Forum Rôle Play du Château de Lyon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment :
Lorcana : où acheter le Trésor des ...
Voir le deal

 

 LY // Trahison // Opalka (CJ Bourgogne) // coupable // Dossier devant la Cour d'Appel (Yrh)

Aller en bas 
4 participants
Aller à la page : Précédent  1, 2, 3, 4
AuteurMessage
anastasie91

anastasie91


Nombre de messages : 26578
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 14/02/2006

LY // Trahison // Opalka (CJ Bourgogne) // coupable // Dossier devant la Cour d'Appel (Yrh) - Page 4 Empty
MessageSujet: Re: LY // Trahison // Opalka (CJ Bourgogne) // coupable // Dossier devant la Cour d'Appel (Yrh)   LY // Trahison // Opalka (CJ Bourgogne) // coupable // Dossier devant la Cour d'Appel (Yrh) - Page 4 Icon_minitimeSam 3 Jan 2015 - 22:32

Ah oui pardon, de toute façon c'est le meme planning

et oui vous pouvez corriger, il n'y à pas de problème
Revenir en haut Aller en bas
Titi04

Titi04


Nombre de messages : 5624
Localisation IG : Die
Date d'inscription : 08/06/2014

LY // Trahison // Opalka (CJ Bourgogne) // coupable // Dossier devant la Cour d'Appel (Yrh) - Page 4 Empty
MessageSujet: Re: LY // Trahison // Opalka (CJ Bourgogne) // coupable // Dossier devant la Cour d'Appel (Yrh)   LY // Trahison // Opalka (CJ Bourgogne) // coupable // Dossier devant la Cour d'Appel (Yrh) - Page 4 Icon_minitimeSam 3 Jan 2015 - 22:36

Hop là cette fois c'est la bonne !

Citation :
Bonsoir,

C'est de nouveau moi, je vous envoie par la présente missive deux témoignage concernant l'affaire Opalka.

Bien cordialement,
Titi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné.
Fait à Dié le 03/01/1463.

=============================================================

« Bien le Bonjour


Je me présente, Anastasie, Prévôt mais aussi Maître Douanière du Lyonnais Dauphiné. Si j'interviens dans ce procès c'est pour vous parler du Sieur Opalka, ancien maire de Lyon.

Lors de la rédaction de mes rapports douanes, une constatation me sauta aux yeux, ainsi qu'à notre Duc. En effet le Sieur Opalka est parti de Lyon alors qu'il était en poste comme Maire. Il a été vu pour la dernière fois le 21 décembre 1462. En tant que Prévôt et selon le planning de garde, je n'ai pu lui envoyé l'offre de chef maréchal

« [Emploi du temps des Maréchaux] Semaine du 22/12/1462 au 28/12/1462
Lundi : Opalka
Mardi : Opalka
Mercredi : Opalka
Jeudi :  Opalka
Vendredi : Nate
Samedi  : Nate
Dimanche : Nate »

