Nouveaux Procès

En ce jour du 9 février de l'an 1463,

Nous, Bounette, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Yrh à l’encontre de Sieur rodrigue.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Vous êtes accusé d'avoir tenté d 'entrer par effraction en pleine nuit du 8 au 9 février dans la mairie de Montélimar .

Un garde vous a reconnu formellement et à prévenu de suite le prévôt.

Voici un rappel de la loi :

« IV.1.b.iv : Révolte non autorisée contre une mairie, pillage et complicité.

Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres municipaux sera considéré comme circonstance aggravante.

Toute complicité que ce soit pour la révolte, la tentative de révolte, le pillage ou la tentative de pillage sera considéré comme un acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel. »

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense

Acte d'accusation

En ce jour du 15 février de l'an 1463,

Nous, Bounette, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Yrh à l’encontre de Virankola

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Vous êtes accusé d'avoir tenté d 'entrer par effraction en pleine nuit du 14 au 15 février dans la mairie de Lyon.

Une personne qui surveillait sa ville vous a reconnu formellement et à prévenu de suite .

Voici un rappel de la loi :

« IV.1.b.iv : Révolte non autorisée contre une mairie, pillage et complicité.

Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres municipaux sera considéré comme circonstance aggravante.

Toute complicité que ce soit pour la révolte, la tentative de révolte, le pillage ou la tentative de pillage sera considéré comme un acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel. »

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense

* Premier procès d'une série de 4 ! *

En ce jour du 08 juin 1463,

Moi, Titi [IG= Titi04], Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse * qui voit la vie en indigo * et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Narcimore à l’encontre de Sir Cartomante.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, je vous signifie que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre. Voici le plan vous menant aux avocats.

* Titi s'approcha de l'accusé et lui remit la carte. Il retourna ensuite à sa place. *

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Je rappelle que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Je n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusé d'avoir agressé dans la nuit du 6 au 7 juin 1463, 3 personnes qui voyageaient ensemble entre Montélimar et Valence. Les descriptions faites par les victimes vous désignent directement ainsi que Celine., Marguerite_ et de Ghino_di_tacco qui sont également en procès pour les mêmes faits.

Vu l'article IV.3.a Brigandage classique que je vous lis

"Les personnes accusées de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation."

Vu l'article VI.2.d relatif aux circonstances particulières modulant la peine que je vous cite également

"Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté, repentance,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre appréciation de la cour qui juge les faits en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné."

Je vous demande donc de rendre compte devant la Cour des actes de brigandage dont je vous accuse. Comme l'attesteront les différents témoins vous avez détroussé en groupe - ce que je retiens comme circonstance aggravante- plusieurs personnes à savoir Terrance d'Acoma, Leg et une enfant de 10 ans prénommée Sophia !
Déjà qu'il n'est pas très glorieux de s'attaquer à quelqu'un alors à une enfant je n'en parle pas. C'est une honte et vous vous exposez à de très lourdes sanctions. C'est pourquoi, je vous propose pour le bien des victimes de leur rendre ce que vous leur avez pris, à savoir et il s'agit là d'une liste non-exhaustive de :

700 écus et une pelle pour Terrance d'Acoma,
100 écus pour Leg,
550 écus, une paire de chausse, un baquet, une cheminée, un parquet, 1 pierre de taille ainsi que des provisions tel que 5 bouteilles de lait, viande, maïs et pain pour Sophia.

Ceci représente plus de 1500 écus ! Je me moque de qui a pris à quoi dans votre groupe de brigands l'important étant que les victimes récupèrent ce qui leur appartient. Voyez l'opportunité d'une peine plutôt symbolique comme une chance. Rendez les biens et vous aurez une issue plus clémente. Je serai tenir compte de votre bonne volonté et je demanderai au Juge d'en faire autant.

Avant de laisser la parole à la défense, j'invite donc deux des victimes à témoigner et à nous confirmer que l'accusé fait bien parti des agresseurs et à nous donner leur ressenti et à nous parler de leurs maux éventuels. J'appelle donc Sophia et Terrance d'Acoma.

