URGENT ~ Mairie de Die

Totalement d'accord avec Titi. Il y a bien trop de laisser aller qui fait que nos lois sont bafouées.

Du laisser aller ? Et la situation générale du Duché n'a rien d'exceptionnel peut-être ? Vous êtes des surhommes, vous ?

Allons bon...

Pour Isa nous devons organiser un vote a posteriori, en effet. Nous n'avons pas trop le choix.

Pour Demons/Celestin, je ne suis pas d'accord. Le vote a recueilli une majorité de voix hier soir, même si la consultation est toujours ouverte un vote est réputé valide à partir du moment où une majorité de 7 conseillers s'est exprimée en pour.

Demons n'a pas été blessé, il rentre et de ce que j'ai compris nous organiserons une révolte/transition à son retour pour dégager Celestin de sa charge de maire. Donc, s'il vous plait, n'inventons pas des problèmes là où il n'y en a pas. Et gardons à l'esprit que tout le monde a eu beaucoup de travail ces derniers jours... alors avant de parler de laisser aller...

Oui mais vous êtes drôle vous !
Comment on fait à 3 jours des élections quand personne ne veut de cette responsabilité ou ne peut pas l'assumer? on laisse la mairie à l'abandon?
Perso, ça fait plus d'un mois que je cherche un remplaçant, je n'aurai pas demandé mieux après 6 mois d'affilé de prendre un peu de repos.
Mais tout ne se passe pas toujours comme on veut et en ce moment tout le monde fait bien comme il peut.
D'ailleurs Titi, on a pas voté non plus pour que tu puisses sortir du Duché si on va par là . Razz

Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014

Yrh tu veux chipoter alors chipotons sur l'article de loi qui laisse place à plusieurs interprétations possible. Je cite :

Citation :: III.2.a : Majorité et organisation des votes

Seuls les douze conseillers ducaux sont habilités à voter au conseil ducal, en cas d'égalité des voix, il revient au Duc de trancher.
Un minimum de six votes est requis pour que celui-ci soit valable.
La durée de vote est de trois jours pleins avec une durée minimum d'une journée pleine entre la fin des débats et l'ouverture du vote. Dans le cas de sept voix en faveur d'un même choix, le vote peut être clos et son résultat décrété même si le délai n'est pas arrivé à terme.

Et plus précisément "une durée minimum d'une journée pleine entre la fin des débats et l'ouverture du vote". Il n'y a pas eu débat, il y a eu directement ouverture du vote. C'est un vice de forme. On a également le même vice de forme sur les reconductions de l’État de Siège mais personne à chipoter pour ça. Tu commences à le faire sur ce sujet alors maintenant tu assumes. La candidature est illégale et il faut le reconnaitre. Tout comme l'élection d'Isa.

La situation est certes exceptionnelle mais ce n'est pas une raison pour se précipiter et faire les choses n'importe comment. Il y a des limites. Les principaux protagonistes des élections n'ont averti personne du potentiel problème, je ne suis pas à Die et quand je suis parti il n'y avait pas encore de candidat, je n'ai pas pu mettre en lumière le potentiel problème qui n'a pas lieu d'être puisque Demons va rentrer. Comme je le disais si pendant ce laps de temps il y a des problèmes sur le marché on peut très bien faire un mandat à Celestin pour qu'il l'alimente comme il a déjà fait été avec moi. Je réitère donc ma demande de déclaration publique de retrait de candidature. Mais bon vu comment on fait les choses, on l'obtiendra sûrement après les résultats...

Oula, vraiment vraiment pas content pour utiliser du cynisme de la sorte. Puis se tourna vers Isa.

Allez chipotons jusqu'au bout tant que l'on y est. La loi ne précise qu'un vote est nécessaire pour autorisé un Conseiller Ducal à sortir du territoire. Le sujet des Conseillers Ducaux a d'ailleurs été évoqué, c'est pourquoi plusieurs sont sortis de l'armée. Pour les autres, Eléanna ne s'est pas opposé à la sortie.

Et le voilà piqué au vif, le grand brun. Titi voulait chipoter ? Yrh avait une longueur d'avance

Bien bien bien... regardons la loi alors. Sourire discret

Citation :: III.6.a : Cumul de charges

La charge de maire et celle de conseiller ducal sont cumulables exclusivement pour les postes de Porte-parole, connétable, Commissaire aux Mines, Premier conseiller et conseiller sans portefeuille, et cela après accord de la majorité du conseil ducal.
Si ces deux conditions ne sont pas respectées, le conseiller concerné s'expose à des poursuites pour trouble à l'ordre public.

