Perte des terres de Ka

Bonjour, on se pose tous une question depuis quelques temps.
Pourquoi Ka à t-il été destitué de toutes ses terres sans que nous ayons notre mot à dire.
Alors j'ai fait mes recherches, je vous met les articles de loi et vous allez voir qu'il y a de quoi réagir.

Citation :

g) De la déshérence

   Lorsqu’il n’y a ni descendant ou bien qu’iceux sont déshérités, ni conjoint survivant, ni testament ou contrat de mariage réglant la succession en de tels cas, le fief est réputé avoir chu en déshérence. La province d’origine du fief procède à sa saisie féodale, et le fief peut être de nouveau octroyé en récompense de mérites et de hauts faits.

Citation :

4 - Des successions anticipées suite à disparition longue

Preambule

   Ce qui suit tient lieu d’un traitement anticipé de la succession d’un noble et nullement d’un constat de décès du dit noble.
   Il est loisible à tous nobles prévoyant un repos ou une absence de plus de 6 mois d’informer la Hérauderie Royale de cette indisponibilité, sous certaines conditions mentionnées ci-dessous. Cette information suspend la procédure de déclaration de disparition.
   Lors de tous contacts épistolaires avec la noblesse de sa province, le héraut en charge constate présence, retraite et disparition et tient pour ce faire un registre interne à la Hérauderie Royale.



Des conditions de lancement de la procédure

La procédure de traitement des disparitions est lancée lorsque l'un des cas suivants est rencontré :

   Si la Hérauderie Royale n'est pas avertie d'une longue absence : s'il apparait qu’une disparition a été régulièrement constatée depuis plus de six mois.
   Si la Hérauderie Royale est avertie d'une longue absence : Dans le cas où le délai mentionné est dépassé ou si plus de 9 mois se sont écoulés depuis la réception de l’avertissement d’absence d’un noble.


En ce cas, le héraut fait constat d’une disparition avérée et dispose avec les hérauts généalogistes.
Seuls les fiefs relatifs à la marche gérée par le héraut constatant la disparition sont concernés par la mise en œuvre de la procédure. Celle-ci doit être appliquée séparément pour chaque province du Royaume.

Du traitement de la disparition

   a) Si le noble dispose d’un conseil de famille reconnu :
       o Le conseil de famille est informé de l’absence constatée et sollicité pour prendre la décision d’une mise en œuvre de procédure de succession ou non.
       o Dans le cas d’une décision de traitement de la succession, les procédures héraldiques de traitement de succession sont appliquées.

   b) En l’absence d’un conseil de famille reconnu, il convient de vérifier l’origine géographique des fiefs.
       - Si les fiefs sont en le Domaine Royal : Il revient à Sa Majesté de demander le traitement de la succession, par le biais d’une demande émise par le Roy d’Armes.

       - Si les fiefs sont hors le Domaine Royal : il revient successivement à l’assemblée nobiliaire de la province par vote à la majorité, vote confirmé par le régnant de la province, de décider du traitement de la succession ou non. Pour se faire, le héraut en charge mène le dossier auprès de l’assemblée concernée pour décision selon les textes internes de la dite assemblée.
       A défaut le ban de la province est convoqué et décide, par vote à la majorité simple, vote confirmé par le régnant de la province, du traitement de la succession ou non.

   Dans les deux cas de figures, la procédure héraldique de traitement de succession est appliquée, tenant compte de la présence d’héritier, de dispositions maritales ou testimoniales, etc.



Dans le cas des déclarations de disparition, les vassaux tenant seigneuries issues de mérite sur les fiefs concernés se voient appliquer le traitement prévu en cas de décès de leur suzerain.

Donc, en clair, une personne: Victoire, non chef de famille, puisque c'est Argael le plus ancien tout en haut de la liste et à ma connaissance, de ce que m'avait dit Ka, ça a toujours été sa magnificence qui avait le dernier mot, à tel point qu'il avait même renié Hardryan quand il c'est marié à Pénélope.
Bref, la fille de Pénélope et Hardryan à demandé à reconnaître la disparition de Ka, comme c'est notifié dans l'annonce héraldique par Lanfeust:

Citation :

Nous, Lanfeust de Troy, dit Sylvestre, Héraut Royal ès Généalogie :
   actons ce jour la disparition de Ka Devirieux [IG=Ka_devirieux], Duc de Roussillon en Dauphiné, Baron de Saint Véran,

   considérant qu'il n'existe aucun testament enregistré auprès de la Hérauderie Royale.

   considérant que la disparu n'a point connu épousailles et n'a aucune descendance légitime enregistrée auprès de la Hérauderie Royale.

   considérant la demande de Sa Grâce Victoire de Joncheray-Devirieux , Duchesse de Château-Queyras, Vicomtesse de La Garde Adhémar, Dame de Saint-Chaffrey, de Mirmande et de Vernet Sainte Marguerite, en date du 16 février 1462.

   déclarons la déshérence du duché de Roussillon-en-Dauphiné et de la baronnie de Saint Véran, fiefs mouvants du Lyonnais Dauphiné,

   déclarons que les fiefs retournent dans le giron du Duché dont ils dépendent afin qu'ils puissent être de nouveau octroyés pour mérites et hauts faits.

   déclarons qu'en conséquence, Sa Magnificience Argael Devirieux, devient chef de la famille Devirieux.

