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 Trop de chartes, tue les chartes (De la simplification du Corpus législatif)

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Yrh
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Yrh


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MessageSujet: Trop de chartes, tue les chartes (De la simplification du Corpus législatif)   Trop de chartes, tue les chartes (De la simplification du Corpus législatif) Icon_minitimeMar 10 Fév 2015 - 23:42

Arrivant à l'Office de Justice avant un grand paquet de vélins sous le bras...

Chers tous. Voilà maintenant plusieurs mois que je passe le plus clair de mon temps plongé dans nos textes de loi. Si certains sont fréquemment utilisés, d'autres textes sont fort poussiéreux.

Marque une légère pause, puis reprend.

Il y a un peu plus d'un an, le Conseil a fait une grande révision des Livres du Coutumier afin d'en expurger les principales redondances, d'en retravailler si besoin le contenu. Nous venons d'adopter il y a peu une réforme des COLD allant justement dans le sens de la rationalisation des institutions. Visant à les rendre plus efficaces.

Je souhaite établir le même traitement et la même réflexion aux nombreuses chartes annexes et textes annexes qui encombrent notre Corpus législatif.

Pour les textes que je vais citer juste après, c'est bien simple, à ma connaissance, nous ne les utilisons pas, je pense que la plupart d'entre vous ignorent même jusqu'à leur existence. Certains ont été rédigé il y a fort longtemps, lorsque le Duché était autrement plus peuplé. Ils n'ont plus forcément leur utilité aujourd'hui car des institutions sont devenues des coquilles vides. De plus, elles peuvent fonctionner sans avoir besoin de chartes complexes - voire rigides/contraignantes - et poussiéreuses qui ne font que prendre de la place à côté du Coutumier.

Si nous prenons le sommaire de tous les textes annexes au Coutumier, voici ce qu'il y a aujourd'hui :


Citation :
- LES TEXTES INSTITUTIONNELS
Les textes institutionnels regroupent les textes de loi spécifiques aux grandes institutions du Duché représentant les pouvoirs régaliens du Conseil Ducal.

Charte de l'Intendant au commerce et des Conseillers financiers
Charte de la Justice Seigneuriale en Lyonnais-Dauphiné
Charte de l’organisation judiciaire en Lyonnais-Dauphiné
Corpus des Compagnies d'Ordonnance

De l'exercice de la Diplomatie en Lyonnais-Dauphiné
Ordonnance des Compagnies Nobiliaires
Des procès publics en Lyonnais-Dauphiné
Statuts du Barreau
L'Université du Lyonnais-Dauphiné


- LES TEXTES ET CHARTES ANNEXES
Les textes et chartes institutionnels rassemblent les textes d'organisation et règlements des autres institutions dépendant, pour tout ou partie de leur gestion, du Conseil ducal.

Charte des Collections ducales
Charte de l'école de la prévôté du Lyonnais-Dauphiné
Charte de l'Amirauté du Lyonnais-Dauphiné
Charte des Marchands Ambulants Dauphinois
Statuts du Corps médical du Lyonnais-Dauphiné et de l'Hospital du Pont du Rhône
Statuts de l'Institut d'Etudes Politiques du Lyonnais-Dauphiné
Charte des annonceurs ducaux


- LES TEXTES INFORMATIFS ET REGLEMENTS DIVERS
Les textes informatifs ressemblent, pour information uniquement, les textes de réglementation et d'organisation des institutions ne dépendant pas du Conseil Ducal.

Bureau des notables
Chambre des Tribuns

Charte de l'Ordre de Sainct-Georges
Relais de Poste
L'Evergétisme
Vox Populi


En vert, les textes modifiés récemment. Pas besoin de s'y attarder...


En orange, les textes qui mériteraient d'être simplifiés. Voici ce que je propose :
- Des procès publics en LD (débat en tant que tel à l'Office de justice - nécessité de simplifier la procédure)
- Charte de l'Université (ouvrir un groupe de travail avec le Recteur)
- Charte des Collections Ducales (fusionner avec Charte Université ?)
- Charte de l'Amirauté (discussion ouverte depuis le mandat précédent à l'Amirauté, voyons ce que ça donne...)
- Statuts du Corps Médical (ouvrir un groupe de travail à l'Hopital du pont du Rhone, voir la pertinence de garder un texte)



