Forum Rôle Play du Château de Lyon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le deal à ne pas rater :
Réassort du coffret Pokémon 151 Électhor-ex : où l’acheter ?
Voir le deal

 

 Réécriture du texte sur le cumul de charges municipal-ducal

Aller en bas 
+2
Elkar
Eléanna
6 participants
AuteurMessage
Eléanna

Eléanna


Nombre de messages : 12833
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 24/08/2012

Réécriture du texte sur le cumul de charges municipal-ducal Empty
MessageSujet: Réécriture du texte sur le cumul de charges municipal-ducal   Réécriture du texte sur le cumul de charges municipal-ducal Icon_minitimeLun 1 Juin 2015 - 10:07

Bien le bonjour,

Le sujet a été soulevé en grande salle, et nous devons mener une réflexion quant à ce texte :

Citation :
III.6.a : Cumul de charges

La charge de maire et celle de conseiller ducal sont cumulables exclusivement pour les postes de Porte-parole, connétable, Commissaire aux Mines, Premier conseiller et conseiller sans portefeuille, et cela après accord de la majorité du conseil ducal.
Si ces deux conditions ne sont pas respectées, le conseiller concerné s'expose à des poursuites pour trouble à l'ordre public.


L'idée que je proposais :
Eléanna a écrit:
Je pense que le texte devrait peut être pouvoir s'aménager en disant qu'un conseiller ducal qui souhaite se présenter à une élection municipale doit avoir un accord PREALABLE du conseil ducal, après vote à la majorité de celui-ci.
Et qu'un conseiller ducal qui a une fonction de maire préalablement à son entrée en ducal bénéficie, pour la fin de ce dit mandat municipal, un accord de principe, à la condition que ses fonctions ducales soient : SP, CaM, PP, Connétable et/ou Premier Conseiller.

A vos avis.
Revenir en haut Aller en bas
Elkar

Elkar


Nombre de messages : 2141
Localisation IG : Briancon
Date d'inscription : 06/10/2014

Réécriture du texte sur le cumul de charges municipal-ducal Empty
MessageSujet: Re: Réécriture du texte sur le cumul de charges municipal-ducal   Réécriture du texte sur le cumul de charges municipal-ducal Icon_minitimeLun 1 Juin 2015 - 11:23

Je suis d'accord sur le fait que quelqu'un rentrant au CD et étant déjà en poste avant ne doit pas avoir à obtenir l'accord.

Il est possible aussi, je pense, pour une plus grande flexibilité, d'autoriser tous les postes au CD à quelqu'un ayant déjà une fonction municipale si celle çi fini une ou deux semaines après le mandat ducal.

On conserve à coté le fait de demander et d'avoir l'accord du conseil, avant de postuler à un poste municipal quand on est au conseil.
Revenir en haut Aller en bas
Narcimore

Narcimore


Nombre de messages : 4261
Localisation IG : Montélimar
Date d'inscription : 25/02/2006

Réécriture du texte sur le cumul de charges municipal-ducal Empty
MessageSujet: Re: Réécriture du texte sur le cumul de charges municipal-ducal   Réécriture du texte sur le cumul de charges municipal-ducal Icon_minitimeLun 1 Juin 2015 - 12:10

Sur le principe d'autoriser tous les postes à un maire dont le mandat se termine sous peu me parait difficile quand même sauf si y'a déjà des candidature ou une personne qui prendra à coup sûre le poste de maire.
On a vu par exemple avec Isa qu'il pouvait être parfois difficile de trouver un remplaçant.

Sinon pour autorier quelqu'un du CD a postuler à la mairie je limiterai plutôt pour une ville où il n'y a pas de candidature ou seulement des candidats malintentionnés 5 jours avant l'élection par exemple.

Pour moi la charge de travail au conseil est bien suffisante pour ne pas volontairement prendre la charge de maire en plus.
Revenir en haut Aller en bas
http://ventresurpattes.skyblog.com
Eléanna

Eléanna


Nombre de messages : 12833
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 24/08/2012

Réécriture du texte sur le cumul de charges municipal-ducal Empty
MessageSujet: Re: Réécriture du texte sur le cumul de charges municipal-ducal   Réécriture du texte sur le cumul de charges municipal-ducal Icon_minitimeLun 1 Juin 2015 - 14:01

Je suis d'accord avec notre Juge.
Certaines fonctions ne peuvent pas du tout être compatibles avec celle de bourgmestre, car le conflit d'intérêts me semble trop important. La Justice doit rester indépendante, la fonction de Duc demande trop de temps pour avoir la possibilité d'avoir la tête ailleurs. Quand à la défense, ça me semble assez clair, tout comme pour les fonctions de bailli et de CaC. Il ne faut pas laisser la porte ouverte à un mélange des genres, et veiller à ce que les fonctions occupées reste bien celles déjà prévues.
Revenir en haut Aller en bas
Titi04

Titi04


Nombre de messages : 5624
Localisation IG : Die
Date d'inscription : 08/06/2014

Réécriture du texte sur le cumul de charges municipal-ducal Empty
MessageSujet: Re: Réécriture du texte sur le cumul de charges municipal-ducal   Réécriture du texte sur le cumul de charges municipal-ducal Icon_minitimeLun 1 Juin 2015 - 14:13

Sans oublié les postes judiciaires ! Comment tu nous oublies chef !

Se marre.


Sinon pour le texte, je ne suis pas convaincu qu'il faille le modifier.
Revenir en haut Aller en bas
Yrh
Archevêque
Yrh


Nombre de messages : 5738
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 29/04/2014

Réécriture du texte sur le cumul de charges municipal-ducal Empty
MessageSujet: Re: Réécriture du texte sur le cumul de charges municipal-ducal   Réécriture du texte sur le cumul de charges municipal-ducal Icon_minitimeLun 1 Juin 2015 - 14:44

Pas sûr qu'il y ait besoin de modifier non plus, au risque d'alourdir considérablement la formulation de l'article. Ce qu'il nous manque, ce sont de bons réflexes et de bonnes pratiques en interne du CD.
Revenir en haut Aller en bas
Eléanna

Eléanna


Nombre de messages : 12833
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 24/08/2012

Réécriture du texte sur le cumul de charges municipal-ducal Empty
MessageSujet: Re: Réécriture du texte sur le cumul de charges municipal-ducal   Réécriture du texte sur le cumul de charges municipal-ducal Icon_minitimeLun 1 Juin 2015 - 22:46

Meuh j'ai parlé de la justice ! Non mais oh !

Plus sérieusement.

C'est comme vous voulez, mais ça semble poser question à chaque fois ce texte...
Revenir en haut Aller en bas
Yrh
Archevêque
Yrh


Nombre de messages : 5738
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 29/04/2014

Réécriture du texte sur le cumul de charges municipal-ducal Empty
MessageSujet: Re: Réécriture du texte sur le cumul de charges municipal-ducal   Réécriture du texte sur le cumul de charges municipal-ducal Icon_minitimeMar 2 Juin 2015 - 2:47

A mon avis, un petit guide à placarder en Grande salle serait plus efficace.
En expliquant quelques cas pratiques. Sur les cumuls, les votes, le devoir de réserve et de confidentialité, etc...

Un petit mot sur chaque charge, aussi...

Un peu comme un guide informel du Conseiller ducal en quelques sortes.
Revenir en haut Aller en bas
dastan69

dastan69


Nombre de messages : 2634
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 02/11/2011

Réécriture du texte sur le cumul de charges municipal-ducal Empty
MessageSujet: Re: Réécriture du texte sur le cumul de charges municipal-ducal   Réécriture du texte sur le cumul de charges municipal-ducal Icon_minitimeMar 2 Juin 2015 - 8:39

je ne suis pas convaincu aussi qu'il faille modifier le texte, il y a jamais eux de souci de ce coter la !
Revenir en haut Aller en bas
Eléanna

Eléanna


Nombre de messages : 12833
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 24/08/2012

Réécriture du texte sur le cumul de charges municipal-ducal Empty
MessageSujet: Re: Réécriture du texte sur le cumul de charges municipal-ducal   Réécriture du texte sur le cumul de charges municipal-ducal Icon_minitimeMar 2 Juin 2015 - 12:21

Si si. Il y en a déjà eu Wink
Revenir en haut Aller en bas
Yrh
Archevêque
Yrh


Nombre de messages : 5738
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 29/04/2014

Réécriture du texte sur le cumul de charges municipal-ducal Empty
MessageSujet: Re: Réécriture du texte sur le cumul de charges municipal-ducal   Réécriture du texte sur le cumul de charges municipal-ducal Icon_minitimeVen 12 Juin 2015 - 16:52

Du coup, on clos cette discussion ?
Revenir en haut Aller en bas
Eléanna

Eléanna


Nombre de messages : 12833
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 24/08/2012

Réécriture du texte sur le cumul de charges municipal-ducal Empty
MessageSujet: Re: Réécriture du texte sur le cumul de charges municipal-ducal   Réécriture du texte sur le cumul de charges municipal-ducal Icon_minitimeVen 12 Juin 2015 - 22:21

Ouaip, et on archive.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Réécriture du texte sur le cumul de charges municipal-ducal Empty
MessageSujet: Re: Réécriture du texte sur le cumul de charges municipal-ducal   Réécriture du texte sur le cumul de charges municipal-ducal Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
Réécriture du texte sur le cumul de charges municipal-ducal
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» III.6.a : Cumul de charges
» du cumul des charges
» Election d'Isa à la mairie de Valence et cumul de charges
» Conseil Ducal et cumul
» Et si on changeait un peu ?? Ducal - Municipal

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Rôle Play du Château de Lyon :: 8 - Château de Pierre-Scize - Conseil Ducal :: Office de la Justice-
Sauter vers: