Annonces du Conseil Ducal

Nombre de messages : 199 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 03/03/2016

Citation :: Suppression de l'Evergétisme.

Salutations respectueuses,

En accord avec son souhait d'épurer et réformer le coutumier et de faire le tri dans les institutions, afin de relancer celles qui peuvent l'être et supprimer celles qui ne peuvent l'être. Le conseil ducal a décidé de la suppression de l'Evergétisme, une institution certes historique mais surtout inactive depuis bien longtemps malgré les nombreuses tentatives de la relancer.

Neufs conseillers ont participé au vote, sept se sont exprimés en faveur de la suppression et deux se sont exprimés contre.

Faict au Castel de Pierre-Scize le 10ème jour d'Avril de l'an 1464.
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Aaron Charles de Fiebsp.

Signé et scellé par Walan de Meyrieux, dict Sans Repos, Duc du Lyonnais-Dauphiné.

Nombre de messages : 199 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 03/03/2016

Citation :: Résumé de la semaine précédente.

Avec un jour de retard, nous voilà avec un nouveau numéro du : Qu'est ce qu'ils font au conseil ? Nous espérons que nous ne vous avions pas trop manqué !

La troisième semaine du mandat fut nettement plus productive que la dernière. Les annonces, surtout celles parues en fin de semaines, peuvent en témoigner. Si l'épithète de notre duc est "Sans Repos", il semblerait qu'il tient à ce que tous les conseillers soient à son image.

En plus de leurs tâches quotidiennes liées à leurs différents postes, vos élus débattent, se questionnent, votent et ne cessent de vouloir améliorer votre quotidien !
Pour vous et en totale exclusivité voici de quoi ça parle dans les salles du château.

Les joies des voyages.

Suite à une requête de la part de Messire Arthurus, Vinou et Sire Titi ont mis à jour le guide du voyageur qui n'avait malheureusement plus été mis à jour depuis plusieurs mois.

Quand l'économie va, tout va

Les conseillers économiques ont été bien occupés cette semaine. Outre leurs tâches quotidiennes déjà bien nombreuses, ils ont finalisé le calcul des impôts et ont continué à se démener afin de grossir les stocks de certains produits nécessaires en cas de conflit militaire.

Evergétisme meurt...

Les conseillers se sont exprimés, par une grande majorité, pour la suppression de l'Evergétisme pour ainsi lui éviter la douleur d'une énième tentative de réforme.

... Mais l'amirauté revit

Messire Jackouille, Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux, a décidé avec l'accord du Duc, sa Grâce Walan de Meyrieux, de nommer Messire Arthurus comme amiral intérimaire pour le temps de ce mandat. Nous espérons que cette nomination sera bénéfique pour cette institution importante tant sur le plan économique que militaire.

Nos chers voisins, bis repetita

La situation sécuritaire en bourgogne, a Dijon plus précisément, s'est beaucoup améliorée néanmoins les risques sur notre province demeurent. Notre trio sécuritaire met tout en œuvre afin d'être prêt pour parer à toute éventualité.

Déjà annoncé !

Cinq annonces ont été publiées cette semaine. La première concernant le calcul des impôts. La deuxième détaille la feuille de route pour la durée de ce mandat, la troisième concerne la nomination d'un amiral intérimaire, la quatrième concerne la suppression de Evergétisme et enfin la dernière pour vous inviter au tour de joutes équestres qui se déroulera en lice Saint Georges.

Rencontrer le Conseil :

Pour finir, n'oubliez pas que chacun des conseillers ducaux peut être interrogé dans son domaine d'exercice, par missive privée notamment, et que vous pouvez vous adresser à moi-même pour toute question d'ordre plus général.

La salle de doléances est également ouverte à tous, à condition de s'y comporter de manière convenable.

Faict au Castel de Pierre-Scize le 12ème jour d'Avril de l'an 1464.
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Aaron Charles de Fiebsp.

Signé et scellé par Walan de Meyrieux, dict Sans Repos, Duc du Lyonnais-Dauphiné.

Nombre de messages : 199 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 03/03/2016

Citation :: Résumé de la semaine précédente.

Un résumé un peu court cette fois-ci. Après une semaine très chargée,

En plus de leurs tâches quotidiennes liées à leurs différents postes, vos élus débattent, se questionnent, votent et ne cessent de vouloir améliorer votre quotidien !
Pour vous et en totale exclusivité voici de quoi ça parle dans les salles du château.

Le rayonnement du guet.

Les membres du conseil ducal discutent la proposition de faire des dons de morceaux de viandes aux membres de guet afin de les aider dans leurs entraînements quotidiens. Les dons seront faits en fonction de la force de chaque membre du guet. Le but étant d'augmenter les capacités défensive du duché.

Après l'Evergétisme, l'institut d'études politique

Après avoir décidé de supprimer l'Evergétisme, les membres du conseil ducal s'attaquent cette fois-ci à l'institut d'études politique qui a été laissé à l'abandon depuis bien trop longtemps.

Les réformes continuent

Dans la continuité des réformes concernant le coutumier, le conseil ducal a ouvert une salle pour discuter de la refonte du livre III dudit coutumier.

Les murailles

Une discussion sérieuse a été lancée afin de déterminer la politique du duché concernant les murailles dans les villes. Certains sont favorable, d'autres moins. La guerre des arguments et des chiffres se poursuit.

Les festivités ne durent jamais assez

Après trois semaines de festivités, celles-ci touchent à leur fin. Nous vous invitions à venir suivre la finale des joutes nautiques. Une finale qui s'annonce haletante ! Nous vous invitons à suivre et à participer aux joutes équestres qui se déroulent à la Lice Saint Georges.

Vox Populi : quel avenir ?

Le conseil ducal a décidé d'écouter l'avis de la population concernant l'avenir de la vox populi et ainsi, une salle s'est ouverte en gargote à ce propos. Nous espérons vous y voir nombreux.

Rencontrer le Conseil :

Pour finir, n'oubliez pas que chacun des conseillers ducaux peut être interrogé dans son domaine d'exercice, par missive privée notamment, et que vous pouvez vous adresser à moi-même pour toute question d'ordre plus général.

La salle de doléances est également ouverte à tous, à condition de s'y comporter de manière convenable.

Faict au Castel de Pierre-Scize le 24ème jour d'Avril de l'an 1464.
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Aaron Charles de Fiebsp.

Signé et scellé par Walan de Meyrieux, dict Sans Repos, Duc du Lyonnais-Dauphiné.

Nombre de messages : 199 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 03/03/2016

Citation :

Annonces du Conseil Ducal - Page 12 Armes_11

Bilan du fin du mandat précédant.

Salutations respectueuses,

Avec un grand retard dont nous vous prions de nous excuser, voici les bilans de fin de mandat du Conseil Ducal précédent (janvier-février).

Pour le pôle sécurité :
Dame Anastasie de Clairesses, en tant que prévôt :

anastasie91 a écrit:: Je suis Anastasie de Clairesses, Dame de Montgenère, Prévôt. Avant toute chose, je tiens à remercier certaines personnes, je m'excuse d avance si j en oublie.

Tout d'abord je remercie Helsinki pour toutes les informations qu'il nous a transmis au courant du mandat.
Ensuite je remercie Meya, pour avoir pris en charge toutes les formations et pour ne pas m'avoir fais attendre dans la transmission de la trésorerie.
Puis je vais remercier Anjhely, qui a eu le poste de Maitre de Guêt de Vienne et qui prends son travail à cœur, qui est toujours présente et participe à tout.
Je remercie aussi Slad, Maitre de guêt de Lyon qui lui aussi participe et fais des recrutements pour sa ville. Puis je remercie Tombetouts qui est, lui aussi, toujours très présent pour Vienne.
Si tout les membres du guêt pouvait s'investir autant qu les nouveaux, je pense qu çà serait merveilleux.
La fin du mandat arrive à sa fin, et je souhaite la bienvenue aux nouveaux du guêt comme Alix, Kamylle, Aaron, Raavni. Même si à l heure ou j'écris certains d'entre eux non pas fini leurs formations.

Pour ce qui est de la défense en elle même, nous avons eu quelques alertes, des tentatives de prises de Mairies, comme celle d'Embrun, de Briançon et de Dié qui se sont révélées infructueuses pour ceux qui ont essayé de les prendre. Je tiens là aussi à re mercier à toutes les personnes qui se sont mobilisées, qu'elles soient du guêt, des CN ainsi qu les Civils. Sans vous nous n'aurions pas pu garder notre duché en sécurité.

Et pour finir je tiens à remercier notre Duchesse avec qui j'ai beaucoup communiqué au sujet de la défense et avec qui nous avons pu tout organiser au mieux.

Je pense qu'il reste beaucoup à faire au guêt mais je laisse le plaisir à mon successeur de s'en charger.

J'ai été ravie de travailler avec vous, du moins avec certains, et vous allez me manquer. Je ne vous quitte pas totalement vu qu je serai toujours présente, en tant qu Maitre douanière. Et sachez qu si l un d'entre vous à besoin d'une aide ou de n'importe quoi d'autre, ma porte vous sera toujours ouverte, du moins pour certains.

Bon courage au nouveau conseil, vous en aurez besoin, surtout quand on sait qui se trouve dedans.

Anastasie de Clairesses, Dame de Montgenèvre, Prévôt sortant

Messire Helsinki, en tant que capitaine :

helsinki a écrit:: A tous et à toutes.

Ce mandat touche à sa fin;
Tout d'abord mes remerciements vont
A mes collègues du pôle défense : Anastasie pour son travail quotidien ainsi que Meya qui a pris son travail à coeur.
Aux maires des différents villages qui gèrent la milice.
Aux conseillers militaires et 'au major et aux fonctionnaires pouvant fournir des PEA pour l'armée;
Aux membres du guet, ainsi que tous les volontaires qui ont pris part à la défense, et tout ceux qui généralement prennent des offres de maréchaussées
Aux deux commandants d'armée : Samuel Rossal ainsi qu'Axel_Baccard
Aux villageois d'Embrun et de Briançon pour avoir défendu fièrement leurs villages contre les renards les faisant ainsi reparir la queue entre les jambes.
Aux volontaires qui sont entrés dans les armées.
Durant ces quelques mois de mandat , nous avons mis en place une campagne de recrutement.
De nouvelles têtes sont arrivés ainsi au guet.
Je tiens à encourager les nouvellement nommés maitres du guet Slad et Anjhely.
Nous regrettons le départ de Nefertianne.
Il y a eu quelquefois des malentendus entre officiers mais le calem reprend vite le dessus.
je tire aujourd'hui ma révérence et laisse la place à Alexa santos Cabral qui dynamisera j'en suis certain le guet.

Helsinki dict le militaire

Demoiselle Meya, en tant que connétable :

Meya. a écrit:: Aux habitants du Lyonnais-Dauphiné,

le mandat touche à sa fin et l'heure du bilan a sonné. Nouveau poste pour moi que j'ai eu plaisir à découvrir, celui de Connétable. Je tiens à remercier Anastasie ainsi que Helsinki qui auront fait parti du pôle défense avec moi.

Pour ce qui m'incombait, le versement des écus au Prévôt a toujours été fait en temps et en heure. Le stock d'armes du Duché est resté constant, les mandats étant revenus. Des formations ont été mises en place ce qui signifie de nouvelles recrues pour le guet, je leur souhaite beaucoup de plaisir dans leurs nouvelles fonctions.

J'en profite pour vous encourager à entrer au Guet, nous recherchons toujours des personnes volontaires pour la défense des villages du Duché.

