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 Traitement de la disparition de la Duchesse d''Albon

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Mise en déshérence du fief d'Albon
Pour
Traitement de la disparition de la Duchesse d''Albon Vote_lcap91%Traitement de la disparition de la Duchesse d''Albon Vote_rcap
 91% [ 21 ]
Contre
Traitement de la disparition de la Duchesse d''Albon Vote_lcap9%Traitement de la disparition de la Duchesse d''Albon Vote_rcap
 9% [ 2 ]
Total des votes : 23
 
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AuteurMessage
Nynaeve87

Nynaeve87


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MessageSujet: Traitement de la disparition de la Duchesse d''Albon   Traitement de la disparition de la Duchesse d''Albon Icon_minitimeMar 19 Mai 2015 - 13:24

Colombine d’Albon Sainte Boulasse, Duchesse d’Albon a disparu depuis le 25 Novembre 1461 sans époux et sans enfants. Je n’ai pas trouvé de testament.
Il est aujourd’hui de mon devoir de vous en informer.
Sans conseil de famille c’est l’assemblée nobiliaire qui vote la déshérence, vote confirmé ou infirmé par le régnant.

Je vous laisse donc échanger, nous passerons aux votes ensuite.



Extrait des Décrêts héraldiques "Du conseil de famille", "Du reniement", "De la disparition" du 21 juillet 1461

Citation :

    De la disparition La volonté de la Hérauderie de France étant notamment de préserver les intérêts de la noblesse française en veillant particulièrement à l'état des fiefs qui se doivent d'être correctement tenus, est consacré le règlement du cas des fiefs des nobles portés disparus, par l'exécution anticipée de la succession ou par la confiscation desdits fiefs selon la situation familiale, matrimoniale et testamentaire du disparu. Ainsi qu'il soit entendu :

    • Que la mort relevant des desseins du Très-Haut, il ne saurait être considéré que les nobles dont on ne trouve plus trace sont trépassés;

    • Que par disparition, il est entendu l'impossibilité de joindre un noble ou de trouver icelui en un monastère ou tout établissement religieux à vocation de retrait;

    • Que la disparition est une excuse acceptable dans la non-exécution de ses obligations nobiliaires comme l'est le retrait dans un monastère;

    • Que la disparition ne dispense pas le conjoint d'un disparu des devoirs nobiliaires hérités de son mariage, en ce que le mariage fait du couple une entité héraldique;

    • Que tout noble pouvant prévoir qu'il sera absent au point que l'on puisse le considérer comme disparu sera en droit de signaler à la Hérauderie de France son indisponibilité et une date de retour afin que la déclaration de disparition soit suspendue, suspension non reconductible endéans les six mois suivant la réapparition dudit noble, déclaration dont les conséquences seront toutefois mises en branle si neuf mois se sont écoulés à compter de la date de retour annoncée;

    • Que la seule disparition des nobles dits de mérite – que le fief soit donc reçu suite à un mandat de feudataire, à un octroi par un feudataire ou à un legs – est traitée par le présent décret, la question des seigneurs issus de mérite relevant du bon vouloir de leur suzerain;

    • Que la disparition sera régulièrement constatée par les Hérauts d'Armes royaux de France dès lors qu'ils devront communiquer avec la noblesse et que le constat ainsi dressé vaudra en interne comme référencement opposable;

    • Que tout noble officiellement référencé comme porté disparu pourra voir le devenir de ses fiefs traité s'il ne se manifeste pas, suite au constat établi, lors de l'équivalent de trois cérémonies d'allégeances ou d'hommages successives, soit six mois à compter de la date de la première cérémonie;

    • Qu'il est donc à la charge des hérauts supervisant lesdites cérémonies de tenir un registre précis de leurs nobles disparus;

    • Que pour autant, si le constat de la disparition est dressé par la Hérauderie de France, celui-ci étant établi à des fins de gestion interne, il revient à la famille du disparu de solliciter ladite hérauderie pour exécuter par anticipation les mesures visant à assurer le devenir des fiefs, les seuls membres du conseil de famille enregistré auprès des généalogistes royaux pouvant déposer une requête en ce sens;

    • Que la succession sera ouverte par anticipation s'il existe quelqu'un en mesure d'hériter;

    • Que la même succession se fera dans les principes établis pour les successions ouvertes suite à trépas, soit la prise en compte de la primogéniture simple ou d'un testament ou d'un contrat de mariage, à la condition que la filiation légitime ait été établie avant la disparition et que les dispositions testamentaires, si elles existent, aient dûment été enregistrées par les généalogistes de la Hérauderie de France;

    • Qu'en cas d'absence de famille, l'exécution de la succession ou la déclaration de déshérence de terres en Domaine Royal sera demandée par le roi de France, sur présentation de la requête par le Roi d'Armes de France au terme d'un délai de six mois écoulés après le constat de la disparition;

    • Qu'en cas d'absence de famille, l'exécution de la succession ou la déclaration de déshérence de terres en province vassale pourra être demandée par le feudataire de la province concernée à la requête du héraut en charge de la province, après accord de la majorité absolue des membres du ban présents au moment de la consultation, si le noble disparu a manqué trois cérémonies d'allégeances successives;

    • Qu'afin d'éviter le retour à la roture des conjoints non fieffés en propre des nobles disparus pour lesquels est sollicitée l'exécution anticipée des mesures de succession ou de confiscation, lesdits conjoints se verront respectivement octroyer une seigneurie issue de mérite du fief transmis ou le douaire d'icelui;

    • Qu'exceptionnellement, le devenir des terres des nobles portés disparus avant la date du trente-et-un décembre mille quatre cent soixante n'est pas soumis aux conditions de temps, ce qui signifie que les familles concernées pourront se tourner vers les hérauts généalogistes dès le lendemain de la promulgation du présent décret pour l'ouverture anticipée d'une succession;

    • Que dans le même cadre temporel, les hérauts ayant constaté une disparition antérieure à cette date d'un noble sans descendance lanceront la procédure ci-avant définie;

    • Qu'un fief transmis ou chu en déshérence selon les modalités héraldiques en vigueur ne peut être rendu et que donc un disparu revenant au monde ne pourra prétendre à récupérer ses anciens fiefs ou jouir du douaire de son conjoint survivant si celui-ci en bénéficie d'un.





Dernière édition par Nynaeve87 le Sam 23 Mai 2015 - 12:48, édité 1 fois
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Lightwarrior

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MessageSujet: Re: Traitement de la disparition de la Duchesse d''Albon   Traitement de la disparition de la Duchesse d''Albon Icon_minitimeMar 19 Mai 2015 - 13:33

Je déteste me prononcer sur ce genre de choses...
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Thiberian
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MessageSujet: Re: Traitement de la disparition de la Duchesse d''Albon   Traitement de la disparition de la Duchesse d''Albon Icon_minitimeMar 19 Mai 2015 - 13:35

Moi aussi, d'autant que ce n'est pas n'importe quelle famille qui disparaît...Enfin.
Rien à dire, la disparition de Colombine est avérée depuis bien longtemps hélas.
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Demons

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MessageSujet: Re: Traitement de la disparition de la Duchesse d''Albon   Traitement de la disparition de la Duchesse d''Albon Icon_minitimeMar 19 Mai 2015 - 14:05

Mon cœur se déchire encore un peu plus, une bien belle famille qui disparait. Mais cette annonce n'est point une surprise, la vie continue d'avancer.
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MessageSujet: Re: Traitement de la disparition de la Duchesse d''Albon   Traitement de la disparition de la Duchesse d''Albon Icon_minitimeMar 19 Mai 2015 - 14:19

Grogne :Je comprend totalement qu'il faille se prononcer mais possédant une vicomté issu de la même façon... c'est dur de ne pas penser aux prédécesseurs si prestigieux.
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Lightwarrior

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MessageSujet: Re: Traitement de la disparition de la Duchesse d''Albon   Traitement de la disparition de la Duchesse d''Albon Icon_minitimeMar 19 Mai 2015 - 18:48

J'ai l'impression que c'est nous qui devons déclarer les personnes mortes à chaque fois... Et j'aime pas ça !
Mais après... Ca fait bien longtemps...
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Walan

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MessageSujet: Re: Traitement de la disparition de la Duchesse d''Albon   Traitement de la disparition de la Duchesse d''Albon Icon_minitimeMer 20 Mai 2015 - 11:46

C'est long, même pour une disparition ...
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Eléanna

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MessageSujet: Re: Traitement de la disparition de la Duchesse d''Albon   Traitement de la disparition de la Duchesse d''Albon Icon_minitimeSam 23 Mai 2015 - 2:08

Je ne la connais que de nom... Mais c'est malgré tout toujours difficile, même si ça commence à dater un peu...
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MessageSujet: Re: Traitement de la disparition de la Duchesse d''Albon   Traitement de la disparition de la Duchesse d''Albon Icon_minitimeSam 23 Mai 2015 - 12:34

Ah la duché d'Albon ... c'est probablement l'un des premiers duchés de retraites décernés il me semble. Coppensbe fût les des premiers dirigeants du LD lorsqu'il est rentré dans le giron François. Juste après Morgennes je crois. Toujours difficile de voir des familler pareilles s'en aller.
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Nynaeve87

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MessageSujet: Re: Traitement de la disparition de la Duchesse d''Albon   Traitement de la disparition de la Duchesse d''Albon Icon_minitimeSam 23 Mai 2015 - 12:51

Je pense que nous sommes tous tristes d'en arriver là. J'ai assez bien connu Colombine et son père. Je prie pour eux, où qu'ils soient.

Je viens de mettre aux votes pour une semaine. Il est important que nos terres soient entretenues la vie continue.
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Lightwarrior

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MessageSujet: Re: Traitement de la disparition de la Duchesse d''Albon   Traitement de la disparition de la Duchesse d''Albon Icon_minitimeSam 23 Mai 2015 - 13:55

A voté
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Arwel

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MessageSujet: Re: Traitement de la disparition de la Duchesse d''Albon   Traitement de la disparition de la Duchesse d''Albon Icon_minitimeSam 23 Mai 2015 - 16:17

Autant je suis contre lorsqu'on nous demande notre avis pour des personnes que l'on voit aller et venir, autant pour des personnes que l'on n'a pas vues depuis longtemps, je suis pour, j'ai donc voté.
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Thiberian
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MessageSujet: Re: Traitement de la disparition de la Duchesse d''Albon   Traitement de la disparition de la Duchesse d''Albon Icon_minitimeSam 23 Mai 2015 - 16:23

A voté.
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Svetlna

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MessageSujet: Re: Traitement de la disparition de la Duchesse d''Albon   Traitement de la disparition de la Duchesse d''Albon Icon_minitimeSam 23 Mai 2015 - 17:31

Voté.
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Walan

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MessageSujet: Re: Traitement de la disparition de la Duchesse d''Albon   Traitement de la disparition de la Duchesse d''Albon Icon_minitimeSam 23 Mai 2015 - 17:44

A voté.
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jackouille

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MessageSujet: Re: Traitement de la disparition de la Duchesse d''Albon   Traitement de la disparition de la Duchesse d''Albon Icon_minitimeSam 23 Mai 2015 - 18:32

N' ayant pas eu chance de la connaitre , je votes en me rangeant à l' avis de la majorité .
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Nynaeve87

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MessageSujet: Re: Traitement de la disparition de la Duchesse d''Albon   Traitement de la disparition de la Duchesse d''Albon Icon_minitimeSam 23 Mai 2015 - 19:14

je vote aussi bien sur.
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Lightwarrior

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MessageSujet: Re: Traitement de la disparition de la Duchesse d''Albon   Traitement de la disparition de la Duchesse d''Albon Icon_minitimeSam 23 Mai 2015 - 21:37

Créfieux... Tous ceux qui disent qui la connaisse pas... Ca me donne l'impression d'être vieux... Dites moi que ce n'est qu'une impression !
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Marsaly

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MessageSujet: Re: Traitement de la disparition de la Duchesse d''Albon   Traitement de la disparition de la Duchesse d''Albon Icon_minitimeSam 23 Mai 2015 - 22:53

C'est pas une impression, on EST vieux Very Happy moi je l'ai connu à la prévosté et ça date pas d'hier

A voté
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Lightwarrior

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MessageSujet: Re: Traitement de la disparition de la Duchesse d''Albon   Traitement de la disparition de la Duchesse d''Albon Icon_minitimeDim 24 Mai 2015 - 1:02

Si c'était pour dire ça... J'aurai préféré que tu dises rien Marsaly pour le coup  pale Se touche le front pour voir s'il a des rides
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Marsaly

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MessageSujet: Re: Traitement de la disparition de la Duchesse d''Albon   Traitement de la disparition de la Duchesse d''Albon Icon_minitimeDim 24 Mai 2015 - 12:42

Ah ben Tristan consoles toi en te disant que les tempes grisonnantes font très distinguées sur un homme alors que quelques fils d'argent dans la chevelure d'une dame la qualifie de vieille :)
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dastan69

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MessageSujet: Re: Traitement de la disparition de la Duchesse d''Albon   Traitement de la disparition de la Duchesse d''Albon Icon_minitimeDim 24 Mai 2015 - 16:13

A voté
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anastasie91

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MessageSujet: Re: Traitement de la disparition de la Duchesse d''Albon   Traitement de la disparition de la Duchesse d''Albon Icon_minitimeDim 24 Mai 2015 - 16:37

Idem
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Eléanna

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MessageSujet: Re: Traitement de la disparition de la Duchesse d''Albon   Traitement de la disparition de la Duchesse d''Albon Icon_minitimeDim 24 Mai 2015 - 18:00

Également.
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helsinki

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MessageSujet: Re: Traitement de la disparition de la Duchesse d''Albon   Traitement de la disparition de la Duchesse d''Albon Icon_minitimeDim 24 Mai 2015 - 19:51

A voté.
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MessageSujet: Re: Traitement de la disparition de la Duchesse d''Albon   Traitement de la disparition de la Duchesse d''Albon Icon_minitime

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