En rouge, les textes qui peuvent à mon sens être supprimés. Débat à avoir sur chacun d'entre eux. Voilà ce que je propose :
- Charte de l'école de la prévôté (n'existe plus avec la réforme des COLD)
- Charte des MA (inusité - débat avec l'Office éco sur la pertinence de cette charte... et nous avons déjà des lois sur les MA dans le Coutumier)
- Statuts de l'IEP (inusité)
- Bureau des notables (la salle existe en légature et reste très peu utilisée, a-t-on besoin d'un texte pour cadrer ça ?)
- Chambre des Tribuns (inusité)
- Bureaux de poste (caduque, avec la création des annonceurs ducaux)
- L'evergétisme (inusité, peut-être peut-on faire une mention à l'évergétisme dans un autre texte ?)
- Vox populi (inusité)


Comme je le disais avant... des textes sont inusités même si les salles sont de temps à autre fréquentés. D'une manière générale, je ne pense pas qu'il faille de loi pour dire comment on doit gérer nos archives ou comment on doit gérer nos salles et nos clés. Et c'est un peu le défaut des textes tels que la Chambre des tribuns ou le bureau des notables. Supprimer les textes ne veut pas dire qu'on supprime toute interaction entre les tribuns ou qu'on supprime tout volonté de travailler pour les notables... c'est juste qu'il me semble qu'on est capable de faire cela sans avoir besoin de s'appuyer sur un texte.


Enfin, qui dit supprimer un texte du Corpus législatif ne dit pas le jeter aux oubliettes, on peut le conserver dans un bureau d'archives. L'histoire c'est important. Et si certains textes sont aujourd'hui inusités, il ne faut pas "effacer" pour autant les travaux passés, par respect pour ceux qui y ont passé de nombreuses heures.


A vos avis, donc ! En fonction des réactions des uns et des autres, je pourrais ouvrir des salles de discussion sur des textes plus précis.


[Pour rappel :

- les textes institutionnels c'est ici : https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t21192-coutumier-textes-institutionnels

- les chartes annexes ici : https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t21193-coutumier-textes-et-chartes-annexes#434811

- les règlements divers : https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t24286-coutumier-textes-informatifs-et-reglements-divers

allez lire ces textes pour vous faire vous-même une idée... Razz ]
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Eléanna

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MessageSujet: Re: Trop de chartes, tue les chartes (De la simplification du Corpus législatif)   Trop de chartes, tue les chartes (De la simplification du Corpus législatif) Icon_minitimeMer 11 Fév 2015 - 1:07

Yrh a écrit:


En orange, les textes qui mériteraient d'être simplifiés. Voici ce que je propose :
- Des procès publics en LD (débat en tant que tel à l'Office de justice - nécessité de simplifier la procédure) => je laisse faire les juristes qui ont plus l'habitude que moi en la matière.
- Charte de l'Université (ouvrir un groupe de travail avec le Recteur)=> Bonne idée.
- Charte des Collections Ducales (fusionner avec Charte Université ?)=> je ne vois pas trop ça regroupé ensemble... Ce sont quand même deux choses différentes à mes yeux.
- Charte de l'Amirauté (discussion ouverte depuis le mandat précédent à l'Amirauté, voyons ce que ça donne...)
- Statuts du Corps Médical (ouvrir un groupe de travail à l'Hopital du pont du Rhone, voir la pertinence de garder un texte) => Il est toujours actif l’hôpital ?



En rouge, les textes qui peuvent à mon sens être supprimés. Débat à avoir sur chacun d'entre eux. Voilà ce que je propose :
- Charte de l'école de la prévôté (n'existe plus avec la réforme des COLD) => oui, à supprimer car plus d'actualité
- Charte des MA (inusité - débat avec l'Office éco sur la pertinence de cette charte... et nous avons déjà des lois sur les MA dans le Coutumier) => faut que je regarde dans le détail et que je prenne le temps de lire tous les textes à ce sujet.
- Statuts de l'IEP (inusité) => oui, mais pour autant doit on supprimer purement et simplement le texte ?Ce n'est pas parce que ce n'est pas usité que l'on doit dégager comme ça ses statuts, à réfléchir.
- Bureau des notables (la salle existe en légature et reste très peu utilisée, a-t-on besoin d'un texte pour cadrer ça ?) => Connais pas, faut que je regarde.
- Chambre des Tribuns (inusité) => même réflexion que pour l'IEP
- Bureaux de poste (caduque, avec la création des annonceurs ducaux) => oui, à supprimer ça fait doublon, on aurait du s'en rendre compte en publiant le texte sur les annonceurs ducaux.
- L'evergétisme (inusité, peut-être peut-on faire une mention à l'évergétisme dans un autre texte ?) => faut que je me plonge aussi dans le texte pour le relire en détail
- Vox populi (inusité) => Tu veux une attaque cardiaque du Duc ?? Ca n'a pas été fait depuis quelques mandats, mais sinon, ça a servi il n'y a pas très longtemps. Je pense qu'il faut le garder, quitte à le dépoussiérer au besoin, mais pas à supprimer selon moi Very Happy


Vous n'aurez pas de mal à comprendre que j'ai annoté les propos du Juge pour que ce soit plus simple.

Donc en somme, ben j'ai de la lecture avant de répondre sur plusieurs points.
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anastasie91

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MessageSujet: Re: Trop de chartes, tue les chartes (De la simplification du Corpus législatif)   Trop de chartes, tue les chartes (De la simplification du Corpus législatif) Icon_minitimeMer 11 Fév 2015 - 8:04

rien à fiche
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MessageSujet: Re: Trop de chartes, tue les chartes (De la simplification du Corpus législatif)   Trop de chartes, tue les chartes (De la simplification du Corpus législatif) Icon_minitimeMer 11 Fév 2015 - 9:44

Bon après avoir lu il y à en effet des choses à enlever

Comme :

Bureau des notables
Chambre des Tribuns
Relais de Poste
L'Evergétisme
Vox Populi
Charte de l'école de la prévôté du Lyonnais-Dauphiné
Charte des Marchands Ambulants Dauphinois

pour le reste je n'ai rien à dire
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Yrh
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MessageSujet: Re: Trop de chartes, tue les chartes (De la simplification du Corpus législatif)   Trop de chartes, tue les chartes (De la simplification du Corpus législatif) Icon_minitimeMer 11 Fév 2015 - 9:46

Je préfère mieux ça.. Razz
Je savais que tu serais partante pour enlever de gros pavés de textes dont l'utilité reste discutable.
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MessageSujet: Re: Trop de chartes, tue les chartes (De la simplification du Corpus législatif)   Trop de chartes, tue les chartes (De la simplification du Corpus législatif) Icon_minitimeMer 11 Fév 2015 - 13:52

l'IEP des la création j'ai trouvé ça inutile, c'est juste une bibliothèque avec des guides, c'était au conseil avant. Donc moi je virerais ça.
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Eléanna

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MessageSujet: Re: Trop de chartes, tue les chartes (De la simplification du Corpus législatif)   Trop de chartes, tue les chartes (De la simplification du Corpus législatif) Icon_minitimeMer 11 Fév 2015 - 17:21

On pourrait virer aussi le Comité des Fêtes Ducales, vu qu'il ne sert à rien depuis des mois...
Même si sa charte n'est pas à l'entrée du Castel parce qu'il est partiellement indépendant, mais en soit, il ne sert plus à rien puisque les animations sont depuis plusieurs mois prises en charges par le conseil ducal.
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Eléanna

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MessageSujet: Re: Trop de chartes, tue les chartes (De la simplification du Corpus législatif)   Trop de chartes, tue les chartes (De la simplification du Corpus législatif) Icon_minitimeMer 11 Fév 2015 - 17:42

Bon alors après lecture, je suis pour la suppression de :

- la Charte de l'école de la prévôté
- la Charte des MA
- les Statuts de l'IEP
- le Bureau des notables
- la Chambre des Tribuns
- Bureaux de poste

Pour l'evergétisme et la Vox Populi, nous avons quand même je pense intérêt à garder les chartes, même si elles ne sont que peu usité, je trouve les idées bonnes.

De plus, supprimer les chartes c'est une chose, mais on fait quoi de ces locaux ?
On met tout dans les archives des collections ducales pour préserver le patrimoine historique du Duché ?
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Arwel

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MessageSujet: Re: Trop de chartes, tue les chartes (De la simplification du Corpus législatif)   Trop de chartes, tue les chartes (De la simplification du Corpus législatif) Icon_minitimeMer 11 Fév 2015 - 18:18

Je pense qu'au lieu de vouloir balancer ainsi le travail de plusieurs années de Conseils Ducaux, il serait bon de réfléchir à relancer les choses... Alors, c'est certain, ça demande moins d'énergie de tout foutre en l'air et de se dire qu'au moins comme ça on a fait quelque chose mais ce n'est pas ainsi qu'on redonnera vie à ce Duché...
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Yrh
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MessageSujet: Re: Trop de chartes, tue les chartes (De la simplification du Corpus législatif)   Trop de chartes, tue les chartes (De la simplification du Corpus législatif) Icon_minitimeMer 11 Fév 2015 - 18:39

Regardant Arwel

On peut relancer des "choses" sans avoir des chartes qui les encadre. Vous êtes la première à dire qu'il ne faut pas s'encombrer de papiers inutiles et qu'on peut faire les choses sans pour autant avoir pléthore de textes. Cf le débat sur les traités diplomatiques. Soyez cohérentes jusqu'au bout.


