Annonces du Conseil Ducal

Sujet: Re: Annonces du Conseil Ducal Mer 19 Oct 2016 - 20:37

Citation :: Du Conseil des COLD

Aux Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

Le Conseil des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais Dauphiné (COLD) a décidé de se doter d'un nouveau Conseiller Militaire;

Le Conseil des COLD a décidé de la nomination de Sa Grâce Thiberian Baccard, pour l'aider de ses conseils à la protection du Duché . [IG: Thiberian]

Nous lui souhaitons bon courage dans l’exercice de sa fonction.

Faict au Castel de Pierre-Scize le 18 Octobre de l'an mil quatre cent soixante et quatre.
Signé et scellé par Sa Grâce Madeleine de Firenze, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.

Sujet: Re: Annonces du Conseil Ducal Mer 26 Oct 2016 - 14:29

Citation :: Postes à pourvoir en Lyonnais-Dauphiné

Aux Lyonnais-Dauphinois,

Par la présente, le Conseil Ducal rappelle aux personnes désireuses de participer à la vie du Duché, les postes vacants, et les institutions qui recrutent.

✽ Major des Compagnies Nobiliaires

Description du poste & Prérequis : Cette personne aura la charge de veiller au bon fonctionnement des Compagnies Nobiliaires, notamment en faisant la liaison entre les différentes troupes des Compagnies Nobiliaires et le Conseil des Compagnies d'Ordonnances, et en s'assurant de la disponibilité des troupes sous sa charge. Au sein du Guet, le Major des Compagnies Nobiliaires se verra attribuer les mêmes droits que les conseillers militaires.

Écrire à : Madeleine_df

✽ Amiral du Lyonnais-Dauphiné

Description du poste & Prérequis : L'Amiral du Lyonnais-Dauphiné dirige l'Amirauté. Il est sous autorité du Duc et devra prêter serment de fidélité et de loyauté à ce dernier. En outre, il devra assurer pour le compte du Duché les relations avec l'Amirauté royale. [...] Il se doit de posséder des connaissances en navigation, combat naval, voyages, construction de bateaux et gestion des ports. Pour chaque voyage effectué par un navire battant Pavillon du Lyonnais-Dauphiné, il doit aider le capitaine concerné à établir des feuilles de route. Il a sous sa responsabilité l'Académie du Sextant, lieu d'échange de savoirs sur la navigation et sise au Castel de Lyon. [...]

Écrire à : Madeleine_df

✽ Membres du Guet

Description du poste & Prérequis : Le membre du Guet maintient l'ordre public et assure la défense des villes et du Duché. Par conséquent, il doit pouvoir être mobile et présent quotidiennement, afin de pouvoir assurer son devoir de protection. Salaires attractifs, et belles expériences à la clef !

Écrire à : Tenebreux ou Flavie

✽ Ambassadeurs

Description du poste & Prérequis : L'ambassadeur est un représentant officiel nommé par le Chancelier, en cela il se doit de faire honneur, avec respect et dignité, à son Duché, son peuple et aux institutions politiques. Il se devra notamment de communiquer les informations politiques, économiques, militaires de la province qui lui sera affecté, présenter les hommages de son Duché, faire un rapport [...]

Le respect, le sens de compréhension, d'élocution, de qualités de lecture, et ainsi que rédactionnelles sont les principales qualités recherchées. Le plus important étant d'être intéressé par la diplomatie, et faire preuve de curiosité, les débutants sont acceptés.

Écrire à : LedZeppelin

Vous ne vous retrouvez dans aucun des postes décrits, mais vous avez quand même envie de vous investir ? Ce n'est pas un problème. Chacun trouvera sa place dans cette grande machine qu'est le duché. Si vous êtes en ce cas, écrivez à la duchesse Madeleine_df .

Faict au Castel de Pierre-Scize le vingt-et-unième jour d'octobre de l'an mil quatre cent soixante et quatre.
Signé et scellé par Sa Grâce Madeleine de Firenze, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.

Sujet: Re: Annonces du Conseil Ducal Sam 12 Nov 2016 - 14:00

Citation :: Du Conseil des COLD

Aux Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

Le Conseil des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais Dauphiné (COLD) a décidé de se doter d'un nouveau Conseiller Militaire ;

Le Conseil des COLD a décidé de la nomination du seigneur Jackouille de Chuzelles, pour l'aider de ses conseils à la protection du Duché . [IG: Jackouille]

Nous lui souhaitons bon courage dans l’exercice de sa fonction.

Faict au Castel de Pierre-Scize le 12 novembre de l'an mil quatre cent soixante et quatre.
Signé et scellé par Sa Grâce Madeleine Deswaard de Noldor-Firenze, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.

Sujet: Re: Annonces du Conseil Ducal Mer 16 Nov 2016 - 0:42

Citation :: Lyon - Des suites de l'enquête

A la population Lyonnaise
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

Ainsi que nous l'avions promis, annonce suit concernant l'enquête menée par Sa Seigneurie Argael Devirieux à la mairie de Lyon.

Après examen minutieux des ordres qui furent passés à la milice en la nuit du 13 au 14 novembre de cette année, nous avons pu en conclure que messire Flotte, maire de Lyon déposé par la force des armes, n'était en rien un traitre, mais n'avait été la victime que d'un malentendu au moment de la transmission des ordres.

Aussi, au nom de l'ensemble du conseil ducal, je lui présente par cette même annonce nos excuses, en espérant qu'il sache nous pardonner et comprenne que notre geste était motivé par la volonté de ne courir aucun risque supplémentaire pour la sécurité du duché déjà bien menacée par la présence des coupe-jarrets qui rodent au bas de nos murailles.

Que le Très-Haut garde Lyon et ses habitants.

Faict au Castel de Pierre-Scize le quinzième jour de novembre de l'an mil quatre cent soixante et quatre.
Signé et scellé par Sa Grâce Madeleine Deswaard de Noldor-Firenze, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.

Sujet: Re: Annonces du Conseil Ducal Mer 16 Nov 2016 - 0:43

Citation :

Annonces du Conseil Ducal - Page 14 Armes_11

Refonte du Livre VI du Coutumier

A la population Lyonnaise et Dauphinoise
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

Ce jour, le conseil ducal a voté à 7 voix pour, et 5 absentions, la modification suivante du Livre VI du Coutumier.

Citation :: Article VI.1 : Du respect des lois

Toute personne en Lyonnais-Dauphiné est soumise à la Coutume ducale et aux arrêtés municipaux de la ville où elle se trouve, qu'elle habite cette ville ou non.

Tout fait contraire à la loi commis sur le sol Lyonnais-Dauphinois sera jugé.

Article VI.2 : De l'unicité du jugement

Une personne ne peut être jugée deux fois pour les mêmes faits devant le même niveau de juridiction.

Article VI.3 : De l'indépendance des magistrats

Seul le Procureur, sauf texte spécial et dérogatoire, peut juger si les pièces apportées sont suffisantes pour donner lieu à un procès et peut valider une mise en accusation.

Seul le Juge, sauf texte spécial et dérogatoire, peut rendre un jugement.

Article VI.4 : De l'assistance d'un avocat

Toute personne mise en accusation peut bénéficier de l'aide d'un avocat du barreau du Lyonnais-Dauphiné ou de tout ordre d'avocats reconnu par la Couronne de France. La démarche à suivre lui est expliquée dans l'acte d'accusation rédigé par le procureur.

Article VI.5 : De la recevabilité des documents et témoignages

Toute intervention au sein du tribunal se fera sous le regard du Très-Haut.

Toute falsification ou dissimulation d'informations sera retenue à charge contre l'accusé.

Toute personne qui porte plainte et dont l’affaire est traduite en justice, se voit dans l’obligation de venir témoigner à la barre ou de faire parvenir son témoignage au procureur. Faute de quoi, la victime ne pourra se prévaloir d'un éventuel dédommagement par l'accusé.

Article VI.6 : Des accords entre la procure et la partie défenderesse

Avant son réquisitoire, le Procureur peut proposer un accord à l'accusé qui découlera, s'il est respecté, sur une demande de peine plus légère. L'arrangement devra être présenté lors du réquisitoire du Procureur et le Juge devra en tenir compte dans son jugement à moins qu'il puisse démontrer que l'arrangement est "hors la loi".

Toute médiation est proscrite dans le cas de récidives.

Parmi les accords particuliers figurent :
- la médiation en vue d'indemniser les victimes de brigandages sur les terres lyonnais-dauphinoises.
- le règlement de l'affaire par duel judiciaire, soumis à autorisation du Régnant, dont l'issue déterminera le verdict du procès.

Article VI.6 : Des circonstances particulières

Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté, repentance,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre appréciation de la cour qui juge les faits en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné.

Les infractions suivantes sont considérées comme graves et peuvent faire l'objet de peines particulières :
- la spéculation abusive à grande échelle
- le pillage des finances publiques
- le brigandage
- les crimes de sang
- la récidive manifeste.

Article VI.7 : De la récidive

Une infraction peut être considérée comme récidive à partir du moment où un verdict de culpabilité concernant des infractions de même natures a été prononcé à l'encontre l'accusé.

Article VI.8 : Des peines

Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public.

Pour les infractions graves tels que définis à l'article VI.6, peuvent être requis selon la gravité du cas un maximum de 10 jours de prison et/ou une amende laissée à l'appréciation du juge et/ou toute autre peine laissée à l’appréciation du juge (pilori, torture, peine de mort).

Pour les infractions communes, peuvent être requis selon la gravité du cas un maximum de 3 jours de prison et/ou une amende laissée à l’appréciation du juge et/ou toute autre peine laissée à l’appréciation du juge (peine d’intérêt général , excuses publiques, sévices corporels infligés par un bourrel, etc…)

Le juge peut alléger son verdict en commuant des amendes en travaux d’intérêt général. En cas de non application de la peine dans les délais prescrits, la sentence pourra faire l’objet d’une révision correspondant à une amende de 20 écus par jour de travaux non effectués.

Article VI.9 : Du casier judiciaire

Le Casier Judiciaire d'un individu regroupe l'ensemble des condamnations de celui-ci en Lyonnais-Dauphiné. Il est confidentiel mais peut-être produit à la demande motivée d'un tiers ou de la personne concernée auprès du pôle judiciaire.

Article VI.10 : De la prescription

Afin de garantir aux Lyonnais-Dauphinois une Justice rapide et efficace, les actions introduites ne peuvent excéder une durée de trois mois. Tout procès en cours dont la durée excède ce délai est fermé et l'accusé relaxé, l’action du ministère public s’éteignant de plein droit.

Tout dossier pénal demeuré non instruit et dont la procédure n'aura pu être lancée par le procureur dans un délai de six mois après le déroulement des faits incriminés sera classé comme affaire sans suite.

Article VI.11 : Du droit à l'oubli et du droit de grâce

Passé un délai, certaines condamnations portées au casier judiciaire n'influencent plus la qualification de récidive. Les délais d'oubli sont définis comme suit :
- Haute-Trahison : illimité
- Trahison et brigandages : 1 an
- Autres types d'infraction : 6 mois

Conformément au Droit royal, chacun peut solliciter la Grâce du Duc du Lyonnais-Dauphiné pour effacer les effets d'un verdict de culpabilité -mais pas le verdict lui-même- prononcé par la Justice du Lyonnais-Dauphiné.

