Annonces du Conseil Ducal

Citation :

Annonces du Conseil Ducal - Page 18 Armes_11

Du retour des Impôts

A toi peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Le bonjour,

Qu'il soit su en ce jour que les maires pourront désormais prélever, dans l'intérêt des finances de leur propre ville, une taxe sur chaque champ et échoppe de leurs villageois. Cet impôt est soumis à discrétion de chaque maire et ne saurait dépasser 5 écus par prélèvement, à raison d'un prélèvement par mois effectué entre le 5e et 15e jour du mandat municipal en cours et après en avoir prévenu le conseil ducal.
Tout abus de cette autorisation sera sévèrement sanctionné.

rappelons ci-après les textes du coutumier régissant la levée des impôts.

Citation :: Livre VII : Code Fiscal

Le présent livre a pour but de définir les conditions des levées d’impôts en Lyonnais-Dauphiné.

VII.1 : De la décision d’imposer.

Seul Le conseil ducal peut, à la majorité de ses membres, décider d’imposer les Lyonnais-Dauphinois.
Un maire élu peut décider d'imposer les habitants de son village une fois par mandat sous certaines conditions

VII.2 : De la perception des impôts ducaux

VII.2.a : De la procédure de perception.

Le Conseil ducal confie aux maires la charge de collecter l’impôt auprès des habitants de leur ville et de le reverser au trésor ducal.
Les maires doivent relayer l’information auprès de tous leurs administrés.

VII.2.b : Du montant demandé par les maires.

Les maires sont libres de fixer le montant des impôts à chaque levée sans toutefois dépasser le montant total de l’impôt par ville ventilé par les conseillers du pôle économique.
Toutefois, si le maire estime qu'un prélèvement supplémentaire est nécessaire, il peut en faire la demande écrite et justifiée au conseil ducal, afin que celui-ci puisse statuer sur cette demande.
En cas d'imposition abusive, le maire pourra être poursuivi pour Trahison.

VII.2.c : Des délais de versement.

Les maires sont tenus d’effectuer le versement de l’impôt demandé à leur ville selon les modalités suivantes :

- Au moins le quart de la somme demandée doit être versé avant le dix-huitième jour après le résultat des élections ducales,
- Au moins la moitié de la somme demandée doit être versée avant le trente deuxième jour après celui-ci,
- Au moins les trois quarts de la somme demandée doivent être versés avant le quarante sixième jour après celui-ci,
- La totalité de la somme demandée doit être versée avant le soixantième jour après ledit résultat.

Pour le premier versement au Duché, les maires pourront se baser sur le quart du montant prélevé au mandat précédent.

VII.2.d : Des versements en marchandises.

Les maires peuvent payer une partie de l’impôt en marchandises, à condition d’avoir l’accord du pôle économique ducal, sur leur nature et leur nombre et selon le prix de rachat fixé par le pôle économique du Duché au moment de la transaction.

VII.2.e : De l’annulation des pénalités de retard.

Un administré, en retraite au moment de l’imposition, peut faire une demande d’annulation de ses pénalités de retard auprès du maire de sa ville qui est libre de l’accorder ou non, que ce soit en partie ou en totalité.

Toute personne effectuant une mission reconnue par le Conseil ducal, ou par l’une de ses institutions doit joindre une attestation officielle à sa demande. Le maire doit alors répondre favorablement et procède à l’annulation des pénalités de retard.

VII.2.f : De l’exonération de l’impôt ducal.

Le maire ou un conseiller ducal peut faire une demande écrite et justifiée pour l’exonération partielle ou totale de l’impôt d’un ou plusieurs administrés, auprès du Conseil ducal, qui valide ou non la demande à la majorité.
Le montant exonéré n’est dès lors plus dû par la mairie auprès du Trésor Ducal.

Le maire est libre d’exonérer l’un de ses administrés sur les fonds propres de la mairie mais la mairie doit toujours la somme exonérée au Trésor ducal.

VII.3 : De la perception des impôts municipaux

VII.2.b : Du montant des impôts municipaux

Les maires sont libres d'imposer et de fixer le montant des impôts une fois par mandat, sous réserve que ce montant ne dépasse pas 5 écus au total par habitant.
Le maire se devra de communiquer officiellement sur la levée de cet impôt et prévenir le conseil ducal.
En cas d'imposition ducale le maire pourra additionner les deux impôts mais devra s'en expliquer auprès des habitants en précisant par annonces et courriers le détail des sommes prélevées.
En cas d'imposition abusive dépassant le montant ou la fréquence, le maire pourra être poursuivi pour Trahison.

Faict au Castel de Pierre-Scize, le vingt et unième jour de mai de l'an mil quatre cent soixante-six.
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Aelys Rossal, Duchesse de Sassenage

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Annonces du Conseil Ducal - Page 18 Sceaul10

Citation :

Les Impots nouveaux sont arrivés

Depuis plusieurs mois l'état de nos finances permettait la non-imposition des possessions, aujourd'hui, après concertation des membres du Conseil Ducal, il s'avère, bien que les finances soient saines, qu'il faille revenir à l'imposition.

Pour rappel:

Citation :: VII.1 : De la décision d’imposer.

Seul le conseil ducal peut, à la majorité de ses membres, décider d’imposer les Lyonnais-Dauphinois.

Il est à noter que le calcul de l'imposition est basé sur la somme de 15.000,00/411 = 36,50 par possession somme énorme limitée à 10 écus par possession comme suggéré par notre Duc

Les possessions recensées par ville sont :

Citation :: Recensement des possessions :

Briançon :48 possessions
Embrun : 68 possessions
Dié : 69 possessions
Valence : 46 possessions
Montélimar : 47 possessions
Lyon : 62 possessions
Vienne : 71 possessions

Soit un total de 411 possessions , d'où un montant de 10,00 écus par possession.
Et donc une imposition réelle totale de : 4.110,00 écus.

