Lettre aux maires

Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014

Voici un premier jet, je ne suis pas très inspiré. A vos avis !

Citation :: Bonjour,

Je me permets de vous écrire pour vous informer de ma nomination en tant que Préfet pour le secteur Die, Montélimar et Valence. Cependant étant - pour le moment - le premier nous avons convenu avec la Procureure que je me devais de contacter l'ensemble des Maires du Duché. La Procure est désormais chargé de la constitution des dossiers de A à Z et les Préfets sont sous sa responsabilité.
Je me retrouve donc à votre disposition pour vous accompagnez dans vos démarches judiciaires comme le faisait, auparavant, la Prévôté.

Si vous le souhaitez, nous pourrions peut-être commencer par faire un point sur les impôts qui ne vous ont pas été versé.

Je reste à votre disposition pour répondre à vos questions si vous en avez.

Bien à vous,
Titi, Préfet.

Je pense qu'il faut faire une référence à la réforme des COLD et au fait que la prévôté n'est plus.

Dernière édition par Titi04 le Lun 2 Mar 2015 - 20:37, édité 2 fois

Mieux ?

Citation :: Bonjour,

Je me permets de vous écrire pour vous informer de ma nomination en tant que Préfet pour le secteur Die, Montélimar et Valence. Cependant étant - pour le moment - le premier nous avons convenu avec la Procureure que je me devais de contacter l'ensemble des Maires du Duché pour les informer de la mise en place effective de la nouvelle organisation. Vous n'êtes pas sans savoir que la réforme judiciaire a été votée en parallèle de celle des COLD. La Prévôté n'existe donc plus et les fonctions qu'elle avait ont été réparties entre le Guet - pour la sécurité - et la Procure - pour la Justice. La Procure est donc chargée de la constitution des dossiers de A à Z et les Préfets sont sous sa responsabilité.
Je me retrouve donc à votre disposition pour vous accompagnez dans vos démarches judiciaires comme le faisait, auparavant, la Prévôté.

Si vous le souhaitez, nous pourrions peut-être commencer par faire un point sur les impôts qui ne vous ont pas été versé.

Je reste à votre disposition pour répondre à vos éventuelles questions.

Bien à vous,
Titi, Préfet.

parfait pour moi.

Je n'ai pas regarder certain détail mais est ce qu'il y a de prévu une salle de liaison avec les maires ?

Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014

Bah ton futur bureau en gargote pourra faire l'affaire non ?

je vois plutôt le bureau en gargote pour les dépôts de plainte des particuliers pour brigandages et escroquerie .

C'est délicat de mettre les demandes de régularisation des impôts au vu de tous

Sujet: Re: Lettre aux maires Dim 1 Mar 2015 - 23:29

Bah on peut fonctionner par missive avec les maires dans un premier tant. Après si le besoin se fait sentir nous pourrons ouvrir une salle de liaison. Je peux peut-être leur demander dans la missive s'ils en veulent une ?

Sujet: Re: Lettre aux maires Lun 2 Mar 2015 - 0:21

C'est un vrai débat cette salle de liaison...

Y'a une salle pour les taxes, on peut la transformer en annexe du tribunal pour les maires...
Pour le suivi des taxes ou les infractions qu'ils auraient constaté eux mêmes ou des questions de droit...

Sujet: Re: Lettre aux maires Lun 2 Mar 2015 - 9:48

Quand tu dis que c'est un vrai débat, tu veux dire au sein du Conseil ? Le temps qu'on se décide je vais envoyer le courrier, il sera toujours temps de leurs indiquer l'emplacement d'une salle de liaison un peu plus tard.

Bou si je fais un point impôt avec les maires, tu m'autorises à leur proposer de faire le ménage en supprimant la liste d'impayé longue comme le bras pour repartir sur des bases claires ? Suppression après avoir regardé pour les impayés récent bien entendu.

Sujet: Re: Lettre aux maires Lun 2 Mar 2015 - 16:06

Un vrai débat dans l'absolu, non on ne discute pas de ça... j'ai posé plusieurs fois la question pour la salle de liaison COLD/Mairie, sans succès

Nous verrons pour ce qui concerne nos interactions en temps voulu

Pour les impôts, même si la question ne m'est pas posée, je pense qu'il ne faut supprimer que s'il y a uniquement des impayés de plus de 6 mois. Mais je pense que c'est ce que tu avais en tête

Sujet: Re: Lettre aux maires Lun 2 Mar 2015 - 16:14

Je pensais à supprimer plus que ça. Jusqu'aux impôts relevant de ce mandat. C'est comme pour les taxes des tavernes il y a généralement des choses qui remontent à trèèèès loin. Je serai d'avis de tout raser pour repartir sur quelque chose de propre.

Sujet: Re: Lettre aux maires Lun 2 Mar 2015 - 16:30

Comment ça ? scratch

Sujet: Re: Lettre aux maires Lun 2 Mar 2015 - 23:34

Je comprend pas non plus

» D'une lettre au CAM
» **Archives**
» [RP]D'une lettre au conseil
» Une lettre de Provence
» Lettre du maire