Hors et là c'est important, comme il n'y avait pas de conseil de famille au moment de la découverte de la disparition de Ka, si on suit le codex Levan, JAMAIS Victoire n'aurait dû avoir l'autorisation de demander à acter sa disparition, seul Argael l'aurait pu ou l'AN, mais rien ne nous à été présenté. (Cf la partie en rouge qui concernait ce cas)
Ainsi Ka, c'est vu déposséder de ses terres et ce en toute illégalité.

Je pense que l'hérauderie ne sera pas à une bêtise près de Lanfeust, s'il l'ont radié on comprend ainsi mieux pourquoi, et je pense que le mieux serait qu'Argael notifie ceci dans un courrier qu'il enverrait à l'héraut généalogie concerné, soit à Phylogène (Linoa) qui remplace la marche Sylvestre pour l'instant.
Après, je ne sais pas comment ça peut se passer vu que Tork c'est vu réattribué ce fief considéré comme libre du coup.
Il faut voir avec la hérauderie, mais je pense qu'il y a moyen de ne pas laisser Ka sans rien quitte à lui redonner une autre terre.

Et de plus Ka a eu un enfant... Illégitime peut être mais un enfant tout de même...je ne sais pas ce qu'il en est de la capacité d'héritiers des enfants non légitimés par mariage en l'absence de descendant légitime

Puisque l'on parle d'elle,

Bonjour à tous,
En février dernier, Lanfeust est venu me trouver pour m'annoncer le retranchement (3 cérémonies sans nouvelles) de Ka Devirieux, et qu'il avait besoin d'un courrier pour ouvrir la succession.
Je lui ai spécifié que je n'étais pas le chef de famille, ce à quoi il m'a répondu que j'étais la seule active et qu'il s'agissait d'une lettre des collatéraux pour reconnaître cette disparition.
Ce qui m'a le plus dérangée et même si nous portions le même nom, c'est que je ne connaissais pas le duc de Roussillon, mais
j'ai fait confiance à Sylvestre, en vous entendant aujourd'hui, je me demande si j'ai bien fait.

Je suis d'accord de faire quelques choses si les règles n'ont pas été respectées, c'est totalement normal. Ce qui pourrait-être faisable ce serait que Le Duc demande clairement à l'hérauderie ce qu'il est advenu des terres de son vassal. Il pourra eventuellement faire valoir que sa famille, en l'occurence, Sa Seigneurie Argael et Sa Grasce Victoire ne semble pas être vraiment au courant de tout cela.

Par contre Plume, pourrais-je connaitre les preuves concernant ces dires

Citation :

Lanfeust cherchait juste des terres à récupérer et il c'est bien gardé de nous en parler, parce qu'il savait que nous voterions contre, comme pour quasiment tous les votes qu'il nous à soumis et qui ont eut le don de l'agacer

Comme souvent vous semblez donner l'impression que ce que vous dites est vrai mais il n'y a aucune preuve derrière. Je ne porte pas spécialement Lanfeust dans mon coeur, j'ai souvent rouspété après lui mais je suis partisan de ne pas s'amuser à rajouter des défauts sans le savoir.
Donc pouvez vous m'apporter des preuves la dessus ou alors n'était-ce qu'une phrase hypothétique mal tournée ?

Je vous remercie et me tiens bien entendu à votre entière disposition pour rédiger ce courrier.
Par ailleurs j'avoue être un brin contrariée si le héraut de l'époque n'a pas agi comme il le devait, s'il le faut par la suite, je ne manquerai pas de lui envoyer une missive, pour lui demander des explications en lui signifiant mon étonnement.

Je viens de prendre le temps de réfléchir sur chacun de vos propos Vicomtesse et attends d'en savoir plus de la part de l'ancien Roy d'armes, l'actuel Saint Jean, à qui j'ai transmis les interrogations qui nous réunissent aujourd'hui.
Cette dernière a travaillé sur cette procédure de succession anticipée et en connaît bien évidemment tout le détail, ainsi nous aurons rapidement l'éclaircissement que vous réclamez.

Très certainement agacée par cette histoire, Victoire revient une nouvelle fois vers la Vicomtesse

Vicomtesse vous êtes bien chevaucheuse n'est-ce pas ? Vous avez donc accès à tous les dossiers généalogiques.
Aussi j'en suis d'autant plus étonnée que vous pointiez du doigt le mauvais article de la procédure d'une part, et visiblement n'avez pas compris qu'il s'agit d'une succession anticipée et non d'une déclaration de mort.