La somme sera versée par les sept villes de la manière suivante :

Citation :: Briançon : 480,00 écus
Dié : 690,00 écus
Embrun : 680,00 écus
Lyon : 620,00 écus
Montélimar : 470,00 écus
Valence : 460,00 écus
Vienne : 710,00 écus

Faict au Castel de Pierre-Scize, le vingt neuvième jour de Mai de l'an mil quatre cent soixante-six. Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Aelys de Valréas, duchesse de Sassenage, Porte-Parole du Lyonnais Dauphiné

Citation :: Du changement dans les mines bis

A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

A tous les Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su que le duché à besoin d’argile en conséquence veuillez noter les modifications ci après

Mine 1 pierre 100 places : Briançon, Embrun ouvert
Mine 2 pierre 17 places : Dié fermée
Mine 3 fer 42 places : Dié, Montélimar ouvert
Mine 4 fer 42 places : Montélimar, Valence fermée
Mine 5 or 33 places : Dié, Valence fermée
Mine 6 or 66 places : Vienne, Valence ouvert
Mine 7 fer 50 places: Vienne, Lyon fermée
Mine 8 argile 50 places: Lyon ouvert

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize, le vingt neuvième jour de Mai de l'an mil quatre cent soixante-six.

Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Aelys de Valréas, duchesse de Sassenage, Porte parole du Lyonnais Dauphiné.

Citation :: Le Lyonnais Dauphiné boit, le duché trinque bis

A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

A tous les Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su que le duché après débat a voté l’exonération de la taxe taverne par 10 voix pour et 2 abstentions cette mesure n'est pas définitive et reste à la discrétion des conseils à venir
De plus petits veinards, le duché efface la dette due par les mauvais payeurs, vous êtes potes avec le bailli c’est ça ?[/b]

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize, le vingt neuvième jour de Mai de l'an mil quatre cent soixante-six.

Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Aelys de Valréas, duchesse de Sassenage, Porte parole du Lyonnais Dauphiné.

Citation :: Affuté futé

A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

A tous les Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su que le duché après débat il a décidé que l’aide à affûtage sera supprimée et remplacée par 1 réparation par semaine sous présentation de justificatif de casse et réparation

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize, le vingt neuvième jour de Mai de l'an mil quatre cent soixante-six.

Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Aelys de Valréas, duchesse de Sassenage, Porte parole du Lyonnais Dauphiné.

Citation :: Du changement dans les mines ter

A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

A tous les Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su que le duché priorise le fer en conséquence veuillez noter les modifications ci après

prio fer

Mine 1 pierre 100 places : Briançon, Embrun ouverte
Mine 2 pierre 17 places : Dié fermée
Mine 3 fer 42 places : Dié, Montélimar ouverte
Mine 4 fer 42 places : Montélimar, Valence fermée
Mine 5 or 33 places : Dié, Valence fermée
Mine 6 or 66 places : Vienne, Valence ouverte
Mine 7 fer 50 places: Vienne, Lyon ouverte
Mine 8 argile 50 places: Lyon fermée

donc on a Mine 1, 3, 6, 7 ouvertes

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize, le troisième jour de juin de l'an mil quatre cent soixante-six.

Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Aelys Rossal, duchesse de Sassenage, Porte parole du Lyonnais Dauphiné.

Citation :: Libéréeeeee Délivréeeeee!

A toi peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Le bonjour,

Par la présente, annonçons la reprise ce jour de notre bonne ville de Lyon mené par l’armée Les dragons du LD dirigé par messire Tombetouts, qui a pu ainsi ouvrir les portes à dame Sixtine Cypher.
Cette entrée dans la mairie a été approuvée par le Conseil Ducal, en cause l’absence totale du maire actuel qui malgré les mises en garde, le temps passé à lui expliquer la gestion de la mairie, est resté sourd à nos appels et demandes et cela depuis bientôt 3 semaines.
Nous souhaitons bon courage à dame Sixtine dans l’exercice de cette fonction.

Tenons à remercier messire Tombetouts pour cette libération, ainsi que dame Sixtine sans qui la sérénité et la survie de notre capitale aurait été impossible.

Que le Très-Haut veille sur eux, sur Lyon, et sur le Lyonnais-Dauphiné !

Faict au Castel de Pierre-Scize, le septième jour de Juin de l'an mil quatre cent soixante-six.
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné,Aelys Rossal, duchesse de Sassenage

Citation :

D'une réforme de la gestion des mairies

A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

A tous les Lyonnais et Dauphinois,

Suite aux derniers événements qui ont amené le Conseil Ducal à mener des opérations extrêmes, comme des reprises de mairie, suite à des abandons de postes ou des abus de la part de certains maires, décidons de mettre en place une réforme sur la gestion des mairies, articulée autour de deux axes.

Premier axe : De la possibilité d'une mise sous tutelle d'une mairie

Pourquoi la mise sous tutelle d'une mairie ?

Citation :: Depuis quelques temps nous avons constaté certaines défaillances de maires nouvellement élus. Des prises de mairies illicites, des marchés vides. Devant de telles situations nous nous devons de réagir. En imposant quelques simples règles à tous les élus municipaux mis sous tutelle.

Quels sont les motifs de mise sous tutelle

inéligibilité du Maire (selon l'Article III-6 et 7 du coutumier)
incurie, (Article III-8 du coutumier)
absence, désertion (Article III-9 du coutumier)
Pillage, abus de pouvoir (Article IV-3 du coutumier

Quelles sont les règles de la mise sous tutelle

Cette mise sous tutelle est active jusqu'à ce que sa fin soit clairement annoncée dans une annonce officielle,

Cette mise sous tutelle implique que la Mairie peut bénéficier du F.A.M.D (Fond d'Aide aux Mairies en Difficulté)

Pendant la durée de la mise sous tutelle

Le maire devra afficher tous les dimanches un rapport sur la situation financière de sa ville, et ce dans les locaux du Conseil municipal et dans une salle dédiée, afin qu'elle soit connue de tous les conseillers Ducaux

Le conseil Municipal doit orienter toutes ses actions de manière à renflouer les caisses, à assurer un marché fourni, et à s'occuper de la sécurité de la ville.

