Duché // TAOP // Pandorine // Relaxe

Citation :

Informations sur Pandorine

Créé(e) le 04 Décembre 2006

Pandorine fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière connexion le 29 Mars 2015

Dernière adresse connue

Pays : Royaume de France

Comté/Duché : Comté du Maine (Domaine Royal)

Village : Le Mans

Niveau : VII

Voie : Etat

Points de réputation : 255

Argent : 14,73 écus

Pandorine ne cultive ni n'élève rien.

Ses filleuls : Thekink09271
Les dernières personnes à avoir fait confiance à Pandorine

Point annulé
Ghell
Point annulé
Samgrat

Citation :

En ce jour du 29 mars 1463 ,

Nous,Bounette de Marcieu [IG= Bounette], Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Temperance à l’encontre de Dame Pandorine

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que vous avez la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Nos services de renseignement nous ont signalé vostre présence sur nostre territoire malgré nostre courrier datant du 25 mars
Vous êtes accusée de n'avoir pas quitté le territoire du Lyonnais-Dauphiné en état de siège dans le délai prescrit

Voici un rappel de la loi :

III.3.b.i : Dans le cadre judiciaire

- La fermeture légale des frontières et l'inculpation de tout étranger arrivant dans les villes de Lyon, Montélimar, Die et Briançon.
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville Lyonnaise-Dauphinoise, sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt ou du Capitaine.
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans le Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance (aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée)
- L'obligation pour tout étranger, ne possédant pas une autorisation de séjour du prévôt d''un officier Général (Capitaine ou prévôt ) de quitter les terres du Lyonnais-Dauphiné dans le délai prescrit*.
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée.

Toute personne ne respectant pas l'un de ses points se verra poursuivie pour Trouble à l'ordre public.
Toute personne tentant une révolte durant l’État de siège pourra être automatiquement ajoutée à la liste d'ennemis du Lyonnais-Dauphiné.

*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné par ville :

- Briançon: 2 jours
- Dié: 3 jours
- Embrun: 3 jours
- Lyon: 2 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour. Toutefois si vous quittez le territoire durant le déroulement du procès, nous retiendrons des circonstances atténuantes.

La parole est à la défense.

Au suivant

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Bonjour votre honneur,

Je n'ignore pas les faits qui me sont reprochés, j'ai malheureusement attrapé une maladie dont j'ignore le nom.. Je traversais les villages avec mes compagnons de route, tous des Manois.. nous étions en mission afin de prendre part aux défenses... je n'ai jamais poser de question au sujet de notre destination, ni sur rien d'autre. J'ai été pendant de nombreuses années soldates en Guyenne, donc je fais ce qu'on m'ordonne de faire. Rien de plus. Et a mon arrivée ici, j'ai été soudainement prise de grands malaises... j'ai dû abandonné le groupe... du fait même j'ai épuisé mes vivres et mes derniers deniers en tentant de me sustenter en taverne...

Bref, je me souviens avoir également reçu une missive me demandant sw justifier ma présence en vos terres et je m'en excuse sincèrement de n'avoir pu y répondre plus tôt. ma santé étant chancelante je n'y ai pu rien faire avant aujourd'hui.

Je sais que je n'ai pas fait ce qui aurait dû être fait en temps et en lieu... Je comprend parfairement les risques encourus, donc je suis là prête à payer ma dette au Duché Lyonnais-Dauphiné.

Mes respects à vous ainsi qu'à votre noble duché.

Citation :

Vu l’article Vu l’article III.3.b.i : Dans le cadre judiciaire

- La fermeture légale des frontières et l'inculpation de tout étranger arrivant dans les villes de Lyon, Montélimar, Die et Briançon.
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville Lyonnaise-Dauphinoise, sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt ou du Capitaine.
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans le Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance (aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée)
- L'obligation pour tout étranger, ne possédant pas une autorisation de séjour du prévôt d''un officier Général (Capitaine ou prévôt ) de quitter les terres du Lyonnais-Dauphiné dans le délai prescrit*.
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée.

Toute personne ne respectant pas l'un de ses points se verra poursuivie pour Trouble à l'ordre public.
Toute personne tentant une révolte durant l’État de siège pourra être automatiquement ajoutée à la liste d'ennemis du Lyonnais-Dauphiné.

*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné par ville :

- Briançon: 2 jours
- Dié: 3 jours
- Embrun: 3 jours
- Lyon: 2 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours

Attendu que la prévenue s' est présenté devant cette Cour pour rendre compte de ses agissements comme il le lui avait été demandé.

Attendu que celle ci reconnait sa faute  et accepte la peine que le juge prononcera

Nous, Bounette de Marcieu Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Juge Temperance, au Nom du Duc et de son peuple, une clémence dans cette affaire.

Aussi, Réclamerons-nous  une peine minimal à l'encontre de Dame Pandorine

Que justice soit rendue !

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.

Citation :

*Tempérance, blonde et faible, se sentait d'humeur clémente.*

En ce seizième jour de juin de l'an de Christos mil quatre cent soixante et trois, au nom de la Duchesse du Lyonnais-Dauphiné et sous la guidance du Très Haut, oyez le verdict opposant Pandorine au Duché du Lyonnais-Dauphiné.

Pandorine, levez-vous.

Vous êtes accusée de trouble à l'ordre public. Il vous est reproché un refus de quitter le territoire du Lyonnais-Dauphiné en période d'état de siège, malgré un rappel personnel signifié le 25 mars de l'an courant ; la loi relative aux états de siège III.3.b.i précise en effet : « obligation pour tout étranger, ne possédant pas une autorisation de séjour du prévôt d''un officier Général (Capitaine ou prévôt ) de quitter les terres du Lyonnais-Dauphiné dans le délai prescrit (...) Toute personne ne respectant pas l'un de ses points se verra poursuivie pour Trouble à l'ordre public. ».

Vous n'avez, pendant toute la durée de l'état de siège, jamais agi à l'encontre du Lyonnais-Dauphiné et ce faisant prouvé que vous n'aviez pas d'intentions malignes en séjournant dans le Duché ; vous n'avez néanmoins pas daigné solliciter un droit de séjour. Vous plaidez l'ignorance et vous repentez de votre méprise.

*Hochement de tête approbateur. Il n'est jamais trop tard pour rentrer dans le droit chemin.*


Moi, Tempérance d'Amilly, Juge du Lyonnais-Dauphiné,

Vus l'article III.3.b.i de notre Coutumier relatif à l'état de siège,

Considérant l'absence de témoignages à charge,
Considérant la bonne volonté de l'accusée,

Attendu que l'accusée a effectivement enfreint les lois dauphinoises,
Attendu que l'accusée n'avait pas d'intention évidente de nuire, ni par le passé ni jusqu'à ce jour, et sollicite la clémence de la cour,
Attendu le réquisitoire de l'accusation reçoit le témoignage de bonne volonté de l'accusée et sollicite de même la clémence,

Déclare la relaxe de Pandorine pour les faits de trouble à l'ordre public qui lui sont reprochés.

Les différentes parties ont la possibilité de faire appel de cette décision, près le Tribunal du Palais de Paris, dans un délais de quinze jours à compter d'aujourd'hui.

Qu'il en soit ainsi !