DI // Trahison // Lanwenn // Coupable

Le 4 mai 1463
Accusé :Lanwenn
Victime : Mairie de Dié

La fiche

Citation :

Informations sur Lanwenn de Kernitra

Créé(e) le 28 Mars 2012

Lanwenn fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière connexion le 04 Mai 2015

Dernière adresse connue

Pays : Royaume de France

Comté/Duché : Duché de Bourgogne

Village : Chalon

Appartement : Bourges (Duché du Berry)

Niveau : Vagabond

Points de réputation : 43

Argent : 200,32 écus

Lanwenn ne cultive ni n'élève rien.
Les dernières personnes à avoir fait confiance à Lanwenn

Robine
Izaac
Troubi
Chanteur
Jeiiy

les faits[/b]

Lanwenn a été vu  par Pirouette  essayant casser  les portes de la mairie de Die


Les preuves

4/05/1463 04:08 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Lanwenn parmi les assaillants.

La loi

Citation :

IV.1.b.iv : Révolte non autorisée contre une mairie, pillage et complicité.

Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres municipaux sera considéré comme circonstance aggravante.

Toute complicité que ce soit pour la révolte, la tentative de révolte, le pillage ou la tentative de pillage sera considéré comme un acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

Citation :

En ce jour du 4 mai 1463,

Nous, Bounette de Marcieu [IG= Bounette] , Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Temperance d'Amilly [IG: Temperance]  à l’encontre de dame Lanwenn

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès.

Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusée d'avoir voulu  entrer par effraction dans  la mairie de Diè  dans la nuit du 3 au 4 mai  1463

En voici la preuve qui m'a été remise

4/05/1463 04:08 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Lanwenn parmi les assaillants.

Un rappel de la loi :

IV.1.b.iv : Révolte non autorisée contre une mairie, pillage et complicité.

Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres municipaux sera considéré comme circonstance aggravante.

Toute complicité que ce soit pour la révolte, la tentative de révolte, le pillage ou la tentative de pillage sera considéré comme un acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu  coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

L'accusation a appelé Pirouette61 à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

*Appelé à témoigner la jeune femme s’avança et déclina son identité.*

Votre Honneur, je me nomme Pirouette simple habitante de Dié. Suite à un appel à la défense faite par Messire Celestin Finamor, Maire de Die j’ai rejoins les défenseurs de la ville. Et c’est dans la nuit du 3 au 4 mai que des mouvements ont eu lieu et des personnes ont tenté de nous déloger pour prendre la municipalité. Dans le groupe j’ai reconnu sans l’ombre d’un doute la jeune femme qui se trouve aujourd’hui mentionné par ce procès, Dame Lanwenn. Son nom a été mentionné plusieurs fois pendant la tentative de prise de la municipalité. J’ai d’ailleurs fait un rapport détaillé que je vous remets.

04/05/1463 04:08 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Lanwenn parmi les assaillants.

Je vous remercie de m’avoir permit de témoigner

*Se retire peu après*

Citation :

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire et petit mot.

Citation :

Considérant que l'accusée n'est pas défendu, je retiens ceci comme un aveu,
Considérant le témoignage de Dame Pirouette,

Vu l'article IV.1.b.iv relatif à la révolte non autorisée contre une mairie, pillage et complicité,

Considérant que l'accusée s'est ridiculisée avec ses amis en échouant consécutivement à Die et à Embrun lors de leurs révoltes et vu l'article VI.2.d relatif aux circonstances particulières modulant la peine je retiens comme circonstance atténuante le spectacle offert à la population,

Toujours en vertu de l'article VI.2.d et considérant la masse de procès ouverts pour les mêmes faits contre d'autres personnes et vu l'article VI.2.d sur les circonstances particulières modulant la peine, je retiens comme circonstance aggravante la complicité entre toutes les personnes. Personne ne nous fera croire qu'ils ont tous eu la même idée, le même jour sans se concerter pour ensuite aller tenter de prendre Embrun tous ensemble. Bref complices, complices et encore complices.

Je vous demande donc Dame Temperance de condamner l'accusée à une journée de prison pour la tentative de révolte et d'une journée supplémentaire pour la complicité.

Que Justice soit rendue !

Citation :

Bonsoir,

Je suis Titi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, j'ai effectué mon réquisitoire dans l'affaire qui vous oppose au Duché. Voici une copie des minutes de ce que j'ai requis.