* Titi s'installa pour écouter les témoignages et la défense. *

* Deuxième salle, deuxième procès et ce n'était pas fini. *

En ce jour du 08 juin 1463,

Moi, Titi [IG= Titi04], Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de Duchesse * aussi folle que le Procureur * et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Narcimore à l’encontre de Dame Celine. .

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, je vous signifie que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre. Voici le plan vous menant aux avocats.

* Titi s'approcha de l'accusée et lui remit la carte. Il retourna ensuite à sa place. *

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Je rappelle que la partie plaignante, l'accusée et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Je n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusée d'avoir agressée dans la nuit du 6 au 7 juin 1463, 3 personnes qui voyageaient ensemble entre Montélimar et Valence. Les descriptions faites par les victimes vous désignent directement ainsi que Celine., Marguerite_ et de Ghino_di_tacco qui sont également en procès pour les mêmes faits.

Vu l'article IV.3.a Brigandage classique que je vous lis

"Les personnes accusées de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation."

Vu l'article VI.2.d relatif aux circonstances particulières modulant la peine que je vous cite également

"Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté, repentance,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre appréciation de la cour qui juge les faits en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné."

Je vous demande donc de rendre compte devant la Cour des actes de brigandage dont je vous accuse. Comme l'attesteront les différents témoins vous avez détroussé en groupe - ce que je retiens comme circonstance aggravante- plusieurs personnes à savoir Terrance d'Acoma, Leg et une enfant de 10 ans prénommée Sophia !
Déjà qu'il n'est pas très glorieux de s'attaquer à quelqu'un alors à une enfant je n'en parle pas. C'est une honte et vous vous exposez à de très lourdes sanctions. C'est pourquoi, je vous propose pour le bien des victimes de leur rendre ce que vous leur avez pris, à savoir et il s'agit là d'une liste non-exhaustive de :

700 écus et une pelle pour Terrance d'Acoma,
100 écus pour Leg,
550 écus, une paire de chausse, un baquet, une cheminée, un parquet, 1 pierre de taille ainsi que des provisions tel que 5 bouteilles de lait, viande, maïs et pain pour Sophia.

Ceci représente plus de 1500 écus ! Je me moque de qui a pris à quoi dans votre groupe de brigands l'important étant que les victimes récupèrent ce qui leur appartient. Voyez l'opportunité d'une peine plutôt symbolique comme une chance. Rendez les biens et vous aurez une issue plus clémente. Je serai tenir compte de votre bonne volonté et je demanderai au Juge d'en faire autant.

Avant de laisser la parole à la défense, j'invite donc deux des victimes à témoigner et à nous confirmer que l'accusée fait bien parti des agresseurs et à nous donner leur ressenti et à nous parler de leurs maux éventuels. J'appelle donc Sophia et Leg.

* Titi s'installa pour écouter les témoignages et la défense. *

* Hop là on enchaine les procès, il s'agit là du 3ème. Un groupe de 4 brigands donc 4 procès. *

En ce jour du 08 juin 1463,

Moi, Titi [IG= Titi04], Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse * sacrée Duchesse d'ailleurs * et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Narcimore à l’encontre de Dame Marguerite_ .

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, je vous signifie que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre. Voici le plan vous menant aux avocats.

* Titi s'approcha de l'accusée et lui remit la carte. Il retourna ensuite à sa place. *

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Je rappelle que la partie plaignante, l'accusée et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Je n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusée d'avoir agressée dans la nuit du 6 au 7 juin 1463, 3 personnes qui voyageaient ensemble entre Montélimar et Valence. Les descriptions faites par les victimes vous désignent directement ainsi que Celine., Marguerite_ et de Ghino_di_tacco qui sont également en procès pour les mêmes faits.

Vu l'article IV.3.a Brigandage classique que je vous lis

"Les personnes accusées de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation."

Vu l'article VI.2.d relatif aux circonstances particulières modulant la peine que je vous cite également

"Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté, repentance,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre appréciation de la cour qui juge les faits en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné."