Que le Très-Haut garde notre duché et ses habitants.

Faict au Castel de Pierre-Scize le quinzième jour de novembre de l'an mil quatre cent soixante et quatre.
Signé et scellé par Sa Grâce Madeleine Deswaard de Noldor-Firenze, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.

Annonces du Conseil Ducal - Page 14 Signat10

Annonces du Conseil Ducal - Page 14 Signat10

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Sujet: Re: Annonces du Conseil Ducal Lun 21 Nov 2016 - 19:29

Citation :

** Nouveau Conseil Ducal **

De Nous, Jackouille Cypher, Régent du Lyonnais-Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouďront,

Salutations et Paix,

Dans le cadre des élections Ducales, les Lyonnais-Dauphinois ont été amenés à exprimer leur choix.

Les résultats officiels sont les suivants:

Citation :: Répartition des suffrages exprimés:

1. "Pas Après Pas Avançons" (PAPA) : 100%

La répartition des postes du conseil :

1 : Jackouille (PAPA)
2 : Samthebeast (PAPA)
3 : Arwel (PAPA)
4 : Dameisabeau (PAPA)
5 : Sixtinee (PAPA)
6 : Helsinki (PAPA)
7 : Bebert (PAPA)
8 : Axel_baccard (PAPA)
9 : Anjhely (PAPA)
10 : Glacesang (PAPA)
11 : Tombetouts (PAPA)
12 : Anastasie91 (PAPA)

Pour travailler le plus efficacement possible, à l'issu d'un vote des conseillers ducaux :

Messire Jackouille Cypher, Seigneur de Chuzelles a été nommé à la grande majorité des conseillers légitimes à la tête du Duché du Lyonnais-Dauphiné. (Jackouille)

De ce fait, le Conseil légitimement élu par les Lyonnais-Dauphinois se compose comme suit :

Citation :: Duc: Messire Jackouille [Jackouille] , Seigneur de Chuzelles

Premier conseiller :

Pôle justice

Juge: Sa Grâce Axel Baccard [Axel_baccard], Duchesse de la Val d’Oze, Vicomtesse de Guillestre, Baronne de Voiron & d’Aix en Diois, Dame d’Alix & du Bois d’Oingt
Procureur: Damoiselle Sixtine Cypher [Sixtinee]

Pôle économie

Commissaire aux Mines: Sire Glacesang [Glacesang]
Bailli: :Sa Grâce Samuel Rossal [Samthebeast], dict l'Impartial, Duc de Sassenage et Baron de Poligny sur Drac
Commissaire au Commerce: Sa Grâce Arwel Chanvigny-Dagincourt [Arwel], dicte la Bienveillante, Duchesse de Clérieux, Vicomtesse de Lentilly, Baronne de Mézieu et de Brignais, Dame de Brunsel

Pôle sécurité:

Connétable: Demoiselle Anjhely [Anjhely]
Capitaine: Sa grâce Helsinki [Helsinki] , Baron de Bressieux ,Seigneur de Saint Eusebe
Prévôt: Sire Tombetouts [Tombetouts]

Communication:

Porte-parole: Messire Bébert [Bebert]

Conseiller sans Portefeuille: Dame Anastasie de Clairesses [Anastasie91], Dame de Montgenèvre
Dame Isabeau[Dameisabeau] , Baronne de Hauterives

Rédigé à Lyon, le 20ème jour du mois de Novembre de l'An de Grâce 1464, par Bébert, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.
Signé par Jackouille Cypher, Régent du Lyonnais-Dauphiné.

Sujet: Re: Annonces du Conseil Ducal Mer 23 Nov 2016 - 22:14

Citation :

** Bilans de fin de mandat **

De Nous, Jackouille Cypher, Régent du Lyonnais-Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Salutations et Paix,

Comme à chaque fin de mandat, un petit mot d'au revoir de la part de ceux qui vous ont servis pendant les deux derniers mois.

Bilan de la Duchesse, Madeleine de Firenze:

Citation :: Au bon peuple du Lyonnais et du Dauphiné,

Salut et dilection.

Après ce soir où je vous écris, une page se tournera en mon existence, et par la force des choses aussi pour le Lyonnais-Dauphiné. Je sais que mon nom ne sera bientôt plus qu'une ligne de plus sur une liste perdue aux Collections Ducales, et peut-être ne se rappellera-t-on plus du règne de "la duch'altesse", comme dirait le duc de Sassenage, mais enfin avant cela je prends la plume afin de dresser le bilan de ce mandat, courtement hélas car on m'attend sur les remparts !

Je voudrais commencer par remercier les trois personnes qui ont été les piliers de ce mandat : Mon Premier Conseiller et prévôt, Son Altesse Walan de Meyrieux, qui fut toujours disponible et s'est encore une fois investi de tout son être pour assurer la défense du duché, sans pour autant oublier de participer aux débats. La seconde de ces personnes est ma chère tante, Rosemary, discrète mais capable d'abattre une somme de travail assez considérable, passant du four au moulin, de Commissaire au Commerce en Bailli, tout en étant je crois toujours présente pour les maires et attentive à leurs besoins. La troisième, toute aussi discrète, et dame Clarisse, qui elle aussi a toujours répondu présent à mes appels, prenant au pied levé de lourds remplacements sans connaître aucunement notre mode de fonctionnement, et s'en tirant avec maestria.

Un merci plus particulier également à deux autres conseillers, messires Tombetouts et Atlas, qui eux aussi se sont révélé être des conseillers modèles, et toujours présents pour participer aux débats, tout en endossant leurs responsabilités respectives avec brio, malgré la nouveauté que cela pouvait représenter.

Plus effacés, mais non moins oubliés, je mercie également le reste des conseillers, moins deux car il faut bien aussi distribuer les mauvais points, qui iront à nos évaporées, Klouska et Constance Elyse, qui ne nous ont fait l'honneur de leur présence que quelques semaines tout au plus, avant de disparaitre pour ne plus revenir. Ma déception est grande.

S'agissant de mes agissements en temps qu duchesse, je dois dire que ce mandat fut nettement plus chaotique que le précédent. Il y eut d'abord les attaques contre Montélimar et Briançon, perpétrées par la même chienlit qui prolifère actuellement sous les remparts de Lyon, qu'ils soient maudits.

Une fois ces vauriens partis nous avons pu nous remettre doucement de nos émotions en nous concentrant essentiellement sur la gestion courante. Je n'ai pas l'âme d'une grande réformatrice, et j'espère que les infimes modifications qui furent apportées à la structure de certaines institutions auront permis à ces dernières se se montrer plus efficaces.

Un fait marquant, néanmoins, et sans doute pas pour les meilleures raisons, fut la signature du traité d'amitié liant notre beau duché et le Béarn à l'occasion de mes épousailles, grâce à laquelle j'ai bien du réussir à me mettre la moitié de la noblesse à dos en lui faisant obligation de présence à Paris. Si des excuses sont jugées nécessaires, les voici, sans doute était-ce malvenu de ma part de présumer que mes vassaux ne se seraient pas pressé aux portes de Notre Dame sans cette injonction.

Heureusement, quelque soit les sentiments qui peuvent animer la noblesse à l'égard du régnant, il est un fait qui ne peut être occulté, c'est le dévouement de cette dernière pour la sauvegarde de nos terres. Malgré les disputes, malgré les reproches, il est infiniment réjouissant de voir les vassaux du duché se presser en nombre vers la capitale menacée. Et je profite de cette tribune qui m'est offerte pour remercier tous ceux qui, de près ou de loin, ont pris les armes, ont fait des rondes ou ont fourni des armes ou de la nourriture pour permettre la sauvegarde du duché.

Ensemble, continuons à oeuvrer main dans la main pour débarrasser notre beau pays de la truandaille. Qu'ils retournent de leur côté des Alpes, celui des crétins.

Donné à Lyon le 15 novembre l'an 1464.

Madeleine Deswaard de Noldor-Firenze.

Du Bailli Tristan MacDonald, Vicomte de Saillans:

[Non communiqué]

Du Commissaire aux Commerces Rosemary Wolback-Carrann:

[Non communiqué]

Du Commissaire aux Mines Atlas Lablanche d'Abancourt, seigneur de Boursault et de Lignorelles:

Citation :: Aux Lyonnais et Dauphinois,

Voilà 2 mois vite passés, j'ai eu le privilège sur ce mandat d'avoir le poste CAM. Bien que petit nouveau en Lyonnais-Dauphiné j'ai vite pris mes marques aux mines puisse que je suis j'ai par le passé occupé ce poste dans une autre province. Après quelques bon conseil de Markram, ancien CAM, je me suis mis à l'étude du parc minier pour en apprendre les facettes et rouages. J'ai été étonné de voir au combien la disposition géographique des mines favorisait l'autonomie du parc minier. Je me suis donc penché sur la rentabilité? quelle minerais devrait-on produire pour faire un maximum de profit? devons nous utiliser nos minerais pour produire des écus à grande échelle? quelle configuration rapporte le plus?

2 mois c'est bien peu pour bien comprendre un parc minier , je n'ai donc pas pu répondre à toutes mes interrogations. Cependant j'ai pu remarquer que généralement en configuration fer, et pierre nous pouvions dégagé des profits quotidiens avoisinant les 150 écus. et en argile on pouvait atteindre une rentabilité de 500 écus par jours. Nous devons rester dans une optique de producteur minier et vendre à nos voisins nos surplus pour aller chercher un surplus commercial à la production, c'est une façon d'optimisé la rentabilité du parc.

Pour l'amirauté nous n'avons pas réussi à trouvé un Amiral pour gère les ports. Nous avons eu 8 demandes d'accostages dans ce mandat, 2 demandes de pavillons encore à l'étude et aucune demande de construction de navire. Dame Isabeau à aussi rejoint l'équipe des chef de port. J'aurais aimé revoir la charte de port et améliorer le fonctionnement des accostage pour les rendre plus rapide mais j'ai malheureusement manqué de temps.

Je tiens à remercier notre Duchesse de m'avoir donner l'opportunité de travaux pour ce grand duché. À son Altesse Walan avec qui la coopération fut indispensable pour les demandes d'accostages. Un merci à Rosemary avec qui se fut un plaisir de travailler, un professionnalisme que je n'ai pas vu souvent pour un CAC/Baill/Juge.

Fait le onzième de novembre mil quatre cent soixante et quatre,

Atlas Lablanche d'Abancourt
Seigneur de Boursault et de Lignorelles

Du prévôt des maréchaux Walan de Meyrieux, Duc d'Ancelle

Citation :: Aux Lyonnais et Dauphinois,

Ce mandat encore, j'ai exercé au poste de prévôt.
Je tiens tout d'abord à remercier toutes celles et ceux qui s'investissent quotidiennement pour la défense de leur ville et du Duché. Devoir être de garde, parfois quotidiennement et pendant des semaines, fait peser sur soi de nombreuses contraintes et peut vite devenir usant. Puissent tous ceux qui acceptent et endurent être honorés et respectés. N'oubliez pas que chacun peut participer à la défense, et que plus il y a de personnes prêtes à prendre des gardes, moins celles-ci ont à être effectuées régulièrement.

