regarde ici<<

le dossier va ensuite passer de main en main, voici le parcours !
1. toi qui crée le dossier
2. le prévot (le chef, notre dieu) qui le transmet au département justice
3. le procureur (qui vérifie le bon fondement des accusations)
4. le juge (qui va faire rendre son jugement et décider des peines)
5. enfin le dossier est archivé

Le dossier c'est bien beau mais doit-on condamner directement quelqu'un alors que peut être il ne connaissait juste pas les lois aussi bien que nous  
NON on ne condamne pas directement (sauf en cas de récidivisme, ou de fuite), on fais toujours une médiation.

Une médiation c'es quoi  
Une médiation c'est un tentative pour résoudre un affaire sans que le dossier ne soit utile. On laisse une chance au malfaiteur de réparer ses tords, soit en lui faisant racheter des marchandises, soit en lui demandant de rendre les affaires de la victime.

D'accord mais du coup c'est quoi la procédure pour créer un dossier ?
La voila !

Citation :

1- Constater le délit
2- envoyer un lettre de médiation lui demandant humblement de bien vouloir réparer ses tords !
3- attendre 24h
4- Monter le dossier:
a/ Écrire le titre du dossier et son statut [En médiation]
b/ On écrit tout les éléments essentiels au dossier:
Date, Officier en charge, Accusé, Casier judiciaire -théoriquement il ne devrait pas avoir d’antécédent judiciaire en matière de brigandage-, Victime, Témoins, La fiche, Les faits, Preuves du délit, La loi, Courrier(s), Dépôt de plainte, sinon la médiation n'est pas une option.
5- Attendre 24h de plus ! donc 48 heure au total (environ~~)
------------- Cas ou l'accusé ne répond pas au demande de médiation
6- Envoyer le courrier de plainte et compléter le dossier!
7- transformer le statut en [A vérifier]
8- Un lieutenant ou poste supérieur viendra vérifier de la conformité du dossier. S'il est conforme, il mettra dans le titre: [A transmettre]. Ensuite, le Prévôt viendra mettre dans le titre [Transmis] quand le dossier sera transmis à la Procure.
9- un procès est lancé et l'accusé sera jugé. Au terme du procès celui-ci le titre du dossier portera la mention [À archiver].

-------------------------- Cas ou il accepte
6bis- Si l'accusé accepte la médiation dans le temps imparti la procédure se met en pause ! le titre du dossier gardera la mention [En médiation] jusqu’à la résolution final même si ça prends une semaine !

7bis- Transformer le statut du dossier en [A archiver]

Bon te voila prêt pour t’entraîner a monter un dossier ! comme un sergent expérimenté!  
Je te laisse un peu de temps pour assimiler toutes c'est information quand tu te sens prête a passer à l’exercice pratique, fais moi signe.

Adossée a sa chaise, elle buvait les paroles du cour, espérant assimiler le plus important rapidement.

Camélise, lu et relut les écrits du tableau, repris fichiers et feuillet pour n'oublier aucun détail. Savoir être menaçante, et surtout  monter un bon dossier sans rien laisser de côté.

Camélise repensait a toutes éventualités possible qui mènerait a monter un dossier , elle reprennais donc  tout depuis le début afin de bien tout assimiler sans rien  oublier

Camélise nota chaque  étape

Citation :

constat
courrier
délais
dossier: titre, et statut./éléments, date,officier,accusé,casier ? , victime, témoins, fiche , fait , preuves, loi, courrier et dépôt de plainte.
24h supplémentaires si non réponse
envois du courrier de plainte, compléter  le dossier
transformation du statut (vérification)
vérification par une tierce personne agrémenté
procès

si le prévenu  accepte le dossier reste en médiation
et archivé

Apres un long moment à prendre toutes ses notes elle dit

Je me suis permise de me faire quelques note personnelle, celà est autorisé? si oui alors je suis prête

voila une situation qui peut t'arriver dans ta fonction de sergent :

une personne te contacte :

Citation :

Expéditeur : Bounette
Date d'envoi : 23/12/1462 - 14:47:53
Titre : Agression

Bonjours je viens auprès de vous pour porter plainte ! En effet je me rendais vers dié et j'ai été sauvagement attaqué par un individu peu malin car il a crié son nom au moment de me sauter dessus !
Il m'a détroussé en me volant ma bourse contenant 36 écus, mes 3 niches de pain et ma magnifique barque.
Heureusement je vais bien.

Voici la preuve du délit:
Citation :
23-12-1462 4h04 : vous avez été racketté par Makitoch .
23-12-1462 4h04 : vous vous êtes battu avec Makitoch (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.
cordialement
Bounette

ta mission monté le dossier! TU DEVRAS ME LE RENDRE EN SALLE D’ÉTUDE PAS AILLEURS c'est juste un exercise !

Elle rodait souvent dans les couloirs, non pas pour surveiller Mak mais pour l'aider en cas de besoin

C'est cette invitation au bal qui te trouble Mak ?

Reprenons ce dossier concernant un cas de brigandage .

Pour accélérer la procédure les preuves sont fourni directement au procureur même si le dossier n'est pas monté .

Un agent ne fait pas de médiation dans ce cas , juste s'il a le dossier en main un dépôt de plainte et encore moins un courrier qui ressemble à un réquisitoire

Citation :

o VI.2.e.iii : Des accords entre la procure et la partie défenderesse.
Le Procureur peut proposer, avant de faire son réquisitoire ,un accord à l'accusé qui découlera, s'il est respecté, sur une demande de peine plus légère. L'arrangement devra être présenté lors du réquisitoire du Procureur et le Juge devra en tenir compte à moins qu'il puisse démontrer que l'arrangement est "hors la loi". Le CaC, les maires ou les agents de la prévôté seront tenus de coopérer avec la procure pour la mise en place de la médiation.

Dans le cas d'un brigandage jugé sur les terres lyonnaises-dauphinoises, le procureur se devra de mettre en place une médiation en accord avec le juge. Celle ci sera proposée dans l’acte d’accusation et permettra ainsi un délai de réflexion de 48h à l’accusé (en vue d’indemniser les victimes). S'il s'agit d'une récidive de la part de l'accusé, toute médiation est proscrite.

En ce qui concerne les personnes en fuite nous avons des coopérations judicière avec certain Duché et un suivi est fait par la douane