Voici le rapport douane en date du 22 décembre prouvant son départ.
« Aurea d'Arcy VII 255PR
Emma_peel du Vent VI 255PR
Lemarquis de Fouettefesses VI 255PR
Garance.. du Petit Chat V 144PR
Cyprien de Chateauneuf d'Oze V 59PR
Lily du soleil ☀ VII 255PR
Petrouchka de Babouchka VI 255PR
Valencyanne de Joncheray VII 255PR
Adrienne VI 255PR
Argael VII 255PR
Azoura V 255PR
Bartholome VII 255PR
Cactus67 VI 255PR
Caribert V 255PR
Chevalier.noir V 255PR
Dartagnan V 255PR
Elion VI 255PR
Everglade VI 255PR
Feanaro56 VII 255PR
Fredy VII 255PR
Fridolin VI 255PR
Leamance VI 255PR
Ledzeppelin VI 255PR
Le_borgne VI 255PR
Medusee VII 255PR
Myriam V 255PR
Nestor V 255PR
Obsession V 255PR
Pierre_de_lune V 255PR
Plumedange VI 255PR
Samthebeast VII 255PR
Selenic VI 255PR
Sirdorian V 255PR
Sir_loup VII 255PR
Skycarper VI 255PR
Somica VI 255PR
Tharsillana VI 255PR
Vauban VI 255PR
Webgest VI 255PR
Ninondelenclos VI 254PR
Hermain V 253PR
Kubilay00 VI 253PR
Fleur.de.lis V 250PR
Jamaliel V 235PR
Kalixte IV 228PR
Melwinn. V 215PR
Exael VI 199PR
Lady_chatterly62 III 192PR
Marvailh VI 188PR
Elfyne VI 175PR
Tghis VI 173PR
Josserand V 169PR
Emilie. V 158PR
Selaine V 157PR
Nashe VI 154PR
Vanguhsen VI 147PR
Anjia V 142PR
Larissa. V 139PR
Theoderic. V 132PR
Poison45 III 129PR
Matylius VI 123PR
Charlottine V 112PR
Kem IV 106PR
Strudel III 106PR
Virankola V 106PR
Tifa VI 105PR
Venusial V 104PR
Sylverys V 102PR
Helleonore V 101PR
Lancelyn V 87PR
Elgadina V 84PR
Rosemonde. V 79PR
Aminna III 78PR
Nergal V 76PR
Eratostene V 74PR
Oussri V 73PR
Nate IV 72PR
Yaoros V 67PR
Equador V 65PR
Emeric V 58PR
Fridrick V 52PR
Arthia_horyus V 48PR
Minnie V 48PR
Adelgoder IV 47PR
Orinco III 38PR
Odyle III 33PR
Belladonne.. III 32PR
A_nonimo IV 30PR
Coburn IV 25PR
Sebastienne01 III 25PR
Honfrois III 23PR
Rodrigue. IV 23PR
Colin. III 22PR
Passion III 19PR
Rues. IV 19PR
Sombre. III 19PR
Gisborne III 18PR
Khany III 18PR
Beasal III 17PR
Reginhart III 16PR
Adrien. III 15PR
Clovys.....cortez III 14PR
Katejoe III 14PR
Maitre_hessen III 13PR
Hallorane III 9PR
Celiascott III 8PR
Macbenach II 6PR (Fiche d'objectifs)
Thomas_de_meyran I 6PR (Fiche d'objectifs)
Zakzouak I 5PR (Fiche d'objectifs)
Eleaonora II 4PR (Fiche d'objectifs)
Fantasybenji II 4PR (Fiche d'objectifs)
Vitanae II 4PR (Fiche d'objectifs)
Dominique.de.lalune II 2PR (Fiche d'objectifs)
Vanlogan I 2PR (Fiche d'objectifs) »

Le Sieur Opalka de part sa fonction n'aurait dans un premier jamais dû s'inscrire pour un second mandat, et n'aurai jamais dû non plus abandonné son poste en laissant la ville sans Maire.  Si l'équipe de la douane n'avait pas fait son travail, la mairie aurait pu être reprise par des brigands et vidés. Certes il a laissé la milice au maximum. Mais il avait d'autre façon de faire s'il ne voulait pas rester maire. Comme en parler directement au Duc pour qu'on le puisse agir et qu'il puisse démissionner. Au lieu de cela il a préféré fuir.

Voila mon témoignage concernant cette affaire. Je vous remercie de m'avoir lu. »

=============================================================

« A qui de droit,
De nous Sa Seigneurie Argael Devirieux, Bourgmestre de Lyon par révolte des habitants.

Salut et paix!!

Il nous est demandé par cette missive de donner mon point de vu, sur le Sieur Opalka.
Nous sommes homme pragmatique. Les faits sont contre l'ancien bourgmestre, il a sans avertir, quitté le Duché et en cela seulement il est coupable, car la mairie à la reprise ne manquait de rien, aucune mauvaise intention n'a été remarquée.