Le mandat n'a pas très bien commencé avec la chute des mairies de Montélimar et Briançon début octobre, pour des raisons différentes qu'il a fallu analyser et tenter de remédier.
Cette analyse, associée à un état des lieux du Guet et des Compagnies d'Ordonnances que j'avais réalité quelque temps auparavant, m'a conduit à identifier certains problèmes et proposer des pistes de solutions. Certaines ont été appliquées durant ce mandat, par exemple avec l'aménagement d'une salle dédiée à l'organisation des rotations de gardes ouvertes à tous les participants de la défense et plus uniquement au Guet, le déplacement de la salle des rapports pour la rendre plus accessible, ainsi que quelques modifications dans l'analyse de ces rapports.
D'autres solutions relèvent davantage des mentalités et ne peuvent malheureusement pas être aussi facilement appliquées ...

Indépendamment de ceci, j'ai tâché d'exercer les fonctions normales -et prenantes- de prévôt le plus assidument, constamment et régulièrement possible. Il y a bien eut quelques ratés ponctuels, mais globalement les offres quotidiennes, rapports et ordres étaient faits dans les temps.

Enfin, en tant que conseiller ducal, j'ai tâché d'apporter mes connaissances et avis aux diverses discussions du Conseil Ducal. Ce qui m'a également conduit à proposer différentes modifications du livre VI du Coutumier, dans la poursuite des remises à jour et simplifications des derniers mois.

Ce mandat clôt pour moi dix mois de présence au Conseil Ducal. Il est plus que temps pour moi de reprendre un peu de recul, ce qui ne manque jamais d'être salutaire. Je ne peux que remercier et inciter à continuer les plus "jeunes" conseillers -de ce mandat ou de précédents-, en espérant avoir été pour eux une ressource et une aide utile plutôt qu'un frein. La bonne collaboration entre "jeunes" et "anciens" demeure, j'en suis convaincu, la recette pour une réussite durable.

Fait le onzième de novembre mil quatre cent soixante et quatre,
Puisse le Très Haut veiller sur vous,
Saint-George et Dalphiné !
Walan de Meyrieux, dit "Sans Repos", prévôt, pair de France, chevalier de l'ordre de la Licorne, prince d'Igny, etc.

Du Capitaine Ténébreux:

Citation :

Aux Lyonnais et Dauphinois,

Au poste de capitaine du guet, ce mandat:

j'ai débuté une campagne de recrutement au début de ce mandat par l'envoie de courrier. Je n'ai reçu a ce jours aucune réponse négative ou positive
Avec le conseiller Walan, nous avons discuter pour mettre en place un allégement des salles aux guets pour moins se perdre et supprimé ce qui n'était plus d'une grande nécessité dans une optique de simplification. A ce jours, le conseiller Walan, à mis en place l'allégement des salles
Par grand manque de temps, je n'ai pus organisé l'entrainement que je souhaiter depuis mon premier mandat de capitaine.
En ce moment, j'organise la défense du duché et de Lyon contre l'envahisseur sur Lyon

Fait 15 novembre 1464
Saint-George et Dalphiné !
Ténébreux

Du connétable Flavie:

Citation :: Connétable ces deux derniers mandats, j'ai apprécié de travailler en bonne entente avec des personnes impliquées et de bon conseil.
J'ai mis un point d'honneur à ne jamais oublier de verser l'argent nécessaire à la solde quotidienne des membres du guet que je remercie vivement pour leur aide précieuse et sans faille. Je ne peux que vous inciter à rejoindre ces équipes dynamiques pour enrichir la vie de notre duché. Une belle expérience très enrichissante.

Du Juge Constance Élyse Del Casalièr:

[Non communiqué]

Du procureur Clarisse

Citation :: Aux Lyonnais et Dauphinois,

Bonjour à tous,

Peu me connaissaient avant que je débute ce mandat et ce fut un plaisir de travailler pour vous.

Concernant la Justice, je me permets de faire un bilan global puisque la Juge était absente une bonne partie du mandat. J'ai été amenée à lancer de nombreux procès et la plupart d'entre eux sont encore en attente de verdict.

- Pour une affaire de brigandage sur nos routes, trois procès ont été lancés au Lyonnais Dauphiné et deux en Savoie par traité de coopération judiciaire. Les verdicts sont en attente.
- Pour la révolte à l'encontre de Montélimar, j'ai pu lancer quatre procès et le dernier a été lancé par mon homologue languedocienne en coopération judiciaire. Là encore les verdicts sont en attente. Cependant, deux des révoltés se sont avérés être des sorciers et la Justice divine a pris dans sanctions à leur encontre avant nous.
- Un procès a été lancé à l'encontre d'une femme qui semble profiter des disparitions de capitaine de navire pour prendre possession de navires et les revendre. Le verdict est en attente.
- Un procès a été également lancé pour escroquerie à la demande d'un des maires du Duché.
- Un procès a été lancé à l'encontre d'une femme pour une tentative de révolte contre une de nos municipalités.
- Enfin, concernant la seconde révolte qui avait abouti, nous n'avons pas pu attraper les insurgés ni au Lyonnais Dauphiné, ni par coopération judiciaire.

Si je devais résumer ce mandat, je dirai que l'absence de Juge a été fort préjudiciable.

Par ailleurs, toujours concernant la Justice, de nombreuses discussions ont eu lieu autour de la refonte du Coutumier. Je dois admettre ne pas avoir été d'un grand secours sur ces débats car, connaissant encore trop peu le fonctionnement de notre Duché, j'ai parfois préféré laissé les experts s'exprimer.

Enfin, je tiens à remercier la Grande Chancellerie de France qui a su m'apporter les conseil nécessaires lorsque j'avais un doute sur des questions de loi. Je tiens aussi à remercier les certains de mes collègues du Conseil Ducal qui ont su m'aider à me repérer dans les nombreuses salles du château, qui m'ont aidé au quotidien tels que Flavie, Alexa, Rosemary, Son Altesse Walan de Mérieux et Son Altesse Royale Madeleine de Firenze. Si d'autres ne sont pas cités c'est uniquement parce que je ne les ai pas sollicité sur ces questions mais je tiens à saluer leur travail dans d'autres domaines.

Clarisse

Des Conseillers sans portefeuille, Alexa et Tombetouts:

Citation :: Aux Lyonnais et Dauphinois,

C'était pour moi le premier mandat ducal qui a commencer sans portefeuille dans la première moitié du mandat pour terminer par le poste de commissaire au commerce dans la deuxième moitié

Le grenier ducal était bien garnie jusqu'au dernier évènement qui se déroule actuellement encore nous verrons bien dans quel état nous allons le récupérer et des négociations pour le commerce a l'exportation on était menée en grande parti par dame Rosemary qui était commissaire au commerce en première parti du mandat et messire Atlas commissaire au mine

En tant que conseiller ducal j'espère avoir aidé et servi notre duché

Cela a était pour moi une excellente et enrichissant expérience je me suis employer au poste qui ma été confier du mieux possible et j'espère que mon manque d'expérience n'a pas était un frein pour pour notre duchesse et les conseillers que je remercie pour leur patience et leurs conseils

Fait le 15 novembre 1464

Tombetouts

Citation :: Mandat tristounet pour moi. Peu ou pas de discussions j'ai fait de mon mieux pour être présente là ou je pouvais servir.
Après avoir servi à l'animation je me suis trouvée porte-parole. Je reste avec un gros regret. Mais j'ai pu apprécier mes collègues avec lesquels ce fut plaisir à cotoyer.
Mais la fin du mandat avec l'arrivée des brigands fut une succession d'incompréhensions qi me laisse un goût amer dans la bouche.

Je termine mon bilan de Porte Parole en criant : MORT AUX HELVETES !

Et du porte parole Klouska de Hauterroche:

[Non communiqué]

Rédigé à Lyon, le 20 ème jour du mois de Novembre de l'An de Grâce 1464, par Bébert, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.
Signé par Jackouille Cypher, Régent du Lyonnais-Dauphiné.

Annonces du Conseil Ducal - Page 14 161119080550721263

Sujet: Re: Annonces du Conseil Ducal Dim 27 Nov 2016 - 0:31

Citation :

** Lyon flottant a besoin d'un chef **

De Nous, Jackouille Cypher, Régent du Lyonnais-Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Salutations et Paix,

Suite à la demande de Messire Atlas Lablanche d'Abancourt, seigneur de Boursault et de Lignorelles d'être libéré de son poste de chef de port provisoire de Lyon, une ouverture aux candidatures est lancée!

Vous aimez la logistique? Les bateaux? Ou tout simplement vous voulez vous investir dans la vie de votre belle Capitale, voire de votre Duché? Alors n'hésitez pas!

Les candidatures sont à envoyer à notre conseiller sans poste, Dame Isabeau[ig Dameisabeau], qui les étudiera avec le plus grand soin et objectivité.

Pour rappel:

Charte de l'Amirauté du Lyonnais-Dauphiné a écrit:: 2.b : Des chefs de port

Les Chefs de Port sont sous les ordres du Commissaire aux Mines et aux Grands travaux. Ils sont nommés et révoqués par celui-ci, avec l'accord du Duc.

Les Chefs de Port sont tenu d'être présents dans la ville de leur port d'attache afin de pouvoir répondre dans les plus brefs délais aux sollicitations (constructions ou entretiens de navires, demandes d'accostages, demandes du Conseil Ducal)
Si un Chef de Port souhaite quitter la ville où il est en poste, il doit en informer au préalable le Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux ainsi que le maire de sa ville, et ne peut partir qu'une fois un remplaçant nommé.

En cas de manquement de l'un de leurs devoirs ou tout abus de pouvoir durant l'exercice de leur charge, les Chefs de Port pourront être poursuivis en justice, conformément aux dispositions du Livre IV du Coutumier

Rédigé à Lyon, le 24ème jour du mois de Novembre de l'An de Grâce 1464, par Bébert, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.
Signé par sa grâce Jackouille Cypher , Duc du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :: ** La promesse de la neige **

De Nous, Jackouille Cypher, Duc du Lyonnais-Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Salutations et Paix,

En ce 2ème jour du mois de Décembre, un blanc manteau a recouvert notre duché. Bientôt, bonhommes et boules de neige vont faire leur apparition dans les diverses places et venelles de nos villes.

Aussi, comme promis lors de la campagne ducale, notre Duc s'engage personnellement à réduire d'un écu les impôts de l'ensemble des villes du Duché par boule de neige reçue (Dans la limite de 2100 boules de neige), comblant le manque avec ses économies personnelles.

La réduction d'impôts se fera de manière équitable, et si l'objectif est atteint chaque ville de ce duché verra ses impôts réduits de 300 écus!!

Alors à vos boules..........prêts.............visez !!!

Rédigé à Lyon, le 2ème jour du mois de Décembre de l'An de Grâce 1464, par Bébert, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.
Signé par Sa Grâce Jackouille Cypher, Duc du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :: ** Changement de postes! **

De Nous, Jackouille Cypher, Duc du Lyonnais-Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Salutations et Paix,

Suite à plusieurs événements, un remaniement du Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné a été nécessaire et a vu Damoiselle Sixtine Cypher [Sixtinee] prendre désormais le poste de Commissaire aux Commerces et se chargera donc d'assurer les bons échanges commerciaux entre nos chères villes.

