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 EM /**/ Trahison (déstabilisation économique) - Lora85 - RELAXEE

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Yrh
Archevêque
Yrh


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MessageSujet: Re: EM /**/ Trahison (déstabilisation économique) - Lora85 - RELAXEE   EM /**/ Trahison (déstabilisation économique) - Lora85 - RELAXEE - Page 2 Icon_minitimeLun 19 Jan 2015 - 23:34

Et voilà ! Le message a dû être efficace...


Première plaidoirie de la défense


Citation :
Messire Procureur

Je veux bien que l'on m'accuse de tous les maux,sauf de trahison.

Je demeure sur Embrun depuis plusieurs années et les personnes qui me connaissent savent que je suis une personne honnête.

J'ai bien acheter du pain sur le marché,mais loin de moi l'idée de déstabiliser le marché,je ne pensais pas avoir acheté toutes les miches der pain en vente ce jour là.
les dites miches de pain.

Je vous en joins la preuve.

11/01/1463 09:40 : Vous avez vendu à Pere_fil 1 miche de pain pour 5,75 écus.
11/01/1463 09:40 : Vous avez vendu à Pere_fil 6 miches de pain pour 5,75 écus.
10/01/1463 15:50 : Vous avez vendu à Lecerf 3 miches de pain pour 5,75 écus.

Recevez messire Procureur l'expression de mon profond respect.

Bien à vous

Lora de Sinar
d
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Titi04

Titi04


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MessageSujet: Re: EM /**/ Trahison (déstabilisation économique) - Lora85 - RELAXEE   EM /**/ Trahison (déstabilisation économique) - Lora85 - RELAXEE - Page 2 Icon_minitimeMar 20 Jan 2015 - 23:16

Réquisitoire.

Citation :
*Le temps du réquisitoire était venu mais avant il fallait lire un témoignage.*

Messire Helsinki ayant eu un petit problème vocal comme vous avez pu le remarquer m'a écrit son témoignage. Je vous le lis :

« Bonjour à tous et toutes,

je me présente Helsinki baron de Bressieux , seigneur de saint Eusèbe mais surtout boulanger à Embrun.
Souhaitant faire travailler tous les boulangers de ma ville je ne mets mon pain qu'en petite quantité par 10 environ tous les deux jours. le jour où dame lora a acheté du pain j'ai mis comme toutes les fois dix pains en vente.
Dans une discussion que l'on a eu, elle m'a dit avoir acheté les miches de pain sans passer en mal et bien que n'ayant pas répondu a vos courriers, elle a comme demandé remis les pains en vente. voici les peuves des ventes qu'elle m'a fait passer
11/01/1463 09:40 : Vous avez vendu à Pere_fil 1 miche de pain pour 5,75 écus.
11/01/1463 09:40 : Vous avez vendu à Pere_fil 6 miches de pain pour 5,75 écus.
10/01/1463 15:50 : Vous avez vendu à Lecerf 3 miches de pain pour 5,75 écus

De plus je peux justifier de son intégrité , elle a pendant de longues années servi le duché en tant que soldat à l'ost, tout en étant conseillère municipale et a effectué un mandat de maire en janvier 1461.
C'est une personne qui a toujours oeuvré pour le bien d'Embrun. »

*Toujours s'adressant à l'assemblée*

Avant de passer au réquisitoire en lui-même, je tiens ici lieu, à présenter mes excuses au Maire d'Embrun que j'aurai du consulter avant de lancer ce procès. J'ai agit trop rapidement, voulant bien faire.

*Puis se tournant vers Dame Lora*

Bien que vos achats peuvent constituer une petite faute, je tiens également à vous présenter mes excuses pour mon empressement.

Passons donc à la suite.


Considérant le témoignage de Messire Helsinki incitant à la clémence,
Considérant la défense de l'accusée qui répond à ma demande,
Considérant mon empressement dans cette affaire,

Comme promis dans mon acte d'accusation, je vous demande Yrh Grialaltro [IG=Yrh] de relaxer Dame Lora.