En cas de manquement avéré SEUL le Duc après avis de son conseil peut autoriser une révolte, afin de confier la mairie à des mains plus expérimentées.

Les autres villes peuvent, aider par le biais du F.A.M.D, au redressement d'une ville

Deuxième axe : de la mise en place d'un Fond d'Aide aux Mairies en Difficulté (FADM)

Citation :: Le F.A.M.D

Introduction

Le FAMD est un fond destiné a aider les mairies qui pour différentes raisons se retrouvent en difficulté.

Ce fond n'a pas pour objet de donner des écus aux mairies, mais, selon des conditions précises, allouera une certaine somme à une ville bénéficiant du FAMD. Celle-ci pourra ainsi s'approvisionner auprès du duché ou des autres villes jusqu'à concurrence de la somme allouée, ce fond payant les denrées achetées

les denrées pouvant être achetées par le F A M D sont des produits de consommation alimentaire (pain, maïs, lait, poissons fruits etc. )

Ainsi que les matières première (bois, farine, carcasses, etc.)

Le but de ce fond est d'aider la ville à poursuivre l'approvisionnement en denrées permettant aux habitants de pouvoir se nourrir.

Le mode d'approvisionnement du fond d'aide

Le fond sera alimenté en écus en partie par le conseil ducal qui décidera d'une somme à donner.
Avec un maximum de 2000 écus suivant les fonds possédés

Et en seconde partie par l'appel aux dons que les habitants ou ville pourraient faire
Avec présentation d'un récépissé de dons à des fins de remplissage du fond d'aide

De la nomination du gérant

Le gérant est nommé et révoqué sur décision du Conseil Ducal à la majorité absolue. Le gérant est placé sous l'autorité du Conseil Ducal et se doit de tenir a jours les comptes du FAMD

Les règles

Seules des denrées alimentaires pourront être achetées avec l'aide.

Les bénéfices récupérés grâce à l'aide seront obligatoirement réinjectés dans l'économie municipale afin de poursuivre l'approvisionnement du marché

La ville bénéficiant de l'aide prendra note qu'à tout moment le conseil ducal peut la sortir du programme, et qu'en aucun cas elle ne pourra prétendre à obtenir les écus non utilisés

Les conditions d'intégration du programme

Une commission composée du Duc, Commissaire au Commerce, Bailli, et Gérant du FAMD sont seuls a décider de l'accession d'une ville au Programme

L'accession au programme se fera automatiquement dans le cas de la mise sous tutelle de la ville.

Chaque ville du duché pourra présenter un dossier avec les raisons et justificatif pour accéder au programme.
Chaque dossier sera examiné en commission qui prendra la décision d'intégration ou non de la ville.

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize, le neuvième jour de juin de l'an mil quatre cent soixante-six.

Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Aelys Rossal, duchesse de Sassenage, Porte-parole du Lyonnais Dauphiné.

Annonces du Conseil Ducal - Page 18 208167signature

Citation :: Dérogation pour la mairie de Lyon

A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

A tous les Lyonnais et Dauphinois,

Suite à l'incurie dont a fait preuve le maire de Lyon guillaume, (ig guillaumedu17) nous nous sommes trouvés dans l'obligation de reprendre la mairie.

Qu'il soit su que nous accordons dérogation à dame Sixtine Cypher, dame de Lans et de St Priest, notre bailli afin d'assurer l'intérim jusqu'aux prochaines élections.
Nous remercions Dame Sixtine Cypher et lui souhaitons bonne chance dans cette nouvelle fonction

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize, le onzième jour de l'an mil quatre cent soixante-six.

Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Aelys Rossal, duchesse de Sassenage, Porte-parole du Lyonnais Dauphiné.

Citation :

Modification du coutumier

A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

A tous les Lyonnais et Dauphinois,

Qu’il soit su que le Vingtième jour du mois de Juin de l'an mil quatre cent soixante six, le conseil s’est exprimé en faveur des modifications suivantes :

Citation :: L'article 1.4 du livre I du Coutumier
Article I.4 : Le statut de Lyonnais-Dauphinois

Est considéré comme Lyonnais-Dauphinois, toute personne remplissant l'une des conditions suivantes :
- Être va-nu-pieds récemment arrivé dans une ville du Duché [niveau I et II].
- Avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné et posséder un champ ou une échoppe d'artisan dans l'une des villes du Duché depuis plus d'une semaine.
- Avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné depuis plus d'un mois, sans condition de possession de champ ou d'échoppe.
- Être noble ayant fief en Lyonnais-Dauphiné.

Est remplacé par

Citation :: Article I.4 : Le statut de Lyonnais-Dauphinois

Est considéré comme Lyonnais-Dauphinois, toute personne remplissant l'une des conditions suivantes :
- Être va-nu-pieds récemment arrivé dans une ville du Duché [niveau I et II].
- Avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné depuis plus d'un mois et possedé au minimum 1 champs ou d'échoppe.
- Être noble ayant fief en Lyonnais-Dauphiné.

Citation :: L'article III.6 du livre III

Article III.6 : De l'inéligibilité

Il est interdit aux personnes suivantes de participer à des élections en Lyonnais-Dauphiné :

- tout individu n'étant pas Lyonnais-Dauphinois selon l'article I.4
- toute personne étant actuellement frappée d'inéligibilité par une décision royale ou un verdict de la Cour de justice du duché.
- tout prétendant au trône ducal qui ne satisferait pas les critères du concordat.

Est remplacé par

Citation :: L'article III.6 du livre III

Article III.6 : De l'inéligibilité

Il est interdit aux personnes suivantes de participer à des élections en Lyonnais-Dauphiné :

- tout individu n'étant pas Lyonnais-Dauphinois sauf si accord du conseil ducal
- toute personne étant actuellement frappée d'inéligibilité par une décision royale ou un verdict de la Cour de justice du duché.
- tout prétendant au trône ducal qui ne satisferait pas les critères du concordat.
-Toute candidature dans une ville sous tutelle du Duché, non validée par le conseil ducal

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize, le vingt troisième jour de l'an mil quatre cent soixante-six.

Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Aelys de Valréas, duchesse de Sassenage, Porte-parole du Lyonnais Dauphiné.

Annonces du Conseil Ducal - Page 18 208167signature

Citation :: Mines ouvertes ou fermées

A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

A tous les Lyonnais et Dauphinois,

Petite piqure de rappel sur nos mines, ouvertes ou fermée Veuillez noter les modifications ci-après

Mine 1 pierre 100 places : Briançon, Embrun ouverte
Mine 2 pierre 17 places : Dié fermée
Mine 3 fer 42 places : Dié, Montélimar ouverte
Mine 4 fer 42 places : Montélimar, Valence fermée
Mine 5 or 33 places : Dié, Valence fermée
Mine 6 or 66 places : Vienne, Valence ouverte
Mine 7 fer 50 places : Vienne, Lyon fermée
Mine 8 argile 50 places : Lyon ouverte

donc on a Mine 1, 3, 6, 8 ouvertes

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize, le trentième jour de juin de l'an mil quatre cent soixante-six.

Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Aelys Rossal, duchesse de Sassenage, Porte-parole du Lyonnais Dauphiné.

Citation :

Bilan du conseil ducal Juin Juillet 1466

Citation :: Bilan de dame Isabeau, Juge

Au peuple Lyonnais Dauphinois

Ce fut 2 mois de mandat que j'ai effectué en tant que juge.
Sans surprise ce fut majoritairement des brigandages que j'ai eu à juger, néanmoins j'ai eu la lourde charge de statuer sur des incuries de maires Lyonnais Dauphinois honnêtes, mais qui n'avaient pas rempli leurs devoirs vis à vis de la ville et du Duché, je l'ai fait un peu à contre cœur, tout en étant la plus intègre et juste possible,
La loi est la même pour tous, mais j'espère fortement ne pas me retrouver dans telle situation dans le futur.
Cela m'a donné à réfléchir et c'est pourquoi je me suis penchée sur l'élaboration d'un tutorial de maire, pensant que l'information devait prévaloir sur la répression.
Cela reste à creuser, mais cette étape est un début.
Je pense avoir répondu à ce que l'on attend d'une conseiller en participant de manière active aux débats en cours et j'ai pris plaisir à faire partie de ce conseil, où chacun a accompli sa fonction avec sérieux et compétence.
A l'aube de cette saison estivale, je souhaite le meilleur à chaque Lyonnais Dauphinois, profitez bien de vos proches et portez-vous bien.

Citation :: Bilan du Bailli et 1ère Conseillère: Sixtine_Cypher

Un mandat s'achève, j'ai oeuvré en tant que Bailli pour la première fois, et pense avoir été à la hauteur de la tâche qui m'a été confiée.
En concertation avec l'ensemble des conseillers ducaux nous avons pris certaines mesures plus ou moins bien perçues comme
- le rétablissement provisoire des impôts
- l'annulation de la taxe sur les tavernes privées et municipales
- modifié l'aide à l'affûtage pour les villes forestières

Ayant dû faire face à l'incurie de certains maires, nous avons été obligés de nous prononcer sur le statut des villes en difficulté et procéder à la création du F.A.M.D. (Fond d'Aide Aux Mairies en Difficulté)
Je remercie notre C.a.C mon frère Jackouille Cypher , qui occupait ce poste pour la première fois, et qui, bien que très occupé, à su faire face avec brio à toutes les sollicitations.
Ce mandat se conclut par un très bel échange commercial avec le Languedoc.
Je précise, à toutes fins utiles, que ce n'est pas parce que l'on diverge sur certains points qu'il s'agit d'attaques personnelles, sinon ce ne serait pas la peine d'être 12 conseillers.
Je remercie l'ensemble des conseillers pour le travail accompli durant ces deux mois, et particulièrement notre bien aimé Duc avec qui j'ai pris plaisir à travailler.
Sixtine Cypher
Dame de Villars-de-Lans et de Saint Priest

Citation :: Bilan de Domitil de Hauterive Procureur

Au peuple du Lyonnais Dauphiné
Nous voilà à la fin de ce mandat, il a été pour moi enrichissant sur différents points. Car c’est mon premier mandat ici. Je remercie sa Grâce et les conseillers d’avoir été disponibles pour m’expliquer les différentes ficelles au sein du duché.
J’ai repris la suite, il m’a fallu me mettre vite dans le bain car il a fallu avancer sur un procès qui été déjà en cours.
Il y a la mise en examen d’un maire qui n’avait pas rempli ses fonctions, ensuite deux procès en cours qui serai fini je pense pour le prochain mandat ducal.
Et j’en profite pour souhaiter bon courage au prochain procureur.

Citation :: Le pôle sécurité s'unit pour un bilan commun.

Messire Tombetouts, Prévôt
Dame Nefertianne Bayard de Claix, Connétable,
Damoiselle Alexa Devirieux, Capitaine

Nous avons pris plaisir à travailler ensemble, chacun ayant pu compter sur les deux autres. Bien que ce mandat se termine sur une alerte qui nous tient sur les dents depuis quelques jours, le restant du mandat s'est bien passé du point de vue sécuritaire. Seul point noir et un gros : le racket commis sur une jeune femme seule sur nos routes. Nous ne saurions rappeler à chacune et à chacun de ne pas voyager avec des biens sans escorte ou sans s'assurer que la voie est libre. Contactez sans autre le Capitaine ou le Prévôt, qui vous conseilleront. Le Lyonnais Dauphiné ne pratique pas l'élimination préventive des suspects, c'est donc la seule solution. Ne donnez pas aux brigands l'envie de brigander car plus vos bourses sont remplies et plus vous serez pourchassé.

Le recrutement a avancé et de nouveaux guetteurs nous ont rejoints. Notre formatrice Flavie a eu pas mal de travail durant ce mandat. Nous en sommes contents et leur souhaitons la bienvenue. Nous profitons par ce bilan de lancer un appel encore à venir rejoindre les forces du guet. Vous y trouverez un emploi intéressant financièrement avec des gardes régulières.