Dame Isabeau [Dameisabeau] , Baronne de Hauterives, quant à elle, occupera désormais le poste de Procureur et se chargera de traquer et de poursuivre en justice ceux qui ne suivent pas les lois du Lyonnais Dauphiné.

Rédigé à Lyon, le 8ème jour du mois de Décembre de l'An de Grâce 1464, par Bébert, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.
Signé par Sa Grâce Jackouille Cypher, Duc du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :

** Amiral du Lyonnais Dauphiné. **

De Nous, Jackouille Cypher, Duc du Lyonnais-Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Salutations et Paix,

Le Duché du Lyonnais Dauphiné recherche un nouveau Amiral pour l'Amirauté du Lyonnais Dauphiné afin de préserver le bon fonctionnement de celui-ci.

Pour rappel:

Extrait de la Charte de l'Amirauté du Lyonnais-Dauphiné a écrit:: 2.a : De l'Amiral du Lyonnais-Dauphiné et de ses adjoints

Le Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux dirige l'Amirauté. Il collabore avec les autres membres du pôles financiers du Conseil Ducal pour les aspects commerciaux et avec les officiers généraux des Compagnies d'Ordonnances pour les aspects de défense.

Un Amiral du Lyonnais-Dauphiné peut-être nommé et révoqué par le Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux, avec l'accord du Duc, pour l'assister dans la direction de l'Amirauté et lui déléguer une partie de ses tâches. L'Amiral est sous l'autorité du Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux, dont il tient ses pouvoirs et qui dispose d'un veto sur toutes ses décisions. Il se doit de posséder des connaissances en navigation, combat naval, voyages, construction de bateaux et gestion des ports.

Si vous pensez être fait pour tenir ce rôle, si vous sentez que vous avez les épaules pour endosser les responsabilités et la charge de travail que cela implique, envoyez votre candidature auprès de Sa Grâce Jackouille Cypher, Duc du Lyonnais-Dauphiné, qui les étudiera avec le plus grand soin.

Rédigé à Lyon, le 8ème jour du mois de Décembre de l'An de Grâce 1464, par Bébert, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.
Signé par Sa Grâce Jackouille Cypher, Duc du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :

** Major des Compagnies Nobliaires **

De Nous, Jackouille Cypher, Duc du Lyonnais-Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Salutations et Paix,

Le Duché du Lyonnais Dauphiné recherche un nouveau Major pour les Compagnies Nobiliaires du Lyonnais Dauphiné afin de préserver le bon fonctionnement de celles-ci.

Pour rappel:

Extrait de l'Ordonnance des Compagnies Nobiliaires a écrit:: Le Duc, après concertation et consultation des membres de l’assemblée Nobiliaire et du conseil des Compagnies d'Ordonnances, décidera de la nomination du nouveau Major des Compagnies Nobiliaires. Cette personne aura la charge de veiller au bon fonctionnement des Compagnies Nobiliaires, notamment en faisant la liaison entre les différentes troupes des Compagnies Nobiliaires et le Conseil des Compagnies d'Ordonnances, et en s'assurant de la disponibilité des troupes sous sa charge. Au sein du Guet, le Major des Compagnies Nobiliaires se verra attribuer les mêmes droits que les conseillers militaires.

Si vous pensez être fait pour tenir ce rôle, si vous sentez que vous avez les épaules pour endosser les responsabilités et la charge de travail que cela implique, envoyez votre candidature auprès de Sa Grâce Jackouille Cypher, Duc du Lyonnais-Dauphiné, qui les étudiera avec le plus grand soin.

Rédigé à Lyon, le 8ème jour du mois de Décembre de l'An de Grâce 1464, par Bébert, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.
Signé par Sa Grâce Jackouille Cypher, Duc du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :

** Agréments de Hauts fonctionnaires **

De Nous, Jackouille Cypher, Duc du Lyonnais-Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Salutations et Paix,

Nous avons la joie de vous annoncer que les Hauts Fonctionnaires du Lyonnais Dauphiné comptent dans leurs rangs de nouveaux membres, tout nouvellement agréés.

Nous tenions donc à féliciter:

Pour les nouveaux services qu'ils apporteront à notre Duché dans les divers domaines que ce soit.

Rédigé à Lyon, le 8ème jour du mois de Décembre de l'An de Grâce 1464, par Bébert, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.
Signé par Sa Grâce Jackouille Cypher, Duc du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :

** Impôts ducaux **

De Nous, Jackouille Cypher, Duc du Lyonnais-Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Aprés longue concertation du conseil ducal , les impôts ont réussit à être établis , par soucis de transparence , le premier calcul prends en compte la réalité dû , le second sera celui appliqué en vertu des loys ducales .

Budget pour le mandat de Novembre-Décembre :

Charges

Citation :: - Achat de céréales pour les naissances : 9534.09 écus prorata basé sur le mandat d'avant
- Budget du Guet : 8138 écus chiffres du duc et du prévôt
- Budget des Armées : 7382 écus chiffres du duc et du prévôt
- Coût du Prestige : 6000 écus chiffres du duc
- Salaire des Fonctionnaires : 2016 écus prorata basé sur le mandat d'avant et sur les 17 premiers jours
- Salaire des Mineurs : 54619.26 écus prorata basé sur le mandat d'avant et sur les 17 premiers jours
- Salaire du RMI : 278.22 écus prorata basé sur le mandat d'avant et sur les 17 premiers jours
- Travaux : - écus

TOTAL : 87967.57 écus

Produits

- Revenus miniers : 29400.42 écus prorata basé sur le mandat d'avant et sur les 17 premiers jours
- Vente d'animaux : 17559.28 écus prorata basé sur le mandat d'avant et sur les 17 premiers jours
- Taxes sur les tavernes et les ports : 4090.73 écus prorata basé sur le mandat d'avant et sur les 17 premiers jours
- Frais électoraux (ducaux et municipaux) : 2025 écus prorata basé sur le mandat d'avant et sur les 17 premiers jours

TOTAL : 53075.43 écus

Soit une différence de 34892.14 écus.

Les possessions recensées par villes sont :

Citation :: Briançon : 65 possessions
Dié : 72 possessions
Embrun : 58 possessions
Lyon : 92 possessions
Montélimar : 37 possessions
Valence : 61 possessions
Vienne : 69 possessions

Soit un total de 454 possessions, d'où un montant de 76.85 écus par possession.

La somme sera versée par les sept villes de la manière suivante :

Citation :: Briançon : 4995.57 écus
Dié : 5533.55 écus
Embrun : 4457.58 écus
Lyon : 7070.65 écus
Montélimar : 2843.63 écus
Valence : 4688.15 écus
Vienne : 5302.99 écus

Le montant nécessaire à un fonctionnement correct du duché ne pouvant être demandé au regard de nos coutumes le montant de l'impôt pour cette mandature sera basé sur l'article suivant :

Citation :: " Le montant total des impôts ducaux ne peut être supérieur ou inférieur de plus de 50% par rapport au montant total des impôts du mandat précédent."

Soit un impôt du montant suivant : 5712.52 écus répartis de la façon suivante :

Les possessions recensées par villes sont :

Citation :: Briançon : 65 possessions
Dié : 72 possessions
Embrun : 58 possessions
Lyon : 92 possessions
Montélimar : 37 possessions
Valence : 61 possessions
Vienne : 69 possessions

Soit un total de 454 possessions, d'où un montant de 12.58 écus par possession.

La somme sera versée par les sept villes de la manière suivante :

Citation :: Briançon : 817.87 écus
Dié : 905.95 écus
Embrun : 729.79 écus
Lyon : 1157.61 écus
Montélimar : 465.56 écus
Valence : 767.54 écus
Vienne : 868.20 écus

Rédigé à Lyon, le 11ème jour du mois de Décembre de l'An de Grâce 1464, par Bébert, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.
Signé par Sa Grâce Jackouille Cypher, Duc du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :: Du chef de port de Lyon

Aux Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

Suite à la démission , de messire Atlas Lablanche d'Abancourt [Atlas], seigneur de Boursault et de Lignorelles , en tant que chef de port de Lyon ;

Le Conseil Ducal a finalement décidé de la nomination de Messire Axwell [Axwell55] , au titre de chef de port de Lyon.

Nous lui souhaitons bon courage dans l’exercice de sa fonction.

Faict au Castel de Pierre-Scize le dix-neuf Décembre de l'an mil quatre cent soixante et quatre.
Signé et scellé par Sa Grâce Jackouille Cypher, Duc du Lyonnais-Dauphiné.

Sujet: Re: Annonces du Conseil Ducal Dim 8 Jan 2017 - 13:08

Citation :: Nomination d'un amiral

Qu'il soit su, que Sa Grâce Arwel Chanvigny-Dagincourt , Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux, a décidé avec l'accord du Duc, sa Grâce Jackouille Cypher, de nommer Messire Toto Dangely comme amiral .

Messire Toto Dangely sera soumis à une période probatoire de 30 jours avant nomination définitive , durant cette période il exprimera au prêt du conseil ducal sa vision et projets pour notre amirauté et vie maritime et sera pleinement impliqué dans sa fonction pour évaluer sa nomination définitive ou non à l ' issue .

Nous félicitons Messire Toto pour ses nouvelles fonctions, et nous lui souhaitons un franc succès dans sa fonction.

Faict au Castel de Pierre-Scize le 5 ème jour de Janvier de l'an 1465.
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Bebert.

Signé et scellé par Jackouille Cypher , Duc du Lyonnais-Dauphiné.

Sujet: Re: Annonces du Conseil Ducal Jeu 19 Jan 2017 - 7:34

Citation :: *PRESENTATION DU NOUVEAU CONSEIL DUCAL*

A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su que le nouveau Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné a désigné Sa Grâce Jackouille Cypher, Seigneur de Chuzelles comme Régent du Lyonnais-Dauphiné.

La cérémonie d'allégeance du nouveau conseil ducal aura lieu au plus vite après la réponse de Sa Majestée Lafa de Bussac à la nouvelle allégeance de Sa Grâce Jackouille Cypher.

Par ailleurs, qu'il soit su que la répartition au sein du Conseil Ducal est la suivante :

A la sécurité

Prévôt des Maréchaux
Damoiseau Tombetouts

Capitaine
Damoiselle Alexa

Connétable
Damoiselle Anjhely

A la Justice

Juge
Sa Grâce Axel Baccard [Axel_baccard], Duchesse du Val d’Oze, Vicomtesse de Guillestre, Baronne de Voiron & d’Aix en Diois, Dame d’Alix & du Bois d’Oingt,

Procureur
Isabeau de L'Isle [Damisabeau], Baronne de Hauterives

A l'économie

Bailli et Premier Conseiller
Sa Grâce Samuel Rossal [Samthebeast], Duc de Sassenage, Baron de Poligny su Drac

Commissaire aux commerces
Dame Sixtine_cypher_house

Commissaire aux mines
Sa Magnificence Adrienne de Hoegaarden [Adrienne], Marquise de Senlis, Comtesse de Menin, Vicomtesse de Monestier de Briançon, Baronne de la Tour du Pin, Dame de Saint Giraud, de Gavre, de Ventavon et de Vinderhoute

A la communication

Porte-parole
Damoiselle Léane Rouvray d'Irissarri [Léane], Baronne de Mévouillon, Dame de Glandage

Conseillers sans portefeuille

Damoiselle Eléane, Dame de Chabeuil
Gregory House [Gregory_house]

Faict au Castel de Pierre-Scize le dix-huitième jour de janvier de l'an MCDLXV.
Signé par Sa Grâce Jackouille Cypher, Régent du Lyonnais-Dauphiné.