Donc, pour commencer, il est écrit nulle part que ce doit être la candidature qui doit être soumise à accord du Conseil ducal.

C'est le cumul de charge - comprendre par là "une fois que ce dernier est établit" - qui doit recueillir l'aval du Conseil ducal. Donc le Conseiller qui candidate sans l'aval préalable du CD prend un risque... mais n'est pas dans l'illégalité.

Alors, oui, par anticipation, les précédents conseils ducaux ont voté avant l'élection et avant la candidature cette autorisation de cumul. C'est vrai que c'est plus sécurisé de le faire comme ça.

Là, cas de force majeure, Célestin a candidaté avant le vote du CD autorisant le cumul de charge. Bon... est-ce bien grave ? est-ce illégal ? Non et non.

S'il est élu et que dans le même temps le cumul des charges est autorisé, et bien tout est en règle. S'il est élu et que le CD n'autorise pas le cumul de charges, et bien il démissionne. S'il ne veut pas démissionner... et bien il y a procès. Tu voyais les choses autrement Titi ? Tu n'as jamais été Procureur ? Tu sais bien qu'on tente toujours de faire des médiations ou de gérer les situations autrement avant d'en arriver à un procès lorsque cela est possible. Je ne vois pas pourquoi ce cas y échapperait. Sauf si tu as changé ta vision de la justice depuis que tu as rendu ton costume de Procureur.

A toutes fins utiles, je rappelle les conditions d'éligibilité... :

Spoiler:

Célestin est Lyonnais-Dauphinois et n'a pas été condamné pour Trahison et HT.

Et je réitère, on doit faire un vote pour Isa.

Oui, effectivement, ce mandat commence à vive allure parce qu'on a des trucs qui nous tombent de partout.
Alors, certes, pour l'état de siège, on n'a pas respecté les délais.
Oui, je suis fautive, et je m'en excuse. J'aurais du être plus vigilante sur les dates, c'est sûr, mais nous sommes 12 au conseil ducal si je ne m'abuse, et nous sommes 12 à pouvoir lancer des sujets et des débats. Alors tout le monde ici aurait pu faire en sorte que nous ne nous retrouvions pas dans cette situation pour le renouvellement de l'état de siège !

Maintenant, Celestin a agit dans l'urgence, parce que oui, effectivement, il y avait urgence.

Cette situation aurait pu être évitée, si Demons n'avait pas candidaté à la mairie avant de partir, puisque quand on part en mission punitive, on en accepte les risques, et un de ceux-ci est bel et bien de rentrer en mauvais état, et un second, c'est le "on ne sait quand".
Certes, Celestin est à Die, et oui, c'est l'actuel maire. Alors l'urgence, c'était de garder un maire à Die, et ne pas risquer de mettre la mairie en péril si le seul candidat avait du être blessé.
Pour mémoire, je rappelle que ce vote a été lancé hier soir, et nous ne savions pas ce qu'il allait advenir. Alors venir donner des leçons aujourd'hui, je trouve ça un peu facile.

Pour ma part, et de un, Celestin a bien fait d'être réactif dans cette histoire, il a attendu que la majorité soit passée pour poser sa candidature, candidature qu'il a bien voulu faire à ma demande alors qu'initialement il ne devait pas se porter candidat. Mais oui, dans l'urgence avec tout le reste, et bien il fallait une décision, et ce fût celle que j'ai prise.

Et de deux, oui, il faut légaliser l'élection d'Isa par un vote, et que ceux qui sont contre l'expriment et puis voilà.
Mais bon, on peut aussi lancer un débat de deux jours, et n'ouvrir le vote que dans 3 jours, après tout, organiser une révolte ça prend du temps, alors si jamais la candidature d'Isa n'est pas validée, et bien on avisera.

Le Coutumier est là pour nous donner des gardes-fous. Maintenant, selon moi, s'il y a urgence, et bien les deux jours et les délais coutumiers, et bien on peut s'en passer.
Soyons raisonnable deux minutes, s'il vous plait. Et même deux mois, tout le monde ne s'en portera que mieux.
Et évitons de se laisser emporter par nos sentiments personnels.

Et le tout avec le sourire, s'il vous plait ! Non mais oh !

Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014

Yrh je m'incline sur ce coup. Mais si tu chipotes va au bout des choses, tu as commencé, tu assumes, tu finis. On invalide l'état de siège dès ce soir. Un peu de cohérence ne peut pas faire de mal. Parce que chipoter que quand ça nous arrange ce n'est pas dans mon éthique et je suis surpris que ça soit dans la tienne. Moi qui te pensait quelqu'un de droit je devais me tromper. Manipuler les choses pour arriver à nos fins tout en fermant les yeux sur des points ou plutôt tout en les taisant ou en faisant rien pour éviter d'avoir à en répondre est plus que limite. On chipote, on va au bout, les deux reconductions de l'état de siège sont illégales, si il y a des procès lancés sur des dossiers fait lors de ces reconductions, je ne donne pas chère des verdicts prononcés, si condamnation il y a, devant la Cour d'Appel.

Je résume donc, en vous demandant d'être un minimum cohérent car sinon c'est la porte ouverte à toute sorte d'abus.

Puis se tournant vers les Eléa.

L'urgence elle a été créée en mentionnant la chose comme telle. Die se porte bien, Celestin fait son travail correctement et je ne dis pas avec hypocrisie, tu sais ce que je pense de lui. Ces choix de maires sont de l'ordre de la politique municipale et même si je ne suis pas d'accord avec tout ce qu'il fait, il n'y a pas de pénurie. Nous aurions du laisser les élections se dérouler sans intervenir et si et seulement si Demons avait été immobilisé nous aurions pu intervenir via l'organisation d'une révolte. Là on a tout fait à l'envers.
Je terminerai en te disant que j'ai râlé dès le lancement du vote, je ne me réveille pas après la bataille. Je reste cohérent avec mes propos d'hier.

En quoi les reconductions sur l'état de siège sont illégales ?

Demons ne serait pas rentré à temps. Il va lui falloir 4 jours pour rentrer, donc 2 jours avec une mairie sans maire. La voilà l'urgence que je vois.
Et pour l'état de siège, je ne vois pas en quoi il est illégal non plus. On a voté, l'annonce est sortie, donc tout le monde était au courant.

Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014

Pour la reconduction de l'état de siège la procédure de vote n'a pas été respectée, je vous renvoie à mon intervention de toute à l'heure.

Demons je serai pas rentré le jour même des résultats mais je ne vois pas le problème pour l'affaire de 3 ou 4 jours puisqu'il y a du monde sur place. Tu vois de l'urgence là où il y a quelque chose de gérable sans trop de problème.

Nombre de messages : 1824 Localisation IG : Die Date d'inscription : 26/10/2014

Celestin avait pris le temps d'écouter, et même s'il avait été plus que surpris de l'intervention du Porte Parole, il s'était contenté de se taire.
Lorsque les interventions se tarirent, il s'avanca devant ses collègues...les bras chargés de documents.

Bien bien...alors...permettez moi ici, de vous rappeler la chronologie des événements..Je dis rappeler, mais en fait, il s'agit plutôt de vous en faire part..Il est d'ailleurs regrettable, je le souligne ici, que notre porte parole ait refusé de siéger au conseil municipal de Die, il en aurait été informé avant tous les autres.
Donc, il y a plus d'un mois, le 7 mars exactement, pressentant que je serai peut être appelé à d'autres fonctions, je posai la question au conseil municipal de ma succession. Messire Demons se proposait..s'il n'y avait personne d'autre d’intéressé...je sondais les diois..et finalement, au regard des événements, je lui précisait qu'il devrait rentrer avant la fin des élections au cas où il devrait partir. Le 30 mars, il déposait sa candidature...et partait dans la foulée.
Je voyais défiler les jours..et comme je ne savais pas où se trouvait le campement, j’espérais encore qu'il revint à temps...Las.
J'alertais donc de la situation la duchesse qui me demanda de postuler.
Je ne reviendrai pas sur le fait qu'aucun texte ne m'interdisait de le faire...dépose des documents

III.6 : Trouble à l'Ordre Public

III.6.a : Cumul de charges

La charge de maire et celle de conseiller ducal sont cumulables exclusivement pour les postes de Porte-parole, connétable, Commissaire aux Mines, Premier conseiller et conseiller sans portefeuille, et cela après accord de la majorité du conseil ducal.
Si ces deux conditions ne sont pas respectées, le conseiller concerné s'expose à des poursuites pour trouble à l'ordre public.

comme d'ailleurs, messire le porte parole, aucun texte n'interdit à un conseiller ducal de participer à un vote du conseil, quel qu'en soit le sujet.
Comme le souligne Messire le Conseiller Yrh..je risque d'être accusé de trouble à l'ordre public si le cumul de charge n'est pas autorisé..a priori..par le conseil.
Je me permet également deux signaler ici deux points que notre Porte Parole ne doit pas ignorer au regard de son expérience... si d'aventure le conseil décidait de me poursuivre...