Nous remercions surtout toutes les nombreuses personnes qui, jour après jour nous informent avec des rapports de leurs villes pour que nous puissions en groupe veiller à votre sécurité. Un merci particulier aux chefs d'armée qui assument la mission la plus difficile. Pour terminer un merci particulier aux conseillers militaires qui nous aident par leurs conseils techniques.

Prévôt
Seigneur d'Ornacieux et de Prunières

Connétable
Dame de Rives, de la Terasse et de Claix

Capitaine
Baronne d'Hostun, Dame de la Bâtie sur Rochefort

Citation :: Bilan de dame Flavie, Commissaire aux Mines

Nouveau mandat qui s'achève comme il a commencé, au fond du trou. Vu de là, c'est un peu sombre, aussi je ne peux que vous inciter à miner dès que vous avez un peu de temps libre. Argile, or, fer, tout est utile pour améliorer la vie du duché et de ses habitants.
Nous avons dû jongler entre les ouvertures et les fermetures pour optimiser les stocks, vendre les surplus et investir dans le prestige. On ne dirait pas comme ça mais les mines jouent pour beaucoup dans l'équilibre financier de notre Lyonnais Dauphiné. Pensez-y si vous avez quelques heures, et puis, il y fait plus frais qu'au grand soleil des champs !

Flavie, tout court.

Citation :: Bilan de Monseigneur Tymotée, sans portefeuille

Ensemble, une équipe, du respect, des débats et de l’action, Ensemble pour le peuple !
Dans le respect de chacun des membres du Conseil ducal sortant, de nombreux débats sont proposés afin d’apporter à notre Duché une impulsion et quelque chose de positif. Je suis très fier d’avoir pu participer à ces débats et d’être entendu dans le respect dans mes idées. Je suis également honoré de pouvoir continuer dans cette lancée.
Je fais de mon mieux pour être le plus actif possible et de pouvoir représenter au mieux les citoyens de Briançon et du Lyonnais Dauphiné. Être conseiller ducal, même sans portefeuille, c’est une grande responsabilité. Parce qu’il en va du bien-être de nos citoyens, de l’intégrité de chacun. Nos décisions peuvent changer le quotidien de chacun et nous l’espérons toujours plus positif

Je souhaite remercier toutes les personnes que je croise et qui sont entières, ainsi que toutes les personnes qui votent aux élections afin de nous confirmer leur confiance.
Je souhaite remercier chacun des membres du conseil pour leur accueil, leur écoute, et leur travail. C’est un réel plaisir que de rencontrer des personnes aussi investies dans leur tâche et aussi dévouées pour notre Duché ! MERCI.

Enfin je terminerai par une citation en vous rappelant que « tout le monde est important car tout le monde peut servir à quelque chose. ».
N’oubliez jamais que chacun d’entre vous peut contribuer au bon vivre dans notre Duché par des actions, de la protection de nos villes en s’engageant au Guet du Lyonnais-Dauphiné, à la gestion de l’accueil des nouveaux habitants par le poste de Tribun, les maires, gestionnaires de port, bûcheron, et tous les métiers artisans sans qui nos marchés ne sont pas rempli. Merci à vous tous d’être là et de contribuer à notre magnifique Duché !

Que le Très Haut et les Prophètes l'accompagnent.

Citation :: Bilan de Sa Grace Samuel Rossal, sans portefeuille

A toutes et à tous,

Voilà c'est fini...
En tant qu'arroseur officiel des plantes vertes je suis fier de vous annoncer qu'aucune de celles dont j'avais la charge n'a périe ! Certaines vont même surement donner de jolies fleurs...
Bon sinon...
J'avais demandé à notre duc d'être sans poste pour ces deux mois et donc de laisser mon poste de bailli à Sixtine. Je ne regrette absolument pas ce choix car elle a su prendre ma suite avec brio.
Cela m'a permis à moi de prendre un peu de recul et de continuer, évidemment, à participer à l'ensemble des discussions lancées et en cours.
J'ai dans la mesure du possible fait en sorte de travailler pour le bien de nos concitoyens. Le retour de l'impôt, bien que jamais très agréable à vivre, fait partie de ces décisions qu'il nous a fallu prendre.
Comme vous pouvez le constater il n'y a pas grand-chose de folichon à lire par ici mais je profite tout de même de ces quelques lignes pour remercier mes collègues et souhaiter bonne continuation à ceux qui vont prendre quelques repos bien mérités...
Regardez bien les prochaines annonces car si la marine vous intéresse alors il en est une qui devrait être pour vous.
Qu'Aristote veille sur vous tous,

Samuel Rossal dict l'Impartial,
Duc de Sassenage
Baron de Savines
Seigneur de Sainte-Colombe

Citation :: Bilan de Sa Grace Jackouille cypher, Commissaire au Commerce

L'an dernier j’étais au bord du gouffre, cette année j'ai fait un grand pas en avant. Comme quoi il faut toujours avancer dans la vie .

Jackouille Cypher
Cac du Lyonnais-Dauphiné

Citation :: Bilan de Sa Grace Aelys Rossal, Porte parole

Voici que s’achève mon 4ème mandat de Porte-parole
15 annonces publiées, avec la volonté d’informer au mieux les Dauphinois sur les actions du conseil ducal.
Je voudrais remercier tout particulièrement les maires, qui ont relayé la parole ducale, en affichant les annonces sur les panneaux municipaux.
L’ambiance fut mitigé, il est dommage que certaines personnes restent coincées sur le mandat précédent, ressassant toujours les mêmes griefs aussi pour conclure je dirais simplement
Laissons donc le passé où il est et avançons tous ensemble pour le bien du duché.
Aelys Rossal
Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :: Le mot de la fin revient à notre duc, Sa Grace Tazspike Gardenia

Et voilà c'est l'heure du bilan
Pour ma part après plus d'un an au conseil ducal je pense que mon deuxième mandat en tant que duc était le mandat de trop.
Non pas par manque de résultat bien au contraire, le bilan de ce dernier mandat est bien au-delà du mandat précèdent, mais n'ayant pas l'âme d'un gardien de crèche, les petites guerres intestines entre conseillers ducaux pour diverses raisons, pour des broutilles se croyant agressées ou persécutées en permanence dès que d'autres ouvraient la bouche, ont eu raison de mon envie de continuer.

