| Contrats types de construction de bâteaux en LD | |
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Auteur | Message |
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Eléanna
Nombre de messages : 12833 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 24/08/2012
| Sujet: Contrats types de construction de bâteaux en LD Ven 1 Mai 2015 - 11:56 | |
| Bonjour à tous,
Nous avons préalablement abordé le problème des contrats pour les constructions des bateaux, et avec celui que nous avons déjà pu réaliser, nous nous sommes mis d'accord sur les termes de la construction d'un foncet. Le Lyonnais-Dauphiné, avec l'agrandissement du port de Vienne peut construire, si je ne m'abuse :
- Mauvais marcheur - Foncet - Cogue marchande - Caraque marchande
Donc afin que les choses soient simplifiées à l'avenir, je vous propose de réfléchir à 4 contrats-types qui seront consignés ici, afin que les prochains conseils puissent les utiliser plus simplement.
Notre Amiral m'a déjà soumis deux contrats-types, il s'était proposé de rédiger les autres, je lui laisse le soin de le faire maintenant. | |
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Eléanna
Nombre de messages : 12833 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 24/08/2012
| Sujet: Re: Contrats types de construction de bâteaux en LD Ven 1 Mai 2015 - 12:00 | |
| Voici celui qui a été rédigé pour Jack. Je pense que pour les tarifs, soit on note directement les prix pour les lyonnais-dauphinois, et les autres, soit on met les tarifs selon devis proposer, à reporter sur le contrat. - Citation :
Contrat de fourniture d’un Foncet entre .............. et le Lyonnais-Dauphiné
Par le présent contrat, ............. passe commande d‘un foncet au Duché du Lyonnais-Dauphiné et accepte les conditions de vente ci-dessous fixées. Le lieu de construction du navire sera le port de ............. Objet de la vente : le Duché du Lyonnais Dauphiné s'engage à construire un navire, à but de tourisme ou de commerce, le Duché du Lyonnais-Dauphiné décline toute responsabilité de la manière dont le navire sera utilisé par le propriétaire, dès lors qu'il aura quitté ses chantiers.
Tarifs de construction du navire : Le client s'engage à verser le montant prévu pour ce navire avant le début des travaux. Les tarifs de construction sont les suivants :
Foncet
Fourniture par le client : ........ Prix hors matériaux dû au Lyonnais-Dauphiné : Prix du chantier : 500 écus Ouvriers : 2 ouvriers à 18 écus = 36 écus Artisans : 4 charpentiers à 25 écus = 100 écus Location cale sèche = .............. écus écus
Soit un coût total de 684 écus Les travaux débuteront dans un délai raisonnable après vérification que l'ensemble des fournitures et fonds demandés soit conforme et transmis au port de .............. Caractéristiques du navire :
Le nom choisi pour le navire est : ............ Type de bateau : Foncet Le capitaine nommé au moment du lancement sera :...............
Déroulement des travaux de construction
En cas de force majeure, les travaux pourront être provisoirement interrompus. Le déroulement des travaux suppose par le client le respect des lois en vigueur dans le Duché du Lyonnais-Dauphiné. En cas de non-respect de celles-ci, le contrat se verra annulé sans indemnité. Le client a également la possibilité d'obtenir une place à quai dans le port de ......, pendant un maximum de deux jours, suivant la livraison du navire, en acceptant tous les frais d'amarrage fixés par l'Amirauté et le conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné, période au bout de laquelle il devra quitter le port.
Pour le duché, Le Duc
Le futur propriétaire
Pour accord ,
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Eléanna
Nombre de messages : 12833 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 24/08/2012
| Sujet: Re: Contrats types de construction de bâteaux en LD Ven 1 Mai 2015 - 12:02 | |
| La proposition de notre Amiral pour un mauvais-marcheur : - Citation :
Contrat de fourniture d’un mauvais marcheur-
Par le présent contrat, ………………………… passe commande d‘un mauvais marcheur au duché du lyonnais Dauphiné et accepte les conditions de vente ci-dessous fixées Le lieu de construction du navire sera le port de Lyon Objet de la vente le Duché du Lyonnais Dauphiné s'engage à construire un navire , a but de tourisme ou de commerce , le duché du lyonnais Dauphiné décline toutes responsabilité de la maniéré don le navire serra utilisé par le propriétaire dès l'or qu'il aura quitté ses chantiers sauf cas particuliers et accord du conseil ducal en place , la construction en Lyonnais Dauphiné d'un navire ne l'exonère d'aucune taxes sur les quais de quelques façon que ce soit Tarifs de construction du navire Le client s'engage à verser le montant prévu pour ce navire avant le début des travaux. Les tarifs de construction sont les suivants :
Mauvais marcheur
Fourniture par le client
.......................................
....................................... Prix hors matériaux dû au Lyonnais Dauphiné Prix du chantier : 500 écus : bois (120 stères) Ouvriers : 7 ouvriers à 18 écus = 126 écus Artisans : 10 charpentiers à 25 écus = 250 écus 1 mat ( 100 steres +25 ecus embauche d'un charpentier)= 445 écus Une grande voile = 985 écus Location cale sèche ((propriétaire non) dauphinois) ………….ecus écus
Soit un coût total de ………….. écus Les travaux débuteront dans un délai raisonnable après vérification que l'ensemble des fournitures et fonds demandés est conforme et transmis au port de Lyon. Caractéristiques du navire
Le nom choisi pour le navire est : Le Poséidon Type de bateau : Mauvais marcheur Le capitaine nommé au moment du lancement sera :Tharsillana
Déroulement des travaux de construction
En cas de force majeure, les travaux pourront être provisoirement interrompus. Le déroulement des travaux suppose par le client le respect des lois en vigueur dans le Duché du lyonnais Dauphiné. En cas de non-respect de celles-ci, le contrat se verra annulé sans indemnité. Le client a également la possibilité d'obtenir une place à quai dans le port de Lyon pendant un maximum de deux jours, suivant la livraison du navire, en acceptant tous les frais d'amarrage fixés par l'Amirauté et le Conseil ducal du Lyonnais Dauphiné , période au bout de laquelle il devra quitter le port.
pour le duché le duc
futur proprietaire
.......
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Eléanna
Nombre de messages : 12833 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 24/08/2012
| Sujet: Re: Contrats types de construction de bâteaux en LD Ven 1 Mai 2015 - 12:02 | |
| Je pense que pour éviter de se disperser de trop, on va d'abord se concentrer sur ces deux contrats, on verra les autres ensuite.
A vos avis ! | |
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dame-isabeau
Nombre de messages : 13102 Localisation IG : valence Date d'inscription : 23/07/2007
| Sujet: Re: Contrats types de construction de bâteaux en LD Ven 1 Mai 2015 - 12:11 | |
| Je pense que c'est clair et que tout a été envisagé pour se couvrir donc cela me parait bien | |
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Temperance
Nombre de messages : 2590 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 07/03/2012
| Sujet: Re: Contrats types de construction de bâteaux en LD Ven 1 Mai 2015 - 22:13 | |
| Les mauvais marcheurs ça se produit qu'à Lyon c'est ben ça ?[Ci-dessus, avec correction orthographique] - Citation :
Contrat de fourniture d’un mauvais marcheur-
Par le présent contrat, ………………………… passe commande d'un mauvais marcheur au duché du Lyonnais-Dauphiné et accepte les conditions de vente ci-dessous fixées. Le lieu de construction du navire sera le port de Lyon Objet de la vente Le Duché du Lyonnais Dauphiné s'engage à construire un navire, à but de tourisme ou de commerce. Le duché du Lyonnais Dauphiné décline toutes responsabilité de la manière dont le navire sera utilisé par le propriétaire dès lors qu'il aura quitté ses chantiers. Sauf cas particuliers et accord du conseil ducal en place, la construction en Lyonnais Dauphiné d'un navire ne l'exonère d'aucune taxes sur les quais de quelques façon que ce soit. Tarifs de construction du navire Le client s'engage à verser le montant prévu pour ce navire avant le début des travaux. Les tarifs de construction sont les suivants :
Mauvais marcheur
Fourniture par le client
.......................................
....................................... Prix hors matériaux dus au Lyonnais Dauphiné Prix du chantier : 500 écus : Bois (120 stères) Ouvriers : 7 ouvriers à 18 écus = 126 écus Artisans : 10 charpentiers à 25 écus = 250 écus 1 mat ( 100 steres +25 ecus embauche d'un charpentier)= 445 écus Une grande voile = 985 écus Location cale sèche ((propriétaire non) dauphinois) ………….écus écus
Soit un coût total de ………….. écus Les travaux débuteront dans un délai raisonnable après vérification que l'ensemble des fournitures et fonds demandés est conforme et transmis au port de Lyon. Caractéristiques du navire
Le nom choisi pour le navire est : .......... Type de bateau : Mauvais marcheur Le capitaine nommé au moment du lancement sera :..........
Déroulement des travaux de construction
En cas de force majeure, les travaux pourront être provisoirement interrompus. Le déroulement des travaux suppose par le client le respect des lois en vigueur dans le Duché du Lyonnais Dauphiné. En cas de non-respect de celles-ci, le contrat se verra annulé sans indemnité. Le client a également la possibilité d'obtenir une place à quai dans le port de Lyon pendant un maximum de deux jours, suivant la livraison du navire, en acceptant tous les frais d'amarrage fixés par l'Amirauté et le Conseil ducal du Lyonnais Dauphiné, période au bout de laquelle il devra quitter le port.
pour le duché le duc
futur propriétaire
.......
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Eléanna
Nombre de messages : 12833 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 24/08/2012
| Sujet: Re: Contrats types de construction de bâteaux en LD Ven 8 Mai 2015 - 15:21 | |
| Merci pour le correctif mon cher Juge.
Pour le mauvais marcheur non c'est sur Vienne si je ne me trompe pas.
Bon ça fait une semaine qu'il n'y a pas d'intervention. Je pense que tous les conseillers ducaux doivent être d'accord avec les propositions faites. Ce soir je lance le vote pour le contrat du foncer et à suivre celui du mauvais marcheur. Je mettrai les deux en forme de la même façon.
Amiral, peux-tu nous faire les propositions pour les autres contrats s'il te plait ? Comme ça on va pouvoir en discuter longuement et passer au vote semaine prochaine.
Merci à ceux qui ont prit la peine de venir jusqu'ici. Je sais que le couloir est long depuis la grande salle mais la salle n'est fermée à aucun conseiller ducal...
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