III.3.c : Des conseillers ducaux

Tout au long de son mandat, tout conseiller ducal jouit d'une immunité liée à sa charge par protection du Duc. De ce fait, il ne peut être mis en accusation pendant la durée de celui-ci. A l'issu de son mandat et s'il n'est pas reconduit, le conseiller perdra cette immunité et sera dès lors justiciable.

Néanmoins, le Duc peut à tout moment lever l'immunité d'un conseiller pour toute faute résultant d'une trahison. Il doit pour cela obtenir l'accord de 2/3 des conseillers.
Le dit conseiller pourra donc être poursuivi même si son mandat n'est pas échu et se verra, suivant la gravité des actes qui lui sont reprochés :

De plus, les sanctions en matière inéligibilité devrait pouvoir être appliquées en l'espèce...

"HRP/ Par décision des Admin, enfreindre une règle d'inéligibilité ne fait encourir à l'accusé qu'une peine symbolique car on ne peut empêcher quelqu'un de se présenter à une élection / HRP"

Mais nous n'en sommes pas là, bien évidemment....disons que nous en sommes plutôt là.. dépose de nouveaux documents

Tout candidat ne respectant pas les conditions d'éligibilité devra :

°Pour une mairie: retirer son programme et annoncer son retrait de candidature dans les deux jours suivant la réception du courrier du bureau de la Procure. Si malgré son retrait, il était néanmoins élu, il devra démissionner immédiatement ou ordre sera donné de reprendre la mairie par la force.

J'attend donc le courrier du procureur me demandant de retirer ma candidature !

Je conclurai en vous montrant un courrier reçu ce jour de Messire Demons qui semble, lui, avoir pris la mesure de l'urgence... dépose d'un document

Je rentre en urgence ce soir mais il va rester peut être deux jours sans maire. Sinon tout le monde vote pour toi et je fais une révolte à mon retour.

Pas très malin cette histoire d'armée, heureusement je n'ai pas été blessé et j'ai déchiqueté 2 renards.

Je vais essayer d'être plus clair...Messire le Porte Parole semble s'offusquer du non respect des lois au sein d'un conseil ducal auquel il appartient...je n'en connais personnellement qu'une..La fidélité à la Duchesse..et quand celle ci me demande quelque chose...je m'execute et j'en assume les conséquences...

Maintenant, vous m'excuserez, mais entre la Mairie, ma prestation de serment a Mercurol et les mines...

Se lève et laisse les documents avant de sortir...

Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014

Celestin, tu ne m'apprends rien là... Et je sais que les Conseillers Ducaux ont une immunité, je m'en suis même servi pour recaler une plainte de Klothar à l'encontre d'Anastasie.

Pour ton vote Celestin, il s'agit ici de bon sens et bien que ma vision sur la situation actuelle ne soit pas partagée que là dessus beaucoup de monde peut me rejoindre. J’appellerai ça le devoir de réserve.

Les textes sur le cumul et l’immunité laisse place à interprétation. Une des possibilité est de dire que de fait si la loi sur le cumul prévoit la possibilité de condamnation pour TAOP alors l'immunité saute. Si tu veux un courrier du Bureau de la Procure je te le fais maintenant, j'en fait parti en tant que Procureur.

Et pour terminer j'ai une question. Qu'est ce que mon refus d'être au Conseil Municipal ou plutôt que j'ai démissionné de celui-ci vient faire ici ? Il serait peut-être de bon ton, de ne pas tout mélanger et surtout de ne pas le prendre pour des attaques personnelles. Je n'apprécie pas la procédure et la démarche qui a été faite ici et la candidature qui en découle. Rien de personnelle à ça.

T'avais pas à rembarrer Klothar Titi. Puisque tu aurais du demander au Duc de voir s'il demandait un vote pour une levée d'immunité ou non, si le vote était positif, le procès aurait été lancé. Si le Duc te dit non pas de vote ou que le vote est négatif, tu rembarrais Klothar. Mais bref, histoire ancienne.

Et Celestin et Titi, on connait vos différents. Pas besoin de refaire une foire ici s'il vous plait.

Perso, j'ai voté.