Ayant donné ma parole au prochain Duc je ferai mon travail de conseiller, mais cela sera, à moins d'un changement radical, le dernier mandat de conseiller que je ferai.

Pour ce qui est des affaires ducales proprement dites La balance commerciale sur ce mandat est plutôt bonne avec beaucoup de ventes à l'export et très peu d'achat.

Les grands travaux ont été les textes de fonctionnement comme la mise sous tutelle possible de ville.
Le projet du f.A.M.D (Fond d'Aide aux Mairies en Difficulté) qui ne reste plus qu'à mettre en place.

De manière générale le duché va bien, la remise en place d'un impôt réduit y a contribué, bien que cela ne fasse jamais plaisir de devoir prélever l'impôt.
Il y a 3 personnes que je souhaite mettre à l'honneur pour ces deux mandats passés sous ma sauvage attitude c'est mon Commissaire Aux mines chef d'armée, dame Flavie qui a toujours fait son travail sans jamais aucune défaillance, ainsi que sixtine Cypher notre Bailli et Aelys Rossal mon porte-parole qui toutes deux étaient toujours présentes pour me rappeler mes oublis.

En conclusion

Un mandat avec beaucoup de travail accompli mais avec une ambiance beaucoup moins appréciable ou quand on passe la plupart du temps a ménager la chèvre et le chou cela devient plus que lassant.

Citation :

Composition du Conseil Ducal Juillet Aout 1466

A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

A tous les Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su que le nouveau Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné a désigné Sa grasce Samuel Rossal, Duc de Sassenage, Baron de Savines, Seigneur de Sainte-Colombe Duc du Lyonnais-Dauphiné .

Qu'il soit su que la répartition des postes au sein du Conseil Ducal sera la suivante :

Concernant le trio économique :

Dame Sixtine Cypher [Sixtine_cypher], Dame de Villars de Lans et de Saint Priest officiera en tant que bailli ;
Monseigneur Tymothé de Nivellus [tymoté], Archevêque métropolitain d'Embrun, Vice-Primat de France aura les fonctions de Commissaire au Commerce
Dame Flavie [flavie],exercera comme Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux

Du côté juridique de notre Duché :

Messire Tazspike Gardenia [tazspike], Vicomte de Malleval, Baron de Bourgoin et de Pierrelate , aura le poste de Juge;
Messire Domitil de Hauterive [domitil_de_hauterive], Seigneur d’Ortheveille et de Chastelard, officiera comme Procureur;

Au niveau de la sécurité :

Sire Tombetouts [Tometouts], seigneur d'Ornacieux et de Prunières exercera les fonctions de de Capitaine
Messire Quatrebarbe, [quatrebarbe] prendra la fonction de Prévôt des Maréchaux
Dame Nefertianne Bayard [nefertianne] Dame de Claix, Dame de Rives occupera le poste de Connétable

Du côté de la communication et de la représentation :

Dame Sixtine Cypher [Sixtine_cypher], Dame de Villars de Lans et de Saint Priest, officiera en tant que Première Conseillère ;
Dame Dame Nynaève de Gaudemar [Nynaeve87], Vicomtesse de Clermont en Trièves, Baronne de Mornant et du Glaizil, siègera sans portefeuille.
Sa grasce Jackouille Cypher,[jackouille] Duc de Montmaur, Seigneur de Chuzelles ,siègera sans portefeuille.
Quant à moi, Aelys Rossal [Aelys_Rossal], Duchesse de Sassenage, Baronne de Savines, Dame de Sainte-Colombe, j'aurai la charge de vous tenir informer de l'activité du Conseil ducal en tant que Porte-parole.

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize, le douzième jour de Juillet de l'an mil quatre cent soixante-six.

Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Aelys Rossal, Duchesse de Sassenage, Baronne de Savines, Dame de Sainte-Colombe

Annonces du Conseil Ducal - Page 18 5r3k

Annonces du Conseil Ducal - Page 18 5r3k

Annonces du Conseil Ducal - Page 18 4uni

Citation :: ☸ Amirauté recrute ☸

A tous les Lyonnais et Dauphinois

A tous ceux qui ouïront, liront, ou se feront lire,

Qu'il soit su que Samuel Rossal, Amiral du Lyonnais-Dauphiné, nous annonçait, ce jour, son désir de quitter l'Amirauté pour laquelle, il œuvre depuis de nombreux mois.
Aussi, nous ouvrons dès ce jour les candidatures pour le poste d'Amiral du Lyonnais-Dauphiné ; ces dernières sont à envoyer au Duc, Samuel Rossal (ig samuel_rossal) à compter de ce jour et jusqu'au trentième jour de Juillet 1466 inclus.

Le Conseil Ducal sera particulièrement attentif aux motivations des candidats, qui devront apparaître clairement dans chaque candidature ; le Conseil Ducal ne saurait, en outre, qu'être davantage intéressé par les candidatures qui sauront apporter un regard nouveau et des projets pour l'Amirauté de notre duché.

Le Conseil Ducal dans son ensemble tient à remercier Samuel Rossal pour son investissement au sein de l'Amirauté du Lyonnais-Dauphiné, pour son travail, son dévouement, d'une part, mais aussi, d'autre part, pour ses qualités humaines évidentes auxquelles nous ne pouvons que, tous, rendre hommage. Pour tout cela, merci à lui, et nous lui souhaitons de mener à bien, comme il a su le faire en tant qu'Amiral, tous les projets, personnels ou collectifs, qu'il conduira.

[list]Vive le Lyonnais-Dauphiné

Faict au Castel de Pierre-Scize, le treizième jour de Juillet de l'an mil quatre cent soixante-six.

Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Aelys Rossal, Duchesse de Sassenage, Baronne de Savines, Dame de Sainte-Colombe, Porte-parole du Lyonnais-Dauphiné

Citation :: Dérogation pour les mairies de Lyon, Briançon et Vienne

A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

A tous les Lyonnais et Dauphinois,

Faute de candidat ou pour accorder quelques repos à certains maires en place depuis longtemps
Qu'il soit su que nous accordons dérogation à Dame Sixtine Cypher, Dame de Villard de Lans et de St Priest, notre bailli, à Monseigneur Tymothé de Nivellus, Archevêque metropolitain d’Emrun,notre CAC et à Dame Nerfertianne Bayard, Dame de Claix et de Rives qui bien que conseiller au pôle économique, ou au pôle sécurité, se retrouve respectivement maire de Lyon, Briançon et Vienne.

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize, le treizième jour de l'an mil quatre cent soixante-six.

Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Aelys Rossal, Duchesse de Sassenage, Baronne de Savines, Dame de Sainte-Colombe, Porte-parole du Lyonnais Dauphiné.

Citation :: D’un chef de port à Valence

A toi peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Le bonjour,

Par la présente, annonçons la nomination de messire Domitil de Hauterive, [domitil_de_hauterive], Seigneur d’Ortheveille et de Chastelard au poste de chef de port de la ville de Valence en remplacement de dameisabeau, que nous remercions pour ses bons et loyaux service à ce poste durant de nombreux mois, nous lui souhaitons une bonne continuation et un bon repos

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize, le quatorzième jour de l'an mil quatre cent soixante-six.

Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Aelys Rossal, Duchesse de Sassenage, Baronne de Savines, Dame de Sainte-Colombe, Porte-parole du Lyonnais Dauphiné.

Citation :: Remerciements et Intérim pour l’Université.

A toi peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Le bonjour,

Suite à l’absence prolongée du recteur de l'Université du Lyonnais-Dauphiné, nous faisons savoir que Damoiselle Flavie est nommée Rectrice intérimaire pour une période de deux mois.

Nous rappelons que les qualités attendues sont la ponctualité, la réactivité, le sens de l'écoute et une solide connaissance en matière d'érudition.

Tenons à remercier grandement Dame Leane Devirieux (leane) pour son travail, sachant combien gérer l'université est une tâche ardue entre les étudiants absents ou pas toujours attentifs, et les professeurs de moins en moins présents ou disponibles.

Adoncques, c’est chaleureusement que nous lui exprimons ici notre gratitude. Nous lui souhaitons bonne continuation et réussite dans ses projets à venir.

Profitons aussi pour rappeler qu'il est important à tout érudit de se manifester auprès du recteur pour enseigner et/ou suivre des cours afin d'améliorer les conditions et la qualité de travail de l'équipe enseignante toute entière.

Faict au Castel de Pierre-Scize, le quinzième jour de Juillet de l'an mil quatre cent soixante-six.

Citation :

Annonces du Conseil Ducal - Page 18 Armes_12

Au maire et au conseil municipal de Lyon,
A la population Lyonnaises,
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a procédé à l'examen du décret municipal suivant, proposé par le maire de Lyon, Sixtine Cypher, dame de Villars de Lans et de Saint Priest:

Citation :: Décret réglementant l'achat de pain.

Afin de réguler le marché et donner la possibilité à tous de pouvoir se nourrir correctement et à moindre coût , et éviter la spéculation. Je décrète avec l'accord du Conseil Ducal que l'achat de pain au prix de 5,80 la miche est limité à 3 miches par jour

Article V.4 : Du respect des décrets municipaux

Toute personne ne respectant pas les décrets municipaux affichés en mairie se verra poursuivie pour escroquerie, dans le cas de décrets fixant une grille de prix, ou trouble à l'ordre public pour les autres cas.

Tout contrevenant à cet article pourra être poursuivi pour escroquerie.

A l'issue des discussions, cette proposition a été acceptée par le Conseil Ducal par 8 voix pour, et 4 Abstentions.

Faict au Castel de Pierre-Scize le dix-septième jour de Juillet de l'an mil quatre cent soixante six
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Aelys Rossal, duchesse de Sassenage, baronne de savines, dame de Sainte Colombe Porte-Parole

Signé et scellé par Sa grace Samuel Rossal, dict l’Impartial, duc du Lyonnais Dauphiné
Annonces du Conseil Ducal - Page 18 4uni

Citation :: Changement dans les mines, il faut le fer

A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

A tous les Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su que le duché priorise le fer en conséquence veuillez noter les modifications ci après

prio fer

Mine 1 pierre 100 places : Briançon, Embrun ouverte
Mine 2 pierre 17 places : Dié fermée
Mine 3 fer 42 places : Dié, Montélimar ouverte
Mine 4 fer 42 places : Montélimar, Valence fermée
Mine 5 or 33 places : Dié, Valence fermée
Mine 6 or 66 places : Vienne, Valence ouverte
Mine 7 fer 50 places: Vienne, Lyon ouverte
Mine 8 argile 50 places: Lyon fermée

donc on a Mine 1, 3, 6, 7 ouvertes

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize, le Dix-septième jour de juillet de l'an mil quatre cent soixante-six.

Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Aelys Rossal, duchesse de Sassenage, Porte parole du Lyonnais Dauphiné.

Citation :: Nomination d’un responsable pour le F.A.M.D

A toi peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Le bonjour,

Suite à la création du F.A.M.D. Moi Samuel ROSSAL duc du Lyonnais-Dauphiné, confie à son initiateur messire Tazspike Gardenia, vicomte de Malleval, Baron de Bourgoin et de Pierrelate le soin de mener à bien ce projet.

Pour tous renseignements ou besoin d’aide il faudra adresser un courrier à messire Tazspike Gardenia (ig tazspike) vicomte de Malleval, Baron de Bourgoin et de Pierrelate.
Nous lui souhaitons bonne chance et réussite dans cette nouvelle fonction.