Maintenant l'esprit. L'homme est jeune et l'adversité ne lui a guère été épargnée au poste très ingrat et exigeant de Bourgmestre. L’inexpérience a dépassé ici la volonté manifeste du sieur à s'investir pour Lyon et l'a poussé à cette bêtise cependant vite rattrapé en une reprise en main rapide de la mairie.

Nous formulons le vœux ici que l'homme ne soit point pénalisé financièrement ni ne connaisse les geôles de Bourgogne, car alors avec lui à nos yeux, le conseil ducal du Lyonnais Dauphiné devrait être également sanctionné pour n'avoir pas su mieux accompagné le jeune homme, le laissant dans l'adversité.

En cette nouvelle année arrivant, nous souhaitons que le Très haut veille sur toute les bonnes âmes, et le sieur Opalka assurément en est une. Si la faute est reconnue de bonne fois, laissé le repartir, et s'il le souhaite revenir à Lyon ou assurément son implication nous serait utile.

Espérant que vous entendrez cette missive, que cette dernière soit également pour nous l'occasion de vous souhaitez à vous ainsi qu'à la Bourgogne une très heureuse année à venir.

Cordialement

Fait à Lyon le 31 de l'an de grâce 1462

Sa Seigneurie Argael Devirieux dict "le fier"
Pair de France
Marquis de Senlis, Comte de Menin, Vicomte de Monestier de Briançon
Baron de la Tour du Pin, Seigneur de Saint Giraud, de Gavre et de Vinderhoute »
[/quote]
Revenir en haut Aller en bas
Titi04

Titi04


Nombre de messages : 5624
Localisation IG : Die
Date d'inscription : 08/06/2014

LY // Trahison // Opalka (CJ Bourgogne) // coupable // Dossier devant la Cour d'Appel (Yrh) - Page 4 Empty
MessageSujet: Re: LY // Trahison // Opalka (CJ Bourgogne) // coupable // Dossier devant la Cour d'Appel (Yrh)   LY // Trahison // Opalka (CJ Bourgogne) // coupable // Dossier devant la Cour d'Appel (Yrh) - Page 4 Icon_minitimeLun 5 Jan 2015 - 21:08

Première plaidoirie de la défense.

Citation :
Euh, je sais pas ce que je fais ici, je ne suis pas la personne que vous citez...
Avez-vous des preuves ou témoignages pouvant vous dire que je suis ce dénommé Opalka ?

*Je regardais ainsi la cour devant moi, essayant de comprendre cette parodie de justice...*

Des rapports de douanes qui date d'il y a 2 semaines, euh oui mais encore ?
Quelqu'un ici présent peut assurer que je suis bien ce dénommé Opalka ? je crois qu'il y a erreur sur la personne...
Revenir en haut Aller en bas
anastasie91

anastasie91


Nombre de messages : 26578
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 14/02/2006

LY // Trahison // Opalka (CJ Bourgogne) // coupable // Dossier devant la Cour d'Appel (Yrh) - Page 4 Empty
MessageSujet: Re: LY // Trahison // Opalka (CJ Bourgogne) // coupable // Dossier devant la Cour d'Appel (Yrh)   LY // Trahison // Opalka (CJ Bourgogne) // coupable // Dossier devant la Cour d'Appel (Yrh) - Page 4 Icon_minitimeLun 5 Jan 2015 - 21:22

Euh...c'est çà sa défense ? bah elle est aussi minable que son mini mandat
Revenir en haut Aller en bas
Titi04

Titi04


Nombre de messages : 5624
Localisation IG : Die
Date d'inscription : 08/06/2014

LY // Trahison // Opalka (CJ Bourgogne) // coupable // Dossier devant la Cour d'Appel (Yrh) - Page 4 Empty
MessageSujet: Re: LY // Trahison // Opalka (CJ Bourgogne) // coupable // Dossier devant la Cour d'Appel (Yrh)   LY // Trahison // Opalka (CJ Bourgogne) // coupable // Dossier devant la Cour d'Appel (Yrh) - Page 4 Icon_minitimeMar 6 Jan 2015 - 14:24

C'est dommage qu'il se défende ainsi. Il avait des choses à avancer pourtant, tant pis pour lui.

Réquisitoire à relire.


Citation :
Messire Opalka, croyez-vous que je les services judiciaires ouvriraient un procès contre la mauvaise personne ? Voici un croquis que nous avons fait de vous au moment où vous étiez à Lyon : http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=805282Capture.png
Je laisse l'assemblée ici présente juger par elle même, je ne pense pas que vous soyez devenu méconnaissable en si peu de temps.

A la lecture des minutes de votre témoignage je suis déçu que vous ayez joué cette carte comme défense. Ça ne vous ressemble pas, vous savez argumenter alors faites le car avec les éléments apportés devant la cour vous courrez droit à la condamnation. Il est de votre ressort de vous en sortir la tête haute avec une peine moins forte que ce que je vais demander, je vous appelle à la raison. En attendant il est de mon devoir de passer à la suite de mon réquisitoire.

Pour ce faire je m'appuie sur l'article III.5.a du coutumier du Lyonnais-Dauphiné relatif à la désertion, sur l'article III.3.b.i relatif à l'application judiciaire de l’État de Siège ainsi que sur l'article VI.2.e.i : relatif aux circonstances atténuantes et aggravantes.

En effet, Messire Opalka les éléments apportés lors de ce procès démontrent bel et bien que vous avez déserté, d'ailleurs vous n'aviez pas nié les faits, je considère ceci comme un aveux.
A votre décharge vous avez mis la milice au maximum avant votre départ et le témoignage de Messire Argael Devirieux appelle à la clémence. Cependant vous avez quitté votre poste alors que l’État de Siège était déclaré et ceci est impardonnable et aggrave les faits que l'ont vous reproche.
Autre fait aggravant, vous n'avez pas pris votre poste de Chef Maréchal comme il était convenu dans l'emploi du temps.

Nous Titi [IG=Titi04], Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons donc Yrh Grialaltro [IG=Yrh] le Juge de punir l'accusé tout en lui permettant de revenir dans le droit chemin,

Aussi, réclamons-nous, une peine de prison de 5 jours afin de permettre à l'accusé de réfléchir à ses actes et qu'il prenne conscience qu'il s'est dirigé sur la mauvaise voie et qu'il n'ai pas trop tard pour faire chemin inverse. Afin de réparer le préjudice subit par Lyon, nous vous demandons de lui donner 5 jours de travaux d'intérêt général à faire. Nous avons conscience que ces TIG ne seront pas fait pour le Lyonnais-Dauphiné mais au moins il donnera pour une communauté et ça sera appréciable.

Que Justice soit rendue !


Dernière édition par Titi04 le Mar 6 Jan 2015 - 18:50, édité 6 fois
Revenir en haut Aller en bas
anastasie91

anastasie91


Nombre de messages : 26578
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 14/02/2006

LY // Trahison // Opalka (CJ Bourgogne) // coupable // Dossier devant la Cour d'Appel (Yrh) - Page 4 Empty
MessageSujet: Re: LY // Trahison // Opalka (CJ Bourgogne) // coupable // Dossier devant la Cour d'Appel (Yrh)   LY // Trahison // Opalka (CJ Bourgogne) // coupable // Dossier devant la Cour d'Appel (Yrh) - Page 4 Icon_minitimeMar 6 Jan 2015 - 14:57

Citation :
une peine de prison de 6 jours de prison

Petite répétition
Revenir en haut Aller en bas
Titi04

Titi04


Nombre de messages : 5624
Localisation IG : Die
Date d'inscription : 08/06/2014

LY // Trahison // Opalka (CJ Bourgogne) // coupable // Dossier devant la Cour d'Appel (Yrh) - Page 4 Empty
MessageSujet: Re: LY // Trahison // Opalka (CJ Bourgogne) // coupable // Dossier devant la Cour d'Appel (Yrh)   LY // Trahison // Opalka (CJ Bourgogne) // coupable // Dossier devant la Cour d'Appel (Yrh) - Page 4 Icon_minitimeMar 6 Jan 2015 - 15:00

Ah oui merci.
Revenir en haut Aller en bas
anastasie91

anastasie91


Nombre de messages : 26578
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 14/02/2006

LY // Trahison // Opalka (CJ Bourgogne) // coupable // Dossier devant la Cour d'Appel (Yrh) - Page 4 Empty
MessageSujet: Re: LY // Trahison // Opalka (CJ Bourgogne) // coupable // Dossier devant la Cour d'Appel (Yrh)   LY // Trahison // Opalka (CJ Bourgogne) // coupable // Dossier devant la Cour d'Appel (Yrh) - Page 4 Icon_minitimeMar 6 Jan 2015 - 15:01

oh bah de rien, quand on est prit dans la rédaction d'une missive ou d'un rapport on ne fait pas toujours attention, çà m'arrive parfois aussi
Revenir en haut Aller en bas
Titi04

Titi04


Nombre de messages : 5624
Localisation IG : Die
Date d'inscription : 08/06/2014

LY // Trahison // Opalka (CJ Bourgogne) // coupable // Dossier devant la Cour d'Appel (Yrh) - Page 4 Empty
MessageSujet: Re: LY // Trahison // Opalka (CJ Bourgogne) // coupable // Dossier devant la Cour d'Appel (Yrh)   LY // Trahison // Opalka (CJ Bourgogne) // coupable // Dossier devant la Cour d'Appel (Yrh) - Page 4 Icon_minitimeMar 6 Jan 2015 - 18:58

Réquisitoire mis à jour et envoyé.
Revenir en haut Aller en bas
Yrh
Archevêque
Yrh


Nombre de messages : 5738
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 29/04/2014

LY // Trahison // Opalka (CJ Bourgogne) // coupable // Dossier devant la Cour d'Appel (Yrh) - Page 4 Empty
MessageSujet: Re: LY // Trahison // Opalka (CJ Bourgogne) // coupable // Dossier devant la Cour d'Appel (Yrh)   LY // Trahison // Opalka (CJ Bourgogne) // coupable // Dossier devant la Cour d'Appel (Yrh) - Page 4 Icon_minitimeMar 6 Jan 2015 - 19:12

Beau boulot ! Le tribunal a encore carburé aujourd'hui... pause bien méritée.
Revenir en haut Aller en bas
Yrh
Archevêque
Yrh


Nombre de messages : 5738
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 29/04/2014

LY // Trahison // Opalka (CJ Bourgogne) // coupable // Dossier devant la Cour d'Appel (Yrh) - Page 4 Empty
MessageSujet: Re: LY // Trahison // Opalka (CJ Bourgogne) // coupable // Dossier devant la Cour d'Appel (Yrh)   LY // Trahison // Opalka (CJ Bourgogne) // coupable // Dossier devant la Cour d'Appel (Yrh) - Page 4 Icon_minitimeLun 2 Fév 2015 - 1:49

Dossier en Appel accepté !

Citation :
Faict le premier février de l'an de grasce 1463. Parlement de Paris.

A tous présents et advenir. Salut.

Attendu l'interjection en appel déposée le 13 janvier 1463 par Yrh Grialaltro [Yrh], au titre de juge de prime instance pour le Lyonnais-Dauphiné, concernant le verdict rendu par le tribunal de prime instance de Bourgogne, juridiction requise par le Lyonnais-Dauphiné dans le cadre d'une coopération judiciaire, à l'encontre de Opalka [Opalka] pour trouble à l'ordre public,

Attendu l'examen des motifs d'appel par les procureurs près le Tribunal du Palais et le débat en découlant,

L'interjection en appel est acceptée par la procure.
Pour la Chambre des magistrats du parquet.