J'ai eu aussi énormément de plaisir de retrouver le pôle économique en tant que Bailli le temps du remplacement de quelques jours de Tristan permettant la continuité dans les échanges avec les maires (les mandats hebdomadaires, versement des aides pour les villes forestières) mais aussi la gestion des parchemins ainsi que des animaux.

Que le Très Haut puisse vous protéger,

Meya.

Pour le pôle finances :
Sa Grâce Samuel Rossal, en tant que commissaire au commerce :

samthebeast a écrit:: A toutes et à tous

J'ai retrouvé avec plaisir le poste de Commissaire au Commerce déjà occupé par le passé et des maires dans l'ensemble plutôt agréables (merci aux dames en particulier) Une bonne entente avec le bailli. Des approvisionnements constants. Une autosuffisance en denrées qui font qu'aucune transaction avec nos voisins n'a été utile. Des postes de marchands ambulants sont toujours disponibles même s'ils sont moins utilisés que par le passé.

Mon bilan est fait, clair et concis. Peu de choses à dire de ces deux mois. Si ce n'est merci à Sa Grasce pour sa confiance.

Qu'Aristote vous garde !

Samuel Rossal dict l'Impartial
Duc de Sassenage
Seigneur de Poligny sur Drac
Commissaire au Commerce
Commandant de l'armée "Semper Paratus"

Messire Jackouille Cypher, en tant que conseiller aux mines :

jackouille a écrit:: Un 12 éme conseil ducal se finis pour moi et il est l ' heure d ' en tirer le bilan ,

mon poste de commissaire aux mines m ' a donné pleine satisfaction et quand j ' ai vue les chiffres de ces deux mois miniers , je ne peux qu ' en tirer pleine satisfaction , nous avons d ' excellents et surtout fidèles mineurs qui font que nous produisons assez pour ne pas avoir recours à des achats extérieures .

Pour cela vous pouvez être fier de vous , vous participez à la bonne santé économique par ce petit geste journalier et j ' espère que vous continuerez toutes et tous en ce sens .

Vous souhaitant le meilleur à toutes et tous et que le Tout Puissant vous préserve ,

J. Cypher ,
Commissaire aux Mines et grands travaux ducaux .

Sa Grandeur Tristan Macdonald, en tant que bailli :

Lightwarrior a écrit:: Au peuple du Lyonnais-Dauphiné,

Voici la fin d’un énième mandat et pourtant, j’ai encore réussi à découvrir un nouveau poste.

Ce poste est loin d’être facile car il comporte de grandes responsabilités. C’est la stabilité économique ducal qui était entre mes mains. Je pense avoir réussi dans ma tâche bien qu’il puisse y avoir des points d’amélioration comme toujours. Le bilan économique se verra à travers le prochain impôt. Je pense prendre peu de risque en annonçant une augmentation de celui-ci, dû à l’augmentation des frais de sécurité. Mais comme je l’ai dit il y a peu, la sécurité, ce n’est pas quantitatif, s’il faut plus de défenseurs pour assurer notre sécurité, il en faut plus.

Je remercierai Samuel Rossal avec qui j’ai travaillé dans la bonne entente durant tout ce mandat, les maires pour la patience de certains et j’excuse les plus jeunes d’une impatience et impulsivité dû au jeune âge. Je souhaite un excellent prochain mandat aux nouveaux acteurs économiques : les nouveaux maires ou anciens-nouveaux maires, et la nouvelle Bailli.

Je remercie aussi les érudits qui ont pu aider le Duché en apportant des Points d’Etats. Je ne les citerai pas tous, juste Léane qui est quotidiennement au rendez-vous.

Tristan Macdonald,
Vicomte de Saillans, Seigneur de Montchenu.

Pour le pôle justice :
Son Altesse Madeleine de Firenze, en tant que juge :

Madeleine_df a écrit:: Aux habitants du Lyonnais-Dauphiné, à ceux qui liront et à ceux qui se feront lire.

Quelques mots pour présenter le bilan de mon premier mandat au sein d'un conseil ducal. Expérience grandement enrichissante, je tiens d'ailleurs à commencer en remerciant Sa Grâce Arwel de m'avoir permis d'accéder à ces fonctions. Mes travaux auront été essentiellement juridiques et judiciaires, puisque je me suis attachée à proposer les premiers brouillons de réforme du coutumier, que nous nous sommes tous ensuite attelés à commenter et à améliorer, ainsi qu'à rattraper le retard accumulé dans le rendu des verdicts au tribunal. A ce jour, je puis annoncer que les seuls verdicts qui n'ont point encore été rendus le sont pour cause de disparition, retraite spirituelle ou présence en armée des accusés, mais ils sont tout prêts à être prononcés pour que la justice fasse son œuvre. Je conclurai donc en remerciant plus particulièrement ma partenaire au tribunal, Sa Grâce Axel Baccard d'Irissarri avec qui j'ai eu grand plaisir à travailler, plaisir qui je n'en doute pas se prolongera pour les deux mois à venir !

Puisse le Très-Haut bénir le Lyonnais-Dauphiné et ses habitants.

Madeleine de Firenze.

Sa Grâce Axel Baccard, en tant que procureur :

Axel_Baccard a écrit:: Voici venu la fin de notre véritable premier mandat en tant que procureur, sachez que nous avons été ravie de rempiler et de poursuivre notre charge avec la plus grande efficacité possible . Mais tout cela n'aurait pas été possible sans les services de la maréchaussée qui ont été très réactifs à chaque alerte, nous les remercions donc de même que la dame prévot et madame le juge qui a été très efficiente . Nous nous réjouissons par avance de retravailler avec elle afin que notre association continue de maintenir une justice efficace et juste.
Nous présentons également mes respects et ma reconnaissance à sa Grasce Arwel Chanvigny qui nous a fait confiance et nous a permise de découvrir cette fonction passionnante.

Nous concluerons en rappelant que nous sommes également recteur de l'université et que nous encourageons tous les étudiants et professeurs à se déplacer dans l'annexe de l'université pour se renseigner sur les cours que nous organisons quotidiennement.

Axel Baccard d'Irissarri

Pour la communication, Son Altesse Walan de Meyrieux, porte-parole :

Walan a écrit:: Aux Lyonnais et Dauphinois, et à tout ceux qui liront,

Ces deux mois ont marqué mon retour dans un conseil ducal des années après mon dernier mandat. J'y ai trouvé beaucoup de changements mais aussi de nombreuses choses qui étaient restées similaires, et j'aurai passé une bonne partie du mandat à osciller entre une attitude de nouveau découvrant comment les choses se font et d'ancien se rappelant le "bon vieux temps".

En tant que premier conseiller, j'ai tâché de suppléer Sa Grâce de mon mieux pour lancer ou relancer discussions et votes. J'ose croire que ça a été utile, même si certains de mes collègues m'auront probablement trouvé pénible pour cela.

En tant que porte-parole, j'ai cherché à vous informer régulièrement des travaux du Conseil via des comptes-rendus hebdomadaires. Certes, ceux-ci auraient sans doute pu être parfois être plus détaillés, mais il me semble qu'ils ont tout de même permis de fournir une base de discussion pour ceux qui souhaitaient en savoir plus. Je regrette de ne pas avoir réussi à ajouter à ceux-ci les explications sur les différentes institutions et leur fonctionnement que j'aurai souhaiter y mettre, c'est il me semble une marge de développement importante de la communication ducale que d'expliquer, de détailler et d'intéresser.
Enfin, dans le cadre de mes fonctions de porte-parole je tiens à remercier dame Anastasie et messire Titi, qui ont tout au long du mandat su relayer les annonces ducales dans les villes du Duché avec une grande réactivité.

Que le Très Haut vous guide,

Walan "Sans Repos" de Meyrieux, porte-parole.

Enfin, Sa Grâce Arwel, comme Duchesse :

Citation :: Au Peuple lyonnais-dauphinois,

Par la volonté de Sa Gracieuse Altesse Walan de Meyrieux, auquel je suis désormais obligée d'obéir de part ma fonction de Conseillère Ducale, je suis contrainte de rédiger un bilan de fin de mandat - fin de mon mandat de Duchesse du Lyonnais-Dauphiné qui a duré six mois, de septembre 1463 à mars 1464, histoire que vous vous y retrouviez - Donc un bilan de fin de mandat que je trouve inutile vu que vous êtes fort peu à lire ce genre de fadaises...

Ainsi donc, j'ai été à la tête du Conseil Ducal pendant six mois et même si, lors de ces six mois, les Conseillers Ducaux se sont essentiellement consacrés aux affaires courantes, ils l'ont fait de manière à améliorer la situation pour le bien-être des Lyonnais-Dauphinois...

Entre mon premier mandat et mon troisième mandat successifs, les impôts ont baissé de manière conséquente, les revenus miniers ont été optimisés, les affaires judiciaires ont été rapidement réglées, le recrutement au Guet a été intensifié et la communication a été améliorée. Cela, grâce au travail quotidien de plusieurs personnes qui m'ont accompagnée et conseillée lors de ces six mois :

- au pôle économique : Samuel Rossal, Eleane, Nyna de Gaudemar, Tristan McDonald, dict Light ou l'Exalté et Jack Cypher,
- au pôle défense : Anastasie et Helsinki,
- au pôle judiciaire : Madeleine de Firenze et Axel Baccard
- à la communication : Walan de Mérieux.

Et bien d'autres... Je les remercie pour leur travail et pour avoir supporté mon caractère difficile et parfois odieux.

Je remercie particulièrement Ericx et Raithuge qui ont accepté de me suivre par pure amitié et je leur témoigne à ce jour de la mienne.

Je présente mes excuses au Peuple lyonnais-dauphinois pour la parution tardive de ces bilans qui n'est due qu'à ma propre faute.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-troisième jour du mois d'avril de l'an de grâce mille quatre cent soixante-trois.

Arwel Chanvigny-Dagincourt, dicte la Bienveillante, Duchesse de Clérieux, Vicomtesse de Lentilly, Baronne de Mézieu et de Brignais, Dame de Brunsel.

Nombre de messages : 199 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 03/03/2016

Citation :

Annonces du Conseil Ducal - Page 12 Armes_12

Salutations respectueuses

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté la modification du livre IIII du Coutumier. A l'issue des discussions, cette modification a été acceptée par le Conseil Ducal par 9 voix pour, 1 sans opinion et 2 votes non exprimés.

Le nouveau texte est le suivant :

Spoiler:

Citation :: Livre III : Droit politique

Article III.1 : De la reconnaissance du Duc

Le Conseil Ducal dispose d'un délai de quatre jours pour désigner le Duc, soit deux tours de vote.

Si les Conseillers Ducaux n'arrivent pas à se mettre d'accord dans ce délai, ils devront désigner le candidat représentant le parti politique ayant remporté le plus de suffrages lors des élections ducales.

Article III.2 : Des procédures de vote au sein du Conseil Ducal

Seuls les douze conseillers ducaux sont habilités à voter au conseil ducal.

Le vote est résolu à la majorité absolue des votants. En cas d'égalité des voix, il revient au Duc de trancher.

Un minimum de sept votes est requis pour que celui-ci soit valable. Le vote peut-être clos et son résultat décrété après trois jours pleins ou dès que sept voix ont été exprimées en faveur d'un même choix.

Article III.3 : Du statut juridique du Conseiller Ducal

Tout au long de son mandat, tout conseiller ducal jouit d'une immunité liée à sa charge par protection du Duc. De ce fait, il ne peut être mis en accusation pendant la durée de celui-ci. A l'issue de son mandat et s'il n'est pas reconduit, le conseiller perdra cette immunité et sera dès lors justiciable.

Le Duc peut à tout moment lever l'immunité d'un conseiller pour toute faute résultant d'une trahison ou d'une haute trahison. Il doit pour cela obtenir l'accord de 2/3 des conseillers. En cas d'accord et selon la gravité des actes reprochés, le conseiller pourra se voir retirer son portefeuille, les accès liés à celui-ci, son droit de vote ou l'ensemble des accès liés à la fonction de conseiller ducal.

Les maires ont en charge le recrutement de la milice afin de garantir la sécurité des villageois face à toute tentative de révolte non-autorisée.

Les maires sont impérativement tenus de prévenir le conseil ducal pour tout changement de salaire et/ou de nombre de miliciens ainsi qu'en cas de difficultés de recrutement de la milice.

Article III.5 : De l'état de siège

Dans le cas d'un péril imminent et grave pour la sécurité du Lyonnais-Dauphiné, le Duc peut décréter l'État de Siège pour une durée de sept jours, renouvelables par vote du Conseil Ducal.

Cet état de siège implique :
- La fermeture légale des frontières et l'inculpation de tout étranger arrivant dans les villes du Lyonnais-Dauphiné.
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville Lyonnaise-Dauphinoise, sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt ou du Capitaine.
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans le Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance (aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée).
- L'obligation pour tout étranger de quitter le Duché du Lyonnais-Dauphiné dans une durée de 3 jours à compter de l'émission du décret, à l'exception de ceux ayant obtenu une autorisation de séjour du Prévôt ou du Capitaine.

Toute personne ne respectant pas l'un de ses points se verra poursuivie pour Trouble à l'ordre public.

Toute personne tentant une révolte durant l’État de siège pourra être automatiquement ajoutée à la liste d'ennemis du Lyonnais-Dauphiné.

Article III.6 : De l'inéligibilité

Il est interdit aux personnes suivantes de participer à des élections en Lyonnais-Dauphiné :

- toute personne n'étant pas Lyonnais-Dauphinois.
- toute personne étant actuellement frappée d'inéligibilité par une décision royale ou un verdict de la Cour de justice du duché.

Tout candidat ne respectant pas les conditions d'éligibilité devra :

°Pour une mairie: retirer son programme et annoncer son retrait de candidature dans les deux jours suivant la réception du courrier du bureau de la Procure. Si malgré son retrait, il était néanmoins élu, il devra démissionner immédiatement ou ordre sera donné de reprendre la mairie par la force.

°Pour une liste ducale: demander à être retiré de sa liste ou, s'il est tête de liste, faire publiquement part de son inéligibilité. S'il est néanmoins élu, il devra démissionner du Conseil Ducal dès l'issue des élections.

Les peines d'inéligibilité peuvent faire l'objet d'une grâce ducale ou royale.

Article III.7 : Du maintien d'une candidature inéligible

Toute candidature en violation avec l'article III.6 maintenue après remontrance issue du Duc ou du Juge en fonction sera poursuivie pour haute trahison, dans le cas d'une candidature ducale, ou trahison dans le cas d'une candidature municipale.

Article III.8 : De l'incurie d'un Conseiller Ducal ou d'un Maire

Tout conseiller ducal et tout maire se doit de répondre promptement à toutes les sollicitations émanant du Conseil Ducal et d’effectuer les tâches dont il a la charge, sauf motif légitime d’absence, sous peine de poursuites pour haute-trahison.

Article III.9 : De la désertion d'un poste de Conseiller Ducal ou d'un Maire

Tout conseiller ducal et tout maire se doit de tenir son poste dans le Lyonnais-Dauphiné et d'y rester, sauf autorisation spéciale du Duc, sous peine de poursuites pour trahison.

Si un conseiller ducal ou un maire doit démissionner de son poste il a obligation d’en informer le Duc avant sa décision, sous peine d'être accusé de trahison.

Article III.10 : Du refus de reconnaissance ducale

Dans le cas où il aurait été désigné après quatre jours de mandat, le Duc élu devra refuser son attribution de fief de retraite ou sera jugé pour Trahison.

Les Conseillers Ducaux ayant désigné, à l'issue des quatre jours de négociation, un autre conseiller que celui représentant le parti politique gagnant des élections ducales, ne bénéficieront pas lors de leur mandat de l'immunité ducale et seront accusés de Trahison.

Tout membre du conseil ducal refusant de prêter serment au Duc pourra être poursuivi pour trahison.

Article III.11 : De la corruption

Tout candidat à une élection surpris à user de moyens de corruption auprès d'un ou de plusieurs électeurs sera inéligible durant trois mois. Sont considérées comme corruption l'offre d'argent, de marchandises et de tout service ou denrée offerts à un électeur par un candidat contre une promesse de vote en sa faveur.

Tout acte de corruption est passible de poursuites pour trahison.

Article III.12 : Du cumul des charges

La charge de maire et celle de conseiller ducal sont cumulables exclusivement pour les postes de Porte-parole, Connétable, Commissaire aux Mines, Premier conseiller et conseiller sans portefeuille, et cela après accord de la majorité du conseil ducal.
Si ces deux conditions ne sont pas respectées, le conseiller concerné s'expose à des poursuites pour trouble à l'ordre public.

Article III.13 : De l'attitude des Conseillers Ducaux

Les conseillers ducaux se doivent d'être assidus et rigoureux, d'avoir une attitude digne, respectueuse et faisant honneur à leur fonction de représentants du Lyonnais-Dauphiné.

Un conseiller ducal qui persiste à avoir un comportement inapproprié après trois remontrances du Duc pourra voir son immunité levée et sa personne poursuivie pour trouble à l'ordre public.

Cette modification s'inscrit dans la continuité de l'effort de simplification du Coutumier entamé au mandat précédent.

Faict au Castel de Pierre-Scize le 11ème jour de Mai de l'an 1464.
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Aaron Charles de Fiebsp.

Signé et scellé par Walan de Meyrieux, dict Sans Repos, Duc du Lyonnais-Dauphiné.
Annonces du Conseil Ducal - Page 12 Signat11

Annonces du Conseil Ducal - Page 12 Signat11

Annonces du Conseil Ducal - Page 12 Sceauld2

Nombre de messages : 199 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 03/03/2016

Citation :

Suppression de l'Institut d'études politiques.

Salutations respectueuses,

En accord avec son souhait d'épurer et réformer le coutumier et de faire le tri dans les institutions, afin de relancer celles qui peuvent l'être et supprimer celles qui ne peuvent l'être. Le conseil ducal a décidé de la suppression de l'Institut d'études politiques, une institution inactive depuis sa création :

Spoiler:

Les locaux de l'Institut d'études politiques seront transformés en bibliothèque dédiée aux cours et formations sur les fonctions politiques.

Dix conseillers ont participé au vote, neuf se sont exprimés en faveur de la suppression et un a voté blanc.

Faict au Castel de Pierre-Scize le 16ème jour de mai de l'an 1464.
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Aaron Charles de Fiebsp.

Signé et scellé par Walan de Meyrieux, dict Sans Repos, Duc du Lyonnais-Dauphiné.
Annonces du Conseil Ducal - Page 12 Signat11

Citation :: A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su que la révolte contre la mairie de la ville de Lyon ayant eu lieu la nuit du 19 au 20 mai et ayant conduit à la reprise de la mairie par Yzabella, dite Zaza, a été autorisée par le Conseil Ducal sortant. Cette reprise a été nécessaire afin d'assurer la continuité de la gestion de la ville suite à l'absence du maire précédent.
Nous remercions tous ceux ayant participé à cette révolte ainsi que Yzabella pour avoir accepté de prendre la suite.

Faict au Castel de Pierre-Scize le vingtième de mai mil quatre cent soixante et quatre.
Signé et scellé par Walan de Meyrieux, dict Sans Repos, Régent du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :

Suppression de la Vox Populi.

A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Aux Lyonnais et Dauphinois,

En accord avec son souhait d'épurer et réformer le coutumier et de faire le tri dans les institutions, afin de relancer celles qui peuvent l'être et supprimer celles qui ne peuvent l'être. Le conseil ducal sortant a décidé de la suppression de la Vox Populi, une institution peu active et dont le cadre semblait trop rigide pour son objectif :

Spoiler:

Citation :

Vox Populi

Vox Populi a vocation de représenter au mieux les volontés et les avis du peuple Lyonnais-Dauphinois. Elle est un lien privilégié et permanent entre le Conseil ducal et la population.

Définition du rôle de Vox Populi:

Permettre aux sujets du Lyonnais-Dauphiné de s'exprimer sur la politique et la vie ducale.
Permettre au Conseil de connaître l'opinion du peuple et de le consulter sur tout sujet de son choix.
Permettre aux sujets de soumettre des projets au Conseil ducal.
Permettre au Conseil de s'exprimer sur les décisions prises et votées afin de les faire comprendre au peuple.

Composition de Vox Populi:

Tout sujet Lyonnais-Dauphinois tel que défini dans le Coutumier du Lyonnais-Dauphiné, à l'exception des individus reconnus coupable de Trahison et de ceux ayant été reconnus coupable de Haute-Trahison qui seront respectivement exclus de Vox Populi pour une période de deux mois à partir du moment où le verdict a été rendu.
Le Tribun, représenté par un conseiller ducal, chargé de gérer Vox Populi.
Les Conseillers ducaux lorsque ceux-ci sont sollicités directement.

Déroulement des séances:

Chaque séance correspondra à un thème présenté par le Tribun.
Tout Lyonnais-Dauphinois peut présenter un thème au Tribun qui aura la charge de le transmettre au conseil ducal qui votera sur la pertinence du sujet.
Le Conseil Ducal peut décider d'aborder un thème particulier et d'ouvrir une séance afin de recueillir l'avis du peuple.
Le thème choisi sera annoncé quelques jours avant l'ouverture de la séance dans chaque ville du duché afin que tous puissent se présenter et s'exprimer.
Chaque séance donnera la possibilité, à tout sujet dauphinois, de débattre en toute liberté dans le respect de la bienséance et des règles de politesse élémentaire.
Chaque séance est limitée dans le temps afin de préserver son intérêt et sa pertinence, elles seront définies par le Tribun qui pourra les prolonger, si besoin est, en respectant toutefois une limite maximale de dix jours ouvrables.
À l'issu de la séance, le Tribun aura deux jours pour produire une synthèse des débats qu'il affichera au conseil ducal.
Le Conseil aura alors une semaine pour la publier et donner sa réponse au peuple.

Le Comportement:

Tout intervenant ne respectant pas les règles de politesses élémentaires sera évacué des lieux avec interdiction de s'exprimer durant le reste de la séance.
Selon la gravité du comportement ou en cas de récidive, le contrevenant pourra être mis en procès pour Trouble à l’ordre public.
Le Tribun est chargé de veiller au bon déroulement des débats, en cas de propos déplacés c'est à lui de recadrer le débat pour que celui-ci reste constructif.
Le Tribun appliquera des sanctions graduelles en fonction des écarts:
1. Mise en garde en cas de verbiage ou détournement de sujet, si le contrevenant refuse de se reprendre, une deuxième intervention du Tribun signifiera l'exclusion de la séance.
2. Les insultes et les attaques personnelles entraîneront l'exclusion immédiate de la séance, la victime est alors en droit de porter plainte contre le contrevenant.
3. La violence physique, l'appel à la révolte ou toute injure ou attaque à l'égard des représentants officiels du Duché entraînera une exclusion temporaire de Vox Populi ainsi que la mise en procès de l'individu pour Trouble à l’ordre public, voir Trahison en cas d'agression à l’endroit d’un Conseiller ducal.