S'adressant à Eleanna

Pour te répondre Eleanna... je ne suis pas sûr qu'il faille supprimer les locaux pour chaque cas. Les collections ducales ne traitent pas l'histoire politique normalement, donc rien à voir. On fera du cas par cas en fonction des textes. Je laisse encore un peu chacun intervenir sur le "débat général" et si on est d'accord sur les grands principes, j'ouvrirai des discussions par "textes/chartes"

La charte du comité des fêtes... je ne savais même pas qu'elle existait ! Vu qu'elle n'est pas aux portes du Castel, donc dans le recueil des textes Coutumiers. C'est bien simple, tout ce qui est en dehors de ces recueils n'a aucune valeur législative en LD.

On peut aussi se dire qu'à défaut de supprimer formellement les textes, on les sort simplement du recueil des textes Coutumiers, c'était plutôt ce que j'avais en tête d'ailleurs, plus qu'une suppression pure et dure, afin de garder le tout en archives, ne pas balancer le travail des anciens tout en allégeant le Corpus législatif.
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Arwel

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MessageSujet: Re: Trop de chartes, tue les chartes (De la simplification du Corpus législatif)   Trop de chartes, tue les chartes (De la simplification du Corpus législatif) Icon_minitimeMer 11 Fév 2015 - 18:59

Ce qu'il y a de bien avec vous, c'est que même lorsqu'on essaie d'être civil avec vous, il faut que vous soyez désagréable... Donc, je vais faire comme vous... Les Chartes évitent que tout le monde fasse tout et n'importe quoi... Une Charte peut être modifiée si elle ne convient pas ou plus... Un traité avec une autre Province, ça demande négociations et c'est bien plus compliqué à modifier à l'envi... Si vous ne voyez pas la différence... Il serait bon que vous cessiez d'être aussi psycho-rigide... Il est des paperasses qui se révèlent être plus utiles que d'autres, tout simplement...
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Lightwarrior

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MessageSujet: Re: Trop de chartes, tue les chartes (De la simplification du Corpus législatif)   Trop de chartes, tue les chartes (De la simplification du Corpus législatif) Icon_minitimeMer 11 Fév 2015 - 19:18

Je pense qu'il faudrait en fait peut être ouvrir un sujet pour chaque chose, voir ce qu'on peut faire pour chacunes d'elles.
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anastasie91

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MessageSujet: Re: Trop de chartes, tue les chartes (De la simplification du Corpus législatif)   Trop de chartes, tue les chartes (De la simplification du Corpus législatif) Icon_minitimeMer 11 Fév 2015 - 19:20

non pas çà pitié !!! Laughing
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Yrh
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MessageSujet: Re: Trop de chartes, tue les chartes (De la simplification du Corpus législatif)   Trop de chartes, tue les chartes (De la simplification du Corpus législatif) Icon_minitimeMer 11 Fév 2015 - 19:25

Répondant à Arwel

Oui oui oui. Démontrez nous l'utilité de toutes ces chartes alors...

Prenons, au hasard, le Bureau des notables. Il est dit que tous les 3 mois les notables doivent élire un représentant. Combien d'année que ça ne s'est pas fait ? N'est-ce pas désuet aujourd'hui ? N'a t on pas dit le mandat précédent que c'était plutôt à l'intendant de prendre en main le bureau des notables ?

Prenons, aussi au hasard, la Chambre des Tribuns. De quand date sa dernière réunion ? Un grand tribun est-il réellement nécessaire ? Depuis combien d'années n'en avons nous pas désigné ? S'il y a réunion, ne serait-ce pas à confier au Porte parole plutôt que de (re)pourvoir un poste qui n'est plus utilisé depuis des années ? Aime-t-on à ce point les "titres" et les "postes" pour en garder plus que nous n'avons d'habitants ?

Si nous avons abouti à la suppression de l'Ost et de la Prévôté pour la création du Guet, c'était pour une bonne raison. Celle de rationaliser les choses. A mon sens, c'est la même démarche ici. Bien plus modeste puisqu'il s'agit de sujets mineurs, j'en conviens.