Citation :

Considérant que l'accusée n'est pas défendu, je retiens ceci comme un aveu,
Considérant le témoignage de Dame Pirouette,

Vu l'article IV.1.b.iv relatif à la révolte non autorisée contre une mairie, pillage et complicité,

Considérant que l'accusée s'est ridiculisée avec ses amis en échouant consécutivement à Die et à Embrun lors de leurs révoltes et vu l'article VI.2.d relatif aux circonstances particulières modulant la peine je retiens comme circonstance atténuante le spectacle offert à la population,

Toujours en vertu de l'article VI.2.d et considérant la masse de procès ouverts pour les mêmes faits contre d'autres personnes et vu l'article VI.2.d sur les circonstances particulières modulant la peine, je retiens comme circonstance aggravante la complicité entre toutes les personnes. Personne ne nous fera croire qu'ils ont tous eu la même idée, le même jour sans se concerter pour ensuite aller tenter de prendre Embrun tous ensemble. Bref complices, complices et encore complices.

Je vous demande donc Dame Temperance de condamner l'accusée à une journée de prison pour la tentative de révolte et d'une journée supplémentaire pour la complicité.

Que Justice soit rendue !

Si vous souhaitez effectuer votre dernière plaidoirie je vous invite à envoyer votre défense au Juge, Dame Temperance, qui ne manquera de la lire et de la prendre en compte pour rendre son verdict.

Cordialement,
Titi, Procureur du Lyonnas-Dauphiné,
Faict à Die, le 21/06/1463.

Citation :

De Lanwenn de Kernitra Date d'envoi Le 21 Juin 1463 à 23h52
Objet Re: Procès Lyonnais-Dauphinois
Expire le 12 Juillet 2015
Bonsoir,

Je ne peux me présenter au tribunal, n'étant pas en Lyonnais Dauphiné en ce moment

Respectueusement

Lanwenn

Citation :

À Lanwenn Date d'envoi Le 22 Juin 1463 à 08h23
Objet Re: Re: Procès Lyonnais-Dauphinois
Expire le 12 Juillet 2015
Bonjour,

C'est exactement pour palier ce genre de situation que je vous ai envoyé une copie de mon réquisitoire et indiqué que vous pouvez adresser au Juge votre défense.

Cordialement,
Titi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné,
Faict à Die le 22/06/1463.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.

Citation :

En ce troisième jour de juillet de l'an de Christos mil quatre cent soixante et trois, au nom de la Duchesse du Lyonnais-Dauphiné et sous la guidance du Très Haut, oyez le verdict opposant Lanwenn au Duché du Lyonnais-Dauphiné.

Lanwenn, levez-vous.

Vous êtes accusée de trahison. Il vous est reproché d’avoir tenté de prendre le pouvoir à Dié, par la force, contrairement à la loi relative à la révolte non autorisée contre une mairie, pillage et complicité (IV.1.b.iv) stipulant que «Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres municipaux sera considéré comme circonstance aggravante.

Toute complicité que ce soit pour la révolte, la tentative de révolte, le pillage ou la tentative de pillage sera considéré comme un acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel. ».

Vous avez commis cet acte en groupe, ce qui constitue une circonstance aggravante, au regard de l'article VI.2.d.i du Coutumier du duché : « Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté, repentance,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre appréciation de la cour qui juge les faits en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné. »

L’accusée n’a pas présenté de défense. La cour considère ce silence comme un aveu.
Les faits ici jugés ont provoqué de la part de Sa Majesté Angélyque une déclaration de vive condamnation, dont nous citons ici un extrait : « nous en appelons contre cette racaille à la plus vive sévérité ».

*Ça, ça méritait d'être rappelé. Un argument contre lequel "avoir amusé le public" pèse peu...*

Moi, Tempérance d'Amilly, Juge du Lyonnais-Dauphiné,

Vu l'article IV.1.b.iv de notre Coutumier relatif aux révolte non autorisée contre une mairie, pillage et complicité,
Vu l'article VI.2.d du coutumier relatif aux Circonstances particulières modulant la peine,

Considérant l’absence de l’accusée,
Considérant le témoignage à charge,
Considérant le réquisitoire de l’accusation,

Attendu que l'accusée a effectivement enfreint les lois dauphinoises, en des circonstances qui aggravent son cas,
Attendu que l’accusée ne s’en défend pas,

Déclare Lanwenn coupable des faits de trahison qui lui sont reprochés ;
La condamne à trois jours de prison ferme.

Au sens de l'article III.1.a.i du Coutumier, ce verdict implique l'inéligibilité de la condamnée sur le territoire dauphinois pour une durée de trois mois à compter de ce jour.

Je vous rappelle que selon l'Article VI.2.g de notre Coutumier relatif à l'obligation d’exécution des peines que « toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public. »

Les différentes parties ont la possibilité de faire appel de cette décision, près le Tribunal du Palais de Paris, dans un délai de quatorze jours à compter d'aujourd'hui.

Qu'il en soit ainsi !

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.