VA/**/TAOP - Eva. / (témoignage accusation fait) 1ère plaidoirie déf

A mettre une fois que le tour de la défense sera passée

Citation :: *Yrh Grialaltro entre dans la salle*

Accusée levez-vous,

*le Juge se prend encore une fois un énorme vent, pour la seconde fois lors de cette journée d'audiences, il n'y a personne sur le banc des accusés. Tant pis, il poursuit son intervention*

Nous sommes le 28 décembre de l'an de grâce mil quatre cent soixante deux et, au nom du Duc du Lyonnais-Dauphiné, je vais rendre mon verdict :

Vous, dame Eva. êtes accusée de trouble à l'ordre public pour ne pas avoir quitté le Duché dans le délais imparti selon l'article III.3.b de notre Coutumier relatif à l'état de siège.

Il se trouve que les différentes missives qui font lieu de pièces à conviction dans cette affaire n'ont jamais obtenu de réponses de votre part. De même que vous ne vous êtes pas présentée à l'audience. Et pour cause, vous étiez au moment des faits et êtes toujours en retraite parmi les moines.

Vu l'article III.3.b de notre Coutumier relatif à l'état de siège
Vu le décret ducal du 17 décembre 1462 promulguant l'état de siège en Lyonnais-Dauphiné pour une durée d'une semaine

Considérant les pièces apportées devant cette Cour

Attendu que la prévenue était en retraite depuis le 5 novembre 1462, soit antérieurement aux faits qui lui sont reprochés. Qu'elle ne pouvait donc valablement être informé du Décret ducal sur l'état de siège. Qu'elle ne pouvait donc lire et répondre aux courriers envoyés par la prévôté. Qu'elle ne pouvait donc répondre de sa convocation au Tribunal.

Moi, Yrh Grialaltro [IG: Yrh], Juge du Lyonnais-Dauphiné, prononce la relaxe du prévenu et considère cette affaire comme close.

J'ajoute à cela que le Procureur et le Prévôt devaient être bien distraits pour avoir instruit un second dossier de cette nature la même journée, tant le vice de forme était évident.

*Le Juge affiche un sourire toujours moqueur avant de reprendre sur un ton monocorde*

Les différentes parties ont la possibilité de faire appel de cette décision, près le Tribunal du Palais de Paris, dans un délais de deux semaines à compter d'aujourd'hui.

Que Justice soit faîte ! Affaire suivante !

*Paf – Coup de maillet vigoureux*

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