Titi04 a écrit:: Pour la reconduction de l'état de siège la procédure de vote n'a pas été respectée, je vous renvoie à mon intervention de toute à l'heure.

Bien bien bien... me concernant, je pense qu'il serait de bon ton de remettre les choses à leur juste place et de baisser d'un ton entre nous. Je ne relève même pas tous les procès d'intention en "manipulation" ou je ne sais quoi... bref, des termes qui n'ont rien à faire dnas cette discussion tant le sujet initial est futile et tant les enjeux sont techniques et procéduraux avant d'être sur le fond.

D'une part, je t'inviterai à tenir compte du fait que nous sommes tous épuisé par les 15 jours qui viennent de passer. Tes propos sont donc malvenus. D'autant plus qu'Elea a très justement rappelé que nous sommes 12 conseillers et que, par définition, nous devons être vigilants sur ces histoires de détails techniques à 12. C'est bien de le faire remarquer après et de faire la leçon à tout le monde, c'est encore mieux de le remarquer avant. Personnellement, j'avais d'autres chats à fouetter.

D'autre part... j'aimerai bien qu'on regarde en détail cette histoire de délais de vote. Pourquoi cette loi a été rédigée comme cela ? Pour que chacun prenne bien connaissance des débats en cours et ne vote pas à l'aveugle. L'esprit de la loi, en quelque sorte.

Quelle a été la participation aux votes lors des 2 reconductions de l'état de siège ? Tout le monde s'est exprimé, il me semble, et très vite. Chacun avait connaissance du fait qu'on était en état de siège et de ce que cela recouvrait, pas comme si on découvrait le sujet hein. Donc tu peux tordre les choses dans tous les sens, faire ton procédurier... il n'empêche qu'il y a la loi et l'esprit de la loi.

Après, tu sais quoi... le vote sur l'état de siège n'était pas organisé dans de bonnes conditions ? Et bien... considérons alors qu'il a été levé les 2 fois pour être à nouveau promulgué après par la Duchesse seule. Rien ne l'interdit dans nos textes. C'est fou comme certaines lois sont mal écrites...

Titi04 a écrit:: Si tu veux un courrier du Bureau de la Procure je te le fais maintenant, j'en fait parti en tant que Procureur.

Les menaces n'ont rien à faire ici. D'autant que tu n'es plus procureur depuis un moment Titi. Alors je réitère. Je t'invite amicalement à baisser d'un ton, pour ne pas nuire à la qualité de nos débats, et par ailleurs à revoir le sens de tes priorités.

Si tu veux entamer une réflexion législative sur sur les procédures de vote, c'est tout à ton honneur mais en ce cas, ouvre un sujet à l'office de Justice.

Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014

Yrh tu es triste à voir, tu fais tout pour chercher la petite bête, je rentre dans ton jeu pour te montrer les incohérences et j'en deviens le responsable. Très facile ce que tu fais là. Pour être honnête j'ai l'impression que tu fais comme Arwel en utilisant les mêmes techniques de communication, ça fait peur à voir. Si tu cherches à fuir devant l'incohérence continue tu es sur la bonne voie.

Effectivement je ne suis plus Procureur, ma langue a fourché, je suis Préfet, nous sommes bien d'accord là dessus.

Reprends les minutes de la conversation Titi. Je n'ai rien de plus à te dire. Tu nous fatigue tous ce soir.

Et tu tombes sur Celestin qui n'a rien demandé, optionnellement...

Après, j'insiste, si tu veux une réflexion de fond sur les procédures de votes, ouvre là à l'office de justice. Dans cette salle, cela fait bien longtemps qu'on ne s'écoute plus les uns les autres.

Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014

Ignore l'intervention d'Yrh et le laisse ruminer dans son coin. Il a mieux à faire.

Nombre de messages : 1824 Localisation IG : Die Date d'inscription : 26/10/2014

Et bien voilà, contre toute attente, je viens d'être réelu Maire de Die...
J'attend le retour de Messire Demons...

Ah... Et bien félicitations.

Titi peux tu préparer l'annonce pour légaliser les candidatures de Celestin et d'Isa stp.
Et puis il faudra voir pour la reprise par Démons.
Il serait bien que tu lui en parles Celestin s'il te plait. Merci.

Nombre de messages : 1824 Localisation IG : Die Date d'inscription : 26/10/2014

C'est déjà fait...il me dit être sur Die dans deux jours...on organisera une prise de la mairie par dems...

Il faudra un vote pour légitimer la prise de mairie... se marre

Sujet clos maintenant.

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