Fait son plus beau sourire. Lui, désagréable ? Jamais...

Regardant Light et Anas


Oui c'était l'idée.
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MessageSujet: Re: Trop de chartes, tue les chartes (De la simplification du Corpus législatif)   Trop de chartes, tue les chartes (De la simplification du Corpus législatif) Icon_minitimeMer 11 Fév 2015 - 19:34

Euh...Je suis Tribun d'Embrun tu penses que je ne suis pas utile lorsque j'accueille un petit nouveau ?


bon le bureau ici je le trouve inutile car personne n'y va et moi la première alors la charte j'en parle même pas
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MessageSujet: Re: Trop de chartes, tue les chartes (De la simplification du Corpus législatif)   Trop de chartes, tue les chartes (De la simplification du Corpus législatif) Icon_minitimeMer 11 Fév 2015 - 19:37

Non, je ne perdrai pas mon temps à vouloir vous démontrer quoi que ce soit, étant donné que pour vous, seul votre avis a de la valeur et que le mien n'en a aucune.
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MessageSujet: Re: Trop de chartes, tue les chartes (De la simplification du Corpus législatif)   Trop de chartes, tue les chartes (De la simplification du Corpus législatif) Icon_minitimeMer 11 Fév 2015 - 19:52

Dîtes plutôt que vous n'avez rien à opposer à ces derniers arguments.

Ricane, et la regarde taquin et un brin provocateur
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Arwel

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MessageSujet: Re: Trop de chartes, tue les chartes (De la simplification du Corpus législatif)   Trop de chartes, tue les chartes (De la simplification du Corpus législatif) Icon_minitimeMer 11 Fév 2015 - 20:17

Si cela peut vous faire plaisir... J'ai toujours des arguments en réserve... Surtout face à une personne comme vous mais non, je ne les donnerai pas, je n'ai pas de temps à perdre avec une personne telle que vous... Foutez donc en l'air le travail des autres si cela vous fait plaisir... Fort heureusement, il y aura du monde qui passera derrière vous pour reconstruire tout ce que vous aurez détruit.
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MessageSujet: Re: Trop de chartes, tue les chartes (De la simplification du Corpus législatif)   Trop de chartes, tue les chartes (De la simplification du Corpus législatif) Icon_minitimeMer 11 Fév 2015 - 21:24

Anastasie91 a écrit:
Euh...Je suis Tribun d'Embrun tu penses que je ne suis pas utile lorsque j'accueille un petit nouveau ?

Mais bien sur que tu es utile Razz et je suis sur que tu fais ça très bien

Je parlais en fait du "grand tribun". C'est qq un qui est sensé animer ladite Chambre des tribuns... qui est nommé par le PP... qui n'a même pas à être tribun lui-même... bref... l'échelon supplémentaire qui sert à rien.

Tu ne le connais pas et moi non plus d'ailleurs.. j'ai découvert son existence en lisant la Charte des tribuns. Et vu que les locaux n'ont pas été fréquentés depuis... pfiou...

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MessageSujet: Re: Trop de chartes, tue les chartes (De la simplification du Corpus législatif)   Trop de chartes, tue les chartes (De la simplification du Corpus législatif) Icon_minitimeMer 11 Fév 2015 - 21:28

Eh quitte à me citer autant tout faire hein Wink car j'ai aussi dis çà

Anas a écrit:
Bon le bureau ici je le trouve inutile car personne n'y va et moi la première alors la charte j'en parle même pas

Car oui je n'y vais pas et j'avoue que mise à part mon bureau municipal je ne vais nul part ailleurs, je te donne que mon exemple mais à ce que je vois tout le monde fait pareil
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Lightwarrior

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MessageSujet: Re: Trop de chartes, tue les chartes (De la simplification du Corpus législatif)   Trop de chartes, tue les chartes (De la simplification du Corpus législatif) Icon_minitimeJeu 12 Fév 2015 - 19:40

Bon, procédons par étape et discutons d'un truc à la fois. Monsieur le Juge, je vous laisse le choix.
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MessageSujet: Re: Trop de chartes, tue les chartes (De la simplification du Corpus législatif)   Trop de chartes, tue les chartes (De la simplification du Corpus législatif) Icon_minitimeJeu 12 Fév 2015 - 21:57

Je commence par 3 chartes simples. On verra pour la suite.
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MessageSujet: Re: Trop de chartes, tue les chartes (De la simplification du Corpus législatif)   Trop de chartes, tue les chartes (De la simplification du Corpus législatif) Icon_minitime

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