contrats commerciaux

Citation :

Contrat de mise à disposition de son champ par un Chef d'Armée Ducale

Ce contrat uni le Chef d'armée ducale, la mairie de la ville dans laquelle la dite parcelle est implantée, et le Duché, à compter de la date de signature de la présente, et ce, jusqu'à la dissolution effective de l'armée ducale du Chef concerné.

- Le Chef d'armée s'engage à vendre l'intégralité des récoltes de son champ, pendant la période du dit contrat, à la mairie de sa ville de résidence, au prix de 3 écus l'unité, via mandat municipal.

- La mairie, s'engage à revendre l'intégralité des récoltes ainsi achetées au Duché, au prix de 5 écus l'unité, via mandat ducal.

- Le Duché s'engage à racheter l'intégralité des récoltes remontée par le bourgmestre de la ville concernée. De plus, le Duché s'engage à fournir au Chef d'armée, les écus nécessaires aux embauches utiles à la bonne exploitation du champ concerné.
   Pour se faire, le Chef d'armé devra faire parvenir une demande au bailli, afin que ce dernier puisse lui faire parvenir les écus nécessaires aux différentes embauches, et ce, à chaque cycle de récolte.


Chaque partie de la présente reconnaît avoir pris connaissance des dispositions sus-citées.

Fait à Pierre-Scize, le premier jour du mois de mars de l'an de grasce mil quatre cent soixante-trois.

Signature du Chef d'armée, Eléanna Guerrero :





Signature du Bourgmestre de la Ville de Valence :

Isabeau de Hauterives




Pour le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné :

Sa Grasce Tristan Macdonald, Duc du Lyonnais-Dauphiné

Bonjour, je serai demain à Valence, donc j'ai du blé à revendre. 45 sacs qui correspondent au contrat et 44 que je mettrai sur le marché, sauf si la mairie veut les acheter je ne sais pas ce qu'il y a sur le marché de Valence, si ça manque ou pas. En tout cas le Duché les rachètera volontiers.