Taxes sur les tavernes municipales

Bien le bonsoir !

Le conseil ducal a voté la suppression des taxes sur les tavernes municipales.
Actuellement, chaque vendredi, 20 écus sont ponctionnés de la trésorerie de la mairie afin de remonter dans les caisses du Duché, au titre de l'impôt sur les tavernes.
Cette mesure ne concerne que les tavernes municipales, et non les tavernes privées.
Il s'agit là d'une mesure qui vise à donner un petit coup de pouce aux mairies, afin d'alléger un peu les charges qu'elles doivent supporter, et faire de ce lieu de vie et d'animation un endroit totalement gratuit, où les bénéfices iront directement dans les caisses des villes, sans impôt.

Malgré le fait que les impôts aient déjà été calculés, le Conseil ducal a décidé de faire cadeau, dès de mandat, de 180 écus par ville, correspondant aux taxes hebdomadaires de 20 écus, calculées sur 9 semaines.

Certains d'entre vous n'ont pas encore terminé de payer leurs impôts, nous vous proposons donc de les déduire de ceux-ci.

Pour Briançon et Valence, les impôts sont déjà payés, et je ne souhaite pas trop anticiper les choses pour ne pas biaiser la trésorerie du Duché par un impôt qui serait payé avec un mandat d'avance.
Ainsi, si vous en êtes d'accord, je vous propose de faire une régularisation sur le mandat que vous allez nous remonter cette semaine, et ainsi, déduire 180 écus de celui-ci.

Je suis à votre écoute.

Bonsoir et déjà, merci pour cette bonne nouvelle

Je remonterais donc le mandat avec 180 écus de moins cette semaine.
Est- ce que c'est quelque chose qui est prévu pour être reconduit ? ou simplement pour ce mandat ducal ?

La mesure n'a pas de date de fin.
Donc elle sera reconduite sur les conseils à venir, sauf décision contraire si le Duché ne peut plus faire ce cadeau aux mairies.
Au prochain mandat, les calculs des impôts intégreront cette mesure dès les premiers calculs, et le montant qui vous sera livré aura déjà été amputé de cette somme, il n'y aura pas de restitution à faire, comme nous le faisons pour ce mandat-ci.

Enfin! voila une mesure qui s'imposait pour toutes les mairies et qui aurait déjà due être effective depuis longtemps.
C'est une bonne chose de faite. Merci

Merci au CD c'est une très bonne chose que cela.

Sujet: Re: Taxes sur les tavernes municipales Ven 13 Mar 2015 - 6:57

Bonjour

suppression......

2015-03-13 04:22:56 53 Taxe sur la taverne du village 72 20,00
2015-03-13 04:22:56 631 Taxe sur la taverne du village 72 20,00

Humm les Taxes seraient elles de nouveau réclamées ?

Sujet: Re: Taxes sur les tavernes municipales Ven 13 Mar 2015 - 11:18

Bien le bonjour.
Cette taxe est automatique et ne peut être supprimée en tant que telle (impossible à supprimer IG). C'est pour cela que nous avons déduit la somme totale pour les deux mois de ce mandat des impôts que vous aviez à verser.
Donc oui, vous allez continuer de la payer chaque vendredi mais le Duché vous l'a déjà remboursée sur les impôts.

Sujet: Re: Taxes sur les tavernes municipales Ven 13 Mar 2015 - 12:35

Bien d'accord
merci

Sujet: Re: Taxes sur les tavernes municipales Ven 13 Mar 2015 - 22:24

Je vous en prie.

Donc comme vous l'aurez vu, conformément à la décision ducale du mandat dernier, j'ai bien déduit les 180 écus de taxes par villes pour les tavernes municipales. Si vous avez une question, réclamation, vous nous dîtes !

A nouveau, la prise en charge des taxes tavernes dont le montant s'élève à 180 écus par ville, a été dûment comptabilisée pour tout le monde dans les impôts.

Nombre de messages : 5920 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 02/12/2005

Merci

J'ai bien vu mais j'ai une question les taxes sur les tavernes c'est bien 180
écus pour deux mois ?

Oui ! c'est bien pour les deux mois. Les taxes coûtant 20 écus par semaine pour les mairies.

Je vous remercie.

Et une taverne municipale Fatum, çà compte ?

Ah...non non non non ! ça c'était pas prévu !

Sujet: Re: Taxes sur les tavernes municipales Lun 12 Oct 2015 - 19:14

J'ai une question : qu'en est t'il des remboursements des taxes tavernes municipales ? ont t'elles été déduites à la base sur les impôts de ce mandat ou sont t'elles à déduire ?

Sujet: Re: Taxes sur les tavernes municipales Lun 12 Oct 2015 - 21:13

Elles ne sont pas encore déduites Isa ! Généralement elles le sont quand on arrive au deuxième quart

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