Je vous demande donc de rendre compte devant la Cour des actes de brigandage dont je vous accuse. Comme l'attesteront les différents témoins vous avez détroussé en groupe - ce que je retiens comme circonstance aggravante- plusieurs personnes à savoir Terrance d'Acoma, Leg et une enfant de 10 ans prénommée Sophia !
Déjà qu'il n'est pas très glorieux de s'attaquer à quelqu'un alors à une enfant je n'en parle pas. C'est une honte et vous vous exposez à de très lourdes sanctions. C'est pourquoi, je vous propose pour le bien des victimes de leur rendre ce que vous leur avez pris, à savoir et il s'agit là d'une liste non-exhaustive de :

700 écus et une pelle pour Terrance d'Acoma,
100 écus pour Leg,
550 écus, une paire de chausse, un baquet, une cheminée, un parquet, 1 pierre de taille ainsi que des provisions tel que 5 bouteilles de lait, viande, maïs et pain pour Sophia.

Ceci représente plus de 1500 écus ! Je me moque de qui a pris à quoi dans votre groupe de brigands l'important étant que les victimes récupèrent ce qui leur appartient. Voyez l'opportunité d'une peine plutôt symbolique comme une chance. Rendez les biens et vous aurez une issue plus clémente. Je serai tenir compte de votre bonne volonté et je demanderai au Juge d'en faire autant.

Avant de laisser la parole à la défense, j'invite donc deux des victimes à témoigner et à nous confirmer que l'accusée fait bien parti des agresseurs et à nous donner leur ressenti et à nous parler de leurs maux éventuels. J'appelle donc Sophia et Terrance d'Acoma.

* Titi s'installa pour écouter les témoignages et la défense. *

* Et le dernier pour la route ! *

En ce jour du 08 juin 1463,

Moi, Titi [IG= Titi04], Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse * qui est comme Marlène, sa soeur * et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Narcimore à l’encontre de Sir Ghino_di_tacco.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, je vous signifie que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre. Voici le plan vous menant aux avocats.

* Titi s'approcha de l'accusé et lui remit la carte. Il retourna ensuite à sa place. *

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Je rappelle que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Je n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusé d'avoir agressée dans la nuit du 6 au 7 juin 1463, 3 personnes qui voyageaient ensemble entre Montélimar et Valence. Les descriptions faites par les victimes vous désignent directement ainsi que Celine., Marguerite_ et de Ghino_di_tacco qui sont également en procès pour les mêmes faits.

Vu l'article IV.3.a Brigandage classique que je vous lis

"Les personnes accusées de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation."

Vu l'article VI.2.d relatif aux circonstances particulières modulant la peine que je vous cite également

"Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté, repentance,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre appréciation de la cour qui juge les faits en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné."

Je vous demande donc de rendre compte devant la Cour des actes de brigandage dont je vous accuse. Comme l'attesteront les différents témoins vous avez détroussé en groupe - ce que je retiens comme circonstance aggravante- plusieurs personnes à savoir Terrance d'Acoma, Leg et une enfant de 10 ans prénommée Sophia !
Déjà qu'il n'est pas très glorieux de s'attaquer à quelqu'un alors à une enfant je n'en parle pas. C'est une honte et vous vous exposez à de très lourdes sanctions. C'est pourquoi, je vous propose pour le bien des victimes de leur rendre ce que vous leur avez pris, à savoir et il s'agit là d'une liste non-exhaustive de :

700 écus et une pelle pour Terrance d'Acoma,
100 écus pour Leg,
550 écus, une paire de chausse, un baquet, une cheminée, un parquet, 1 pierre de taille ainsi que des provisions tel que 5 bouteilles de lait, viande, maïs et pain pour Sophia.

Ceci représente plus de 1500 écus ! Je me moque de qui a pris à quoi dans votre groupe de brigands l'important étant que les victimes récupèrent ce qui leur appartient. Voyez l'opportunité d'une peine plutôt symbolique comme une chance. Rendez les biens et vous aurez une issue plus clémente. Je serai tenir compte de votre bonne volonté et je demanderai au Juge d'en faire autant.

Avant de laisser la parole à la défense, j'invite donc deux des victimes à témoigner et à nous confirmer que l'accusé fait bien parti des agresseurs et à nous donner leur ressenti et à nous parler de leurs maux éventuels. J'appelle donc Terrance d'Acoma et Leg.

* Titi s'installa pour écouter les témoignages et la défense. *