BRI // Escroquerie // Chevron (taverne illégale)

Le 11 avril 1463, Briançon

   Accusé : Chevron
   Victime : Duché
   Témoins : Maire de briançon et villageois
   Officier en charge :

   La fiche de l'accusé :

   

Citation :

Informations sur Chevron de Castellion

   Créé(e) le 03 Mars 2007
   Chevron fête son anniversaire le 02 Juin.
   Dernière connexion le 11 Avril 2015
   Dernière adresse connue

   Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
   Comté/Duché : Schweizerische Eidgenossenschaft
   Village : Sion
   Adresse : 1, avenue de la Reyne B
   Appartement : Bourges (Duché du Berry)
   Niveau : VI
   Voie : Armée
   Points de réputation : 255
   Argent : 6,64 écus
   Chevron est forgeron.
   Chevron possède un culture du maïs et un elevage de vaches.

   Les faits :

   

Citation :

Ouverture d'une taverne à Briançon alors que Chevron est étranger à la ville et au Duché.

   La loi :

   

Citation :

V.3.a : Des tavernes

   o V.3.a.ii : Des conditions d'ouverture :

   Les Lyonnais-Dauphinois sont autorisés à ouvrir une taverne dans leur ville de résidence uniquement. Les étrangers possédant appartement ou hôtel en Lyonnais-Dauphiné pourraient être autorisés à construire une taverne après obtention de l'accord du Conseil Ducal.

   Les preuves :

   

Citation :

Registre des taxes tavernes au bureau du Bailli :

   Chevron : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1463-04-17

   

Citation :

Taverne construite à Briançon :

   L'auberge des Renards
   Propriétaire : Chevron
   Tavernier(e) : Arnak
   Bière à 0,90 écu, menus à partir de 7,50 écus

   

Citation :

Chevron, dernière adresse connue : Sion

   La médiation :

   

Citation :

Suggestion :

   Proposer 48h pour fermer la taverne

courrier

   

Citation :

Messire,

   Nous avons reçu une plainte d'un habitant de Briançon comme quoi vous auriez ouvert une taverne à Briançon dénommée "L'auberge des Renards". Nous avons vérifié ses dires et nous disposons des preuves nécessaires.

   Nous vous rappelons que selon nos lois, seuls les habitants du village peuvent ouvrir une taverne dans leur propre ville.  

Hors vous n'êtes pas Briançon  en encore moins  Lyonnais-Dauphinois

   Voici la loi :

   *** V.3.a : Des tavernes

   o V.3.a.ii : Des conditions d'ouverture :

   Les Lyonnais-Dauphinois sont autorisés à ouvrir une taverne dans leur ville de résidence uniquement. Les étrangers possédant appartement ou hôtel en Lyonnais-Dauphiné pourraient être autorisés à construire une taverne après obtention de l'accord du Conseil Ducal.


   Ainsi, je vous demanderai de bien vouloir détruire votre taverne sous 48h, sans quoi vous vous exposerez à un procès pour escroquerie et potentiellement à une très forte amende.

   Cordialement,

   Bounette de Marcieu,
   Procureur du Lyonnais-Dauphiné

   Plainte éventuelle :

   

Citation :

Expéditeur : Nastalya
      Date d'envoi : 10/04/1463 - 20:19:56
      Titre : plainte

      Bonsoir Dame Procureur,

      Je suis Nastalya, bourgmestre de Briançon.

      Je vous envoie cette missive pour vous demander une mise en procès. En effet, les brigands se faisant appeler les "Renards" viennent d'ouvrir une taverne à Briançon, chose inacceptable et totalement illégale puisqu'ils n'habitent pas ici !

      Cela ne leur a pas suffit de piller la ville, et d'obtenir la correction qui leur été due, ils viennent maintenant parader avec une taverne malgré leurs blessures..!

      Je vous remercie par avance de votre prise en considération de cette affaire.

      Cordialement,

      Nastalya

Citation :

Expéditeur : Chevron de Castellion
Date d'envoi : 13/04/1463 - 21:26:44
Titre : Re: médiation
Bonjour,

dans le but de la médiation je suis d'accord pour fermer la taverne mais je vous demande un délais d'un mois avant de le faire pour que les personnes peu appréciées des autres tavernes puissent trouver une taverne neutre, néanmoins je ne souhaite pas faire de concurrence aux taverniers de Briançon c'est pourquoi il n'y a pas de menu en vente dans ma taverne.

Dans l'attente de votre réponse.

Chevron

Citation :

À Chevron Date d'envoi Le 24 Mai 1463 à 23h00
Objet taverne
Expire le 28 Juin 2015
Bonsoir

Je tenais à vous remercier d'avoir tenu parole pour la date de la fermeture de vostre taverne à Briançon et d'avoir payé vos taxes réguliérement.

Je ferme le dossier en ce qui concerne ce délit de suite

Bounette de Marcieu