Sujet: Re: Annonces du Conseil Ducal Jeu 19 Jan 2017 - 13:00

Citation :: ** Agréments de Hauts fonctionnaires **

De Nous, Jackouille Cypher, Régent du Lyonnais-Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Salutations et Paix,

Nous avons la joie de vous annoncer que les Hauts Fonctionnaires du Lyonnais Dauphiné comptent dans leurs rangs de nouveaux membres, tout nouvellement agréés.

Nous tenions donc à féliciter:

- Léane Léane Rouvray d'Irisssari

- Domitil_de_hauterive

Pour les nouveaux services qu'ils apporteront à notre Duché dans les divers domaines que ce soit.

Rédigé à Lyon, le 19 ème jour du mois de Janvier de l'An de Grâce 1465, par Léane, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.
Signé par Sa Grâce Jackouille Cypher, Régent du Lyonnais-Dauphiné.

Sujet: Re: Annonces du Conseil Ducal Ven 20 Jan 2017 - 21:02

Citation :

*BILAN DU MANDAT PRECEDENT*

A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,

Côté sécurité

Citation :: Aux Lyonnais Dauphinois,

Pour mon deuxièmes mandat ducal il m'a était confié le poste de prévôt première expérience a se poste j'ai put avoir les conseils et le soutien de personnes avec plus expérience dans le domaine et je les remercie pour leurs aide et leurs patience

La sécurité de notre duché et de vos villes est l'affaire de tous les habitants et je remercie aussi toutes les personnes qui se sont investirent et qui s'investissent encore dans la défense quotidienne du Lyonnais Dauphiné et ses villes

J'en profite pour vous rappelez que toute personne désireuse de s'investir un peu plus que de défendre en tant que milicien seront les bienvenue au sein du guet qui a toujours besoin de volontaire ont ai jamais assez nombreux pour défendre et protégé les habitants de notre duché

Fait le 17 janvier 1465

Tombetouts

Citation :: C'est désabusé que je quitte ce conseil.
Il m'aura fait comprendre que les intrigues du conseil ducal ne sont plus pour moi.
Je n'ai plus la motivation pour cela et préfère laisser ma place aux jeunes.
J'ai essayé d'amener des discussions dont l'une sur sur un corps mobile et J'espère que le prochain capitaine continuera dans ce sens.
Je souhaite bonne continuation et bon courage aux anciens et nouveaux conseillers.

Helsinki
Capitaine du LD pour ce mandat.

Côté Justice

Citation :: Aux habitants du Lyonnais Dauphiné,

Voici mon bilan de juge.

J'ai une nouvelle fois récupéré le prétoire plein à craquer de jugements en attente, à croire que la Justice ne peut plus se passer de moi... Non je plaisante d'ailleurs, j'aurais bien laisser la place... En tout cas ce n'est plus le cas, ,notre tribunal est vide, les procureurs successifs et moi-même avons réussi à tenir la salle de justice convenablement et avons même réussi à faire aboutir quelques coopération judiciaires avec nos voisins.

La justice a donc été rendue selon nos lois et notre sentiment; j'espère que cela continuera ainsi.

Je terminerai en vous disant deux mots de mon autre charge : l'université. Durant ces derniers mois, le nombre d'universitaires qui ont daigné me faire part de leur souhait de cours , ou de leur envie d'enseigner, s'est réduit comme peau de chagrin. L'université est telle que vous la faites, vous désirez étudier ou enseigner une matière spécifique? Rendez-vous en gargote ou écrivez-moi directement pour m'en faire part.

Merci à tous.

A.B.d.I

Citation :: Aux Lyonnais Dauphinois.

Sans poste les premiers temps du mandat pour non cumul avec celui de maire, j'ai retrouvé mes anciennes amours à la justice en succédant à la charmante Sixtine en tant que procureur.
Etant loin d'être débordée, mon travail a surtout été axé sur des mises à jour en matière de lois référencées et obsolètes et d'archivage.
Pour travailler, il faut à l'artisan de bons outils, il en est de même pour la procure.
J'ai également fait appréhender le preneur de la mairie de Briançon lors de sa fuite en Savoie, son jugement que nous suivons de très près est en cours en leur tribunal qu'il soit su que ces actes ne seront pas demeurés impunis.

En dehors de ce domaine, j'ai participé activement, je pense, aux quelques sujets soulevés et discussions mais je regrette un peu que certains conseillers n'ont pas su sortir de leur domaine pour exprimer également leur avis,
ce qui est le propre somme toute de tout conseiller ducal.
Je tiens en revanche à souligner l'énorme travail fourni par le pole économique et le Duc lors des événements qui ont secoué le LD et que si de petites entorses au coutumier ont pu se produire,
entre autres, pour le retard de délai des impôts, elles n''ont été qu'une conséquence d'une situation imprévue et exceptionnelle que la justice a donc soutenues par simple bon sens pour le bien du Duché et de ses villes.
J 'en terminerai là en assurant les victimes de vol ou autre de mon écoute et en les encourageant à me contacter ou se manifester au besoin en gargote.

Côté économie

Citation :: Aux habitants du beau Lyonnais-Dauphiné,

Après quelques mois d'absence, je me suis laissé convaincre de revenir aux affaires ducales sous la promesse que le Conseil Ducal serait animé de nombreux sujets de débats. Faute d'animation au Conseil Ducal, j'en ai eu à Lyon avec le siège que nous avons subi pendant des jours...

Au début du mandat, j'étais Commissaire au Commerce et avec mon filleul Samuel Rossal qui se trouvait être Bailli, nous avons passé notre temps à courir après les denrées pour ravitailler Lyon et pour fournir les mairies du Duché. J'ai baissé les bras à ce poste lorsqu'un des maires m'a textuellement dit "d'aller me faire f***** par les Renards" pour la simple et bonne raison que je lui avais fait vertement remarquer qu'il se réveillait une fois que nous avions réuni les denrées demandées pour faire ses propres demandes. Certes, le Conseil Ducal est élu pour être au service de tous mais pas pour se faire insulter, donc, j'ai préféré cesser cette fonction.

J'ai donc endossé le rôle de CAM qui se trouvait être vaquant du fait de la disparition d'un de nos colistiers. Constatant que cela faisait longtemps que de véritables rapports n'avaient été mis en place, j'ai travaillé en ce sens mais il aura fallu l'apport des connaissances de Walan de Merieux pour que l'ersatz de rapport que j'avais mis au point devienne un chef d'oeuvre. Je le remercie pour cette grande contribution qui m'a largement facilité le travail. Je n'aurai pas contre pas réussi à rattraper le défaut de rapports en tout début de mandat et pendant la période des fêtes de fin d'année. J'en suis désolée, mais je ne doute pas que les choses reprennent désormais leur cours. Nos mines se portent plutôt bien, mais elles apprécieraient de vous voir les fréquenter avec plus d'assiduité ! Nos ports se portent bien aussi et un nouvel Amiral a même été nommé.

Pour ma part, j'ai apprécié ce dernier Conseil Ducal même si j'eusse aimé plus d'activité en matière de débats et de discussions. Vous voudrez bien m'excuser d'écourter ce bilan, une dégustation de gâteaux au caramel m'attend ! A bientôt dans nos tavernes ou sur nos routes !

Fait à Pierre-Scize, le seizième jour du mois de janvier de l'an de grâce mille quatre cent soixante cinq.

Arwel Chanvigny-Dagincourt, dicte la Bienveillante, Commissaire aux mines et aux ports sortant, Duchesse de Clérieux, Vicomtesse de Lentilly, Baronne de Meyzieu et de Brignais, Dame de Brunsel.

Citation :: Aux Lyonnais-Dauphinois,

Une fois de plus bailli au service de notre beau duché mais cette fois-ci avec une nouveauté : pas ou peu de personnes travaillant pour les institutions de ce duché. Trop peu de volontaires mais attendant des heures indues afin de dépanner le duché en étudiant des parchemins. Ces quelques personnes je les remercie chaleureusement car elles nous auront éviter d'enfermer nos gentils bourgmestres entre quatres murs afin de ne plus les entendre râler... Ah ! Ils lisent les bilans aussi ? Tant pis les râleurs se reconnaitront...

Je remercierais simplement mes deux collègues du pôle économique que sont Arwel, ma marraine adorée cac puis cam, que ses détracteurs se retrouvent privés de descendance masculine vivante par Aristote. Et la non moins adorable Sixtinee, devenue cac suite au changement de poste. Je ne dis même pas ça du fait qu'elle soit la sœur de notre duc car elle l'est vraiment. Si elle a resigné pour un autre mandat c'est bien la preuve que je ne dois pas être trop dur à supporter. Enfin la dernière personne est notre duc en personne qui a eu une situation extrême à gérer en début de mandat que je ne souhaiterais pas à mon pire ennemi. Quoique si en fait...

Bonne route à ceux qui partent qu'ils m'apprécient ou pas, que je les apprécient ou pas... Si vous avez des envies de politiques n'hésitez pas j'aime bien martyriser les nouveaux...

Fait à Lyon, le seizième jour du mois de janvier de l'an de grâce mille quatre cent soixante cinq.

Samuel Rossal, dict l'Impartial, Bailli, Duc de Sassenage et Baron de Poligny-sur-Drac.

ps : un petit message au conseil d'avant et je vous laisse tranquille, j'ai vraiment apprécier ce non mot de remerciement pour l'année passée à la tête de l'armée de Lyon, ça a tellement du être difficile de ne pas l'écrire.

Citation :: Le petit mot du C.a.C

Pour ce qui me concerne après un court passage à la justice en tant que Procureur, j'ai été nommée au poste de C.a.C ne connaissant rien à cette fonction j'ai été formée par Sa Grâce Samuel Rossal -que je remercie pour sa patience- ne connaissant pas encore toutes les ficelles de ce poste et ayant besoin de me perfectionner je souhaite continuer d'autant que ce mandat, bien que chaotique au début, s'est passé dans une bonne ambiance.

Sixtine_Cypher_House

Côté communication

Côté conseillés sans porte feuille

Citation :: Anastasie de Clairesses, Dame de Montgenèvre, Conseillère sans poste.

Mon bilan sera court. Très court. Ce nouveau mandat m'a permis de réalisé une chose. Cela m'a permis de voir que je n'avais plus envie de m'investir dans un Conseil Ducal. Les tensions qui y règne ne m'intéresse plus, c'est plus fatiguant qu'autre chose.

Quand à ce conseil, il y à rien à dire car il n'y à rien eu. Aucunes discussion, aucuns votent..rien. Si on doit reprocher à quelqu'un ce conseil vide d'intérêt, je dirai que nous en sommes tous responsable. Moi la première.

J'espère donc que le prochain conseil fera mieux, quoi que se ne sera pas très dur. Bon courage à eux.

Fait le 16 janvier 1465
A Embrun

Anastasie de Clairesses.

Côté Le meilleur pour la fin

Citation :: Aux Lyonnais Dauphinois,

Etre régnant , est une responsabilité lourde qui incombe de nombreuses connaissances et qualités tant sur la vie ducale , son fonctionnement , ses Habitants et mode de vie , mais surtout sur soi même , c ' est une alchimie de tout cela qui fait qu ' un mandat peux être réussite ou échec .

La chance y a sa part aussi , certains événements feront obstacle à votre parcours qui paraissait dégagé et cela a été mon cas .

Les circonstances de ce début de mandat reste à ce jour flous , un jour peut être serons nous ce qu ' il s ' est vraiment passé .

Quoi qu ' il en sois , je saluerais en premier l ' investissement et détermination du grands nombres de personnes vivants en et en dehors de ce duché , qu ' il sois roturiers ou nobles , de ce duché ou non , une nouvelle fois les mots " unis " et " ensemble " ont pris leur vrai sens pour un bien commun .

Que toutes et tous soyez remerciés pour le moindre acte que vous aurez pu faire durant cette période .

Je tenais à remercier les divers Capitaine d ' armée , Tristan mac Donald et Axel Baccard qui tiennent ou ont tenu leur armée , un long moment pour le bien de ce duché , je ferrais aussi des remerciements à mon actuel Bailli Samuel de Rossal pour la tenue de son armée tout en cumulant des charges ducales et qui a été oublié sur le précedent bilan de mon prédécesseur .

Merci à la Bourgogne , la Provence , Le Bourbonnais -Auvergne , Le Languedoc , La Champagne , l ' Orléans qui ont en leur Duché , Comté ou Marquisat de grandes âmes oeuvrant pour un bien commun celui de la liberté.

Passons à ce mandat en lui même , aprés un long ménage ce conseil à pu prendre je dirais , enfin , vrai fonction , première surprise que vous avez du constater nous n ' étions plus que onze .

" Douze conseillers entrèrent au conseil ,
L'un d'eux à jamais s'endormit
N'en resta plus que onze . "

Le pole économique entier a travaillé d ' arrache pied , pour calculer les impôts , nouvelle surprise au vue de la somme qui était censé être imposable , longue discussion entre nous pour tenter de chercher cette incompréhension et au final des impôts qui flambent et des bourgmestre très surpris , ce que je peux comprendre .

Heureusement , l ' opération boule de neige a remporté son petit succès et je vous en remercie et comme promis 300 écus ont été déduis des impôts de chaque ville soit une baisse de 2100 écus au total sur le calcul final des impôts ducaux .

Le commerce extérieure a aussi reprit ses droits grâce aux revenus miniers et à la bonne gestion de sa grasce Arwel Chanvigny-Dagincourt et surtout de votre présence régulière en nos mines mais aussi nous remercions notre soeur et Commissaire aux commerce Sixtinee Cypher enfin Cypher-House désormais .

La justice a elle aussi été des plus efficaces , mettant table rase sur tout les dossiers qui ont eut lieu avant et pendant ce mandat ducal , certes Briançon a connu un pillage de sa mairie , mais la réactivité de notre procureur Isabeau de Hauterive à permis de vite interpeller le coupable et de le faire condamner .

Notre juge Axel Baccard à je penses fait respecter bonne justice et sanctions à l ' égard des fauteurs de troubles et autres et je l ' en remercie .

Tombetouts , notre prévôt à quand à lui assumer pleinement sa nouvelle fonction , certes encore un peu trop tendre pour s ' imposer dans certain cas mais pour moi il représente une partie de l ' avenir de ce duché et il a toute ma confiance .

Anjhely , notre connétable , elle le sais trop timide et pas assez présente sous ce conseil , c ' est dans sa nature mais au conseil ducal il faut oser s ' exprimer et donner ses opinions pour y rester .

Bebert , ma déception , je l ' adores mais sous ce mandat pratiquement aucune présence .

Notre Capitaine Helsinki , une petite période d ' absence au mauvais moment mais nous ne lui en voulons pas , il a su nous orienter , nous conseiller en professionnel qu ' il est dans le domaine militaire et son récent mariage avec notre conseillère Anastasie , va je penses leur ouvrir de nouveau horizon à tout deux , la vie de couple est un des plus beau cadeau quand il est partagé entre les deux personnes et je leur souhaites de longues années de bonheur .

Il reste aussi à remercier notre Bailli , Samuel de Rossal , l ' homme dont on comptes les mandats ducaux par cinq et non plus à l ' unité , il sais ce que je penses de lui , il est intemporel , il traverse les années avec toujours cette rigueur et ce professionnalisme qui font de lui un grand homme de ce duché .

Je finirais par ma première conseillère Arwel Chanvigny-Dagincourt , pour commencer et rassurer tout le monde qui nous connais on s ' est disputé , mais elle sais tout le respect que j ' ai pour elle et je tenais à m ' excuser au prêt d ' elle car par moment je n' ais su la soutenir dans certaines situations et j ' en suis entièrement responsable , elle a su faire au prêt de moi sa bienveillance si souvent remise en cause , mais je puis affirmer que sans elle j ' aurais pu très vite lacher prise et tous ses conseils furent pour moi que bénéfique , qu ' on l ' aimes ou qu ' on la déteste , elle reste aussi une des grandes dames de ce duché .

Et j ' adresserais un merci spécial à Walan pour son nouvel outil et le reste , à Sigilant et Dauphiné , nos membres de l ' église en ce duché quel qu ' il sois et à sa Majesté Lafa de Bussac pour sa confiance .

Reste à conclure par ma propre expérience à ce poste à si haute responsabilité , soyez rassuré je ne partirais pas avec le titre de plus grand régnant de ce duché et je n ' en avais point l ' intention , mon but étaient de servir au mieux ce duché et surtout vous , qui faites ce qu ' est ce duché , ces deux mois m ' ont fait engranger expériences , visions et attentes que vous attendez d ' un régnant , j ' espère avoir été à la hauteur malgrés certaines discussions houleuses en certain lieu .

J ' ai travaillé avec ce conseil pour tenter de redonner à notre duché sa grandeur d ' antan , ce travail est long car pour bâtir il faut de bonnes fondations , un nouvel Amiral à pris poste certes encore en période probatoire mais nous lui souhaitons réussite pour lui et notre duché .

Notre chancellière a elle été très présente et active sous ce mandat

Le conseil militaire aura aussi travail pour le guet ou j ' invites chacun de vous à venir remplir les rangs de cette institution importante à notre sécurité .

Un merci général à toute celles et ceux qui m ' ont conseillé , écris , soutenue et bien d ' autres choses durant ce mandat .

Mes derniers mots iront pour celle à qui je dois d' être à cette place ce jour , celle qui a tout sacrifiée pour moi et ma carrière mais qui n ' aura jamais connu l ' achèvement d ' une carrière pleine pour ce duché , ma défunte épouse Tayata .

« Je ne suis rien de spécial; juste un homme normal avec des pensées normales, et j’ai mené une vie normale. Il n’y aura pas de monument érigé en ma mémoire et mon nom sera bientôt oublié. Mais il y a une chose que j’ai réussi aussi bien que quiconque a jamais vécu : j’ai aimé quelqu’un de tout mon coeur et de toute mon âme; et pour moi, c’est plus que suffisant.»

Rédigé à Lyon , le XVII janvier de l' an de grasce MCDLXV

Jackouille Cypher .

Rédigé à Lyon, le 20 ème jour du mois de Janvier de l'An de Grâce 1465, par Léane Rouvray d'Irissarri [Léane], Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.
Signé par Sa Grâce Jackouille Cypher, Régent du Lyonnais-Dauphiné.

Annonces du Conseil Ducal - Page 14 777117Jack3

Annonces du Conseil Ducal - Page 14 777117Jack3

Sujet: Re: Annonces du Conseil Ducal Sam 21 Jan 2017 - 16:49

Citation :

D'un décret municipal

Aux habitants d'Embrun,
Aux Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté à la majorité l'amendement du décret qui suit.

Citation :: Afin de palier au manque de bois et afin de libérer un peu le marché du bois, la mairie d'Embrun pose le décret suivant :

1) La mairie d'Embrun fournira pour ses habitants qui le souhaitent une hache au prix de 100 écus. Le bûcheron s'engage ensuite à vendre 50 stères au prix de 3.20 écus à la mairie d'Embrun dans un délai de 15 jours. Le non respect de l'engagement sera passible d'escroquerie et jugé comme tel.

2) Une fois le contrat rempli, le bûcheron conservera sa hache et pourra mettre en vente sa production au prix qu'il souhaite.

3) En cas de bris de la hache avant la fin de l'engagement, le bûcheron devra fournir la preuve du bris de la hache, il devra revendre au prix convenu les stères déjà coupées, les parties seront alors dégagées de leur obligation.

4) Il est interdit d'acheter les stères au prix de 3.80 écus et en deçà. Ce bois est expressément réservé pour la mairie d'Embrun, toute personne non autorisée achetant les stères réservées à la mairie sera considéré comme escroc et jugé comme tel.

Faict au Castel de Pierre-Scize le 21 Janvier de l'an mil quatre cent soixante et cinq.
Signé par Sa Grâce Jackouille Cypher, Régent du Lyonnais-Dauphiné.

Annonces du Conseil Ducal - Page 14 777117Jack3

Sujet: Re: Annonces du Conseil Ducal Mar 24 Jan 2017 - 15:37

Citation :

A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,

Le cumul des charges de maire et conseiller ducal est soumis à l'article du coutumier suivant :

Citation :: Article III.12 : Du cumul des charges

-La charge de maire et celle de conseiller ducal sont cumulables exclusivement pour les postes de Porte-parole, Connétable, Commissaire aux Mines, Premier conseiller et conseiller sans portefeuille, et cela après accord de la majorité du conseil ducal.
Si ces deux conditions ne sont pas respectées, le conseiller concerné s'expose à des poursuites pour trouble à l'ordre public.

Conformément à celui-ci, le Conseil Ducal a voté à la majorité l'autorisation de cumul de :

- Sa Magnificence Adrienne de Hoegaarden [Adrienne], Marquise de Senlis, Comtesse de Menin, Vicomtesse de Monestier de Briançon, Baronne de la Tour du Pin, Dame de Saint Giraud, de Gavre, de Ventavon et de Vinderhoute
à cumuler le poste de maire de Lyon et de Conseiller aux Mines et Grands Ouvrages .

- Damoiselle Eléane, Dame de Chabeuil à cumuler le poste de maire de Valence et de Conseiller sans portefeuille.

- Messire Gregory_house à cumuler le poste de maire de Montélimar et de Conseiller sans portefeuille.

Faict au Castel de Pierre-Scize le 20 ème jour de Janvier mil quatre cent soixante et cinq.
Signé par sa grasce Jackouille Cypher, Régent du Lyonnais-Dauphiné.

Annonces du Conseil Ducal - Page 14 777117Jack3

Sujet: Re: Annonces du Conseil Ducal Mar 31 Jan 2017 - 19:36

Citation :: *A VOS PIOCHES! IL Y A DU CHANGEMENT DANS LES MINES*

A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,

Afin de procéder à une étude sur le taux de rentabilité de nos mines, notre Commissaire aux Mines Adrienne de Hoegaarden, après concertation et approbation du Conseil Ducal, vous annonce :

- La réouverture de la mine d'or 5 ( noeud 251 entre Valence et Dié ) et de la mine de fer 3 ( noeud 249 entre Montélimar et Dié )
- La fermeture de la carrière de pierres 2 ( noeud 252 entre Embrun et Dié ) et de la mine de fer 4 ( noeud 247 entre Valence et Montélimar ).

Impacts pour les villes concernées :

- Aucun pour Montélimar qui verrait la mine de fer 4 ( 42 places ) fermée pour être remplacée par la mine de fer 3 ( 42 places ).
- Valence aurait le choix entre 2 mines d'or ( 99 places ) au lieu d'une mine d'or 6 ( 66 places ) et d'une mine de fer 4 ( 42 places ).
- Dié aurait le choix entre une mine d'or 5 ( 33 places ) et une mine de fer 3 ( 42 places ) au lieu d'une mine de fer 4 ( 42 places ) et une carrière de pierres 2 ( 17 places ).

Il est demandé aux mineurs de Valence et de Dié de s'orienter en priorité vers les mines d'or, plutôt que vers la carrière de pierres ou la mine de fer.

Cette nouvelle configuration minière prendra effet dès ce lundi 30 janvier pour une période de minimum deux semaines, soit jusqu'au lundi 13 février.

Rédigé à Lyon, le 29ème jour du mois de Janvier de l'An de Grâce 1465, par Léane, porte-parole du Lyonnais-Dauphiné.

Signé par Adrienne de Hoegaarden, Commissaire aux Mines et aux Ports du Lyonnais-Dauphiné.

.

Citation :

Annonces du Conseil Ducal - Page 14 Annonc11

** Décret exceptionnel ~ Etat de siège **

De Nous, Jackouille Cypher, Duc du Lyonnais-Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Salutations et Paix,

Qu'il soit su en ce jour que le Conseil Ducal a décidé de mettre en place un décret exceptionnel face à la situation exceptionnelle en Lyonnais-Dauphiné.

Ainsi, en vertu du Coutumier nous déclarons ce jour l’État de Siège. Voici la loi le régissant :

Citation :: Article III.5 : De l'état de siège

Dans le cas d'un péril imminent et grave pour la sécurité du Lyonnais-Dauphiné, le Duc peut décréter l'État de Siège pour une durée de sept jours, renouvelables par vote du Conseil Ducal.

Cet état de siège implique :
- La fermeture légale des frontières et l'inculpation de tout étranger arrivant dans les villes du Lyonnais-Dauphiné.
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville Lyonnaise-Dauphinoise, sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt ou du Capitaine.
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans le Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance (aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée).
- L'obligation pour tout étranger de quitter le Duché du Lyonnais-Dauphiné dans une durée de 3 jours à compter de l'émission du décret, à l'exception de ceux ayant obtenu une autorisation de séjour du Prévôt ou du Capitaine.

Toute personne ne respectant pas l'un de ses points se verra poursuivie pour Trouble à l'ordre public.

Toute personne tentant une révolte durant l’État de siège pourra être automatiquement ajoutée à la liste d'ennemis du Lyonnais-Dauphiné.

Cependant à situation exceptionnelle, mesure exceptionnelle.

C'est pourquoi nous exigeons une mise en marche dès aujourd'hui vers l'extérieur du Lyonnais-Dauphiné.
Tous les contrevenants pourront donc être poursuivi dès demain matin par la Justice.

Les volontaires venus pour nous prêter main-forte ont d'office une autorisation pour venir sur nos terres.

Par Saint Georges et Dalphiné !

Rédigé à Lyon, le 29 ème jour du mois de Janvier de l'An de Grâce 1465, par le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.
Signé par Jackouille Cypher, Duc du Lyonnais-Dauphiné.

Annonces du Conseil Ducal - Page 14 777117Jack3

Citation :: Melius mori quam foedari

De nous Jackouille Cypher , Duc du Lyonnais-Dauphiné
A vous résidents de notre Duché , voyageurs et autres .

Depuis quelques jours maintenant , une armée " Renarde " est entrée en notre duché sans notre aval ,

Passant à travers les divers chemins elle est depuis localisée entre Embrun et Briançon , cette dernière attaque volontairement toute personne , sans distinction , passant sur les chemins ou elle se trouve .

Nous vous demandons donc d ' éviter les routes entre Embrun et Briançon , de plus suite à un vote majoritaire du conseil ducal en place , l ' état d ' alerte est en vigueur en notre duché .

Cette état d ' alerte à de nombreuses conséquences , comme dit en notre coutumier et son article III.5 et nous vous demandons de les respecter.

Cette violation de nos terres est de fait un acte de guerre à notre encontre et j'appelle toute personne issue de ce duché, respectant la liberté de chacun à prendre les armes pour bouter hors de chez nous cette menace .

Jamais nous ne tolérerons , qu ' une menace étrangère puisse venir chez nous et puisse dicter sa loi , ce Duché est libre et le restera .

Résidents de nos villes , nous avons souvent subit des attaques et pillages , nous avons été les victimes innocentes de la folie de grandeurs de certains , ce jour disons halte et devenons maître de nos destins et de nos vies .

Melius mori quam foedari est notre devise faisons que chaque ennemi qui foulera désormais nos terres , sache qu ' en ce duché , ni eux , ni la mort , ne nous font peur et qu ' ici en ce duché il y a une chose qu ' ils n ' auront jamais , la Quiétude .

Tant qu ' il existera en ce monde , une personne née en ce duché , jamais une personne extérieure ne pourra revendiquer ce duché comme le sien .

Puisse le Tout Puissant , accorder sa force à chaque résident et volontaire qui défendra les terres de ce Duché .

Jackouille Cypher ,
Duc du Lyonnais - Dauphiné

Rédigé à Lyon, le 1 er jour du mois de Février de l'An de Grâce 1465, par Léane, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.
Signé par Sa Grâce Jackouille Cypher, Duc du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :

A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,

A été voté à l'unanimité, la modification de l'article V.1:

Citation :: Article V.1 : Du commerce des marchandises

Dans le cadre de la gestion du marché, le maire d'une ville a un droit de regard sur les ventes effectuées sur celui-ci. Par conséquent, toute personne désirant vendre des produits qu'il n'est pas en mesure de produire lui-même ou une ressource naturelle ne correspondant pas à celle de la ville concernée devra demander l'autorisation préalable du maire sous peine de se voir poursuivre pour escroquerie.

Toute tentative ou acte d'attaque économique, définie comme la vente ou l'achat d'un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, verra son auteur poursuivi pour trahison

Faict au Castel de Pierre-Scize le 5ème jour de février mil quatre cent soixante et cinq.
Signé par sa grasce Jackouille Cypher, Duc du Lyonnais-Dauphiné.

Annonces du Conseil Ducal - Page 14 777117Jack3

Annonces du Conseil Ducal - Page 14 Sceaul10

Citation :

** Impôts ducaux **

A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Après une longue concertation du conseil ducal, les impôts n'ont pu être établis dans les temps. C'est pour quoi les impôts prélevés lors du précédent mandat sont effectifs. Par souci de transparence, le calcul prend en compte la réalité due, le second sera celui appliqué en vertu des loys ducales.

Budget pour le mandat de Janvier - Février :

Les possessions recensées par villes sont :

Citation :: Briançon : 63 possessions (-2)
Dié : 72 possessions (0)
Embrun : 61 possessions (+3)
Lyon : 74 possessions (-19)
Montélimar : 37 possessions
Valence : 79 possessions (+18)
Vienne : 83 possessions (+14)

Soit un total de 469 possessions (+14), d'où un montant de 60,86 écus par possession.
Et donc une imposition réelle totale de : 28543,34 écus.

La somme sera versée par les sept villes de la manière suivante :

Citation :: Briançon : 3 834,18 écus
Dié : 4 381,92 écus
Embrun : 3 712,46 écus
Lyon : 4 503,64 écus
Montélimar : 2 251,82 écus
Valence : 4 807,94 écus
Vienne : 5 051,38 écus

Le montant nécessaire à un fonctionnement correct du duché ne pouvant être demandé au regard de nos coutumes le montant de l'impôt pour cette mandature sera basé sur l'article suivant :

Citation :: VII.1.a : De la définition du budget et des impôts ducaux.

Le nouveau conseil ducal dispose de 17 jours, après le résultat des élections ducales, afin de définir, de voter le budget des recettes et des dépenses pour les deux mois à venir, ainsi que de publier l'annonce correspondante. Le montant total des impôts ducaux ne peut être supérieur ou inférieur de plus de 50% par rapport au montant total des impôts du mandat précédent.

Passé ce délai, le budget du mandat précédent ainsi que les impôts ducaux correspondant sont automatiquement reconduits.

Soit un impôt du montant suivant : 5712.52 écus répartis de la façon suivante :

Les possessions recensées par villes sont :

Citation :: Briançon : 63 possessions (-2)
Dié : 72 possessions (0)
Embrun : 61 possessions (+3)
Lyon : 74 possessions (-19)
Montélimar : 37 possessions
Valence : 79 possessions (+18)
Vienne : 83 possessions (+14)

Soit un total de 469 possessions (+14), d'où un montant de 12.18 écus par possession.

La somme sera versée par les sept villes de la manière suivante :

Citation :: Briançon : 767.34 écus
Dié : 876.96 écus
Embrun : 742.98 écus
Lyon : 901.32 écus
Montélimar : 450.66 écus
Valence : 962.22 écus
Vienne : 1010.94 écus

Rédigé à Lyon, le 11ème jour du mois de février de l'An de Grâce 1465, par Léane Rouvray d'Irissarri, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.

Signé le 12ème jour de février mil quatre cent soixante et cinq
Pour Sa Grasce Jackouille Cypher, Duc du Lyonnais-Dauphiné.
Par Sa Grasce Samuel Rossal, Premier Conseiller et Bailli du Lyonnais-Dauphiné

Sujet: Re: Annonces du Conseil Ducal Lun 6 Mar 2017 - 8:51

Citation :: A toutes celles et ceux qui liront ou se feront lire,

Au nom du Conseil Ducal,

J'informe les habitants et les voyageurs que des armées ennemies sévissent dans l'Est du Lyonnais Dauphiné. Il vous est fortement déconseillé d'emprunter les routes partant de Dié et allant vers l'Est. Restez dans la vallée du Rhône. Le Conseil décline toute responsabilité en cas d'accident.

En cette période de mobilisation, les personnes pouvant fournir des Points d'Institution sont activement recherchées et peuvent contacter le Bailli Samuel Rossal (IG : Samthebeast).

Merci d'avance !

Faict à Lyon, le 5/03/1465

Au nom du Conseil Ducal
Léane Rouvray d'Irissarri,
Porte Parole

Sujet: Re: Annonces du Conseil Ducal Mar 7 Mar 2017 - 11:27

Citation :

** Modification de la charte de l ' amirauté **

De Nous, Jackouille Cypher, Duc du Lyonnais-Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Salutations et Paix,

Qu ' il soit su qu ' aprés vote majoritaire du conseil et travail commun , la charte de l ' Amirauté est modifiée et sera désormais lue et appliquée comme le texte ci dessous .

Citation :: Charte de l'Amirauté du Lyonnais-Dauphiné

Titre 1 : De la définition et des attributions de l'Amirauté du Lyonnais-Dauphiné

L'Amirauté du Lyonnais-Dauphiné rassemble les différents organes nécessaires aux usages économiques et commerciaux, à l'entretien et à la protection des ports, voies fluviales et bateaux du Lyonnais-Dauphiné, ainsi qu'aux usagers et voyageurs souhaitant utiliser lesdits ports, voies fluviales et bateaux.

Les ports de Vienne, Valence et Lyon sont propriété du Duché du Lyonnais-Dauphiné.

Titre 2 : De la hiérarchie et des statuts des membres de l'Amirauté

2.a : De l'Amiral du Lyonnais-Dauphiné

L'amiral dirige l'Amirauté en collaboration avec le CAM qui nomme et révoque les chefs de ports.
Tous deux collaborent avec les membres du pôles financiers du Conseil Ducal pour les aspects commerciaux et avec les officiers généraux des Compagnies d'Ordonnances pour les aspects de défense.

L'Amiral est nommé et révoqué sur décision du Conseil Ducal à la majorité absolue. L'Amiral est placé sous l'autorité du Conseil Ducal. Il se doit de posséder des connaissances en navigation, combat naval, voyages, construction de bateaux et gestion des ports.

En l'absence d'un Amiral, ou suite à sa démission qui ne saurait être effective qu'après un préavis de 30 jours, le Commissaire aux mines et aux grands travaux se doit d'assurer l'intérim.

2.b : Des chefs de port

Les Chefs de Port sont sous les ordres de l'amiral ou en son absence, du Commissaire aux Mines et aux Grands travaux. Ils sont nommés et révoqués par celui-ci, avec l'accord du Duc.

Les Chefs de Port sont tenu d'être présents dans la ville de leur port d'attache afin de pouvoir répondre dans les plus brefs délais aux sollicitations (constructions ou entretiens de navires, demandes d'accostages, demandes du Conseil Ducal)
Si un Chef de Port souhaite quitter la ville où il est en poste, il doit en informer au préalable le Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux ainsi que le maire de sa ville, et ne peut partir qu'une fois un remplaçant nommé.

En cas de manquement de l'un de leurs devoirs ou tout abus de pouvoir durant l'exercice de leur charge, les Chefs de Port pourront être poursuivis en justice, conformément aux dispositions du Livre IV du Coutumier

2.c : De la flotte du Lyonnais-Dauphiné

La flotte du Lyonnais-Dauphiné comporte les bateaux propriété du Duché ainsi que les bateaux sous contrat spécifique avec le Duché, notamment à des fins de défense.

Les capitaines des bateaux ducaux sont nommés et révoqués par Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux, après accord du Duc. Ils sont placés sous les ordres du Duc du Lyonnais-Dauphiné, qui délègue cette autorité à sa convenance au Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux ou au Capitaine.

Les capitaines ducaux peuvent choisir librement leurs matelots et leurs gens d'équipage sous réserve que ceux-ci soient Lyonnais-Dauphinois, sauf dérogation délivrée par le Conseil des Compagnies d'Ordonnances. Les capitaines peuvent confier la conduite du navire aux matelots. Toutefois, ils restent responsables des événements qui peuvent avoir lieu durant cette période (naufrages, mauvaises manœuvres, etc.)

Les capitaines et les bateaux ducaux représentent l’image lyonnais-dauphinoise et leurs actes ne doivent pas ternir l’image extérieure du Duché, ceci passant par le respect des règles imposées par les provinces dans lesquelles se rendent ces bateaux.

Les navires sous contrat n'interviennent que sur demande explicite du Duc du Lyonnais-Dauphiné, qui délègue cette autorité à sa convenance au Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux ou au Capitaine.

En cas de manquement de l'un de leurs devoirs ou tout abus de pouvoir pendant l'exercice de leur charge, les capitaines de bateaux ducaux ou sous contrat pourront être poursuivis en justice, conformément aux dispositions du Livre IV du Coutumier

2.d : Des navires battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné

Les navires battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné ne sont pas directement rattachés à l'Amirauté mais ont un accès privilégié à cette dernière. Le pavillon leur confère certains avantages en matière de taxes portuaires et leur permet d'avoir une place réservée dans les quais des ports du Lyonnais-Dauphiné. Ils peuvent être sollicités par le Duché pour effectuer des voyages commerciaux ou des missions de défense navale.

Les navires propriété d'un Lyonnais-Dauphinois peuvent obtenir le pavillon du Lyonnais Dauphiné sur demande au conseil Ducal sous certaines conditions:
-être résident de plus de 2 mois en Lyonnais Dauphiné
- après signature du contrat le liant au Duché.
Seul le Conseil Ducal pourra attribuer le pavillon après un vote de la majorité de ses membres

Dans le cas d'une vente de navire portant le pavillon du Lyonnais-Dauphiné, celui-ci ne sera pas automatiquement reconduit. Une nouvelle demande de pavillon devra être faite au Conseil Ducal par le nouveau propriétaire, par l'intermédiaire de l'amiral ou du Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux.

Les navires propriété du Duché ou des villes du Lyonnais-Dauphiné ont automatiquement le pavillon du Lyonnais-Dauphiné.

Toute condamnation pour trahison ou haute trahison par une Cour de justice du propriétaire du navire entraîne la perte du pavillon. Le propriétaire et le capitaine du navire sont responsables des actes commis par les membres de leur équipage sur le sol lyonnais-dauphinois.

Titre 3 : Du fonctionnement de l'Amirauté

3.a : Des accostages et du droit de séjour

Tout amarrage devra se faire avec autorisation préalable. Sans cette autorisation, les défenses du port peuvent attaquer l'intrus. Tout refus d'accostage implique une sortie des eaux lyonnais-dauphinoises sans délai.

Le capitaine d'un bateau amarré à un anneau lyonnais-dauphinois ne peut quitter le territoire du Duché sans prévenir la Capitainerie en clôturant la demande d'accostage.
Tout accostage accepté ne l'est que pour une durée maximale de 3 jours, incluant le jour d'arrivée, sauf si la demande d'accostage mentionne une raison explicite qui nécessite une durée plus longue, qui est validée ou non par le Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux. De façon à permettre à tous les navires d’accoster, il est interdit à tout bateau, hors bateaux battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné, de rester à quai plus du nombre de jours définis.

Les navires battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné ont une place réservée sur les quais des ports du Lyonnais-Dauphiné. Une place vacante est laissée pour l'accueil des navires étrangers. En cas de besoin, le Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux. peut sur décision motivée demander à ce qu'une place soit temporairement libérée par un navire battant pavillon lyonnais dauphinois.

Les demandes d’amarrage se font dans la salle publique prévue à cet effet soit par le capitaine du navire lui-même, soit par le chef de port concerné dans un délai minimum de 24 heures avant l'accostage envisagé.

3.b : Des taxes portuaires

La taxe portuaire est définie comme suit :
- Navires étrangers : 3 écus/jour.
- Navires étrangers en réparation : 1,5 écus/jour et uniquement durant les réparations
- Navires battant pavillon Lyonnais-Dauphinois : 1,5 écu

Les navires de la Flotte du Lyonnais-Dauphiné sont exonérés de taxes.

Les navires battant pavillon Lyonnais-Dauphinois paieront leur taxe par avance par tranche de 2 mois, dans les deux semaines suivant l'élection d'un nouveau Conseil Ducal.

Les navires et corsaires royaux se verront par défaut appliquer une taxe similaire aux navires battant pavillon Lyonnais-Dauphinois.

La taxe pourra être annulée ou diminuée par le Duc, sur demande motivée auprès du Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux, en particulier en cas de service rendu au Duché (mandat de maire ou conseiller ducal, service armé, voyage pour le compte du Duché, ...). Tout non paiement de la taxe portuaire est passible de poursuites conformément au Livre V du Coutumier.

3.c : De la sécurité des ports

Tout délit de piraterie ou accostage non autorisé est sanctionné conformément aux dispositions du Livre IV du Coutumier.

Lors d'une escale dans un port Lyonnais-Dauphinois le navire et son contenu sont soumis aux lois et décrets en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.

3.d : De la construction navale et des grands travaux

o 3.d.i : Des grands travaux

Seul le Conseil Ducal peut ordonner des travaux d'amélioration d'un port, par un vote à la majorité de ses membres.

o 3.d.ii : De la construction des navires

Pour toute construction d'un navire, il sera demandé au futur propriétaire de faire une demande à l'amiral ou au Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux.
un devis sera réalisé en concertation avec le pôle économique du Conseil Ducal.

La taxe sur la construction s'élève à 20% du montant total à régler au Duché par le futur propriétaire du bateau. Elle sera réduite à 5% pour les Lyonnais-Dauphinois.

De façon à permettre a minima un accostage, les chantiers navals ne pourront lancer autant de construction qu'ils n'ont de quais. Un quai doit être laissé pour permettre l'accostage des navires.

o 3.d.iii : De l'entretien des navires

En supplément du coût de réparation en matériel et main d’œuvre, un forfait de réparation de 10 écus par points (jusqu'à un maximum de 200 écus) devra être acquitté au Lyonnais-Dauphiné.

3.e : Du marché naval

Toute vente de navire en Lyonnais-Dauphiné ou toute vente d'un navire battant Pavillon du Lyonnais-Dauphiné ne peut se faire sans l'accord préalable du conseil ducal.

Tout navire abandonné dans un port du Lyonnais-Dauphiné et non attribué après application des différentes règles d'héritage en vigueur près la Hérauderie de France devient la propriété du Duché après vérification du croque-mort.

Sujet: Re: Annonces du Conseil Ducal Mar 14 Mar 2017 - 19:30

Citation :

** Amiral du Lyonnais Dauphiné. **

De Nous, Jackouille Cypher, Duc du Lyonnais-Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Salutations et Paix,

Le Duché du Lyonnais Dauphiné recherche un nouveau Amiral pour l'Amirauté du Lyonnais Dauphiné afin de préserver le bon fonctionnement de celui-ci.

Pour rappel:

Extrait de la Charte de l'Amirauté du Lyonnais-Dauphiné a écrit:: 2.a : De l'Amiral du Lyonnais-Dauphiné

L'amiral dirige l'Amirauté en collaboration avec le CAM qui nomme et révoque les chefs de ports.
Tous deux collaborent avec les membres du pôles financiers du Conseil Ducal pour les aspects commerciaux et avec les officiers généraux des Compagnies d'Ordonnances pour les aspects de défense.

L'Amiral est nommé et révoqué sur décision du Conseil Ducal à la majorité absolue. L'Amiral est placé sous l'autorité du Conseil Ducal. Il se doit de posséder des connaissances en navigation, combat naval, voyages, construction de bateaux et gestion des ports.

En l'absence d'un Amiral, ou suite à sa démission qui ne saurait être effective qu'après un préavis de 30 jours, le Commissaire aux mines et aux grands travaux se doit d'assurer l'intérim.

Si vous pensez être fait pour tenir ce rôle, si vous sentez que vous avez les épaules pour endosser les responsabilités et la charge de travail que cela implique, envoyez votre candidature auprès de CAM Adrienne de Hoegaarden, Commissaire aux Mines et aux Ports du Lyonnais-Dauphiné, qui les étudiera avec le plus grand soin.

Rédigé à Lyon, le ... de l'An de Grâce 1465, par ..., Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.
Signé par Sa Grâce Jackouille Cypher, Duc du Lyonnais-Dauphiné.

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