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 Contrats types de construction de bâteaux en LD

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Eléanna

Eléanna


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MessageSujet: Contrats types de construction de bâteaux en LD   Contrats types de construction de bâteaux en LD Icon_minitimeVen 1 Mai 2015 - 11:56

Bonjour à tous,

Nous avons préalablement abordé le problème des contrats pour les constructions des bateaux, et avec celui que nous avons déjà pu réaliser, nous nous sommes mis d'accord sur les termes de la construction d'un foncet.
Le Lyonnais-Dauphiné, avec l'agrandissement du port de Vienne peut construire, si je ne m'abuse :

- Mauvais marcheur
- Foncet
- Cogue marchande
- Caraque marchande

Donc afin que les choses soient simplifiées à l'avenir, je vous propose de réfléchir à 4 contrats-types qui seront consignés ici, afin que les prochains conseils puissent les utiliser plus simplement.

Notre Amiral m'a déjà soumis deux contrats-types, il s'était proposé de rédiger les autres, je lui laisse le soin de le faire maintenant.
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Eléanna

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MessageSujet: Re: Contrats types de construction de bâteaux en LD   Contrats types de construction de bâteaux en LD Icon_minitimeVen 1 Mai 2015 - 12:00

Voici celui qui a été rédigé pour Jack.
Je pense que pour les tarifs, soit on note directement les prix pour les lyonnais-dauphinois, et les autres, soit on met les tarifs selon devis proposer, à reporter sur le contrat.


Citation :


Contrat de fourniture d’un Foncet entre .............. et le Lyonnais-Dauphiné


Par le présent contrat, ............. passe commande d‘un foncet au Duché du Lyonnais-Dauphiné et accepte les conditions de vente ci-dessous fixées.
Le lieu de construction du navire sera le port de .............


Objet de la vente :

le Duché du Lyonnais Dauphiné s'engage à construire un navire, à but de tourisme ou de commerce, le Duché du Lyonnais-Dauphiné décline toute responsabilité de la manière dont le navire sera utilisé par le propriétaire, dès lors qu'il aura quitté ses chantiers.

Tarifs de construction du navire :
Le client s'engage à verser le montant prévu pour ce navire avant le début des travaux.

Les tarifs de construction sont les suivants :

Foncet

Fourniture par le client : ........

Prix hors matériaux dû au Lyonnais-Dauphiné :

Prix du chantier : 500 écus
Ouvriers : 2 ouvriers à 18  écus = 36 écus
Artisans : 4 charpentiers à 25 écus = 100 écus  

Location cale sèche = .............. écus  écus


Soit un coût total de  684 écus

Les travaux débuteront dans un délai raisonnable après vérification que l'ensemble des fournitures et fonds demandés soit conforme et transmis au port de ..............


Caractéristiques du navire :

Le nom choisi pour le navire est : ............
Type de bateau : Foncet
Le capitaine nommé au moment du lancement sera :...............


Déroulement des travaux de construction


En cas de force majeure, les travaux pourront être provisoirement interrompus.
Le déroulement des travaux suppose par le client le respect des lois en vigueur dans le Duché du Lyonnais-Dauphiné.
En cas de non-respect de celles-ci, le contrat se verra annulé sans indemnité.

Le client a également la possibilité d'obtenir une place à quai dans le port de ......, pendant un maximum de deux jours, suivant la livraison du navire, en acceptant tous les frais d'amarrage fixés par l'Amirauté et le conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné, période au bout de laquelle il devra quitter le port.

Pour le duché,
Le Duc




Le futur propriétaire

Pour accord ,



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Eléanna

Eléanna


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MessageSujet: Re: Contrats types de construction de bâteaux en LD   Contrats types de construction de bâteaux en LD Icon_minitimeVen 1 Mai 2015 - 12:02

La proposition de notre Amiral pour un mauvais-marcheur :

Citation :


Contrat de fourniture d’un mauvais marcheur-


Par le présent contrat, ………………………… passe commande   d‘un mauvais marcheur  au duché du lyonnais Dauphiné et accepte les conditions de vente ci-dessous fixées
Le lieu de construction du navire sera le port de Lyon



Objet de la vente

le Duché du Lyonnais Dauphiné s'engage  à construire un navire , a but de tourisme ou de commerce ,  le duché du lyonnais Dauphiné  décline toutes responsabilité  de la maniéré don le navire serra utilisé  par le propriétaire dès l'or qu'il aura quitté ses chantiers
sauf cas particuliers et accord  du conseil ducal en place ,  la construction en Lyonnais  Dauphiné  d'un navire  ne l'exonère  d'aucune taxes  sur les quais  de quelques façon que ce soit  

 


Tarifs de construction du navire
Le client s'engage à verser le montant prévu pour ce navire avant le début des travaux.

Les tarifs de construction sont les suivants :

Mauvais marcheur

Fourniture par le client


.......................................

.......................................
Prix  hors matériaux dû au Lyonnais  Dauphiné

Prix du chantier : 500 écus :
bois (120 stères)
Ouvriers : 7 ouvriers à 18  écus = 126 écus
Artisans : 10 charpentiers à 25 écus = 250 écus
1 mat  ( 100 steres +25 ecus embauche d'un charpentier)=  445 écus

Une grande voile   =  985 écus

Location cale sèche ((propriétaire non) dauphinois) ………….ecus écus

Soit un coût total de  ………….. écus


Les travaux débuteront dans un délai raisonnable  après vérification  que l'ensemble des fournitures et fonds demandés est conforme et transmis au port de Lyon.



Caractéristiques du navire

Le nom choisi pour le navire est : Le Poséidon
Type de bateau : Mauvais marcheur
Le capitaine nommé au moment du lancement sera :Tharsillana


Déroulement des travaux de construction


En cas de force majeure, les travaux pourront être provisoirement interrompus.
Le déroulement des travaux suppose par le client le respect des lois en vigueur dans le Duché du lyonnais Dauphiné.
En cas de non-respect de celles-ci, le contrat se verra annulé sans indemnité.

Le client a également la possibilité d'obtenir une place à quai dans le port de Lyon  pendant un maximum de deux jours, suivant la livraison du navire, en acceptant tous les frais d'amarrage fixés par l'Amirauté et  le Conseil ducal du Lyonnais  Dauphiné , période au bout de laquelle il devra quitter le port.

pour le duché
le duc




futur proprietaire

.......

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Eléanna

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MessageSujet: Re: Contrats types de construction de bâteaux en LD   Contrats types de construction de bâteaux en LD Icon_minitimeVen 1 Mai 2015 - 12:02

Je pense que pour éviter de se disperser de trop, on va d'abord se concentrer sur ces deux contrats, on verra les autres ensuite.

A vos avis !
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dame-isabeau

dame-isabeau


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MessageSujet: Re: Contrats types de construction de bâteaux en LD   Contrats types de construction de bâteaux en LD Icon_minitimeVen 1 Mai 2015 - 12:11

Je pense que c'est clair et que tout a été envisagé pour se couvrir donc cela me parait bien
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Temperance

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MessageSujet: Re: Contrats types de construction de bâteaux en LD   Contrats types de construction de bâteaux en LD Icon_minitimeVen 1 Mai 2015 - 22:13

Les mauvais marcheurs ça se produit qu'à Lyon c'est ben ça ?
[Ci-dessus, avec correction orthographique]

Citation :


Contrat de fourniture d’un mauvais marcheur-


Par le présent contrat, ………………………… passe commande d'un mauvais marcheur au duché du Lyonnais-Dauphiné et accepte les conditions de vente ci-dessous fixées.
Le lieu de construction du navire sera le port de Lyon


Objet de la vente
Le Duché du Lyonnais Dauphiné s'engage à construire un navire, à but de tourisme ou de commerce. Le duché du Lyonnais Dauphiné décline toutes responsabilité de la manière dont le navire sera utilisé par le propriétaire dès lors qu'il aura quitté ses chantiers.
Sauf cas particuliers et accord du conseil ducal en place, la construction en Lyonnais Dauphiné d'un navire ne l'exonère d'aucune taxes sur les quais de quelques façon que ce soit.  


Tarifs de construction du navire
Le client s'engage à verser le montant prévu pour ce navire avant le début des travaux.

Les tarifs de construction sont les suivants :

Mauvais marcheur

Fourniture par le client


.......................................

.......................................
Prix hors matériaux dus au Lyonnais Dauphiné

Prix du chantier : 500 écus :
Bois (120 stères)
Ouvriers : 7 ouvriers à 18  écus = 126 écus
Artisans : 10 charpentiers à 25 écus = 250 écus
1 mat  ( 100 steres +25 ecus embauche d'un charpentier)=  445 écus

Une grande voile   =  985 écus

Location cale sèche ((propriétaire non) dauphinois) ………….écus écus

Soit un coût total de  ………….. écus


Les travaux débuteront dans un délai raisonnable après vérification que l'ensemble des fournitures et fonds demandés est conforme et transmis au port de Lyon.



Caractéristiques du navire

Le nom choisi pour le navire est : ..........
Type de bateau : Mauvais marcheur
Le capitaine nommé au moment du lancement sera :..........


Déroulement des travaux de construction


En cas de force majeure, les travaux pourront être provisoirement interrompus.
Le déroulement des travaux suppose par le client le respect des lois en vigueur dans le Duché du Lyonnais Dauphiné.
En cas de non-respect de celles-ci, le contrat se verra annulé sans indemnité.

Le client a également la possibilité d'obtenir une place à quai dans le port de Lyon  pendant un maximum de deux jours, suivant la livraison du navire, en acceptant tous les frais d'amarrage fixés par l'Amirauté et le Conseil ducal du Lyonnais Dauphiné, période au bout de laquelle il devra quitter le port.

pour le duché
le duc




futur propriétaire

.......

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Eléanna

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MessageSujet: Re: Contrats types de construction de bâteaux en LD   Contrats types de construction de bâteaux en LD Icon_minitimeVen 8 Mai 2015 - 15:21

Merci pour le correctif mon cher Juge.

Pour le mauvais marcheur non c'est sur Vienne si je ne me trompe pas.

Bon ça fait une semaine qu'il n'y a pas d'intervention. Je pense que tous les conseillers ducaux doivent être d'accord avec les propositions faites.
Ce soir je lance le vote pour le contrat du foncer et à suivre celui du mauvais marcheur. Je mettrai les deux en forme de la même façon.

Amiral, peux-tu nous faire les propositions pour les autres contrats s'il te plait ? Comme ça on va pouvoir en discuter longuement et passer au vote semaine prochaine.

Merci à ceux qui ont prit la peine de venir jusqu'ici. Je sais que le couloir est long depuis la grande salle mais la salle n'est fermée à aucun conseiller ducal...
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MessageSujet: Re: Contrats types de construction de bâteaux en LD   Contrats types de construction de bâteaux en LD Icon_minitime

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