Que Justice soit rendue !
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Titi04

Titi04


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MessageSujet: Re: EM /**/ Trahison (déstabilisation économique) - Lora85 - RELAXEE   EM /**/ Trahison (déstabilisation économique) - Lora85 - RELAXEE - Page 2 Icon_minitimeVen 23 Jan 2015 - 12:52

Je pense que tu peux sauter le tour de la défense et rendre ton verdict.
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Yrh
Archevêque
Yrh


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MessageSujet: Re: EM /**/ Trahison (déstabilisation économique) - Lora85 - RELAXEE   EM /**/ Trahison (déstabilisation économique) - Lora85 - RELAXEE - Page 2 Icon_minitimeVen 23 Jan 2015 - 14:16

En effet.
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Yrh
Archevêque
Yrh


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MessageSujet: Re: EM /**/ Trahison (déstabilisation économique) - Lora85 - RELAXEE   EM /**/ Trahison (déstabilisation économique) - Lora85 - RELAXEE - Page 2 Icon_minitimeVen 23 Jan 2015 - 15:19

Citation :
*Yrh Grialaltro entre dans la salle*

Accusée levez-vous,

Nous sommes le 23 janvier de l'an de grâce mil quatre cent soixante trois et, au nom du Duc du Lyonnais-Dauphiné, je vais rendre mon verdict :

Vous, Dame Lora de Sinard [IG : Lora85], êtes accusée de trahison. Il vous est reproché d'avoir procédé à la déstabilisation économique du marché d'Embrun le 8 janvier 1463 selon l'article V.1.a de notre Coutumier. Je cite ce dernier : « toute tentative ou acte d'attaque économique, soit la vente ou l'achat d’un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, sera poursuivie pour trahison. »

Au vu des mouvements constatés par le Prévôt sur le marché d'Embrun en cette journée du 8 janvier 1463 - à savoir l'achat de 23 miches de pains, soit la totalité du pain sur le marché au moment des faits - la machine judiciaire s'est logiquement mise en route. Même si mon confrère Procureur admet être allé un peu vite en besogne...

Enfin, je ne vais pas m'étendre. Vous avez passé trop de temps ici pour une affaire que ne méritait pas tant. Les éléments que vous avez apporté devant cette Cour, le réquisitoire ainsi que les témoignages m'invitent à vous relaxer.

Vu l'article V.1.a du Coutumier relatif à la déstabilisation économique

Considérant les témoignages et les pièces apportées devant cette Cour
Considérant la défense de l'accusée

Attendu que les témoignages montrent qu'il ne s'agissait pas d'un acte délibéré.
Attendu que les preuves de vente apportées par l'accusée démontrent que la médiation proposée dans l'acte d'accusation a été de facto conclue avant même l'ouverture du procès. Qu'il est impossible de qualifier l'infraction si on considère l'acte d'accusation par lequel mon jugement est tenu.

Considérons que ce procès est nul et non avenu et les chefs d'accusation n'ont plus lieu d'être.

Moi, Yrh Grialaltro [IG: Yrh], Juge du Lyonnais-Dauphiné, prononce la relaxe de Dame Lora de Sinard.

Les différentes parties ont la possibilité de faire appel de cette décision, près le Tribunal du Palais de Paris, dans un délais de deux semaines à compter d'aujourd'hui.

Que Justice soit faîte !

*Paf – Coup de maillet vigoureux*

Enfin, maintenant mon verdict prononcé, pour répondre à une de vos remarques, Dame Laura de Sinard, sachez que je partage votre point de vue sur la qualité du chef d'accusation pour des faits de déstabilisation de marché. La plupart de nos provinces voisines considèrent cela comme un trouble à l'ordre public et non comme de la trahison. L'application de cet article de loi n'est d'ailleurs pas toujours aisée, j'ai eu à l'expérimenter plusieurs fois ces 4 derniers mois en ce Tribunal.

Je profite de cette occasion pour encourager le Conseil Ducal à engager une réflexion sur la formulation de cet article de loi. Et je ne peux que vous inviter à relever plus régulièrement votre courrier. La justice sait se montrer compréhensive en de nombreuses occasions.

*Léger sourire avant de se lever, saluer la Cour et quitter les lieux*
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MessageSujet: Re: EM /**/ Trahison (déstabilisation économique) - Lora85 - RELAXEE   EM /**/ Trahison (déstabilisation économique) - Lora85 - RELAXEE - Page 2 Icon_minitime

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