Forum Rôle Play du Château de Lyon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment : -80%
Souris gaming Acer Predator Cestus 350 (sans fil, ...
Voir le deal
19.99 €

 

 Relaxes et non-lieus

Aller en bas 
AuteurMessage
Titi04

Titi04


Nombre de messages : 5624
Localisation IG : Die
Date d'inscription : 08/06/2014

Relaxes et non-lieus Empty
MessageSujet: Relaxes et non-lieus   Relaxes et non-lieus Icon_minitimeVen 29 Mai 2015 - 22:36

Tant qu'à prévoir des nouveaux rangement autant le faire jusqu'au bout.

Citation :
Ici se trouve les affaires dans lesquelles les prévenus ont été relaxés ou lorsqu'un non-lieu a été prononcé.


Citation :
Relaxes et non-lieu
Revenir en haut Aller en bas
 
Relaxes et non-lieus
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Rôle Play du Château de Lyon :: 5 - Maison de Roanne - Palais Ducal de Justice :: Cour de Justice du Lyonnais et Dauphiné :: Affaires jugées-
Sauter vers: