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 Dissolution Lotharingie

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Yrh
Archevêque
Yrh


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Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 29/04/2014

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MessageSujet: Dissolution Lotharingie   Dissolution Lotharingie Icon_minitimeMer 11 Fév 2015 - 18:58

On discutait de la Savoie avec Dédé, en marge de la révision du traité de CJ... et on parlait, du coup, de la Lotharingie. La Chancelière de Savoie m'a parlé de sa dissolution, mais je n'avais pas vu que c'était aussi récent.


J'ai retrouvé à Chambéry l'annonce correspondante et je la partage avec vous



Citation :
Dissolution Lotharingie Banner


Dissolution du Royaume de Lotharingie



De Nous, Jade de Sparte
Divina favente clemencia Romanorum Imperatrix electa semper augusta,


À Sa Grâce Cedrik von Thornvaldson, Duc de Savoie,
À Son Altesse Jane Elizabeth Adala de Sparte, Franc-Comtesse,
À Sa Grâce Ardarin von Habsbourg, Duc de Lorraine,
À Nos bien-aimés sujets Savoyards, Franc-Comtois et Lorrains,
A ceux qui liront et entendront,



Depuis un certain temps, Nous avons vu la volonté de Nos peuples d'être libéré d'une institution qui leur avait été imposée par Nos prédécesseurs, le Royaume de Lotharingie. Après diverses consultations, au sein de Nos conseils, des régnants francophones et de Nos sujets concernés, Nous ne pouvons qu'également constater la nécessité de dissoudre cette institution maintenant désuète, et qui n'a pas sa place dans l'administration de Notre Empire.

C'est la raison pour laquelle à partir de ce jour, Nous ordonnons et déclarons la dissolution du Royaume de Lotharingie, de son Domaine Royal et de l'ensemble de ses conseils et institutions. Dans le but de faire en sorte que la représentativité des provinces francophones soit préservée au niveau impérial, lesdites provinces seront représentées au Conseil Impérial par un représentant qui sera désigné de la même façon que le représentant des provinces italophones.

Suivant la dissolution du Domaine Royal de Lotharingie, les nobles, de rang égal ou inférieur à celui de Duc, qui avaient auparavant des terres dans ledit domaine recevront, en compensation, une terre du même rang dans leur province d'appartenance s'ils habitent en Lorraine et en Savoie, en accord avec les Régnant desdites provinces. Pour ce qui est des nobles habitants en Franche-Comté, pour que le transfert des titres soit effectué licitement, cela devra être voté selon leurs propres règles internes. Les nobles habitant hors de ces provinces ou ayant un rang supérieur à celui de Duc, se verront octroyer une terre au sein du Domaine Impérial. Des spécifications concernant la noblesse seront régulées dans une annonce plus explicite de la part de la Hérauderie Impériale.

Imladris van Ansel Nous ayant remis sa démission, Nous tenons à le remercier d'avoir assuré la Régence depuis  les trois derniers mois. Nous demandons donc aux régnants des provinces francophones de Nous faire parvenir sous sept jours, 5 noms parmi les sujets des provinces concernées, de candidats potentiel à la charge de Représentant Impérial pour les provinces francophones. Nous choisirons un de ces cinq candidats.

Puisse le Très-Haut toujours guider les peuples de Savoie, de Franche-Comté et de Lorraine.


Signé et scellé à Strasbourg, ce 25ème jour de janvier MCDLXIII


Dissolution Lotharingie Signat11

Jade de Sparte
Divina Favente Clemencia Romanorum Imperatrix et Semper Augusta



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