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 VA//Escroquerie - Tugaluso

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Titi04

Titi04


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MessageSujet: VA//Escroquerie - Tugaluso   VA//Escroquerie - Tugaluso Icon_minitimeLun 12 Jan 2015 - 1:09

[HRP : c'est sans grande conviction que j'ai tenté.

Bonjour,

Je vous écris car ça fait des années que vous ne jouez pas le jeu. Je vous propose d'essayer autre chose. En plus, des procès je vous propose un petit RP dans lequel nous placerions des gardes bloquants l'entré de la taverne de Tugaluso en attendant que vous la détruisiez.

Cordialement,
JD Titi

]

Dossier à monter et acte d'accusation à faire. On ne lance qu'après sa sortie de retraite.
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Yrh
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Yrh


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MessageSujet: Re: VA//Escroquerie - Tugaluso   VA//Escroquerie - Tugaluso Icon_minitimeVen 16 Jan 2015 - 13:51

Il n'est plus en retraite. A mon sens on peut monter l'acte d'accusation
Veiller à prendre les impayés après le 15 août 1462

Ne pas trop tarder, sinon on va dépasser les 6 mois pour les dates les plus vieilles. Il s'agit de récidive, pas de médiation nécessaire
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Titi04

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MessageSujet: Re: VA//Escroquerie - Tugaluso   VA//Escroquerie - Tugaluso Icon_minitimeVen 16 Jan 2015 - 17:13

Citation :
En ce jour du XX Janvier 1463,

Moi, Titi [IG=Titi04], Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Yrh Grialaltro [IG=Yrh] à l’encontre de Messire Tugaluso.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Je rappelle que la partie plaignante, l'accusée et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure en fait la demande. En effet, depuis de nombreuses années l'accusé ne paye pas ses taxes, passe entre les mailles du filet et quand il se fait rappeler à l'ordre par la Justice ça ne lui sert pas de leçon. Je souhaite donc voir Messire Tugaluso répondre de l'accusation aux yeux de tous, devant les autres taverniers et tavernières de ce Duché qui eux payent leurs taxes. Nous pourrions ainsi voir s'il est capable de maintenir ses propos en regardant dans les yeux ses confrères.

Voici la liste de l'ensemble des taxes non-payées et sur lesquelles la Justice ne s'est pas prononcées :

« Tugaluso : 20,00 écus (+30,60 écus de pénalité) avant le 1462-08-21
Tugaluso : 20,00 écus (+29,20 écus de pénalité) avant le 1462-08-28
Tugaluso : 20,00 écus (+27,80 écus de pénalité) avant le 1462-09-04
Tugaluso : 20,00 écus (+26,40 écus de pénalité) avant le 1462-09-11
Tugaluso : 20,00 écus (+25,00 écus de pénalité) avant le 1462-09-18
Tugaluso : 20,00 écus (+23,60 écus de pénalité) avant le 1462-09-25
Tugaluso : 20,00 écus (+22,20 écus de pénalité) avant le 1462-10-02
Tugaluso : 20,00 écus (+20,80 écus de pénalité) avant le 1462-10-09
Tugaluso : 20,00 écus (+19,40 écus de pénalité) avant le 1462-10-16
Tugaluso : 20,00 écus (+19,20 écus de pénalité) avant le 1462-10-17
Tugaluso : 20,00 écus (+19,20 écus de pénalité) avant le 1462-10-17
Tugaluso : 20,00 écus (+19,20 écus de pénalité) avant le 1462-10-17
Tugaluso : 20,00 écus (+18,60 écus de pénalité) avant le 1462-10-20
Tugaluso : 20,00 écus (+17,20 écus de pénalité) avant le 1462-10-27
Tugaluso : 20,00 écus (+15,80 écus de pénalité) avant le 1462-11-03
Tugaluso : 20,00 écus (+14,40 écus de pénalité) avant le 1462-11-10
Tugaluso : 20,00 écus (+13,40 écus de pénalité) avant le 1462-11-15
Tugaluso : 20,00 écus (+12,40 écus de pénalité) avant le 1462-11-20
Tugaluso : 20,00 écus (+11,40 écus de pénalité) avant le 1462-11-25
Tugaluso : 20,00 écus (+10,00 écus de pénalité) avant le 1462-12-02
Tugaluso : 20,00 écus (+9,00 écus de pénalité) avant le 1462-12-07
Tugaluso : 20,00 écus (+8,00 écus de pénalité) avant le 1462-12-12
Tugaluso : 20,00 écus (+7,40 écus de pénalité) avant le 1462-12-15
Tugaluso : 20,00 écus (+6,20 écus de pénalité) avant le 1462-12-21
Tugaluso : 20,00 écus (+5,20 écus de pénalité) avant le 1462-12-26
Tugaluso : 20,00 écus (+4,20 écus de pénalité) avant le 1462-12-31
Tugaluso : 20,00 écus (+3,20 écus de pénalité) avant le 1463-01-05
Tugaluso : 20,00 écus (+2,40 écus de pénalité) avant le 1463-01-09
Tugaluso : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1463-01-12
Tugaluso : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1463-01-12
Tugaluso : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1463-01-16 »