Le Lieu:

Les séances auront lieu à la Colline de Fourvière (en Gargote) afin que tous puissent s'y rendre.
Les minutes des séances seront conservées au Castel de Lyon dans une section ouverte au public afin d'en garder trace.

Le Tribun:

Le Tribun est choisi au sein du Conseil ducal. Le candidat retenu sera assisté dans sa tâche par les autres conseillers.
Le Tribun doit se montrer impartial et respecter les règles élémentaires de politesse et de bonne conduite régissant Vox Populi.

Cette suppression n'empêche évidemment en rien le peuple lyonnais-dauphinois de solliciter le Conseil Ducal sur des sujets qui lui tiennent à cœur, et réciproquement.

Sept conseillers ont participé au vote. Au terme d'un délai de cinq jours, six se sont exprimés en faveur de la suppression et un a voté blanc.

Faict au Castel de Pierre-Scize le vingtième de mai mil quatre cent soixante et quatre.

Signé et scellé par Walan de Meyrieux, dict Sans Repos, Régent du Lyonnais-Dauphiné.
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Citation :

Composition du conseil ducal - Mai 1464

A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su que le nouveau Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné a désigné Son Altesse Walan de Meyrieux [Walan] Prince d'Igny, Vicomte d'Ancelle, de Charpey & d'Arnac-Pompadour, Baron de d'Eymoutiers, Seigneur de Meyrieu et de Maugasteau, Chevalier de l'Ordre de la Licorne, comme Duc du Lyonnais-Dauphiné.

Il ne sera pas demandé aux vassaux du Duché de prêter à nouveau allégeance. La prestation de serment des Conseillers Ducaux se tiendra sous peu.
Par ailleurs, qu'il soit su que la répartition des postes au sein du Conseil Ducal sera la suivante pour débuter :

Concernant le trio économique :

Sa Grâce Samuel Rossal [Samthebeast], dict l'Impartial, Duc de Sassenage et Seigneur de Poligny sur Drac, officiera en tant que Commissaire au Commerce & Premier conseiller ;
Baronne Vinou [Virginia_], diaconesse sacristine de Valence, baronne de Villebois, dame de Baneuil, dame de Lignareix aura les fonctions de Bailli ;
Arthurus [Arthurus.] exercera comme Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux ;

Au niveau de la sécurité :

Ténébreux [Tenebreux], gérera les armées ducales en tant que Capitaine ;
Monseigneur Nynaeve87 [Nynaeve87], Vicomtesse de Clermont en Trièves Dame de Mornant, du Glaizil et d'Anthon occupera le poste de Connétable ;
Messire Jackouille [Jackouille], Seigneur de Chuzelles officiera en tant que de Prévôt des maréchaux ;

Du côté juridique de notre Duché :

Sa Grâce Axel Baccard [Axel_baccard], Duchesse du Val d’Oze, Vicomtesse de Guillestre, Baronne de Voiron & d’Aix en Diois, Dame d’Alix & du Bois d’Oingt, poursuivra dans ses fonctions de Procureur ;
Son Altesse Royale Madeleine de Firenze [Madeleine_df], siégera comme Juge ;

Il est à noter que Messire Aaron Charles est disparu et réputé mort, il ne siègera donc pas au Conseil Ducal.

Finalement, Messire Markram [Markram], Seigneur d'Eygaliers siégera sans portefeuille ;

Quant à moi-même, Dame Jenifaël Luna de Castelnau-Montmiral [Jenifael..Luna], Dame de Lazer & La Buisse, j'aurais la charge de vous tenir informer de l'activité du Conseil ducal en tant que Porte parole.

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize le 27ème jour de Mai de l'an 1464.
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Jenifaël Luna de Castelnau-Montmiral

Signé et scellé par Walan de Meyrieux, dict Sans Repos, Régent du Lyonnais-Dauphiné.

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Citation :: Situation de la mairie de Die

A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,

Le vingt-six de ce mois, la mairesse de Die, Kamylle, a démissionné de son poste sans en informer au préalable le Conseil Ducal et le Duc ainsi que la loi le demande.

Dès qu'il a eu connaissance de ces faits, le Conseil Ducal a entrepris d'examiner les situations se présentant à lui afin d'assurer la continuité et l'avenir proche de la ville. Si, dans un premier temps, une reprise par révolte a été envisagée, la présence de deux candidats à l'élection anticipée et la proximité de celle-ci ont finalement conduit à l'adoption d'une autre solution.

Ainsi, la ville sera défendue normalement et l'entretien de son marché à l'aide d'un mandat ducal confié à messire Markram jusqu'à la tenue des élections. La présence de deux candidats étant désormais rare, le Conseil Ducal n'a pas souhaité imposer l'un ou l'autre aux dieois et préféré les laisser déterminer eux-même qui tiendrait la mairie le prochain mois.

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize le trentième de mai mil quatre cent soixante et quatre.
Signé et scellé par Walan de Meyrieux, dict Sans Repos, Régent du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :: Changements de postes

A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,

Notre précédent bailli, la baronne Vinou, ayant dû entrer en retraite spirituelle pour raisons personnelles, la distribution des postes au Conseil Ducal a été changée de la manière suivante :

- Messire Arthurus reprendra le poste de bailli
- Messire Markram s'occupera par conséquent désormais des mines et grands travaux comme commissaire aux mines.

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize le deuxième de juin mil quatre cent soixante et quatre.
Signé et scellé par Walan de Meyrieux, dict Sans Repos, Régent du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :

Feuille de route - juin/juillet 1464

A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,

Ainsi qu'il est désormais coutume depuis deux mandats, le Conseil Ducal a discuté de la feuille de route qu'il tâcherait de suivre durant les deux prochains mois. Les voici énumérés ci-dessous.

Généralités : Après de nombreuses discussions, le Duché souhaite mettre en place trois premières solutions potentielles pour lutter contre la dépopulation :
- des aides à l'installation
- une communication plus importante et plus "proche" des habitants
- des accords avec les ordres royaux pour inciter leurs membres à s’installer dans le Duché
Le Conseil Ducal souhaite également consulter de manière large les habitants afin de savoir ce qu'ils considèrent être l'identité lyonnais-dauphinoise, et comment la renforcer ou la valoriser.
Économie : lors du mandat précédent, le maintien et la constitution de différents stocks a converti beaucoup de numéraire en denrées. Le Conseil Ducal a fixé pour objectif de ce mandat de faire remonter la trésorerie en numéraire, notamment par une priorisation différente des mines et par davantage d'exportations de minerais.
Défense : comme lors des mandats précédents, nous adoptons comme ligne directrice l'investissement de tous en matière de défense, en investissant davantage maires et volontaires en appui au Guet et aux Compagnies Nobiliaires.
Afin de faire connaître le Guet aux habitants et d'aider au recrutement, nous souhaitons impliquer celui-ci lors d'événements en gargote. Nous souhaitons par ailleurs finaliser la réforme des statuts des Compagnies Nobiliaires, qui a progressé durant le mandat précédent et pourra être présentée pour avis aux membres des Compagnies Nobiliaires durant celui-ci.
Justice et lois : le Conseil Ducal conserve sa ligne directrice habituelle visant à assurer une justice équitable et aussi rapide que possible.
La poursuite du travail de simplification et de nettoyages des textes entamé lors des mandats précédents est également prévue.
Diplomatie : dans la continuité des mois passés, nous tenons à un Duché respectant ses engagements avec la Couronne de France mais n'hésitant pas à rappeler qu'ils doivent être réciproques. Nous désirons le maintien et la consolidation de ses relations d'amitié avec les provinces voisines, appartenant au Royaume de France ou non.
Institutions : le Duché souhaite poursuivre le travail entamé de suppression ou relance des institutions jamais ou plus utilisées depuis longtemps. Une liste de ces institutions et un premier ordre de travail a déjà été fixé.
Communication : en lien avec les efforts liés à la lutte contre la dépopulation, le Duché souhaite essayer d'introduire de nouveaux vecteurs de communication afin que la population soit plus directement informée de ce qui se passe dans le Duché.
Les conseillers ducaux souhaitent également créer ou mettre à jour les différents guides des fonctions ducales afin de permettre à chacun d'avoir une meilleure connaissance des rôles et fonctions des différents conseillers.
Festivités : le Conseil Ducal invite chaque dauphinois à encourager l'équipe de soule du Duché dans ses rencontres, qu'elles se déroulent en ses terres ou non. Il souhaite également organiser un tournoi d'archerie à l'échelle royale au cours du mandat.

Comme pour les feuilles de route précédentes, cette liste représente les intentions du Conseil Ducal au moment présent : en fonction des circonstances et des événements touchant le Duché, certains points pourraient être modifiés ou suspendus et d'autres pourraient être ajoutés.

Faict au Castel de Pierre-Scize le deuxième de juin mil quatre cent soixante et quatre.
Signé et scellé par Walan de Meyrieux, dict Sans Repos, Régent du Lyonnais-Dauphiné.

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Citation :

Rappel - Candidatures aux fonctions de Chancelier

A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,

Rappelons que le vingt-neuvième de septembre de l'année dernière, Sa Grâce Diboan Dagincourt a démissionné de ses fonctions de Chancelier du Lyonnais-Dauphiné.

A ce jour, aucune candidature n'a été déposée et le poste demeure vacant. Appel aux volontaires et aux candidatures est donc à nouveau fait afin de combler ce manque.

Pour rappel :

Citation :: Le Chancelier est nommé directement par le Duc, après consultation si possible de son prédécesseur. Le Conseil Ducal dispose à tout moment d'un droit de veto sur cette nomination, à la majorité absolue des avis exprimés.

Le Chancelier mène la diplomatie du Lyonnais-Dauphiné et est responsable du bon fonctionnement des services diplomatiques et de l'exécution des consignes données par le Duc, et des orientations données par le Conseil Ducal sous forme d'avis votés à la majorité absolue des suffrages.

Le Chancelier est responsable de ses actions devant le Duc, sous la supervision du Conseil Ducal, qu'il informera en temps réel des travaux en cours et dont il pourra requérir les avis à chaque fois que nécessaire.

Tout volontaire est prié d'envoyer sa candidature à Sa Grâce Walan de Meyrieux [Walan], de préférence avant le douzième de juin.

Faict au Castel de Pierre-Scize le deuxième de juin mil quatre cent soixante et quatre.
Signé et scellé par Walan de Meyrieux, dict Sans Repos, Régent du Lyonnais-Dauphiné.

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Citation :

Rappel - Candidatures aux fonctions de Major des Compagnies Nobiliaires

A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,

Rappelons que le vingt-deuxième de mai dernier, Sa Grâce Arwel Chanvigny-Dagincourt a démissionné de ses fonctions de Major des Compagnies Nobiliaires.

Après appel à candidatures interne, aucune candidature n'a été déposée dans le délai imparti. Relançons donc un appel ouvert aux volontaires et aux candidatures.

Pour rappel :

Citation :: Le Duc, après concertation et consultation des membres de l’assemblée Nobiliaire et du conseil des Compagnies d'Ordonnances, décidera de la nomination du nouveau Major des Compagnies Nobiliaires. Cette personne aura la charge de veiller au bon fonctionnement des Compagnies Nobiliaires, notamment en faisant la liaison entre les différentes troupes des Compagnies Nobiliaires et le Conseil des Compagnies d'Ordonnances, et en s'assurant de la disponibilité des troupes sous sa charge. Au sein du Guet, le Major des Compagnies Nobiliaires se verra attribuer les mêmes droits que les conseillers militaires.

Tout volontaire est prié d'envoyer sa candidature à Sa Grâce Walan de Meyrieux [Walan], de préférence avant le douzième de juin. Les candidatures seront alors discutées au Conseil des Compagnies d'Ordonnance et à l'Assemblée Nobiliaire pour avis.

Faict au Castel de Pierre-Scize le deuxième de juin mil quatre cent soixante et quatre.
Signé et scellé par Walan de Meyrieux, dict Sans Repos, Duc du Lyonnais-Dauphiné.

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Citation :

Bilans du mandat précédent.

A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,

Voici ci-dessous les bilans de mandat du conseil précédent.

Pour le pôle sécurité :

Citation :

Bilan conjoint du trio Capitaine/Prévôt/Connétable dans le domaine sécuritaire.

Bonjour à tous !

Un Prévôt vieux routier de la politique mais un premier mandat ducal pour le Capitaine et un premier pas à la sécurité pour le Connétable vieux routier lui aussi mais jamais dans ce domaine et directement une grosse menace à gérer comme on en voit peu. En gros, voici sur quoi nous avons travaillé dans notre domaine.

Chute du château de Dijon proche de chez nous par des armées brigandes venues d'Helvétie. Le temps de compter et assembler les forces, la menace s'était par chance éloignée.
Beaucoup de discussions et reflexions sur les amélioration à amener en cas de nouvelle alerte de ce type.
Discussions intéressantes sur l'utilité des murailles et les débats furent passionnés entre pro et anti.
Discussion ensuite avec tous les membres du Guet au sujet des études de la voie de l'armée et du risque de ne pas trouver dans le futur de quoi faire fonctionner les armées.
Un début de réaménagement des locaux du Guet permettant surtout de créer des locaux d'entraînement et une bibliothèque mais c'est un travail d'équipe qui se commence juste.
Formation et intégration de deux nouvelles recrues : Kamylle à Dié et Umbre à Vienne.
Mise à jour auprès des Maires du Duché d'une liste de défenseurs volontaires en cas de coup dur.
Suite à la démission de la maître douanière à effet immédiat, j'ai pris, avec l'aide du Prévôt la gestion des douanes pour que rien ne soit laissé au hasard et que vous soyez toujours gardé au mieux de nos possibilités. Malheureusement le reste du travail surtout les réaménagements en ont pris du retard.

Nous tenons à remercier beaucoup de monde mais c'est important.

Tout d'abord à toutes les personnes qui ont répondu à l'appel d'aide qui a été lancé pour la défense de Lyon le mois dernier. Qu'ils soient de tous horizons, de toutes villes, merci à leur mobilisation.
Nous remercions le Guet en entier pour son dévouement tous les jours de l'année pour assurer la sécurité et des rapports précis et rapides. Travail souvent répétitif, souvent sans éclat mais tellement essentiel.
Un merci aux maires de nos villes pour leur attachement à la sécurité et leur volonté dans la mise à jour des informations de milice .
Au Conseil des Compagnies d'Ordonnance un grand merci pour le Major Arwel de Chanvigny Dagincourt pour son aide toujours offerte pour défendre ou aller à la pêche aux rapports manquants ou aux informations diverses.
Tout en regrettant un départ brusque, nous remercions Anastasie d Clairesses pour son travail dans lequel elle s'est beaucoup investie.
Un merci au nouvel Amiral Arthurus, nouvel acteur de la sécurité sur le Rhône et surtout aux deux chefs d'armée qui ont accepté de garder leurs armées durant ce mandat malgré une tâche lourde et pénible à assumer : la Duchesse Axel Baccard d'Irissari et le Duc Samuel Rossal.
Enfin un merci final à notre Duc Son Altesse Walan de Meyrieux. Pour sa confiance, son soutien et .... son courage surtout.

Tristan MacDonald
Vicomte de Saillans et Seigneur de Montchenu
Prévôt

Titi,
Seigneur de Saint Rambert d'Albon
Connétable

Alexa
Capitaine

Annonces du Conseil Ducal - Page 12 Frise_12

Pour le pôle finances :
La baronne Vinou, en tant que bailli :

Citation :: Bonjour à tous et à toutes, ceux qui liront et ceux qui se feront lire,

Un premier mandat au sein d'un conseil même si on en a déjà effectués ailleurs n'est jamais chose aisée. Il faut prendre connaissance des usages en vigueur, usages qui ne sont pas forcément les vôtres, il faut composer avec les autres conseillers que l'on ne connaît pas forcément bien, il faut s'habituer à ne pas se perdre dans un nouveau lieu semé d'embuches.

J'ai effectué durant ces deux mois les tâches inhérentes au poste de bailli au mieux de mes capacité et de mes disponibilités qui parfois ont été totalement imprévues et qui ont fait que pendant quelques jours les bureaux du conseil ont eu des périodes de fermeture. Cela tient non seulement à un soir où je n'ai pas su revenir au Castel mais aussi à la difficulté de trouver des fonctionnaires. Il faut bien se rendre compte que parfois le duché a besoin jusqu'à 36 points d'état dans le domaine des institutions par jour. Alors même si vous n'en avez que 10, cumulé avec un fonctionnaire en ayant 20, cela peut permettre de fonctionner correctement une bonne partie de la journée. Il en va de même quand on en a besoin de 24. Deux fois 10 points d'état permettent de garder les bureaux ouverts jusqu'à minuit.

Concernant les animaux, leur vente et leur naissance, j'ai été assez surprise par la quantité de chaque vendue en une semaine. Il semblerait qu'ici n'est pas coutume de faire un bilan chiffré de fin de mandat mais sachez qu'un mandat de deux mois représente l'utilisation d'approximativement 1350 sacs de blé rien que pour les naissances des animaux. Naissances que j'ai du faire en grande partir avec du blé et non avec du maïs qui permet de ne pas avoir de perte pour les moutons et les cochons mais cela aurait demandé beaucoup trop de maïs, plus que ce que les villes peuvent fournir actuellement.

L'aide aux maires, une présence à leurs côtés, une participation aux différentes discussions étant le complément de ce mandat. Beaucoup de choses pourraient être faites et différentes idées me frottent dans la tête pour y arriver. Nous verrons comment se déroulera ce mandat qui commence.

En attendant, puisse le Très Haut et sa lumière être à vos côtés.

Fait et scellé de notre main à Lyon le vingt unième jour du cinquième mois de l'an de grâce MCDLXIV

Virginia de Meslin, Bailli du Lyonnais-Dauphiné,
Baronne de Villebois, Dame de Lignareix et de Baneuil,
Diaconesse sacristine de Valence
Chef de port de Valence

Sa Grâce Samuel Rossal, en tant que commissaire au commerce :

Citation :: A toutes et à tous,

Un nouveau mandat se termine pour moi une nouvelle fois en tant que commissaire au commerce. Peu de nouvelles choses en ce mandat, nous sommes en auto suffisance dans tous les domaines. Nous avons même procédé à des achats, auprès des villes du duché bien sur, afin de constituer un stock plus important de denrées en cas de coup dur. Je ne sais si je serais encore à ce poste dans le prochain conseil mais si ce n'était pas le cas je ferais en sorte de continuer ce type d'achats. Tout comme je vais continuer à m'occuper de l'armée de Lyon... A par ça rien de bien nouveau à mon sens...

Qu'Aristote veille sur vous,

Samuel Rossal dict l'Impartial
Duc de Sassenage
Commissaire au Commerce du Lyonnais-Dauphiné

Messire Jackouille Cypher, en tant que conseiller aux mines :

Citation :: A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Le temps des bilans est de retour après deux mois ,

Ce mandat fut perturbé au niveau minier suite à la menace Fatum , rassembler du monde pour protéger notre duché est vital , malheureusement cela signifies une désertification de certaines villes et donc de leurs mines .

Entre les déplacements aller , le temps de l ' alerte et le retour dans les villes d ' origine , pas mal de temps s ' écoulent et il faut tenter de compenser cela , comme vous avez pu le constater il y a eu beaucoup d' ouverture et fermeture de nos diverses mines pour contrecarré ce fait .

Le bilan productif est à l ' arrivée mitigé , il y a du bon et du moins bon et c ' est pour cela que je vous encourages à continuer de venir travailler journalièrement en nos diverses mines même pour un petit temps .

Vous souhaitant le meilleur et que le Tout Puissant vous préserves ,

Jackouille Cypher ,

Commissaire aux mines sous ce mandat ducal .

Pour le pôle justice :
Son Altesse Madeleine de Firenze, en tant que juge :

Citation :: Aux Lyonnais, aux Dauphinois, à tous ceux qui liront ou se feront lire.

Voilà un second mandat ducal qui s'achève pour moi, plut à Notre Seigneur Tout-Puissant que mon service ait été efficace. Moult procès ont été soldés, certains restent encore à l'être mais cela sera fait dans les prochains jours. Bilan plutôt calme à la justice, la répression du brigandage sous toutes ses formes devenant une routine pour votre servante. Je remercie d'ailleurs Son Altesse Walan de me maintenir sa confiance pour exercer ce poste, que j'espère encore mener à bien ces deux prochains mois, et à ma partenaire de lutte contre le crime, Sa Grâce Axel.

Quant au travail général du conseil, je ne m'étendrai pas sur le chapitre de l'ambiance, d'autres l'ont fait, et il ne faut que prier pour que le Très-Haut apaise l'amertume laissée en leurs cœurs. Sinon cela, quelques débats passionnants et passionnés, d'autres plus sereins mais pas moins studieux, et au final je crois un bilan dont nous n'aurons pas à rougir ; j'entends pour ma part poursuivre mon implication dans la refonte du coutumier au mandat prochain.

Puisse Dieu bénir le Lyonnais-Dauphiné et ses habitants.

Madeleine de Firenze.

Donné à Lyon le vingt-deuxième jour de may l'an MCDLXIV.

Sa Grâce Axel Baccard, en tant que procureur :

Citation :: Chers habitants du Lyonnais Dauphiné

Voici à présent quatre mois que je suis votre procureur, je ne pense pas avoir failli à la tâche qui m'a été dévolue. J'ai suivi chaque dossier que l'on a porté à ma connaissance et sollicité les forces du guet lorsque cela était nécessaire afin de procéder à l'identification de la poignée de brigands qui a sévi sur nos terres dernièrement.
Je ne sais encore aujourd'hui si je poursuivrais mon rôle , mais si tel était le cas je puis vous assurer que je continuerai de travailler à offrir à chacun une justice Juste et Efficace.

Que le Très Haut vous ai tous et chacun d'entre vous en sa sainte garde.

Fait à Die le 12 mai de l'an de grace 1464.

A.B.d.I

Pour la communication et les affaires générales :
Aaron Charles, porte-parole :

Citation :: A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Notre premier mandat en Lyonnais Dauphiné ne fut pas de tout repos. Les méthodes de travail étaient nouvelles mais nous avons essayé de nous adapter au mieux possible ainsi que d'informer la population de la province du mieux que nous puissions. Nous espérons avoir réussi notre pari. La première partie du mandat fut plus active que la deuxième partie mais beaucoup de choses ont pu être réalisés quand même, surtout concernant l'épuration de nos lois et du coutumier. Nous avons été malade pendant un peu plus d'une semaine, ce qui s'est malheureusement fait ressentir sur les annonces. Nous tenons à nous en excuser.

Nous tenons à remercier particulièrement le duc qui nous a aidé et aiguillé en début du mandat. Nous espérons lui avoir rendu son aide et sa confiance par notre travail.

Fait à Lyon le 17/05/1462,
Aaron-Charles

Ayant exercé sans portefeuille, Sa Grâce Arwel Chanvigny-Dagincourt :

Citation :: Au Peuple lyonnais-dauphinois,

Comme vous le savez, je déteste les bilans de fin de mandat, personne ne les lit mais ça donne l'illusion aux femmes et aux hommes politiques d'avoir fait quelque chose pendant les deux mois où ils ont occupé leur siège...

Pour ma part, je n'ai quasi rien fait lors de ce mandat : je suis restée après avoir été six mois Duchesse du Lyonnais-Dauphiné uniquement parce qu'il n'y avait personne pour compléter la liste, mettant de ce fait en péril la seule chose qui me tienne désormais à coeur, après avoir oeuvré tant d'années pour le Lyonnais-Dauphiné : ma vie privée.

Le Duc a voulu m'imposer un poste que je refusais, partant du principe que qui ne dit mot, consent, sans s'être dit que peut-être, après six mois de règne et l'agression particulièrement abjecte dont j'ai été victime sur les murailles de Lyon à ce moment-là, je n'avais tout simplement pas la force de répondre... Cela a donc instauré une ambiance pesante lors de Conseil Ducal mais l'avantage de mon départ est que si le prochain Conseil Ducal devient pesant et inactif, on ne pourra m'en incomber la faute, comme il a été si facile de le faire lors du mandat qui vient de s'achever.

J'en profite pour annoncer ma démission au poste de Major des Compagnies Nobiliaires, ne voulant pas poursuivre la collaboration avec des personnes qui ne savent pas faire les efforts nécessaires pour garder les personnes ayant oeuvré sans compter leur temps pour ce Duché : la démission du Maître-Douanier, mis au pilori pour un Prévôt qui a été quasi invisible une fois qu'elle est partie et pour un Capitaine qui n'a jamais su s'imposer et qui va quitter notre Duché, me reste encore en travers de la gorge et me laisse un goût amer... Mettre en péril la sécurité du Duché en se passant des services d'Anastasie qui a été présente chaque jour pour les Douanes pendant des années et qui m'a suivie comme Prévôt lors de chacun de mes derniers mandats ducaux, afin de ménager les susceptibilités mal placées des uns et des autres qui finisent par abandonner lâchement le navire, je trouve cela d'une rare inconséquence... Je pense que c'est vous Peuple lyonnais-dauphinois qui finirez par payer le prix de cette erreur...

C'est donc avec un goût amer que je quitte le Conseil Ducal mais également le Conseil des COLD, cependant, je ne m'étendrai pas sur les raisons de cette amertume, elles me sont propres. Je ne doute cependant pas que cette amertume sera vite compensée par l'amour dont m'entoure ma famille et mon compagnon qui seront désormais mes seules raisons de vivre, des raisons bien plus belles et joyeuses que donner sa vie pour un Duché qui n'a jamais montré aucune reconnaissance.

Que le Très-haut veille sur le Lyonnais-Dauphiné et sur ses habitants,

Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-deuxième jour du mois de mai de l'an de grâce mille quatre cent soixante-quatre,

Arwel Chanvigny-Dagincourt, dicte la Bienveillante, Duchesse de Clérieux, Vicomtesse de Lentilly.

Également sans portefeuille durant ce mandat, Sa Grâce Nynaève de Gaudemar :

Citation :: A ceux qui liront ou se feront lire,

Un mandat comme beaucoup d’autre qui tiennent ce duché à flot. Sans portefeuille, j’ai essayer de suivre les points important et de donner avis et conseils qui n’ont pas toujours été suivi, mais la vie est ainsi fait qu’il faille toujours accepter que l’opinion de l’autre puisse à un moment sembler meilleurs à la majorité.
Je pense en tous les cas que tout un chacun a fait de son mieux et qu’il en sera de même pour les deux autres mois qui viennent.

Bien à vous tous en tous cas,
Pour le Lyonnais-Dauphiné
Nynaève de Gaudemar

Enfin, Sa Grâce Walan, comme Duc :

Citation :: A tous ceux qui liront ou se feront lire,

De retour sur le trône ducal des années après l'avoir quitté, voici le temps de faire un bilan sur ce retour. Je vais pour cela reprendre comme base les éléments de la feuille de route que le Conseil Ducal vous avait annoncée en début de mandat.

Le conseil a longuement échangé en interne sur différentes idées pour lutter contre la baisse de population. Si les maires n'ont pas été consultés pour l'instant et si rien n'a été mis en place, différentes idées sont sorties du lot et pourront être envisagées lors du prochain mandat.

La gestion économique du Duché s'est poursuivie dans la lignée des mandats précédents. Différents dons et ventes à prix réduits ont été effectués afin d'aider la Couronne et la Bourgogne, et parallèlement divers stocks ont été renforcés ou reconstitués -comme ceux de produits de luxes pour nos notables-. Le Duché demeure autosuffisant en minerais, et va pouvoir exporter quelques surplus.

En termes de défense, l'événement majeur de ce mandat a été la prise du castel de Dijon, capitale de Bourgogne. L'éventualité de la descente au sud de plus de cent brigands appartenant à l'alliance Fatum et autres groupes brigands nous a conduit à faire appel à tous les volontaires du Duché pour venir renforcer les défenses de Lyon au cas où. Par chance, les armées brigandes ont bifurqué vers l'est avant d'atteindre les frontières ducales. Je remercie à nouveau chacun de ceux qui ont répondu présent à l'appel, qu'il s'agisse de membres du Guet, des compagnies nobiliaires ou "simples volontaires".
Parallèlement, et une fois une période plus calme instauré, décision a été prise de distribuer régulièrement de la viande aux membres du Guet afin de les renforcer. Par ailleurs, les discussions sur la réforme des Compagnies Nobiliaires se poursuivent, mais ne seront pas finalisées avant la fin du mandat.

Du côté des lois, les réformes du coutumier entamées au mandat précédent se sont poursuivies avec la modification du livre III du Coutumier. Par ailleurs, le travail similaire sur la suppression ou relance des institutions à l'abandon a été également continué, avec cette fois l'évergétisme, l'institut d'étude politique et la vox populi.

L'activité diplomatique est restée assez calme, même si la crise Fatum évoquée plus haut a été l'occasion de collaborer avec nos voisins du Bourbonnais-Auvergne et de Bourgogne. Échanges d'agréments d'armées, fourniture de vivres et autres ont permis d'affirmer les liens d'amitiés avec nos voisins.

Le Conseil a continué de vous faire part régulièrement de son activité. Le détail des différentes fonctions ducales afin d'informer et de former demeure un chantier en cours qui ne sera pas achevé lors de ce mandat.

Enfin, durant quatre semaines le Duché a célébré par de grandes festivités à la fois l'anniversaire de la signature liant le Dauphiné à la France mais aussi la Saint-Georges. Concours artistiques, courses de chevaux, joutes nautiques et équestres ont permis à de nombreux participants de montrer leurs diverses qualités sous les yeux de la foule.

Pour conclure, je souhaite remercier chacun des membres du Conseil d'avoir accepter d'y participer en ces temps où avoir une unique liste de volontaires n'est pas simple. Je leur présente également mes excuses pour la manière dont ce mandat a parfois pu se dérouler et pour l'ambiance pesante qui a pu y régner et à laquelle j'ai contribué. J'espère que cela ne découragera pas définitivement certains d'entre eux de poursuivre. Et je demeure convaincu que chacun a fait de son mieux pour servir le Duché.

Walan "Sans Repos" de Meyrieux.

Citation :

Impôts

Comme à chaque mandat, le budget a été établi et le calcul des impôts effectué. La majorité des conseillers ducaux a accepté ceux-ci (7 pour, 3 abstentions).

Budget pour le mandat de juin-juillet :

Citation :: Charges (moyenne des 3 derniers budgets et des chiffres du dernier mandat)
- Salaire des mineurs : 66 242,80 écus
- Céréales pour les animaux : 14 685,75 écus
- Budget du guet et des armées : 12 298,00 écus
- Coût du prestige : 9105,00 écus
- Salaire des fonctionnaires : 2 240,00 écus
- RMI : 259,31 écus
TOTAL : 104 830,86 écus

Produits (moyenne des 3 derniers budgets et des chiffres du dernier mandat)
- Revenu minier : 75 676,24 écus
- Ventes d'animaux : 18 011,25 écus
- Taxes sur les tavernes et les ports : 4351,34 écus
- Frais électoraux (mairies et duché) : 2112,50 écus
TOTAL : 100 151,33 écus

Soit une différence de 4 679,53 écus

Les possessions recensées par villes sont :

Citation :: Briançon : 93 possessions
Dié : 77 possessions
Embrun : 62 possessions
Lyon : 75 possessions
Montélimar : 48 possessions
Valence : 62 possessions
Vienne : 84 possessions

Soit un total de 501 possessions, d'où un montant de 9,30 écus par possession.
Et donc une imposition réelle totale de : 4 659,30 écus.

La somme sera versée par les villages de la manière suivante:

Citation :: Briançon : 864,90 écus
Dié : 716,10 écus
Embrun : 576,60 écus
Lyon : 697,50 écus
Montélimar : 446,40 écus
Valence : 576,60 écus
Vienne : 781,20 écus

La totalité de la somme demandée devra être versée d'ici le 10 juillet.
Les modalités de versement seront discutée avec le bailli, qui assurera le suivi de ceux-ci.

Fait au Castel de Pierre-Scize le quatorzième de juin mil quatre cent soixante et quatre.
Signé et scellé par Walan de Meyrieux, dict Sans Repos, Duc du Lyonnais-Dauphiné.
Annonces du Conseil Ducal - Page 12 Signat11

Citation :: Nomination du Chancelier

A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su qu'à compter de ce jour, Sa Grandeur Ledzeppelin de Villareal est nommée Chancelier du Lyonnais-Dauphiné.

Elle aura la lourde charge de relancer l'activité diplomatique du Duché, en collaboration avec le Conseil Ducal.

Nous remercions l'ensemble des personnes ayant soumis leur candidature à ce poste et nous les invitons à prendre contact avec le nouveau chancellier, car leur souhait de s'investir pour la diplomatie a été noté.

Enfin, nous remercions encore une fois Sa Grâce Diboan Dagincourt pour ses longues années d'investissement à ce poste. Nous lui souhaitons bonne route et réussite dans tous ses projets à venir.

Faict au Castel de Pierre-Scize le dix-septième de juin mil quatre cent soixante et quatre.
Signé et scellé par Walan de Meyrieux, dict Sans Repos, Duc du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :: Feux de la Saint-Jean

A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,

Le vingt-quatre prochain est le jour de la Saint-Jean. Pour fêter ce Saint et les jours les plus longs de l'année tout en respectant les traditions, tous les habitants sont invités dès maintenant à venir participer à la construction d'une chavande en gargote. Que ce soit pour transporter les grumes, bucheronner, assembler, garnir ou simplement apporter de quoi boir aux assoiffés, chacun est le bienvenu !

Le soir de la Saint-Jean, la chavande sera enflammée et c'est à sa lumière que tous pourrons danser, chanter et festoyer.

Qu'on se le dise, et que la fête soit belle !

Faict au Castel de Pierre-Scize le vingt-et-unième de juin mil quatre cent soixante et quatre.
Signé et scellé par Walan de Meyrieux, dict Sans Repos, Duc du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :: Félicitations aux participants du Grand Festival du Roy

A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,

Le Conseil Ducal souhaite féliciter les différents participants lyonnais et dauphinois au Grand Festival du Roy qui s'est tenu à Vincennes ces dernières semaines.

Bravo à l’équipe de Soule Ducale, les Gratins Dauphinois, que nous remercions pour leur performance ainsi que toutes les personnes s'étant déplacées pour les encourager.

Bravo aux concurrents du tournoi d'archerie. En particulier, sur soixante-dix participants, applaudissons notre prévôt Jackouille Cypher qui est arrivé cinquième, mais surtout messire Slad, maître de guet de Lyon, qui a remporté la victoire.

Bravo à eux, bravo à tous, et merci d'avoir porté haut les couleurs du Lyonnais-Dauphiné !

Faict au Castel de Pierre-Scize le vingt-deuxième de juin mil quatre cent soixante et quatre.
Signé et scellé par Walan de Meyrieux, dict Sans Repos, Duc du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :: Foire du Lyonnais-Dauphiné

A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su que fin septembre-début octobre de cette année la première édition de la Grande Foire du Lyonnais-Dauphiné sera lancée.
Cette foire a pour ambition de profiter de la situation géographique favorable du Duché pour y réunir marchands indépendants, membres de compagnies et représentants de provinces pour qu'ils puissent y tenir leurs affaires et réaliser leurs échanges.

Afin d'organiser cette foire et d'assurer la continuité du projet, un comité d'organisation a été créé. Ce comité veillera avec le Conseil Ducal à ce que tout soit fait pour que la foire soit prête aux dates prévues. Le premier de ces membres, présent dès ce jour, est Sa Grâce Helsinki. D'autres personnes se verront proposer de rejoindre le comité sous peu.

Nous ne manquerons pas de vous informer des développements au fur et à mesure que l'organisation se met en place et que les détails se décident.

Faict au Castel de Pierre-Scize le vingt-et-unième de juin mil quatre cent soixante et quatre.
Signé et scellé par Walan de Meyrieux, dict Sans Repos, Duc du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :: Tournois de la Saint-Jean

A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,

Les festivités de la Saint-Jean continuent !

Dans vos villes et villages des tournois de tir à l'arc vont débuter.
Ils commenceront dès ce jour à Briançon et Vienne, et Montélimar clôturera la période en débutant le sien le 2 juillet. Vérifiez les panneaux d'informations de vos villes ou demandez à vos maires pour en savoir plus !

En plus des récompenses pour les trois meilleurs de chaque ville, le Duché récompensera également les trois meilleurs concurrents de l'ensemble du Duché.

Alors à vos arcs et carquois, et que les meilleurs gagnent !

Faict au Castel de Pierre-Scize le vingt-septième de juin mil quatre cent soixante et quatre.
Signé et scellé par Walan de Meyrieux, dict Sans Repos, Duc du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :

Mise en place d'aides à l'installation

A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,

Dans la poursuite de ses efforts pour mettre en place des projets luttant contre la dépopulation du Duché, le Conseil Ducal a voté (7 voix pour, 4 non exprimées) la mise en place d'aides à l'achat de champs, qu'il s'agisse d'un déménagement ou de l'achat de champs supplémentaires pour des personnes déjà installées.

Ces aides prennent la forme suivante :

Citation :: Aides à l'installation

Afin de faciliter les installations dans les villes ducales, le Duché met en place deux types d'aides pour l'achat de champs : l'aide "de base" et l'aide supérieure

Aide de base

Le bénéficiaire doit obligatoirement :
- S'engager à emménager et vivre dans l'une des villes ducales ouvertes au peuplement (déterminées par le Conseil Ducal et les maires) pour une période d'un mois minimum
- Accepter d'aménager son champ en l'une des cultures prioritaires de la ville (déterminée par le maire) pour une période d'un mois minimum
- Être au minimum paysan

Le don :
- Montant de 100 écus
- 50 écus sont versés à la signature de l'engagement
- 50 écus sont versés après la période d'un mois

Déroulement du don :
1° La demande est adressée au bailli.
2° Celui-ci la transmet au conseil ducal, qui décide si la demande est acceptable et indique les villes du Duché ouvertes au peuplement et les cultures prioritaires de celles-ci.
3° Le bénéficiaire indique son choix et signe l'engagement.
4° Publication de l’accord et de l'engagement sur la halle de la ville d'emménagement.
5° Les dons sont réalisés par le bailli.

En cas de non-respect des engagements :
Si le bénéficiaire ne respecte pas ses engagements, il lui sera demandé de rembourser les versements déjà effectués et il ne recevra pas les suivants. A défaut de remboursement, il sera poursuivi pour escroquerie par la justice ducale.

Aide supérieure
Le bénéficiaire doit obligatoirement :
- S'engager à emménager et vivre dans l'une des villes ducales ouvertes au peuplement (déterminées par le Conseil Ducal et les maires) pour une période de deux mois minimum
- Accepter d'aménager son champ en l'une des cultures prioritaires de la ville (déterminée par le maire) pour une période de deux mois minimum
- Accepte de s'engager au bénéfice du Duché : intégrer une institution ducale, participer à la défense, travailler aux mines, ...
- Être au minimum paysan
- Être actif durant la période d'engagement

Le don :
- Montant de 200 écus
- 50 écus sont versés à la signature de l'engagement
- 50 écus sont versés après une période d'un mois
- 100 écus sont versés après une période de deux mois

Déroulement du prêt :
1° La demande est adressée au bailli.
2° Celui-ci la transmet au conseil ducal, qui décide si la demande est acceptable et indique les villes du Duché ouvertes au peuplement et les cultures prioritaires de celles-ci. Le Conseil Ducal indique également une liste des engagements possibles.
3° Le bénéficiaire indique son choix et signe l'engagement.
4° Publication de l’accord et de l'engagement sur la halle de la ville d'emménagement.
5° Le bénéficiaire transmet au bailli les preuves de son engagement au bénéfice du Duché
6° Le bailli vérifie avec les autres conseillers ducaux la validité de cet engagement et procède aux dons.

En cas de non-respect des engagements :
Si le bénéficiaire ne respecte pas ses engagements, il lui sera demandé de rembourser les versements déjà effectués et il ne recevra pas les suivants. A défaut de remboursement, il sera pour escroquerie par la justice ducale.

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize le trentième de juin mil quatre cent soixante et quatre.
Signé et scellé par Walan de Meyrieux, dict Sans Repos, Duc du Lyonnais-Dauphiné.
Annonces du Conseil Ducal - Page 12 Signat11

Citation :

A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,

Les élections à la mairie de Die ayant vu candidater une personne pour l'instant inéligible et le retrait de candidature de l'actuel maire pour cause d'absence, Markram des Eygaliers a déposé sa candidature à son tour afin d'assurer présence et continuité.

Le cumul des charges de maire et conseiller ducal est soumis à l'article du coutumier suivant :

Citation :: Article III.12 : Du cumul des charges

La charge de maire et celle de conseiller ducal sont cumulables exclusivement pour les postes de Porte-parole, Connétable, Commissaire aux Mines, Premier conseiller et conseiller sans portefeuille, et cela après accord de la majorité du conseil ducal.
Si ces deux conditions ne sont pas respectées, le conseiller concerné s'expose à des poursuites pour trouble à l'ordre public.

Conformément à celui-ci, le Conseil Ducal a voté et, à l'unanimité des voix exprimées, autorise Markram des Eygaliers à cumuler le poste de maire et de commissaire aux mines.

Faict au Castel de Pierre-Scize le troisième jour de juin mil quatre cent soixante et quatre.
Signé et scellé par Walan de Meyrieux, dict Sans Repos, Duc du Lyonnais-Dauphiné.
Annonces du Conseil Ducal - Page 12 Signat11

Citation :

Modification du livre IV du Coutumier

A tous les Lyonnais et Dauphinois,
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté la modification du livre IV du Coutumier de la manière suivante.
Le texte actuel ci-dessous :

Spoiler:

Citation :: Livre IV : Droit commun

IV.1 : Trahison

IV.1.a : Haute trahison

o IV.1.a.i : Coup d’Etat

Toute révolte menée contre le château de Lyon sans l'aval du Roy de France pourra être poursuivie pour haute trahison.

o IV.1.a.ii : Exercice du droit d’Ost non autorisé

Il est interdit de constituer ou de faire partie d'une armée non autorisée par le Conseil Ducal sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sous peine de poursuite pour haute-trahison.

o IV.1.a.iii : Circulation des navires de guerre non autorisée

Toute circulation d'un navire de guerre sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sans l'aval de son Conseil Ducal est interdite sous peine d'inculpation pour haute-trahison.

Tout Lyonnais-Dauphinois souhaitant faire circuler un navire de guerre sur le territoire ducal devra, au préalable à tout aval du Conseil Ducal, signer un accord de non agression ou de collaboration avec le Duché.

IV.1.b : Trahison

o IV.1.b.ii : Des informations confidentielles

Toute information au sein d'une institution du Lyonnais-Dauphiné est soumise à confidentialité, sauf en cas de précision contraire par la dite institution.
Tout Lyonnais-Dauphinois offrant à une personne non autorisée ou à une autre puissance des informations confidentielles sera considéré comme traître au Lyonnais-Dauphiné

o IV.1.b.iii : Refus d’obéissance au Conseil Ducal

Tout Lyonnais-Dauphinois refusant de se soumettre à un décret du Conseil Ducal sera considéré comme traître au Lyonnais-Dauphiné si son délit n'entre dans aucun autre chef d'inculpation.

IV.1.b.iv : Révolte non autorisée contre une mairie, pillage et complicité.

Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres municipaux sera considéré comme circonstance aggravante.

Toute complicité que ce soit pour la révolte, la tentative de révolte, le pillage ou la tentative de pillage sera considéré comme un acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

o IV.1.b.v : Abus de pouvoir

Il est interdit à tout Lyonnais-Dauphinois dans l'exercice de fonctions officielles (ducales, municipales, judiciaires, militaires) d’user de sa charge ou des outils mis à sa disposition à des fins n'ayant pas trait à sa fonction.

o IV.1.b.vi : Mutinerie non autorisée contre un navire

Toute révolte ou tentative de révolte menée contre le capitaine d'un navire sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sans l'aval du conseil du Duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivie comme tel.

o IV.1.b.vii : Attaque de port non autorisée

Toute attaque ou tentative d'attaque d'un port menée par un capitaine sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sans l'aval du conseil du Duché sera considérée comme un acte de trahison et pourra être poursuivie comme tel.

IV.2 : Sorcellerie

IV.2.a : Unicité de l’âme

L’unicité de l’âme et du corps ne saurait connaître d’exception. Toute sorcellerie visant à multiplier les âmes ou les corps est passible de poursuites au chef de sorcellerie.

Toute personne se déclarant en retraite ou se faisant passer de façon intempestive pour morte, pour se soustraire à la justice ou à ses devoirs alors qu’ elle aura été vue active, pourra être poursuivie pour sorcellerie.

IV.2.b : Eradication des chimères

Toutes les chimères créées par sorcellerie et magies diverses seront éradiquées, avec perte totale des biens qu’elles auraient pu accumuler.

IV.3 : Brigandage et Piraterie

IV.3.a Brigandage classique

Les personnes accusées de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

IV.3.b Piraterie classique

Les personnes accusées de piraterie, brigandage sur voie fluviale, à l'encontre d'un quelconque autre navire que ceux prévu à l'article IV.5, sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné, seront poursuivies pour trouble à l'ordre public pour acte de piraterie et devront répondre devant la justice du chef d'inculpation brigandage.

IV.3.c : Piraterie d'un navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné

Les personnes accusées de piraterie, brigandage sur mer ou voie fluviale, à l'encontre d'un navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné et appartenant à une ville du Duché ou au Duché, seront poursuivies pour trahison pour acte de piraterie et devront répondre devant la justice du chef d'inculpation brigandage.

IV.4 : Trouble A l’Ordre Public

IV.4.a : Violence

Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, harcèlement, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

IV.4.b Droit de propriété privée

Tout propriétaire est "seigneur" en ses biens personnels et peut en user à son gré dans la mesure où sont respectées les lois du Lyonnais-Dauphiné. Tout individu violant le droit de propriété d'un autre se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public.

Ne sont point considérées comme biens privés les tavernes municipales.

Est dorénavant remplacé par celui-ci :

Citation :: Livre IV : Droit commun

Article IV.1 : Des coups d’État, révoltes et mutineries

Tout auteur d'une révolte, attaque ou tentative de révolte ou d'attaque menée contre :
- le château de Lyon, sans l'aval de la Couronne de France ;
- une mairie, sans l'aval du Conseil Ducal ;
- un port sur le territoire ducal, sans l'aval du Conseil Ducal ;
- le capitaine d'un navire dans les eaux ducales, sans l'aval du Conseil Ducal ;
pourra être poursuivi pour haute-trahison dans le cas du castel et trahison pour les autres cas.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres sera considéré comme circonstance aggravante.

Toute complicité dans l'un de ces faits sera considérée comme un acte de trahison et son auteur poursuivi.

Article IV.2 : De l'obéissance au Conseil Ducal

Tout Lyonnais-Dauphinois refusant de se soumettre à un décret du Conseil Ducal pourra être poursuivi pour trahison, à moins que son délit n'entre dans un autre chef d'inculpation.

Article IV.3 : De l'abus de pouvoir

Il est interdit à tout Lyonnais-Dauphinois dans l'exercice de fonctions officielles (ducales, municipales, judiciaires, militaires) d’user de sa charge ou des outils mis à sa disposition à des fins n'ayant pas trait à sa fonction, sous peine de poursuite pour trahison.

Article IV.4 : Des informations confidentielles

Toute information au sein d'une institution du Lyonnais-Dauphiné est soumise à confidentialité, sauf en cas de précision contraire par la dite institution.
Tout membre d'une institution ducale offrant à une personne non autorisée ou à une autre puissance des informations confidentielles pourra être poursuivi pour trahison ou haute trahison.

Article IV.5 : Du droit d'ost

Il est interdit de constituer ou de faire partie d'une armée non autorisée par le Conseil Ducal sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sous peine de poursuite pour haute-trahison.
Toute circulation d'un navire de guerre sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sans l'aval de son Conseil Ducal est interdite sous peine de poursuite pour haute-trahison.

Article IV.6 : Du brigandage et de la piraterie

Les personnes accusées de brigandage ou de piraterie pourront être poursuivies pour trouble à l'ordre public.
Dans le cas où la victime serait un noble ou dignitaire du Duché, ou un navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné, les poursuites seront faites pour trahison.

Article IV.7 : Des violences physiques ou verbales

L'auteur de tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, harcèlement, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) pourra être poursuivi pour trouble à l'ordre public.

Article IV.8 : Du vol et de la possession

Tout propriétaire peut user de ses biens personnels à son gré dans la mesure où sont respectées les lois du Lyonnais-Dauphiné. Tout individu violant le droit de propriété d'un autre se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public.
Ne sont point considérées comme biens privés les tavernes municipales.

A l'issue des discussions, cette modification a été acceptée par le Conseil Ducal par 5 voix pour, 4 non exprimées et 3 absents.
Cette modification vise à simplifier les lois ducales et à les rendre plus concises, ainsi qu'à les mettre en conformité avec les lois royales et divines.

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize le douzième de juillet de l'an mil quatre cent soixante et quatre.

Signé et scellé par Walan de Meyrieux, dict Sans Repos, Duc du Lyonnais-Dauphiné.
Annonces du Conseil Ducal - Page 12 Signat11

Citation :: A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su que le nouveau Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné a désigné Son Altesse Royale Madeleine de Firenze (Madeleine_df) comme Régente du Lyonnais-Dauphiné.

La cérémonie d'allégeance du nouveau conseil ducal et des vassaux du Lyonnais Dauphiné aura lieu au plus vite après la réponse de Sa Majesté Lanfeust à la nouvelle allégeance de Sa Grâce Madeleine de Firenze

Par ailleurs, qu'il soit su que la répartition au sein du Conseil Ducal est la suivante

Premier conseiller

Son Altesse Walan de Meyrieux [Walan] dict Sans Repos, Prince d'Igny, Vicomte d'Ancelle, de Charpey & d'Arnac-Pompadour, Baron de d'Eymoutiers, Seigneur de Meyrieu & de Maugasteau, Pair de France

A la sécurité

Prévôt des Maréchaux
Son Altesse Walan de Meyrieux [Walan] dict Sans Repos, Prince d'Igny, Vicomte d'Ancelle, de Charpey & d'Arnac-Pompadour, Baron de d'Eymoutiers, Seigneur de Meyrieu & de Maugasteau, Pair de France

Capitaine
Messire Tenebreux

Connétable
Damoiselle Flavie

A la Justice

Procureur
Sa Grâce Axel Baccard [Axel_baccard], Duchesse du Val d’Oze, Vicomtesse de Guillestre, Baronne de Voiron & d’Aix en Diois, Dame d’Alix & du Bois d’Oingt,

Juge
Damoiselle Alexa

A 'économie

Bailli
SaGrâce Samuel Rossal [Samthebeast], dict l'Impartial, Duc de Sassenage et Seigneur de Poligny sur Drac,

Commissaire au Commerce
Damoiselle Rosemary Wolback-Carrann [Rosemary.]

Commissaire aux Mines
Messire Markram Seigneur d' Eygaliers

A la communication

Porte-parole
Damoiselle Sixtine Cypher (Sixtinee)

Conseillers sans portefeuille

Messire Arthurus
Dame Jenifael Luna de Castelnou de Montmirale [IG: Jenifael..Luna] Dame de Lazer, Dame de la Buisse

Faict au Castel de Pierre-Scize le 21 juillet 1464

Citation :

A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,

Le cumul des charges de maire et conseiller ducal est soumis à l'article du coutumier suivant :

Citation :: Article III.12 : Du cumul des charges

La charge de maire et celle de conseiller ducal sont cumulables exclusivement pour les postes de Porte-parole, Connétable, Commissaire aux Mines, Premier conseiller et conseiller sans portefeuille, et cela après accord de la majorité du conseil ducal.
Si ces deux conditions ne sont pas respectées, le conseiller concerné s'expose à des poursuites pour trouble à l'ordre public.

Conformément à celui-ci, le Conseil Ducal a voté et, à l'unanimité (10 pour-1 NSPP-1 abstention) autorise Sixtine Cypher (Sixtinee) à cumuler le poste de maire et de Porte-parole.

Faict au Castel de Pierre-Scize le 22 ème jour de juillet mil quatre cent soixante et quatre.
Signé par Son Altesse Royale Madeleine de Firenze, Régente du Lyonnais-Dauphiné.

Annonces du Conseil Ducal - Page 12 Signat10

Annonces du Conseil Ducal - Page 12 Signat10

Citation :: A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,

Dans une annonce faite le douze juillet de cette année, le Conseil Ducal proclamait la modification du livre IV du Coutumier en une nouvelle version.

Sa Grâce Arwel Chanvigny-Dagincourt, dicte la Bienveillante, Duchesse de Clérieux, Vicomtesse de Lentilly, ayant signalé que le nombre de votants indiqué dans l'annonce invalidait cette dernière, le nouveau Conseil Ducal s'est donc exprimé pour lever cette irrégularité.

Par 10 voix pour et 2 abstentions, le Conseil Ducal a confirmé le vote précédent et en conséquence acte la modification annoncée le douze juillet."

Faict au Castel de Pierre-Scize le 25 ème jour de juillet mil quatre cent soixante et quatre.
Signé et scellé par Sa Grâce Madeleine de Firenze, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :

Accords avec l'Ordre Royal de la Licorne

A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,

En ces temps où les bonnes volontés se font plus rares à travers le Royaume, le Lyonnais-Dauphiné souhaite faire un geste envers certaines d'entre elles. Les Ordres Royaux et leurs membres ont montré à de nombreuses reprises leur attachement fort pour la défense du Royaume et de ses provinces, mais aussi de ses valeurs.

C'est pourquoi, en gage de remerciements et parce qu'il estime que compter davantage de membres de ces ordres parmi ses habitants serait un atout pour son Duché, le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné a convenu de l'accord suivant avec le Haut Conseil de l'Ordre de la Licorne.

Citation :

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné :

accorde à l'Ordre de la Licorne le droit d'acquérir ou de faire construire un bâtiment tenant lieu de commanderie sur le territoire lyonnais-dauphinois.
invite les membres de l'Ordre de la Licorne à s'installer en Lyonnais-Dauphiné, en particulier en profitant des programmes d'aide à l'installation prévus (aide à l'achat de champs, ...)
s'engage à annuler les impôts des membres de l'Ordre de la Licorne résidant en Lyonnais-Dauphiné lorsqu'ils sont mobilisés pour le compte de leur ordre. Cette annulation sera accordée sur demande au Conseil Ducal.

En retour, l'Ordre de la Licorne :

intègre ses membres résidant en Lyonnais-Dauphiné au sein des Compagnies Nobiliaires du Duché afin qu'ils participent à sa défense en tant que renforts lorsqu'ils ne sont pas mobilisés par l'Ordre. Ils seront alors traités pareillement aux autres membres des Compagnies Nobiliaires en termes d'informations, solde et ravitaillement. Sous réserve d'acceptation par les deux parties, certains membres pourront également être intégrés au sein du Guet ducal.
incite ses membres résidant en Lyonnais-Dauphiné, présents et à venir, à participer également à la vie économique, culturelle et politique du Duché.
invite ses membres souhaitant s'installer en Lyonnais-Dauphiné à consulter le Conseil Ducal sur les villes les plus susceptibles de les accueillir.

Puisse cet accord permettre d'accroître les liens entre Lyonnais-Dauphiné et Ordre la Licorne, pour leur bénéfice mutuel, et puisse-t-il s'étendre aux autres Ordres Royaux qui le souhaiteraient.

Faict au Castel de Pierre-Scize le huitième de juillet mil quatre cent soixante et quatre.

Signé et scellé par Walan de Meyrieux, dict Sans Repos, duc du Lyonnais Dauphiné

Annonces du Conseil Ducal - Page 12 Signat11

Pour l'Ordre de La Licorne, avec l'aval de son Grand Maître Julios
Annonces du Conseil Ducal - Page 12 Sceaul12

Citation :: Nomination

A la population Lyonnaise
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

Qu'il soit su que, au vu des candidatures proposées, messire Atlas est nommé ce jour chef de port de Lyon

Faict au Castel de Pierre-Scize le 1er août de l'an mil quatre cent soixante et quatre.
Signé et scellé par Sa Grâce Madeleine de Firenze, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.

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