BR // TAOP (violence) // Sambre // Coupable

Le 11 avril 1463

   Accusé : Sambre
   Victime : Jacquelyn
   Témoins : Jacquelyn, Flavie
   Officier en charge :

   La fiche de l'accusé :

   

Citation :

Informations sur Sambre d'Hellequin

   Créé(e) le 14 Novembre 2007
   Sambre fête son anniversaire le 14 Novembre.
   Dernière connexion le 11 Avril 2015
   Dernière adresse connue

   Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
   Comté/Duché : Schweizerische Eidgenossenschaft
   Village : Sion
   Adresse : 2, rue des Chevaliers
   Appartement : Lyon (Duché du Lyonnais-Dauphiné)
   Niveau : VI
   Voie : Armée
   Points de réputation : 255
   Argent : 19,13 écus
   Sambre est boulanger.
   Sambre possède un culture du maïs et un culture du maïs..

   Les faits :

   

Citation :

Lors de la prise de la Mairie de briançon, une honnête villageoise (jaquelyn) a pris l'offre de milice... et l'armée renarde en ville l'a rouée de coups. Elle a porté connaissance de sa situation à Flavie.

   La loi :

   

Citation :

IV.4.a : Violence

   Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, harcèlement, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

   Les preuves :

   

Citation :

Jacquelyn
   Date d'envoi : 27/03/1463 - 04:49:59
   Titre : événement de milice

   Événements récents :
   27/03/1463 04:08 : Auron vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : Quentin. vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : Sambre vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : Roedric vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : Sambre vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : Sambre vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : Tigrane vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : Kalloum vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : Florian53 vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : Moumoutt vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : .isabelle vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : .isabelle vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : Quentin. vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : Sambre vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : Labaronne vous a donné un coup de baton. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : Quentin. vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.

   La médiation :

   

Citation :

Aucune

   Plainte éventuelle :

   

Citation :

Courrier de jacquelyn - autosaisine de la Procure.

   Acte d'accusation :

   

Citation :

En ce jour du 11 avril 1463,

   Nous, Bounette de Marcieu [IG: bounette] Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Temperance d'Amilly [IG: Temperance] à l’encontre du sieur Sambre [IG: Sambre]

   Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.

   Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse : https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

 Vous êtes accusé de Trouble à l'ordre public pour avoir estoquer et laissé pour morte dame Jacquelyn dans la nuit du 26 au 27 mars 1463, alors qu'elle était sur les remparts de la ville de Briançon. En voici la preuve rapportée par dame Jacquelyn qui par chance à survécu malgré les multiples blessures que vous lui avez infligé avec vos comparses

   . En voici la preuve rapportée par dame Jacquelyn :

   Jacquelyn
   Date d'envoi : 27/03/1463 - 04:49:59
   Titre : événement de milice

   Événements récents :
   27/03/1463 04:08 : Auron vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : Quentin. vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : Sambre vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : Roedric vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : Sambre vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : Sambre vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : Tigrane vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : Kalloum vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : Florian53 vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : Moumoutt vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : .isabelle vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : .isabelle vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : Quentin. vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : Sambre vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : Labaronne vous a donné un coup de baton. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : Quentin. vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.

   Or, nous vous rappelons la loi :

   ******
   IV.4.a : Violence

   Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, harcèlement, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.  

   o VI.2.d.i : Circonstances atténuantes et aggravantes
   Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté, repentance,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre appréciation de la cour qui juge les faits en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné.

   ******

   Vous avez par ailleurs commis ce délit en groupe, comme le montre le témoignage de dame Jacquelyn. Ce qui peut être considéré comme une circonstance aggravante.

   L'objet de ce procès est donc de répondre de ces accusations et de vos actes en vertu des lois précitées.

   Nous appellerons comme témoins Jacquelyn. Nous nous réservons la possibilité d'appeler un autre villageois de Briançon si besoin.

   La parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Sambre secoua la tête en soufflant, puis prenant l'air résigné qu'il avait généralement lorsqu'il devait expliquer quelque chose à un enfant, il dit :

"Bon, alors je vous arrête tout de suite, remettez les événements dans le contexte de l'époque. Briançon était devenue un fier état souverain et une nouvelle ère de prospérité s'ouvrait enfin. Comme les anciens oppresseurs du peuple briançonnais, ah ben vous en l'occurrence, menaçaient la quiétude de ce charmant et paisible pays, nous avions pris la décision, à contre coeur, d'instaurer l'état d'urgence. Ah ça on peut dire que vous nous avez poussé à des extrémités ! Oh nous n'avons pas été dupes de vos petites manigances, à tenter de monter la population contre nous, à pousser des personnes naïves à venir se jeter sur nos soldats, du pur suicide. Ce que vous avez fait était criminel, usurpateurs ! Et c'est ce qui est arrivée à cette pauvre Jocelyn... quoi Jacquelyn ?! Si vous voulez, donc cette gamine... comment ? Quel âge ? Ah oui elle les faisait pas du tout, rudement bien conservée la petite dame... arrêtez de me couper tout le temps pour des futilités !

Donc, cette "jeune" femme a été honteusement manipulée pour enfreindre la loi et tenter un passage en force, n'hésitant pas à attaquer mes troupes, une vraie furie. Non parce qu'on ne parle que d'elle, Jacquie par ci, Jacquie par là, ça va bien cinq minutes, mais vous n'avez pas vu le doigt qu'elle a mordu à un de mes gars... et ça, qui s'en soucie ? La justice est corrompue dans ce duché !"