Faict au Castel de Pierre-Scize, le vingt et unième jour de Juillet de l'an mil quatre cent soixante-six.

Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Aelys Rossal, Duchesse de Sassenage, Baronne de Savines, Dame de Sainte-Colombe, Porte-parole du Lyonnais Dauphiné.

Citation :

Impôts vous avez dit impôts

Après concertation des membres du Conseil Ducal, l’heure des impôts est arrivé.

Pour rappel:

Citation :: VII.1 : De la décision d’imposer.

Seul le conseil ducal peut, à la majorité de ses membres, décider d’imposer les Lyonnais-Dauphinois.

Il est à noter que le calcul de l'imposition est basé sur la somme de 5 écus par possession comme suggéré par notre Duc.

Les possessions recensées par ville sont :

Citation :: Recensement des possessions :
Lyon = 54 possessions
Dié = 53
Embrun = 63
Briançon = 58
Vienne = 42
Montelimar = 47
Valence = 46

Soit un total de 363 possessions , d'où un montant de 5,00 écus par possession.
Et donc une imposition réelle totale de : 1.815,00 écus.

La somme sera versée par les sept villes de la manière suivante :

Citation :: Lyon = 270,00 écus
Dié = 265,00 écus
Embrun = 315,00 écus
Briançon = 290,00 écus
Vienne = 210,00 écus
Montelimar = 235,00 écus
Valence = 230,00 écus

Faict au Castel de Pierre-Scize, le vingt neuvième jour de Juillet de l'an mil quatre cent soixante-six. Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Aelys Rossal, duchesse de Sassenage, Baronne de Savines, dame de Sainte Colombe, Porte-Parole du Lyonnais Dauphiné

Annonces du Conseil Ducal - Page 18 4uni

Citation :: Pas de répit pour les érudits

A toi peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Le bonjour,

L’université ne ferme pas ses portes durant l’été, que vous soyez élèves ou professeurs, elle a besoin de vous, ne laissez pas notre belle institution à l’abandon, il est tout aussi gratifiant d’apprendre que de dispenser son savoir.
Notre rectrice dame Flavie compte sur nous tous, n’hésitez pas à la contacter ou à aller la voir dans son bureau, le meilleur accueil vous sera réservé.

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize, le vingt huitième jour de Juillet de l'an mil quatre cent soixante-six.

Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Aelys Rossal, Duchesse de Sassenage, Baronne de Savines, Dame de Sainte-Colombe, Porte-parole du Lyonnais Dauphiné.

Citation :

Nomination d’un nouvel Amiral

Qu'il soit su qu’après vote des conseillers, il a été décidé avec l'accord du duc, sa Grâce Samuel Rossal, de nommer Sa grâce Tazspike Gardenia , Duc de Malleval, Baron de Bourgoin et de Pierrelate [tazspike] comme Amiral du Lyonnais-Dauphiné.

Extrait de la Charte de l'Amirauté du Lyonnais-Dauphiné a écrit :

Citation :: 2.a : De l'Amiral du Lyonnais-Dauphiné

L'Amiral dirige l'Amirauté en collaboration avec le Commissaire aux Mines et aux Grands travaux qui nomme et révoque les chefs de ports.

Tous deux collaborent avec les membres du pôle financier du Conseil Ducal pour les aspects commerciaux et la bonne tenue du paiement des taxes mais aussi avec les officiers généraux des Compagnies d'Ordonnances pour les aspects de défense.

L'Amiral est nommé et révoqué sur décision du Conseil Ducal à la majorité absolue. L'Amiral est placé sous l'autorité du Conseil Ducal. Il se doit de posséder des connaissances en navigation, combat naval, voyages, construction de bateaux et gestion des ports.

En l'absence d'un Amiral, ou suite à sa démission, le Commissaire aux Mines et aux Grands travaux se doit d'assurer l'intérim.

Nous félicitons Sa Grâce Tazspike pour ses nouvelles fonctions, et nous lui souhaitons un franc succès dans sa tâche.

Resultat des votes
11 voix pour
1 n’a pas voté

Faict au Castel de Pierre-Scize, le sixième jour d’Août de l'an mil quatre cent soixante-six. Pour le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné, Aelys Rossal, Duchesse de Sassenage, Baronne de Savines, Dame de Sainte Colombe, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné

Annonces du Conseil Ducal - Page 18 4uni

Citation :: Reprise de Dié

A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

A tous les Lyonnais et Dauphinois,

Par la présente, annonçons la reprise de Dié ce dimanche par révolte, menée par messire Quatrebarbe.
Cette entrée dans la mairie a été approuvée par le Conseil Ducal, suite à la reprise, temporaire et tout autant approuvée, de la ville par l'armée ducale "Unicornis Ira" dirigée par Dame Flavie.

Nous remercions Dame Flavie pour la libération et sa présence de quelques jours à la tête de la mairie.
Nous souhaitons bon courage à messire Quatrebarbe dans l’exercice de sa nouvelle fonction de maire de Dié.

Que le Très-Haut veille sur eux, sur Dié, et sur le Lyonnais-Dauphiné !

Faict au Castel de Pierre-Scize, le septième jour d' Août de l'an mil quatre cent soixante-six.
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Aelys Rossal, duchesse de Sassenage, baronne de Savine, dame de Sainte Colombe, Porte Parole du Lyonnais Dauphiné

Citation :: Dérogation pour la mairie de Dié

A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

A tous les Lyonnais et Dauphinois,

Suite à la reprise de la mairie de Dié par l'armée ducale "Unicornis Ira"
Qu'il soit su que Messire Quatrebarbe notre Prévôt est nommé Maire de la ville, aussi nous lui accordons dérogation.
Nous remercions Messire Quatrebarbe d’accepter cette surcharge de travail et lui souhaitons bonne chance dans cette nouvelle fonction.

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize, le onzième jour de l'an mil quatre cent soixante-six.

Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Aelys Rossal, duchesse de Sassenage,Baronne de Savines, dame de Sainte colombe Porte-parole du Lyonnais Dauphiné.

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