Cumul mandat ducal et mairie de Briançon pour Elkar

Bonjour,

Tout est dans le titre.
Il est maire, et il est conseiller ducal, mais pour cela, il nous faut un vote afin de régulariser la situation et lui autoriser le cumul de charges, comme le prévoit notre Coutumier. Et afin de le respecter, il a un poste qui permet ce cumul.

Donc à vos avis dans un premier temps, et puis on vote dans la foulée !

Nombre de messages : 1824 Localisation IG : Die Date d'inscription : 26/10/2014

Votons !

pas d'opposition pour moi... s'il n'y a pas de remarques en particulier on lance les 2 votes demain

Comem à côté cela ne me derrange pas.

aucune objection !

Pareil

Moi y'a un truc qui me dérange, ce n'est pas Elkar évidemment, il peut cumulé cela m'est égal.

Ce qui me dérange c'est que récemment ce cas c'est présenté pas mal de fois et à chaque fois ça a été voté et accordé évidemment.

j'en viens donc à ma question plutôt longue, Que dit notre loi sur le cumul ? Si il est toujours accepté pourquoi faire un vote ? Et Si loi il y a dans quel cas on doit refuser ?

Parceque c'est bien gentil de faire un vote mais si il est inutile autant ne pas le faire, autant ne pas parler du cumul et laisser faire qui veut ce qu'il veut non ? Alors voila j'aurais très bien pu poser cette question sur l'autre canal mais je vais pas vous imposer la souffrance d'un doublon.

Question de principe. Il faut "accord" du CD sur le cumul. La loi dit ceci.

Citation :: III.6.a : Cumul de charges

La charge de maire et celle de conseiller ducal sont cumulables exclusivement pour les postes de Porte-parole, connétable, Commissaire aux Mines, Premier conseiller et conseiller sans portefeuille, et cela après accord de la majorité du conseil ducal.
Si ces deux conditions ne sont pas respectées, le conseiller concerné s'expose à des poursuites pour trouble à l'ordre public.

Je pense comme Arta, non pas que je n'aime pas Elkar, j'ai appris à vivre avec lui depuis un moment et je ne sais pas ce que je ferais sans lui.

Mais plus sérieusement, la remarque d'Arta est loin d'être fausse.

Proposer un vote pour ce genre de cumul, je suis tout a fait d'accord, MAIS !! avant de passer au vote, le conseiller en question devrait avoir à exposer le pourquoi de son cumul.

Il est en effet préférable de ne pas avoir de conseiller qui cumul "parce que c'est possible".

Pour ma part, et surtout pour un premier mandat comme c'est mon cas, je pense que ça ne m'aide pas à m'investir ni dans un de mes rôles, ni dans l'autre.

Je pense obtenir l'approbation du conseil, vu qu'il y a déjà 5 ou 6 personnes d'accord mais je vais tout de même expliquer pourquoi je me retrouve avec ces deux charges.

J'étais déjà inscrit sur la liste ducale, une personne étant prévu pour prendre le poste de maire mais cette personne n'a pas pu s'assurer de rentrer en temps et en heure pour se présenter.
Etant donné qu'une personne inconnu de tous à Briançon et faisant parti de la liste des brigands s'est présenté, j'ai préféré assuré la garde de la mairie en des mains que je connaissais plutôt que de ne la voir tomber entre les siennes.

Je me suis donc présenté face à lui et j'ai été élu.

Pour le prochain mandat de maire, une volontaire a accepté de prendre la suite ou tout du moins de se présenter et donc il ne devrait plus y avoir de problème.

Effectivement, on n'a pas trop le choix que de lui dire oui, puisqu'il était sur notre liste ducale et nous savions qu'il était maire, et nous l'avons accepté préalablement.
Je pense que le texte devrait peut être pouvoir s'aménager en disant qu'un conseiller ducal qui souhaite se présenter à une élection municipale doit avoir un accord PREALABLE du conseil ducal, après vote à la majorité de celui-ci.
Et qu'un conseiller ducal qui a une fonction de maire préalablement à son entrée en ducal bénéficie, pour la fin de ce dit mandat municipal, un accord de principe, à la condition que ses fonctions ducales soient : SP, CaM, PP, Connétable et/ou Premier Conseiller.

Mais il m'empêche que comme le texte est actuellement ainsi, nous n'avons pas trop le choix que de voter pour Elkar.
Et menons parallèlement à l'office de la justice une réflexion sur une réécriture de ce texte.

Pour l'heure, place aux votes, et j'ouvre le sujet en justice. Merci à tous.

Preum's !

Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014

Citation :: Effectivement, on n'a pas trop le choix que de lui dire oui, puisqu'il était sur notre liste ducale et nous savions qu'il était maire, et nous l'avons accepté préalablement.

Je ne suis pas d'accord avec ça. Tu avais dit aux GONES pas de mandat municipal pour personne. Bref, a voté.

J'ai dit pas de mandat municipal pour personne pour se présenter, et je persiste à dire que je refuserai toute demande durant ce mandat pour qu'un membre du conseil ducal se présente à des municipales. Les maires existants, on le savait.

Sinon le débat c'est par là : https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t30789-reecriture-du-texte-sur-le-cumul-de-charges-municipal-ducal#852198

A voté

a voté

a voté

A pas voté, mais c'est normal

A voté

A voté

A voté

Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014

Si tu veux chipoter on peut, Elk a été élu en même jour que ce Conseil.

Tu peux chipoter Titi, tu peux.

Il en a expliqué les raisons... après si ce cumul nous est insupportable ou nous pose des problèmes de principe, libre à nous de voter contre. La loi ne dit pas qu'on est obligé de voter pour... et heureusement.

Elle dit qu'il faut accord du CD pour certains cas de cumuls autorisés. Si le CD s'oppose au cumul pour un cas précis, la personne devra soit démissionner de la mairie, soit démissionner du CD, afin de régulariser sa situation. Ni plus ni moins.

Nombre de messages : 1824 Localisation IG : Die Date d'inscription : 26/10/2014

A voté

Adopté.

Bebert, peux-tu préparer une annonce pour dire que le conseil ducal autorise le cumul des charges municipales et ducales d'Elkar, s'il te plait. Merci.

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