EM // Trahison // Conan36 // Coupable => forum 2

Le 7 mai 1463
Accusé : Conan36
Victime : Mairie d'Embrun

Fiche

Citation :

Informations sur Conan36

Créé(e) le 26 Octobre 2012

Conan36 fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière connexion le 06 Mai 2015

Dernière adresse connue

Pays : Royaume de France

Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné

Village : Briançon

Niveau : Vagabond

Points de réputation : 25

Argent : 162,03 écus

Conan36 ne cultive ni n'élève rien.
Les dernières personnes à avoir fait confiance à Conan36

Ojala
Evhan
Krissdelibertalia
Bleidd
Goldlineturkiye

les faits

Conan36 a été vu par Eulad essayant casser les portes de la mairie d'Embrun

La preuve

Citation :

06/05/1463 04:07 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Conan36 parmi les assaillants.

La loi

Citation :

 
   IV.1.b.iv : Révolte non autorisée contre une mairie, pillage et complicité.

   Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

   Tout pillage ou tentative de pillage des coffres municipaux sera considéré comme circonstance aggravante.

   Toute complicité que ce soit pour la révolte, la tentative de révolte, le pillage ou la tentative de pillage sera considéré comme un acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

Citation :

En ce jour du 7 mai 1463,

Nous, Bounette de Marcieu [IG= Bounette] , Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Temperance d'Amilly [IG: Temperance] à l’encontre de sieur Conan36

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès.
Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.

Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusé d'avoir tenter d'entrer par effraction dans la mairie d'Embrun dans la nuit du 5 au 6 mai 1463

En voici la preuve qui m'a été remise

06/05/1463 04:07 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Conan36 parmi les assaillants.

Un rappel de la loi :

IV.1.b.iv : Révolte non autorisée contre une mairie, pillage et complicité.

Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres municipaux sera considéré comme circonstance aggravante.

Toute complicité que ce soit pour la révolte, la tentative de révolte, le pillage ou la tentative de pillage sera considéré comme un acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :

L'accusation a appelé Eulad à la barre
Voici son témoignage :
*Il était "convié" à participer au procès du Sieur, il avait écrit sa déposition au Maire qui avait transmis.S'avance à la barre*

Bonjour! Je m'appelle Eulad, habitant d'Embrun. A l'arrivé d'un groupe d'individus suspect, notre Maire nous a demandé de venir défendre la ville ce que je fis. La nuit de la tentative de révolte, j'ai reconnu cette homme.

*Pointant du doigt le prévenu*

Un accoutrement comme le sien ne passe pas inaperçu. Il ressemble trait pour trait à cet individu voulant entrer dans la mairie par la force.

*Attend que le juge lui permet de retourner à sa place pour se rassoir*

Citation :

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire et petit mot de prêt, Temperance tu peux sauter le tour ?

Citation :

* Ah bah non, il n'y avait pas que des femmes chez les Fatums. *

Considérant que l'accusé n'est pas défendu, je retiens ceci comme un aveu,

Vu l'article IV.1.b.iv relatif à la révolte non autorisée contre une mairie, pillage et complicité,

Considérant que l'accusé s'est ridiculisé avec ses amis en échouant consécutivement à Die et à Embrun lors de leurs révoltes et vu l'article VI.2.d relatif aux circonstances particulières modulant la peine je retiens comme circonstance atténuante le spectacle offert à la population,

Toujours en vertu de l'article VI.2.d et considérant la masse de procès ouverts pour les mêmes faits contre d'autres personnes et vu l'article VI.2.d sur les circonstances particulières modulant la peine, je retiens comme circonstance aggravante la complicité entre toutes les personnes. Personne ne nous fera croire qu'ils ont tous eu la même idée, le même jour sans se concerter pour ensuite aller tenter de prendre Embrun tous ensemble. Bref complices, complices et encore complices.

Je vous demande donc Dame Temperance de condamner l'accusé à une journée de prison pour la tentative de révolte et d'une journée supplémentaire pour la complicité.

Que Justice soit rendue !

Citation :

Bonjour,

Je suis Titi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, j'ai effectué mon réquisitoire dans l'affaire qui vous oppose au Duché. Voici une copie des minutes de ce que j'ai requis.

Citation :

Considérant que l'accusé n'est pas défendu, je retiens ceci comme un aveu,

Vu l'article IV.1.b.iv relatif à la révolte non autorisée contre une mairie, pillage et complicité,

Considérant que l'accusé s'est ridiculisé avec ses amis en échouant consécutivement à Die et à Embrun lors de leurs révoltes et vu l'article VI.2.d relatif aux circonstances particulières modulant la peine je retiens comme circonstance atténuante le spectacle offert à la population,

Toujours en vertu de l'article VI.2.d et considérant la masse de procès ouverts pour les mêmes faits contre d'autres personnes et vu l'article VI.2.d sur les circonstances particulières modulant la peine, je retiens comme circonstance aggravante la complicité entre toutes les personnes. Personne ne nous fera croire qu'ils ont tous eu la même idée, le même jour sans se concerter pour ensuite aller tenter de prendre Embrun tous ensemble. Bref complices, complices et encore complices.

Je vous demande donc Dame Temperance de condamner l'accusé à une journée de prison pour la tentative de révolte et d'une journée supplémentaire pour la complicité.

Que Justice soit rendue !

Si vous souhaitez effectuer votre dernière plaidoirie je vous invite à envoyer votre défense au Juge, Dame Temperance, qui ne manquera de la lire et de la prendre en compte pour rendre son verdict.

Cordialement,
Titi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné,
Faict à Die, le 02/07/1463.

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Conan36 est MORT (dernière connexion le 2 juillet 2015)

(ressuscité)

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.

Citation :

*La dernière de la fournée :*
En ce vingtième jour de juillet de l'an de Christos mil quatre cent soixante et trois, au nom de la Duchesse du Lyonnais-Dauphiné et sous la guidance du Très Haut, oyez le verdict opposant Conan36 au Duché du Lyonnais-Dauphiné.

Conan36, levez-vous.

Vous êtes accusé de trahison. Il vous est reproché d’avoir tenté de prendre le pouvoir à Embrun, par la force, contrairement à la loi relative à la révolte non autorisé contre une mairie, pillage et complicité (IV.1.b.iv) stipulant que «Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres municipaux sera considéré comme circonstance aggravante.

Toute complicité que ce soit pour la révolte, la tentative de révolte, le pillage ou la tentative de pillage sera considéré comme un acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel. ».

Vous avez commis cet acte en groupe, ce qui constitue une circonstance aggravante, au regard de l'article VI.2.d.i du Coutumier du duché : « Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté, repentance,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre appréciation de la cour qui juge les faits en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné. »

L’accusé n’a pas présenté de défense. La cour considère ce silence comme un aveu.
Les faits ici jugés ont provoqué de la part de Sa Majesté Angélyque une déclaration de vive condamnation, dont nous citons ici un extrait : « nous en appelons contre cette racaille à la plus vive sévérité ».

*Au cas où le caractère dangereux plutôt qu’amusant de l’accusé serait encore à démontrer.*

Moi, Tempérance d'Amilly, Juge du Lyonnais-Dauphiné,

Vu l'article IV.1.b.iv de notre Coutumier relatif aux révoltes non autorisées contre une mairie, pillage et complicité,
Vu l'article VI.2.d du coutumier relatif aux Circonstances particulières modulant la peine,

Considérant l’absence de l’accusé,
Considérant le témoignage à charge,
Considérant le réquisitoire de l’accusation,

Attendu que l'accusé a effectivement enfreint les lois dauphinoises, en des circonstances qui aggravent son cas,
Attendu que l’accusé ne s’en défend pas,

Déclare Conan36 coupable des faits de trahison qui lui sont reprochés ;
Le condamne à trois jours de prison ferme.

Au sens de l'article III.1.a.i du Coutumier, ce verdict implique l'inéligibilité de la condamnée sur le territoire dauphinois pour une durée de trois mois à compter de ce jour.

Je vous rappelle que selon l'Article VI.2.g de notre Coutumier relatif à l'obligation d’exécution des peines que « toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public. »

Les différentes parties ont la possibilité de faire appel de cette décision, près le Tribunal du Palais de Paris, dans un délai de quatorze jours à compter d'aujourd'hui.

Qu'il en soit ainsi !

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.