Pourquoi prenez-vous la mouche Vicomtesse, je vous explique simplement qu'en tant que chevaucheur vous avez accès à chaque dossier traitant de la généalogie.
Quant à la succession lorsqu'il n'y a pas de descendants, ni de testament enregistré pour désigner un bénéficiaire, cela veut dire que personne n'hérite, et pourtant cela s'appelle aussi une succession, Oui..... une disparition donne lieu à une succession anticipée.

Pense que la blonde a réellement un souci de compréhension

Vicomtesse vous confondez mort et disparition "héraldique"
Ensuite ce n'est pas le Dauphin qui va venir régler cela, mais le héraut de tutelle du Lyonnais-Dauphiné.

A l'encontre du Duc

Bien évidemment votre Grâce.

Et Deedlitt entra et se présenta. La situation lui avait été présenté comme urgente aussi elle laissa le reste en plan pour se présenter icilieu.

Noble assemblée le bonjour. Deedlitt de Cassel d'Ailhaud, Maréchal d'Armes de France déléguée au Lyonnais-Dauphiné.

Je prends bonne note des interrogations en présence et je vais tenter d'y répondre le plus clairement possible :

- Premièrement, l'acte de retour des fiefs dans le giron de la province est daté du 22 février 1462. Ceci tombe sous le coup des anciennes lois sur la disparition, datant du 21 juillet 1461. Hors les lois qui sont citées précédemment sont les « nouvelles lois » datant du 27 Août 1462. Il y a donc une incohérence entre ce qui est cité et ce qui a été fait au moment ou cela a été fait. Simple rappel, les lois ne sont pas rétroactives.

Les anciennes lois.

- Deuxièmement ce qui a permis à Sylvestre de solliciter Sa Grâce Victoire est donc dans les anciennes lois et c'était en vertu de cela :

Citation :

peut être constitué par les généalogistes si et seulement si le chef de famille est absent, droit étant accordé à celui-ci de modifier la composition dudit conseil à son retour.

[…]
Ils sont chargés de la gestion courante, soit :

- la demande de traitement des cas de disparition affectant les nobles de leur famille.

Et à l'époque le chef de famille Sa magnificence Argael était en retraite ce qui explique pourquoi Victoire a été contacté et nommée par la hérauderie de facto au Conseil de Famille. Nommée avec l'accord du Roy d'Armes de l'époque, c'est à dire, Ingebruge Malzac d'Euphor. Elle correspondait aux critères suivants : Elle était sur la fiche de famille, fieffée en France, majeur et est le fruit d'une union légitime.

- Troisièmement, en ce qui concerne le reniement, aucun courrier allant dans ce sens n'a été porté à notre connaissance, et quand je dis nous, je parle des bureaux de la hérauderie où sont entreposées les demandes.

- Quatrièmement, concernant le constat de disparition :

Citation :

Que la disparition sera régulièrement constatée par les Hérauts d'Armes royaux de France dès lors qu'ils devront communiquer avec la noblesse et que le constat ainsi dressé vaudra en interne comme référencement opposable;

Que tout noble officiellement référencé comme porté disparu pourra voir le devenir de ses fiefs traité s'il ne se manifeste pas, suite au constat établi, lors de l'équivalent de trois cérémonies d'allégeances ou d'hommages successives, soit six mois à compter de la date de la première cérémonie;

Ici Ka Devirieu a été recensé comme disparu depuis le 30/03/1461 et la demande du conseil de famille est arrivée le 16/02/1462. Les délais ont donc été respecté.

La suite a suivi le chemin normal d'ouverture de succession du fief, il n'avait pas héritier, le fief est donc retourné à la province. Une fois celui-ci retourné dans le giron de la province il est donc tout à fait ré-attribuable.

Concernant la question du retour des fiefs voici ce qu'il en est :

Citation :

Qu'un fief transmis ou chu en déshérence selon les modalités héraldiques en vigueur ne peut être rendu et que donc un disparu revenant au monde ne pourra prétendre à récupérer ses anciens fiefs ou jouir du douaire de son conjoint survivant si celui-ci en bénéficie d'un.

Voilà pour mon intervention, avez-vous des questions ou des points à traiter?

Madame bonjour... Justement concernant les descendants ... Qu'en est-il d'une petite fille n'est hors les liens du mariage..

Merci pour ces explications Minerve, elles sont parfaitement claires me semble-t-il.

Et bienvenue également en ces lieux, puisque j'ai omis de le faire précédemment.

A Minerve

Merci à vous pour ce résumé tout à fait explicite.

A Plumedange parce que cette dernière l'a sans doute amère de ne pas être couchée sur le testament

Dommageable veut dire nuisible et je ne vous le permets pas Vicomtesse.
Et une dernière chose car j'ai autre chose à faire que passer mon temps à vous expliquer ce que vous refusez d'entendre, si aucunes volontés précises n'ont été actées pour que le patrimoine soit préservé ad vitam, ni vous ni moi n'y pouvons hélas rien.

Remarque la marche vers la porte d'Argael, elle ajoute simplement

Vous en avez le droit.

A Thiberian

Je vous en prie votre Grâce, et vous remercie pour votre intégrité.