Grégoire de Cassel d'Ailhaud,
Chancelier de France.
LY // Trahison // Opalka (CJ Bourgogne) // coupable // Dossier devant la Cour d'Appel (Yrh) - Page 4 604437chanceliero
Revenir en haut Aller en bas
Yrh
Archevêque
Yrh


Nombre de messages : 5738
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 29/04/2014

LY // Trahison // Opalka (CJ Bourgogne) // coupable // Dossier devant la Cour d'Appel (Yrh) - Page 4 Empty
MessageSujet: Re: LY // Trahison // Opalka (CJ Bourgogne) // coupable // Dossier devant la Cour d'Appel (Yrh)   LY // Trahison // Opalka (CJ Bourgogne) // coupable // Dossier devant la Cour d'Appel (Yrh) - Page 4 Icon_minitimeLun 4 Mai 2015 - 23:14

Et encore une victoire de Canard

La CA a suivi ma plaidoirie, demandant l'ajout de peine de TIG par rapport à la peine initialement prononcée par la BOurgogne en CJ

Citation :

Au nom de Sa Majesté Angelyque de la Mirandole, Reyne de France,

Ce 4ème jour du mois de mai de l'an de grâce mil quatre cent soixante-trois, au Tribunal du Palais du Royaume de France, dans l'affaire opposant le sieur Opalka [IG: Opalka] au duché du Lyonnais Dauphiné, l'arrêt suivant est rendu.

Qu'il soit entendu que Sieur Yrh Grialaltro en tant que Juge du Lyonnais-Dauphiné est venu quérir recours au jugement suite à la décision de justice prononcée en prime instance par le Duché de Bourgogne dans le cadre d'une coopération judiciaire avec le Lyonnais-Dauphiné et à l'encontre de Sieur Opalka, accusé dans cette affaire.

Considérant que l'accusé, en prime instance, a été reconnu coupable et condamné à 4 jours de prison pour Trouble à l'Ordre Public sur les faits de désertion au poste de Maire de sa ville.

Considérant les témoignages de la partie appelante, de la partie intimée et des personnes convoquées,

Vu la coutume & les immémoriaux du Royaume de France ;

En vertu du codex des lois royales, et des droits locaux en vigueur,

  • Charte de bonne justice

    Des preuves
    Le juge ne peut fonder sa décision que sur des preuves qui lui sont apportées au cours des débats et contradictoirement discutées devant lui.
    La Cour d'Appel suggère de considérer ces éléments selon l'ordre suivant :
    1. Acte juridique écrit
    2. Aveu
    3. Témoignage direct
    4. Témoignage indirect
    5. Autres documents
    Toute preuve à charge ou à décharge doit être présentée en audience à l'ensemble des parties. L'évaluation de la qualité de la preuve reste toutefois à l'appréciation du Juge selon les éléments présentés au cours de l'audience.

  • Traité de CJ entre le LD et la Bourgogne
    Art. 3 - De la tenue du procès
    Le procureur de la province plaignante dresse un acte de mise en accusation; le procureur de la province détentrice lance le procès à partir de cet acte.
    Deux témoins peuvent être cités par le procureur de la province plaignante et par l'accusé, tous les témoignages doivent être communiqués par courrier par le procureur de la province détentrice à la province plaignante (juge et procureur).
    Le réquisitoire est établi par le procureur de la province plaignante et ensuite transmis à son homologue de la province détentrice.
    Le verdict est rendu par le juge de la province plaignante et ensuite transmis à son homologue de la province détentrice.