L'accusation a appelé Jacquelyn à la barre
Voici son témoignage :
*

Citation :

La jeune femme vint prendre la barre afin de remettre son témoignage.*

Le 27 mars de cette année, la mairie de Briançon était assiégé par des brigands et gens de mauvaises compagnies. Les villageois me conseillèrent de me révolter afin de ne pas risquer d'engager le combat contre les hordes armées nous attaquant.

Mais j'ai décidé de braver les ennemis. Ce fut stupide de ma part; mais j'espérais pouvoir profiter du couvert de la nuit pour infiltrer leurs rangs, voir entendre des conversations importantes.

Je fus sévèrement blessé par plusieurs malfaiteurs lors de la nuit, ayant été prit de plein fouet par l'attaque armée des brigands. Heureusement pour moi, la grâce divine veillait sur moi et je suis toujours en vie. Par contre, mes assaillants me pensaient morte, ce qui me permit d'écouter leurs conversations, identifier leurs noms et graver dans ma mémoire certains de leurs visages. La fraîcheur de la nuit me berça doucement dans un sommeil profond et la grâce de Dieu me toucha. Durant quelques jours, des braves villageois me firent des soins et reprendre des forces. Dès que je fus en mesure de bien parler, à cause d'une vilaine enflure au visage, je fis envoyer une lettre au curé et conseiller Yrh. Grâce aux descriptions et aux noms, la justice de notre belle province fut en mesure de retrouver et de traîner sur les bancs de ce tribunal plusieurs malfaiteurs.

*Elle regarda le banc de l'accusé.*

Moi, Jacquelyn, déclare reconnaître Sambre en tant que personne de mauvaise compagnie ayant attaqué la mairie de Briançon et m'ayant agressé avec violence. Que justice soit faite et que le Très Haut veille sur cette âme de pêcheur.

Et qu'il soit dit que, pour l'histoire, je n'ai point mordu le doigt d'un de "ses gars"

.

Citation :

   Vu le Livre IV du Corpus Législatif de notre Duché et notamment l'article IV.4.a relatif à la violence.

   Vu le Livre IV du Corpus Législatif de notre Duché et notamment l'article o VI.2.d.i relatif aux Circonstances atténuantes et aggravantes pour infraction commise en groupe .

  Attendu que  sieur Sambre a grièvement blesser dame Jacquelyn

  Attendu  que  sieur Sambre diffame devant nostre cour nostre justice

   Selon la loi, ce dernier s’est rendu coupable de trouble à l’ordre Public.

   Nous,Bounette de Marcieu [IG: bounette], Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons à Temperance d'Amilly [IG: Temperance] le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, la plus impitoyable fermeté et sévérité dans cette affaire.

   Aussi, Réclamerons-nous la peine maximale soit 3 jours de prison et des excuses publiques à réaliser en Halle envers le Duché

  Que justice soit rendue!

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

*Tempérance manqua pouffer quand Bounette requit des excuses publiques de Sambre. Se laisserait-elle aller à le condamner à des excuses ? Que valaient les excuses d'un Renard ? Il ne les prononcerait pas de toute façon, ou trouverait là prétexte à se mettre en scène et tourner en dérision la Cour. Non. Tempérance était plus sage que cela.*

En ce seizième jour de juin de l'an de Christos mil quatre cent soixante et trois, au nom de la Duchesse du Lyonnais-Dauphiné et sous la guidance du Très Haut, oyez le verdict opposant Sambre au Duché du Lyonnais-Dauphiné.

Sambre, levez-vous.
Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public. Il vous est reproché des faits de violence sur la citoyenne Jacquelyn le vingt-six mars mil quatre cent soixante et trois, telle que définie par l'article IV.4.a du Coutumier du duché : « Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, harcèlement, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public ».

Vous avez commis cet acte en groupe, ce qui constitue une circonstance aggravante, au regard de l'article VI.2.d.i du Coutumier du duché : « Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté, repentance,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre appréciation de la cour qui juge les faits en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné. »

La victime a fait état des nombreuses blessures qui ont affecté sa santé. Le Très Haut a accepté son désir de revenir sur Terre, ce qui n'ôte rien au traumatisme physique et moral des faits.

*Léger soupir.*


Moi, Tempérance d'Amilly, Juge du Lyonnais-Dauphiné,

Vus l'article IV.4.a de notre Coutumier relatif à la violence et l'article VI.2.d.i relatif aux circonstances atténuantes et aggravantes,

Considérant les témoignages à charge et à décharge,
Considérant le réquisitoire de la procure demandant la prise en compte de l'article VI.2.d de notre Coutumier relatif aux circonstances particulières modulant la peine ainsi que la considération du comportement insultant de l'accusé vis-à-vis de la cour,

Attendu que l'accusé s'est borné à se gargariser des événements illégitimes et violents qui se sont tenus fin mars à Briançon,
Attendu que l'accusé a commis ses actes en groupe,
Attendu que des témoins dont la cour n'a pas de raison de mettre en doute la sincérité ont reconnu l'accusé et confirmé les faits incriminés,

Déclare Sambre coupable des faits de trouble à l'ordre public qui lui sont reprochés ;
Le condamne à trois jours de prison, deux pour les faits, un pour apologie de trouble à l'ordre public et insulte à la cour.

Au sens de l'article III.1.a.i du Coutumier, ce verdict implique l'inéligibilité du condamné sur le territoire dauphinois pour une durée de trois mois à compter de ce jour.

Je vous rappelle que selon l'Article VI.2.g de notre Coutumier relatif à l'obligation d’exécution des peines que « toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public. »

Les différentes parties ont la possibilité de faire appel de cette décision, près le Tribunal du Palais de Paris, dans un délais de quinze jours à compter d'aujourd'hui.

Qu'il en soit ainsi !

*Au suivant !*

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.