Vu l'article V.3.a.i relatif au taxes sur les tavernes :

« Tout propriétaire d'une taverne sur le sol du Lyonnais Dauphiné sera redevable d'une taxe de 20 écus par semaine. Tout contrevenant, que ce soit pour le non paiement ou pour son manque de coopération, pourra être poursuivi pour escroquerie. »

l'accusé s'est rendu coupable d'escroquerie et je lui demande d'en rendre compte, d'autant plus qu'il s'agit ici d'un cas de récidive.

La parole est à la défense !
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Yrh
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MessageSujet: Re: VA//Escroquerie - Tugaluso   VA//Escroquerie - Tugaluso Icon_minitimeLun 19 Jan 2015 - 12:39

Ai vu la demande de procès public à l'office de justice.

Effectivement, les textes parlent d'un avocat (description de la tenue de l'audience) pour autant rien n'impose la présence d'un avocat lors d'un procès. Et puis nous ne pouvons pas deviner à l'avance s'il y en aura un et quel est-il puisqu'au préalable à tout lancement de procès public tu demandes une dérogation du CD puisque ce type d'infraction n'est normalement pas concerné par la charte des procès publics.

En fait, j'ai surtout l'impression que tout le monde s'en fiche...

Dans les archives de la Maison de Roanne, tu pourras trouver des récap d'anciens procès publics. J'ai jeté un oeil vite fait hier soir, ça nous en dit un peu plus déjà.

Généralement, c'est réservé à des procès plus... politiques.
Wink

Même si dans le cas Tugaluso et vu le personnage, ça me semble... justifié.
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MessageSujet: Re: VA//Escroquerie - Tugaluso   VA//Escroquerie - Tugaluso Icon_minitimeJeu 5 Fév 2015 - 4:34

Bounette, Titi avait dû t'en parler, il avait fait une demande de procès public sur ce cas, juste avant le changement de conseil.

Tu en penserais quoi, toi ?
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bounette

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MessageSujet: Re: VA//Escroquerie - Tugaluso   VA//Escroquerie - Tugaluso Icon_minitimeJeu 5 Fév 2015 - 22:34

à part perdre notre temps temps pourquoi pas
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MessageSujet: Re: VA//Escroquerie - Tugaluso   VA//Escroquerie - Tugaluso Icon_minitimeSam 7 Fév 2015 - 13:01

Quoi qu'il arrive il faut adapter l'acte d'accusation concernant les preuves d'impayés. Il me semble qu'Elea a publié une mise à jour à l'office éco...

La méthodo serait donc :
- lancer le procès IG avec, dans l'acte, demande de procès public
- parallèlement j'écris à Tugaluso, s'il accepte le principe, bingo on y va et j'ouvre le sujet en gargote + recrutement du jury...
- s'il accepte pas, on poursuit le procès IG et pis tant pis...

S'il y a procès public c'est surtout moi qui vait devoir m'y coller

J'ai mis un mot à l'office de justice pour donner plus de détails.
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bounette

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MessageSujet: Re: VA//Escroquerie - Tugaluso   VA//Escroquerie - Tugaluso Icon_minitimeVen 27 Fév 2015 - 21:13


Citation :
Informations sur Tugaluso

Créé(e) le 22 Février 2009

Tugaluso fête son anniversaire le 22 Février.

Dernière connexion le 26 Février 2015

Dernière adresse connue

Pays : Royaume de France

Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné

Village : Valence

Niveau : VI

Voie : Etat

Points de réputation : 145

Argent : 64,65 écus

Tugaluso entreprend actuellement une retraite spirituelle
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MessageSujet: Re: VA//Escroquerie - Tugaluso   VA//Escroquerie - Tugaluso Icon_minitimeVen 27 Fév 2015 - 21:39

Il arrête pas de faire ça.. ça facilite pas les choses pour initier un procès public.
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MessageSujet: Re: VA//Escroquerie - Tugaluso   VA//Escroquerie - Tugaluso Icon_minitimeJeu 19 Mar 2015 - 12:40

Je ne sais pas ce que tu en penses mais je serais d'avis de relancer un procès pour ses impayés
Le procès public me semble toujours lourd avec la charte actuelle et, mea culpa, je n'ai pas travaillé dessus

Ceci étant, les semaines filent et ses impayés s'accumulent... je pense qu'il faut maintenir la pression sur lui, même si c'est via un procès traditionnel. Et puis, il arrête pas de brigander... ça l'occupera au moins à autre chose Razz qu'en penses tu ?
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Temperance

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MessageSujet: Re: VA//Escroquerie - Tugaluso   VA//Escroquerie - Tugaluso Icon_minitimeJeu 2 Juil 2015 - 12:05

Al continue d'accumuler des impayés du coup ? [Il est plus en retraite, ce serait le moment de lancer un procès ^^]
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Titi04

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MessageSujet: Re: VA//Escroquerie - Tugaluso   VA//Escroquerie - Tugaluso Icon_minitimeJeu 2 Juil 2015 - 13:23

[HRP : Le truc c'est que je sais pas ce que ça va donner. Le joueur joue pas le jeu...]
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Temperance

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MessageSujet: Re: VA//Escroquerie - Tugaluso   VA//Escroquerie - Tugaluso Icon_minitimeJeu 2 Juil 2015 - 14:13

[Techniquement, il joue le "jeu", au sens où le jeu de Celsius Online permet de ne pas payer ses impôts. Et nous permet de lancer des procès contre ceux qui ne paient pas d'impôts Very Happy Après, est-ce que ça le motivera à payer pour avoir une relaxe, ça, on le saura pas tant qu'on essaie pas...]
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Titi04

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MessageSujet: Re: VA//Escroquerie - Tugaluso   VA//Escroquerie - Tugaluso Icon_minitimeJeu 2 Juil 2015 - 14:14

[Ah non quand je dis qu'il joue pas le jeu c'est qu'il y a déjà eu procès, plus procès pour NAP, etc]
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Temperance

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MessageSujet: Re: VA//Escroquerie - Tugaluso   VA//Escroquerie - Tugaluso Icon_minitimeJeu 2 Juil 2015 - 14:16

[Humpf. J'avais pas suivi ça. Bah... Ouais, ce serait un nouveau coup dans le vent...]
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Titi04

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MessageSujet: Re: VA//Escroquerie - Tugaluso   VA//Escroquerie - Tugaluso Icon_minitimeJeu 2 Juil 2015 - 14:18

[Il y avait par exemple la fermeture de la taverne demandé par le Juge et il ne l'a pas fait d'où le fait que l'accumulation continue. Donc sur cette affaire je sais pas trop, procès publique ou en parlé sur le forum officiel.]
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MessageSujet: Re: VA//Escroquerie - Tugaluso   VA//Escroquerie - Tugaluso Icon_minitimeJeu 2 Juil 2015 - 15:14

pale
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Arthurus.

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MessageSujet: Re: VA//Escroquerie - Tugaluso   VA//Escroquerie - Tugaluso Icon_minitimeMer 9 Sep 2015 - 12:23

sujet déplacé de la salle d'instruction en complément à son procès
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MessageSujet: Re: VA//Escroquerie - Tugaluso   VA//Escroquerie - Tugaluso Icon_minitimeMer 9 Sep 2015 - 12:26

Sire Arthurus, attendez. Ici c'est un dossier par affaire en cours (procès IG), faut point tout mélanger.
Y'a aucun procès en cours en ce moment pour les impayés les plus récents. Soit vous en lancez un, soit vous laissez ce dossier dans la salle d'instruction.
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Arthurus.

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MessageSujet: Re: VA//Escroquerie - Tugaluso   VA//Escroquerie - Tugaluso Icon_minitimeMer 9 Sep 2015 - 12:29

Ce sujet date de début Juillet, je pense qu'un procès maintenant n'est pas légitime car il concerne des faits trop anciens, je peux donc le placer dans les affaires sans suite non?
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Temperance

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MessageSujet: Re: VA//Escroquerie - Tugaluso   VA//Escroquerie - Tugaluso Icon_minitimeMer 9 Sep 2015 - 13:28

Y'a point de prescription pour les faits dans notre droit. Faut surtout se renseigner pour savoir si Tugaluso s'est mis en règle ou s'il a de nouveaux impayés depuis :)
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Titi04

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MessageSujet: Re: VA//Escroquerie - Tugaluso   VA//Escroquerie - Tugaluso Icon_minitimeMer 9 Sep 2015 - 17:52

Citation :
Re bonjour,

Je me permets de corriger. Notre droit nous dit clairement que les infractions ne doivent pas dater de plus de six mois. Pour vous éviter toute recherche je vous recopie l'article en question.

Citation :
o VI.2.h.ii: Non instruction des dossiers
Tout dossier pénal demeuré non instruit et dont la procédure n'aura pu être lancée par le procureur dans un délai de six mois après le déroulement des faits incriminés sera classé comme affaire sans suite.

Bien à vous,
Titi.
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MessageSujet: Re: VA//Escroquerie - Tugaluso   VA//Escroquerie - Tugaluso Icon_minitimeMer 9 Sep 2015 - 21:50

Oui, j'ai tooootalement oublié ! La gueule de bois, vraiment, ça pardonne pas.
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MessageSujet: Re: VA//Escroquerie - Tugaluso   VA//Escroquerie - Tugaluso Icon_minitime

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