    Art. 6 - Des litiges
    Les litiges éventuellement nés de l'application du présent traité sont de la compétence de la Cour d'Appel. Il est expressément convenu que le dossier sera défendu par les magistrats de la province plaignante.

  • Article III.5.a du coutumier du Lyonnais-Dauphiné relatif à la désertion
    III.5.a : Désertion
    Tout conseiller ducal et tout maire se doit de tenir son poste dans le Lyonnais-Dauphiné et d'y rester sauf autorisation spéciale du Duc sous peine de poursuites pour trahison,


De l'arrêt a écrit:

Considérant que la Cour d'Appel rejuge en fond et en droit, les témoignages au Tribunal du Palais prévalant donc sur ceux de prime instance.

Considérant que la désertion de l'accusé alors Maire de la ville de Lyon au moment des faits a été prouvée suite aux différents témoignages et pièces apportés devant la cour.

Considérant le texte du droit local du Lyonnais-Dauphiné et l'article III.5.a, sur la désertion.

Considérant le régime spécifique du procès en prime-instance, celui d'une coopération judiciaire régie par un traité.

Considérant le non-respect de l'article 3 de la procédure de Coopération judiciaire par la Bourgogne.

Attendu que l'accusé par le biais d'un courrier adressé à la Cour d'Appel, celui-ci à prévenu de sa volonté de ne pas se présenter devant le Tribunal du Palais.

Par ces motifs,

Le collège des juges près le Tribunal du Palais réforme le verdict rendu le 12 janvier 1463 en prime instance par le Juge Kedalith au nom du duché de Bourgogne et en coopération judiciaire avec le Lyonnais Dauphiné à l'encontre du Sieur Opalka. La culpabilité et la peine définie en prime instance sont maintenues, à savoir que le sieur Opalka est reconnu coupable de trouble à l'ordre public et a déjà été sanctionné d'une peine d'emprisonnement de quatre jours. Nous y ajoutons une peine d'intérêt général de deux jours [2 * 22 heures] de travail à la mine, à réaliser au sein du Royaume de France dans un délai de 30 jours.

«Affaire close ! Tel en est décidé.»


Apposons notre scel pour valider et donner pleine autorité au présent arrêt rendu par la Chambre des magistrats du siège.

Grégoire de Cassel d'Ailhaud,
Chancelier de France.
LY // Trahison // Opalka (CJ Bourgogne) // coupable // Dossier devant la Cour d'Appel (Yrh) - Page 4 773707chanceliers
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





LY // Trahison // Opalka (CJ Bourgogne) // coupable // Dossier devant la Cour d'Appel (Yrh) - Page 4 Empty
MessageSujet: Re: LY // Trahison // Opalka (CJ Bourgogne) // coupable // Dossier devant la Cour d'Appel (Yrh)   LY // Trahison // Opalka (CJ Bourgogne) // coupable // Dossier devant la Cour d'Appel (Yrh) - Page 4 Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
LY // Trahison // Opalka (CJ Bourgogne) // coupable // Dossier devant la Cour d'Appel (Yrh)
Revenir en haut 
Page 4 sur 4Aller à la page : Précédent  1, 2, 3, 4
 Sujets similaires
-
» DI // Trahison - Klothar // Cj Bourgogne (relaxe) // Dossier devant la Cour d'Appel (Yrh)
» Procès Opalka (CJ Bourgogne) - DOSSIER EN APPEL
» Dossier Cour d'Appel Déposé (affaire Guilhaume / CJ Bourgogne) - SUIVI
» LY /**/ TAOP - Guilhaume // CJ Bourgogne - relaxé // COUR D'APPEL - Coupable !!
» CJ (Bourgogne) - Trahison - Lguillaume50 [COUPABLE] - ARCHIVE

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Rôle Play du Château de Lyon :: 5 - Maison de Roanne - Palais Ducal de Justice :: Cour de Justice du Lyonnais et Dauphiné :: Affaires jugées :: Affaires non prescrites (après août 1462)-
Sauter vers: